Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêtés de circulation permanents :
- Arrêté permanent n°1075 - création d'une place de stationnement pour les transports de fond, rue Berthelot
- Arrêté permanent n°1072 - mise en place d'un "Cédez le passage", chemin du Pavillon
- Arrêté permanent n°1074 - interdiction de stationner et création d'une place de stationnement PMR, place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1073 - durée de stationnement limitée "Zone bleue", place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1070 - modification des places de stationnement interdit, contre-allée montée de la Boucle
- Arrêté permanent n°1069 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1067 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, rue François Peissel
- Arrêté permanent n°1066 - stationnement interdit rue de l'Oratoire et rue de l'Orangerie
- Arrêté permanent n°1064 - stationnement interdit et réservé aux deux roues, 62 rue Coste
- Arrêté permanent n°1063 - durée de stationnement limitée "Zone bleue" place de la Rochette
- Arrêté permanent n°1065 - sécurisation de la circulation des usagers, rues de l'Oratoire et de l'Orangerie
- Arrêté permanent n°1062 - limtation de vitesse, boulevard des Canuts
- Arrêté permanent n°1061 - modification des jours de l'aire de livraison, montée de la boucle
- Arrêté permanent n°1060 - modification des jours et heures de livraisons, 123 grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1059 - arrêté réglementant le stationnement, chemin des Peupliers
- Arrêté permanent n°1058 - arrêté réglementant le stationnement, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1057 - Interdiction de stationner, création d'une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite, av. Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1056 - réglementation du stationnement - parking avenue de Poumeyrol
- Arrêté permanent n°1055 - création d'une aire de livraisons - 38 cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1054 - règlementation du stationnement - rue Simone Veil
- Arrêté permanent n°1053 - limitation de vitesse, rue Pierre Bourgeois
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêtés permanents :
- Arrêté du Règlement d'utilisation du Skatepark de Caluire et Cuire
- Arrêté portant réglementation de circulation et de déjections des chiens dans l'espace public de la Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- Arrêté de création d'espace labellisé sans tabac
- Arrêté d'interdiction d'utiliser les trottinettes électriques et autres engins de déplacement éléctrique sur les trottoirs et berges du Rhone
- Arrêté portant obligation pour les habitants, commerçants, artisans de déneiger et d'enlever le verglas sur les trottoirs publics de la ville
- Arrêté de fermeture du stade ferré au public durant les activités scolaires
- Arrêté du Règlement d'utilisation de l'aire d'ébats canins
- Arrêté du règlement intérieur des équipements sportifs
- Arrêté d'interdiction des sauts et plongeon depuis les ponts et passerelles de la Ville
- Arrêté des mesures de lutte contre la surpopulation des pigeons vivant à l'état sauvage
- Arrêté relatif aux mesures de destruction des cocons des chenilles processionnaires
- Arrêté d'interdiction de brûler des déchets issus des jardins à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur
- Arrêté d'interdiction du prélèvement d'eau sur les bornes à incendie
- Arrêté d'interdiction d'utiliser des barbecues et d'allumer des feux dans les parcs et jardins ouvert au public
- Arrêté d'interdiction de la baignade sur les rives de la Saône traversant la Ville
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans la Saône
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans le Rhône
- Arrêté portant surveillance et entretien des Balmes
- Arrêté règlementant les horaires de chantier
- Arrêté portant obligation d'élagage des arbres et des haies
- Arrêté de règlementation des étendages et de l'ornementation des fenêtres et des balcons
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2026
- Tarifs de vente des écopièges et des nichoirs à mésanges
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs des classes de découverte
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voirie
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/25
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes à partir du 01/09/25
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche, et à la protection des troupeaux
- Arrêté Préfectoral portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation par le loup - Année 2026
