Affichage règlementaire - Actes administratifs

Ville de Caluire et Cuire
 

• Arrêté n°090/2021 - Stationnement - cours Aristide Briand du 1er au 19 février 2021
• Arrêté n°089/2021 - Stationnement - rue Curie les 26 et 27 janvier 2021
• Arrêté n°085/2021 - Stationnement - rue de Verdun le 1er février 2021
• Arrêté n°063/2021 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs du 18 au 27 janvier 2021
• Arrêté n°047/2021 - Stationnement - cours Aristide Briand du 29 janvier au 10 février 2021
• Arrêté n°038/2021 - Stationnement - grande rue de Saint Clair du 1er au 12 février 2021
• Arrêté n°035/2021 - Stationnement - parking place du Vernay tous les vendredis du 8 janvier au 26 février 2021
• Arrêté n°034/2021 - Stationnement - parking place de la Rochette tous les jeudis du 7 janvier au 7 avril 2021
• Arrêté n°033/2021 - Stationnement - rue Royet le 9 février 2021
• Arrêté n°029/2021 - Stationnement - place Gutenberg du 19 au 29 janvier 2021
• Arrêté n°018/2021 - Stationnement - place Gouailhardou le 6 mai 2021
• Arrêté n°013/2021 - Stationnement - rue Edouard Branly du 18 au 22 janvier 2021
• Arrêté n°012/2021 : Stationnement - rue Jean Moulin du 6 au 8 janvier 2021
• Arrêté n°011/2021 : Stationnement - Impasse du Collège du 7 au 8 janvier 2021
• Arrêté n°008/2021 : Stationnement - place Gutenberg du 6 janvier au 5 février 2021

 

• Arrêté n°0981/2020 : Stationnement - rue de l'Oratoire du 21 au 31 décembre 2020
• Arrêté n°0979/2020 : Stationnement - cours Aristide Briand du 28 décémbre 2020 au 28 janvier 2021
• Arrêté n°0973/2020 : Stationnement : rue François Peissel du 18 au 20 décembre 2020
• Arrêté n°0962/2020 : Stationnement : rue Coste du 16 au 24 décembre 2020
• Arrêté n°0949/2020 : Stationnement : quai Charles Sénard le 10 décembre 2020
• Arrêté n°0936/2020 : Stationnement : chemin de Crépieux du 2 décembre 2020 au 19 janvier 2021
• Arrêté n°0935/2020 : Arrêté de suspension du stationnement réglementé payant
• Arrêté n°0934/2020 : Stationnement : sur diverses voies de la commune du 2 au 14 décembre 2020
• Arrêté interdiction d'accès espace boisé dans les balmes derrière esplanade ROGER-DALBERT

 
Arrêtés de circulation, de stationnement et mixtes

 

• Arrêté temporaire n°104/2021 - rue barrée - montée Castellane
• Arrêté temporaire n°100/2021 - rue barrée - montée des Soldats
• Arrêté temporaire n°099/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général Leclerc
• Arrêté temporaire n°098/2021 - Rétrécissement de chaussée - montée Castellane
• Arrêté temporaire n°096/2021 - Rétrécissement de chaussée - grande rue de Saint Clair
• Arrêté temporaire n°092/2021 - Rétrécissement de chaussée - rue Jean Moulin
• Arrêté temporaire n°091/2021 - Rétrécissement de chaussée - rue Pasteur
• Arrêté temporaire n°087/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général de Gaulle
• Arrêté temporaire n°083/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général de Gaulle
• Arrêté temporaire n°082/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin du Désert
• Arrêté temporaire n°081/2021 - Rétrécissement de chaussée - ancienne montée des Soldats
• Arrêté temporaire n°080/2021 - rue barrée - montée de la Rochette
• Arrêté temporaire n°079/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin de Combe Martin
• Arrêté temporaire n°076/2021 - Rétrécissement de chaussée - montée Castellane
• Arrêté temporaire n°075/2021 - Rue barrée - rue Jean Moulin
• Arrêté temporaire n°073/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin des Authérons
• Arrêté temporaire n°070/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin de Vassieux
• Arrêté temporaire n°068/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - grande rue de Saint Clair
• Arrêté temporaire n°067/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - avenue Marc Sangnier
• Arrêté temporaire n°065/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général Leclerc
• Arrêté temporaire n°064/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin de Crépieux
• Arrêté temporaire n°062/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général de Gaulle
• Arrêté temporaire n°061/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - chemin de Boutary
• Arrêté temporaire n°060/2021 - Rétrécissement de chaussée - cours Aristide Briand
• Arrêté temporaire n°058/2021 - Montée des Soldats barrée, sens descendant
• Arrêté temporaire n°056/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - grande rue de Saint Clair
• Arrêté temporaire n°055/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - chemin de Wette Faÿs
• Arrêté temporaire n°054/2021 - montée Castellane fermée
• Arrêté temporaire n°053/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin de la Combe
• Arrêté temporaire n°052/2021 - Rétrécissement de chaussée - cours Aristide Briand
• Arrêté temporaire n°050/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - chemin du Penthod
• Arrêté temporaire n°049/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue des Cottages
• Arrêté temporaire n°048/2021 - Rétrécissement de chaussée - grande rue de Saint Clair
• Arrêté temporaire n°046/2021 - Rétrécissement de chaussée - route de Strasbourg
• Arrêté temporaire n°045/2021 - Rétrécissement de chaussée - cours Aristide Briand
• Arrêté temporaire n°065/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général Leclerc
• Arrêté temporaire n°064/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin du Crépieux
• Arrêté temporaire n°062/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général de Gaulle
• Arrêté temporaire n°060/2021 - Rétrécissement de chaussée - cours Aristide Briand
• Arrêté temporaire n°058/2021 - Montée des Soldats fermée, sens descendant
• Arrêté temporaire n°054/2021 - Montée Castellane fermée
• Arrêté temporaire n°053/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin de la Combe
• Arrêté temporaire n°052/2021 - Rétrécissement de chaussée - cours ARistide Briand
• Arrêté temporaire n°049/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue des Cottages
• Arrêté temporaire n°048/2021 - Rétrécissement de chaussée - grande rue de Saint Clair
• Arrêté temporaire n°046/2021 - Rétrécissement de chaussée route de Strasbourg
• Arrêté temporaire n°039/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - rue Pierre Bourgeois
• Arrêté temporaire n°043/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin Pierre Drevet
• Arrêté temporaire n°042/2021 - Rétrécissement de chaussée - rue Coste
• Arrêté temporaire n°041/2021 - Rétrécissement de chaussée - boulevard des Canuts
• Arrêté temporaire n°040/2021 - Rétrécissement de chaussée - rue Jean Moulin
• Arrêté temporaire n°036/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin du Charroi
• Arrêté temporaire n°032/2021 - Rétrécissement de chaussée - route de Strasbourg
• Arrêté temporaire n°028/2021 - Rétrécissement de chaussée - rue Pierre Bourgeois
• Arrêté temporaire n°027/2021 - Rétrécissement de chaussée - boulevard des Oiseaux
• Arrêté temporaire n°026/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - chemin du Penthod
• Arrêté temporaire n°025/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - chemin de Combe Martin
• Arrêté temporaire n°023/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin Nberto Gomez Moreira
• Arrêté temporaire n°021/2021 - Rétrécissement de chaussée - avenue Général de Gaulle
• Arrêté temporaire n°020/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - sur diverses voies
• Arrêté temporaire n°019/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - rue Coste
• Arrêté temporaire n°015/2021 - Rue barrée - chemin de Pied Chardon
• Arrêté temporaire n°014/2021 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - avenue Marc Sangnier
• Arrêté temporaire n°009/2021 - Rétrécissement de chaussée - chemin de Vassieux
• Arrêté temporaire n°006/2021 - Rétrécissement et stationnement interdit - rue Pierre Brunier
• Arrêté temporaire n°007/2021 - Rétrécissement de chaussée - rue de Verdun
• Arrêté temporaire n°003/2021 - Circulation à contre sens - chemin Pierre Drevet
• Arrêté temporaire n°002/2021 - Rue barrée - chemin Pierre Drevet
• Arrêté temporaire n°001/2021 - rue barrée et stationnement interdit - boulevard des Canuts