- Arrêté Préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche et des modes de pêches spécifiques pour le département du Rhône - Année 2025 + Annexe
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - périmètre de sécurité autour du mur d'enceinte face au 14 boulevard Paul Doumer
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - 67 grande rue de Saint Clair
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, parcelle AO 198 impasse Léon Ringuet
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté de la Métropole de Lyon concernant la mise en sécurité d'urgence du 116-118 rue Jean Moulin
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction de pénétrer dans les lieux - 118 rue Jean Moulin
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0178/2026 - Stationnement - du 24/08/26 au 26/08/26
- Arrêté n°0177/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 17/08/26 au 19/08/26
- Arrêté n°0176/2026 - Stationnement - chemin de Fond Rose - le 09/07/26
- Arrêté n°0175/2026 - Stationnement - rue Pasteur - le 23/05/26
- Arrêté n°0174/2026 - Stationnement - rue de l'Orangerie - le 14/06/26
- Arrêté n°0173/2026 - Stationnement - rue Ernest Renan - le 21/05/26
- Arrêté n°0172/2026 - Stationnement - rue Royet - le 20/05/26
- Arrêté n°0171/2026 - Stationnement - sur diverses voies - du 07/05/26 au 05/06/26
- Arrêté n°0170/2026 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 13/05/26 au 27/05/26
- Arrêté n°0169/2026 - Stationnement - rue Coste - du 08/05/26 au 09/05/26
- Arrêté n°0167/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 04/05/26 au 13/05/26
- Arrêté n°0166/2026 - Stationnement - montée du Belvédère - le 10/05/26
- Arrêté n°0165/2026 - Stationnement - rue de Verdun - le 07/05/26
- Arrêté n°0164/2026 - Stationnement - rue Coste - le 07/05/26
- Arrêté n°0163/2026 - Stationnement - rue Martin Basse - du 04/05/26 au 05/05/26
- Arrêté n°0162/2026 - Stationnement - montée des Forts - du 04/05/26 au 15/05/26
- Arrêté n°0159/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 29/04/26
- Arrêté n°0142/2026 - Stationnement - cours Arstide Briand - le 29/04/24
- Arrêté n°0140/2026 - Stationnement - rue François Peissel - du 04/09/26 au 05/09/26
- Arrêté n°0138/2026 - Stationnement - place Gouilhardou - le 27/05/26
- Arrêté n°0137/2026 - Stationnement - place Gouailhardou - le 08/05/26
- Arrêté n°0135/2026 - Stationnement - rue François Peissel - le 02/05/26
- Arrêté n°0158/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 30/04/26
- Arrêté n°0157/2026 - Stationnement - cours Aritside Briand - le 29/04/26
- Arrêté n°0156/2026 - Stationnement - chemin de la Vire - du 27/04/26 au 29/05/26
- Arrêté n°0155/2026 - Stationnement - rue Jean Pellet - du 29/04/26 au 15/05/26
- Arrêté n°0154/2026 - Stationnement - avenue Jean Monnet - du 27/04/26 au 07/05/26
- Arrêté n°0153/2026 - Stationnement - montée des Forts - du 27/04/26 au 07/05/26
- Arrêté n°0152/2026 - Stationnement - rue de Montessuy - du 27/04/26 au 07/05/26
- Arrêté n°0151/2026 - Stationnement - rue Lavoisier - du 27/04/26 au 24/07/26
- Arrêté n°0150/2026 - Stationnement - rue François Peissel - du 27/04/26 au 17/06/26
- Arrêté n°0149/2026 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 27/04/26 au 07/05/26
- Arrêté n°0148/2026 - Stationnement - rue Royet - du 20/04/26 au 22/04/26
- Arrêté n°0146/2026 - Stationnement - sur diverses voies - du 23/04/26 au 24/04/26
- Arrêté n°0147/2026 - Stationnement - ancienne route de Strasbourg - du 22/04/26 au 23/04/26
- Arrêté n°0145/2026 - Stationnement - avenue Jean Monnet - du 10/04/26 au 24/04/26
- Arrêté n°0144/2026 - Stationnement - chemin de la Vire - du 20/04/26 au 07/05/26
- Arrêté n°0143/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 18/04/26 au 19/04/26
- Arrêté n°0141/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 29 avril 2026
- Arrêté n°0139/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 28/04/26
- Arrêté n°0134/2026 - Stationnement - rue de Margnolles - le 26/04/26
- Arrêté n°0133/2026 - Stationnement - place Gouailhardou - le 26/04/26
- Arrêté n°0132/2026 - Stationnement - rue François Peissel - du 25/04/26 au 26/04/26
- Arrêté n°0130/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 23/04/26
- Arrêté n°0129/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 18/04/26 au 19/04/26
- Arrêté n°0128/2026 - Stationnement - rue de l'Oratoire - le 15/04/26
- Arrêté n°0127/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 16/04/26 au 17/04/26
- Arrêté n°0126/2026 - Stationnement - avenue du 8 mai 1945 - dle 13/04/26
- Arrêté n°0125/2026 - Stationnement - rue Jean Pellet - du 08/04/26 au 22/04/26
- Arrêté n°0124/2026 - Stationnement - rue Pasteur - du 08/04/26 au 10/04/26
- Arrêté n°0123/2026 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/04/26 au 17/04/26
- Arrêté n°0122/2026 - Stationnement - rue Lucien Maître - le 08/04/26
- Arrêté n°0121/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 14/04/26 au 15/04/26
- Arrêté n°0120/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 09/04/26
- Arrêté n°0119/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 09/04/26 au 13/04/26
- Arrêté n°0118/2026 - Stationnement - rue Royet - le 07/04/26
- Arrêté n°0117/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 07/04/26 au 24/04/26
- Arrêté n°0116/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 07/04/26
- Arrêté n°0115/2026 - Stationnement - rue Pierre Brunier - du 07/04/26 au 17/04/26
- Arrêté n°0114/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 02/04/26
- Arrêté n°0113/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 30/03/26 au 06/05/26
- Arrêté n°0111/2026 - Stationnement - avenue Jean Monnet - du 30/03/26 au 10/04/26
- Arrêté n°0110/2026 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - du 23/03/26 au 17/04/26
- Arrêté n°0102/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 30/03/26 au 10/04/26
- Arrêté n°0108/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 03/04/26 au 05/04/26
- Arrêté n°0106/2026 - Stationnement - rue Nuzilly - du 03/04/26 au 17/04/26
- Arrêté n°0107/2026 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - le 04/04/26
- Arrêté n°0105/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 01/04/26
- Arrêté n°0104/2026 - Stationnement - rue Coste - du 01/04/26 au 15/04/26
- Arrêté n°0103/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 30/03/26 au 31/03/26
- Arrêté n°0099/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 26/03/26
- Arrêté n°0094/2026 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - du 23/03/26 au 03/04/26
- Arrêté n°0101/2026 - Stationnement - rue Frédéric Mistral - le 26/03/26
- Arrêté n°0098/2026 - Stationnement - rue de Verdun - le 26/03/26
- Arrêté n°0092/2026 - Stationnement - rue Pierre Brunier - du 23/03/26 au 03/04/26
- Arrêté n°0091/2026 - Stationnement - chemin des Bruyères - du 20/03/26 au 30/04/26
- Arrêté n°0090/2026 - Stationnement - chemin de la Vire - du 20/03/26 au 26/03/26
- Arrêté n°0095/2026 - Stationnement - chemin des Peupliers - du 23/03/26 au 03/04/26
- Arrêté n°0093/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 19/03/26 au 20/03/26
- Arrêté n°0087/2026 - Stationnement - chemin de Vassieux - du 23/03/26 au 02/04/26
- Arrêté n°0090/2026 - Stationnement - montée du Belvédère - le 17/03/26
- Arrêté n°0088/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 28/03/26
- Arrêté n°0086/2026 - Stationnement - boulevard Paul Doumer - du 16/03/26 au 27/03/26
- Arrêté n°0085/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 28/03/26 au 29/03/26
- Arrêté n°0084/2026 - Stationnement - place Gutenberg - du 21/03/26 au 22/03/26
- Arrêté n°0083/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 23/03/26
- Arrêté n°0082/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 16/03/26
- Arrêté n°0081/2026 - Stationnement - rue Albert Thomas - le 14/03/26
- Arrêté n°0079/2026 - Stationnement - avenue Général de Gaulle - le 14/03/26
- Arrêté n°0077/2026 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - du 09/03/26 au 10/03/26
- Arrêté n°0076/2026 - Stationnement - rue Edouard Branly - le 09/03/26
- Arrêté n°0075/2026 - Stationnement - rue de Montessuy - du 02/03/26 au 13/03/26
- Arrêté n°0074/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 20/02/26 au 06/03/26
- Arrêté n°0073/2026 - Stationnement - montée de la Boucle - le 18/02/26 au 27/02/26
- Arrêté n°0072/2026 - Stationnement - chemin de la Vire - du 02/03/26 au 13/03/26
- Arrêté n°0071/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 02/03/26 au 06/03/26
- Arrêté n°0070/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 02/03/26 au 06/03/26
- Arrêté n°0069/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 07/03/26
- Arrêté n°0068/2026 - Stationnement - square Elie Vignal - le 07/03/26
- Arrêté n°0067/2026 - Stationnement - rue de l'Oratoire - le 27/02/26
- Arrêté n°0066/2026 - Stationnement - impasse de l'Ecluse - le 26/02/26
- Arrêté n°0065/2026 - Stationnement - rue Pierre Brunier - le 03/03/26
- Arrêté n°0064/2026 - Stationnement - rue de Margnolles - du 28/02/26 au 01/03/26
- Arrêté n°0063/2026 - Stationnement - montée Castellane - du 24/03/26 au 25/03/26
- Arrêté n°0062/2026 - Stationnement - montée Castellane - du 20/03/26 au 22/03/26
- Arrêté n°0061/2026 - Stationnement - montée Castellane - du 10/03/26 au 12/03/26
- Arrêté n°0060/2026 - Stationnement - rue de la Saône - du 27/02/26 au 28/02/26
- Arrêté n°0059/2026 - Stationnement - montée Castellane - du 25/02/26 au 26/02/26
- Arrêté n°0058/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 24/02/26 au 25/02/26
- Arrêté n°0057/2026 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 23/02/26 au 06/03/26
- Arrêté n°0056/2026 - Stationnement - place Jean Gouailhardou - du 23/02/26 au 27/02/26
- Arrêté n°0055/2026 - Stationnement - ancienne route de Strasbourg - du 23/02/26 au 27/02/26
- Arrêté n°0054/2026 - Stationnement - diverses voies - le 22/02/26
- Arrêté n°0053/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - le 23/02/26
- Arrêté n°0052/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 23/02/26 au 06/03/26
- Arrêté n°0051/2026 - Stationnement - rue Albert Thomas - le 20/02/26
- Arrêté n°0050/2026 - Stationnement - rue Coste - le 18/02/26
- Arrêté n°0049/2026 - Stationnement - rue Coste - du 18/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0048/2026 - Stationnement - rue Royet - le 16/02/26
- Arrêté n°0047/2026 - Stationnement - rue de Margnolles - du 16/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0046/2026 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 13/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0045/2026 - Stationnement - chemin de Wette-Fays - le 12/02/26
- Arrêté n°0044/2026 - Stationnement - rue Buatier de Kolta - du 16/02/26 au 17/02/26
- Arrêté n°0043/2026 - Stationnement - rue Pierre Bourgeois - du 16/02/26 au 17/02/26
- Arrêté n°0042/2026 - Stationnement - montée de la Rochette - du 14/02/26 au 16/02/26
- Arrêté n°0041/2026 - Stationnement - montée du Belvédère - le 14/02/26
- Arrêté n°0040/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 13/02/26 au 15/02/26
- Arrêté n°0039/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 13/02/26
- Arrêté n°0038/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 12/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0037/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 16/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0036/2026 - Stationnement - montée de la Boucle - du 09/02/26 au 13/02/26
- Arrêté n°0035/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 16/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0034/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 09/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0033/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 09/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0032/2026 - Stationnement - rue Auguste Lumière - du 09/02/26 au 13/02/26
- Arrêté n°0031/2026 - Stationnement - sur diverses voies - du 09/02/26 au 13/03/26
- Arrêté n°0030/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 09/02/26 au 10/02/26
- Arrêté n°0029/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 09/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0028/2026 - Stationnement - rue Pierre Brunier - du 09/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0027/2026 - Stationnement - quai Charles Sénard - du 09/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0026/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 09/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0023/2026 - Stationnement - montée Castellane - du 19/02/26 au 20/02/26
- Arrêté n°0022/2026 - Stationnement - montée Castellane - du 04/02/26 au 05/02/26
- Arrêté n°0014/2026 - Stationnement - rue Coste - du 28/01/26 au 29/01/26
- Arrêté n°0013/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 28/01/26
- Arrêté n°0012/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 16/01/26 au 06/02/26
- Arrêté n°0011/2026 - Stationnement - rue de Margnolles - du 27/01/26 au 28/01/26
- Arrêté n°0010/2026 - Stationnement - rue Martin Basse - du 26/01/26 au 30/01/26
- Arrêté n°0009/2026 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - du 26/01/26 au 30/01/26
- Arrêté n°0007/2026 - Stationnement - place de Crépieux - du 19/01/26 au 23/01/26
- Arrêté n°0006/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 20/01/26
- Arrêté n°0005/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 20/01/26 au 21/01/26
- Arrêté n°0004/2026 - Stationnement - rue Bissardon - le 24/01/26
- Arrêté n°0003/2026 - Stationnement - rue Coste - le 18/01/26
- Arrêté n°0002/2026 - Stationnement - rue François Peissel - du 16/01/26 au 23/01/26
- Arrêté n°0001/2026 - Stationnement - sur diverses voies - le 22/02/26
- Arrêté n°0642/2025 - Stationnement - chemin de la Vire - le 24/01/26
- Arrêté n°0641/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 16/01/26 au 18/01/26
- Arrêté n°0237/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 02/06/25 au 31/03/27
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 312790 - montée des Soldats - les nuits du 18/05/26 au 22/05/26
- Arrêté 311791 - passage André Plaisantin - du 20/06/26 au 30/08/26
- Arrêté 311710 - montée des Soldats - du 11/05/26 au 13/05/26
- Arrêté 311510 - rue Coste - les nuits du 03/05/26 au 09/05/26
- Arrêté 311273 - rue François Peissel - du 26/05/26 au 12/06/26
- Arrêté 311272 - chemin du Penthod - les nuits entre le 04/05/26 et le 22/05/26
- Arrêté 310571 - chemin de la Vire - du 07/05/26 au 05/06/26
- Arrêté 310550 - montée des Soldats - les nuits du 13/05/26 au 15/05/26
- Arrêté 310490 - montée de la Soeur Vially - du 11/05/26 au 29/05/26
- Arrêté 310452 - rue de l'Orangerie - du 13/05/26 au 27/05/26
- Arrêté 311473 - rue François Peissel - du 27/04/26 au 17/06/26
- Arrêté 310870 - rue de l'Orangerie - le 14/06/26
- Arrêté 310830 - place de l'Institut des Frères - le 18/05/26
- Arrêté 310810 - chemin de Vassieux - le 20/05/26
- Arrêté 310670 - route de Strasbourg - du 06/05/26 au 07/05/26
- Arrêté 309930 - rue Coste - du 20/05/26 au 22/05/26
- Arrêté 309791 - rue Coste - du 18/05/26 au 19/05/26
- Arrêté 307990 - chemin de Crépieux - du 04/05/26 au 08/05/26
- Arrêté 305010 - quai Clémenceau - du 07/04/26 au 24/06/26
2.2 Stationnement (ODP)
- Arrêté ODP0066/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 18/05/26 au 19/05/26
- Arrêté ODP0065/2026 - Stationnement - place Bellevue - du 05/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0064/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 04/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0061/2026 - Stationnement - montée des Forts - du 04/05/26 au 23/05/26
- Arrêté ODP0060/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 11/04/26 au 08/05/26
- Arrêté ODP0059/2026 - Stationnement - impasse des Pavillons - du 16/04/26 au 30/04/26
- Arrêté ODP0058/2026 - Stationnement - montée du Petit Versailles - du 13/04/26 au 17/04/26
- Arrêté ODP0057/2026 - Stationnement - chemin Pierre Drevet - du 13/04/26 au 13/06/26
- Arrêté ODP0056/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 01/04/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0050/2026 - Stationnement - rue Curie - du 07/04/26 au 06/05/26
- Arrêté ODP0053/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 23/03/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0052/2026 - Stationnement - rue du Bois de la Caille - du 07/04/26 au 29/05/26
- Arrêté ODP0046/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 01/04/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0042/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 20/03/26 au 30/09/26
- Arrêté ODP0037/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 01/04/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0033/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 24/02/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0031/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 18/02/26 au 30/07/26
- Arrêté ODP0022/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 23/02/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0014/2026 - Stationnement - rue Albert Montagnier - du 15/02/26 au 15/05/26
- Arrêté ODP004/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 01/01/26 au 30/09/26
- Arrêté ODP126/2025 - Stationnement - rue Royet - du 31/12/25 au 30/06/26
- Arrêté ODP99/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 17/10/25 au 31/12/26
- 202604824 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202604819 - Réparation sur réseau électrique
- 202603990 - Aménagement, renouvellement réseau gaz avec branchement
- 202603283 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202604586 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202412682 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202604583 - Construction de réseau éclairage public
- 202604443 - Construction de branchement > 25 ml (télécom ou video)
- 202512548 - Création / aménagement d'arrêt de Bus / Tram
- 202502566 - Réparation de réseau régulation trafic
- 202604318 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202603138 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202604179 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202507367 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202500584 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202604140 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603990 - Aménagement, renouvellement réseau gaz avec branchement
- 202603462 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202604088 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202604076 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202604007 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603695 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202512549 - Création / aménagement d'arrêt de Bus / Tram
- 202603939 - Réparation de réseau éclairage public
- 202603938 - Réparation de réseau éclairage public
- 202603937 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202603396 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202602120 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202512473 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202603695 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603682 - Suppression d'émergence ou d'équipement ponctuel électrique, tampon, armoire...
- 202603563 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202603138 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202602395 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202601047 - Intervention sur émergence ou d'équipement ponctuel gaz, tampon, armoire, vanne...
- 202507379 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202603426 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603410 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202603079 - Suppression d'émergence ou d'équipement ponctuel électrique, tampon, armoire...
- 202602057 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202601047 - Intervention sur émergence ou d'équipement ponctuel gaz, tampon, armoire, vanne...
- 202600822 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202603247 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202511682 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202603340 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603198 - Entretien de trottoir
- 202603012 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202601221 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202603118 - Entretien de trottoir
- 202402556 - Création / aménagement d'arrêt de Bus / Tram
- 202603079 - Suppression d'émergence ou d'équipement ponctuel électrique, tampon, armoire...
- 202600782 - Construction de réseau eau pluviale avec branchement
- 202602912 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202602398 - Réparation sur réseau électrique
- 202602003 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202600714 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202602827 - Entretien / réfection mur de soutènement
- 202512552 - Création / aménagement de trottoir
- 202602754 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202602488 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202511682 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202602479 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202601763 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202513639 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202513418 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202513387 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202601026 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202512472 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202601047 - Intervention sur émergence ou d'équipement ponctuel gaz, tampon, armoire, vanne...
- 202602398 - Réparation sur réseau électrique
- 202602375 - Création / Aménagement / Entretien de stations Velo'V
- 202600484 - Création / Aménagement / Entretien de stations Velo'V
- 202513603 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202601127 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202602185 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202602169 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202601946 - Création / aménagement carrefour à feux
- 202601029 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202602151 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
- 202602120 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202600966 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202602057 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202601011 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202601944 - Entretien carrefour (giratoire, feux, ...)
- 202602003 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202601904 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202601753 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202601850 - Entretien carrefour (giratoire, feux...)
- 202601784 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202601798 - Déplacement ou dévoiement de réseau régulation trafic
- 202601715 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202601919 - Entretien carrefour (giratoire, feux...)
- 202601448 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202601634 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202601629 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202601127 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202601221 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202601011 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202513414 - Réparation de réseau (Chauffage Urbain)
- 202600857 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202600759 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202600757 - Construction de branchement > 25 ml (télécom ou video)
- 202513627 - Entretien carrefour (giratoire, feux, ...)
- 202600822 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202600733 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202600714 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202600335 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202600089 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202512540 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202409994 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202600491 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202513245 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
- 202600089 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202600085 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202513312 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202512062 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202411070 - Construction de canalisation circulaire d'assainissement et branchement
- 202513639 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 20/04/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 20/04/26
- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 20/04/26
- Avis de dépôt d'autorisation d'urbanisme - Publication du20/04/26
- Avis de dépôt de CU - Publication du 13/04/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 13/04/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 07/04/2026
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 07/04/2026
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 30/03/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 30/03/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 23/03/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 23/03/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 16/03/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 16/03/26
- Avis de délivrance d'autorisations d'urbanisme - Publication du 16/03/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 16/03/26
- Avis de délivrance de permis d'aménager - Publication du 09/03/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 09/03/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 09/03/26
- Avis des délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 02/03/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 02/03/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 23/02/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 23/02/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 16/02/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 16/02/26
- Avis de dépôt des PC - Publication du 16/02/26
- Avis de dépôt des DP - Publication du 16/02/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 09/02/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 09/02/26
- Avis de dépôt des DP - Publication du 09/02/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 02/02/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 02/02/26
- Avis de dépôt des PC - Publication du 02/02/26
- Avis de dépôt des DP - Publication du 02/02/26
- Avis de délivrance des CU - Publication du 26/01/26
- Avis de dépôt des CU - Publication du 26/01/26
- Avis de dépôt des PD - Publication du 26/01/26
- Avis de dépôt des PC - Publication du 26/01/26
- Avis de dépôt des DP - Publication du 26/01/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 19/01/26
- Avis de dépôt des CU - Publication du 19/01/26
- Avis de dépôt des PC - Publication du 19/01/26
- Avis de dépôt des DP - Publication du 19/01/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 13/01/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 13/01/26
- Avis de dépôt des PD - Publication du 13/01/26
- Avis de dépôt des PC - Publication du 13/01/26
- Avis de dépôt des DP - Publication du 13/01/26
Retrouvez le service urbanisme en cliquant ici
- Décision n°2026-03 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Février 2026
- Décision n°2026-02 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Janvier 2026
- Approbation du PV de la séance du 17 décembre 2025 - Approuvé le 03 février 2026
- Conseil d'administration du CCAS du 17 décembre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du CCAS en date du 15 octobre 2025, approuvé le 17 décembre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 15 octobre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 9 septembre 2025 - Approuvé le 15 octobre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 9 septembre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 03 juillet 2025 - Approuvé le 9 septembre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 03 juillet 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 10 avril 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 avril 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 20 mars 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 10 décembre 2024 - Approuvé le 20 mars 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 décembre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 15 octobre 2024 - Approuvé le 10 décembre 2024
- Conseil d'administation du CCAS du 15 octobre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 juillet 2024 - Approuvé le 15/10/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 juillet 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 5 mars 2024 - Approuvé le 09/04/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 5 mars 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 19 décembre 2023 - Approuvé le 05/03/24
- Approbation du PV de séance du 17 octobre 2023 - Approuvé le 19/12/23
- Conseil d'Administration du CCAS du 17 octobre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 11 juillet 2023 - Approuvé le 17 octobre 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 avril 2023 - Approuvé le 11 juillet 2023
- Arrêté de délégation de fonction des Conseillers Municipaux
- Arrêté de nomination des Administrateurs du CCAS
- Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Franck Prothery, pour présider les séances de Commission d'Appel d'Offre
- Arrêté de délégation de signature à Mme Cécile Fraillon, Directrice de l'EAJE l'Orange Bleue
- Arrêté de délégation de signature à Mme Nathalie Lebrat, Directrice de l'EAJE Boule de Gone
- Arrêté de délégation de signature à Mme Julie Simon, Directrice de l'EAJE Petits Mousses
- Arrêté de délégation de signature à Mme Mylène Diot, Directrice de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de délégation de signature à Mme Mathilde Boiko, Directrice de l'EAJE Bilbo'quai
- Arrêté de délégation de signature à Mme Cécile Pacheco, Directrice de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de délégation de signature à Mme Sandrine Chiarenza, Directrice de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de délégation de signature à Mme Laurence Seimandi, Directrice de l'EAJE Mosaique
- Arrêté de délégation de signature à M. Jérôme Tromparent, Directeur de la Police Municipale
- Arrêté de délégation de signature à M. Frédéric Heyraud, Responsable du service Finances
- Arrêté de délégation de signature à M. Pierre Gleizes, Directeur des Ressources Internes
- Arrêté de délégation de signature à Mme Marie Collin, Directrice des Ressources Humaines
- Arrêté de délégation de signature à Mme Olivia Gris, Directrice Générale Adjointe des Services
- Arrêté de délégation de signature à M. Jean-Michel Le Gac, Directeur Général Adjoint des Services
- Arrêté de délégation de signature à M. Hubert Didier, Directeur Général Adjoint des Services
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'un immeuble menaçant ruine, impasse Léon Ringuet
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'un immeuble menaçant ruine, du 104 grande rue de Saint Clair
- Décision du Maire : contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la Ferme à la Ville du 26 avril 2026
- Décision du Maire : contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la chasse aux oeufs du 6 avril 2026
- Décision du Maire : demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'achat et la mise en oeuvre d'un dispositif d'alarme PPMS
- Décision du Maire : demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'équipement de la Police Municipale - Année 2026
- Arrêté de numérotage partiel du chemin de la Ferme
- Arrêté portant approbation du plan intercommunal de sauvegarde de la Métropole de Lyon
- Arrêté de la Préfecture visant à limiter l'exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin (Thaumetopoea pityocampa) et du chêne (Thaumetopoea processionea) dans le département du Rhône
- Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour le déploiement d'un point conseil budget itinérant de l'UDAF
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Autorisation de débit de boissons n°42 - le 07/05/25
- Autorisation de débit de boissons n°41 - le 18/05/26 et 19/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°40 - le 05/05/25
- Autorisation de débit de boissons n°38 - le 27/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°37 - le 21/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°36 - le 09/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°33 - le 14/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°32 - le 20/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°31 - le 06/06/26 et 07/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°30 - le 10/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°39 - le 03/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°35 - le 25/04/26
- Autorisation de débit de boissons n°34 - le 25/04/26
- Autorisation de débit de boissons n°29 - le 02/05/26 et 03/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°28 - le 28/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°27 - le 12/04/26
- Autorisation de débit de boissons n°26 - le 13/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°25 - le 26/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°24 - le 25/04/26
- Autorisation de débit de boissons n°22 - le 18/04/26
- Autorisation de débit de boissons n°21 - le 04/12/26
- Autorisation de débit de boissons n°19 - le 04/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°15 - le 10/10/26 et 11/10/26
- Autorisation de débit de boissons n°10 - le 20/06/26 et 21/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°08 - le 25/04/26 et 26/04/26
- Autorisation de débit de boissons n°87 - le 05/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°79 - le 25/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°78 - le 01/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°68 - le 24/04/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - impasse de l'Ecluse et quai Clémenceau - le 11/06/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue François Peissel - le 17/06/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru et rue François Peissel - le 16/06/26 journée
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru et rue François Peissel - le 16/06/26 matin
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru - le 15/06/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Frédéric Mistral - le 12/05/26 journée
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - cours Aristide Briand - le 12/05/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Frédéric Mistral - le 12/05/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Frédéric Mistral et chemin du Pelleru - le 07/05/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Frédéric Mistral - le 11/05/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - quai Clémenceau - le 04/05/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Frédéric Mistral - le 05/05/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Frédéric Mistral - le 04/05/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Frédéric Mistral - le 20/04/26
- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
- Index 2023 - égalité professionnelle
- Index 2024 - égalité professionnelle