 

• Arrêté temporaire n°0978/2020 - rue barrée et stationnement interdit - sur diverses voies de la commune
• Arrêté temporaire n°0965/2020 - rue barrée et stationnement interdit - sur diverses voies de la commune
• Arrêté temporaire n°0974/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - rue André Lassagne
• Arrêté temporaire n°0967/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - rue Henri Chevalier
• Arrêté temporaire n°0964/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - rue Pierre Brunier
• Arrêté temporaire n°0977/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Jean Moulin
• Arrêté temporaire n°0976/2020 - Rétrécissement de chaussée - quai Clémenceau
• Arrêté temporaire n°0972/2020 - Rétrécissement de chaussée - montée Castellane
• Arrêté temporaire n°0970/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue de Margnolles
• Arrêté temporaire n°0969/2020 - Rétrécissement de chaussée - route de Strasbourg
• Arrêté temporaire n°0968/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Martin Basse
• Arrêté temporaire n°0966/2020 - Rétrécissement de chaussée - montée de la Boucle
• Arrêté temporaire n°0948/2020 - Rétrécissement de chaussée - montée Castellane
• Arrêté temporaire n°0961/2020 - Rétrécissement de chaussée - cours Aristide Briand
• Arrêté temporaire n°0959/2020 - Rétrécissement de chaussée - allée Claude Dumont
• Arrêté temporaire n°0958/2020 - Rétrécissement de chaussée - montée Castellane
• Arrêté temporaire n°0957/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Jean Moulin (vois d'accès au parking du Radiant)
• Arrête temporaire n°0956/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue du Capitaine Ferber
• Arrêté temporaire n°0955/2020 - Rétrécissement de chaussée - chemin Pierre Drevet
• Arrêté temporaire n°0953/2020 - Rétrécissement de chaussée - avenue Pierre Terrasse
• Arrêté temporaire n°0952/2020 - Rétrécissement de chaussée - route de Strasbourg
• Arrêté temporaire n°0951/2020 - Rétrécissement de chaussée - chemin Pierre Drevet
• Arrêté temporaire n°0950/2020 - Rue barrée montée de l'Eglise
• Arrêté temporaire n°0947/2020 - Rétrécissement de chaussée - avenue Louis Dufour
• Arrêté temporaire n°0944/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Pasteur
• Arrêté temporaire n°0943/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Jean Moulin
• Arrêté temporaire n°0940/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - route de Strasbourg
• Arrêté temporaire n°0939/2020 - Rue barrée et stationnement interdit - rue Nuzilly
• Arrêté temporaire n°0942/2020 - Rue barrée et stationnement interdit - rue Pierre Brunier
• Arrêté temporaire n°0941/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Jean Moulin
• Arrêté temporaire n°0937/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Pierre Brunier
• Arrêté temporaire n°0932/2020 - Rétrécissement de chaussée - quai Clémenceau
• Arrêté temporaire n°0922/2020 - Rue barrée et stationnement interdit - sur diverses voies de la commune
• Arrêté temporaire n°0921/2020 - Rue barrée et stationnement interdit - rue Nuzilly
• Arrêté temporaire n°0919/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - sur diverses voies de la commune
• Arrêté temporaire n°0918/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - chemin du Penthod
• Arrêté temporaire n°0917/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - cours Aristide Briand
• Arrêté temporaire n°0920/2020 - Rue barrée - chemin de Pied Chardon
• Arrêté temporaire n°0916/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Coste
• Arrêté temporaire n°0915/2020 - Rétrécissement de chaussée - Quai Clémenceau
• Arrêté témporaire n°0911/2020 - Rétrécissement de chaussée - chemin de Crépieux
• Arrêté temporaire n°0910/2020 - Fermeture de l'escalier accès à la passerelle
• Arrêté temporaire n°0908/2020 - Rétrécissement de chaussée - cours Aristide Briand
• Arrêté temporaire n°0905/2020 - Rétrécissement de chaussée - chemin du Charroi
• Arrêté temporaire n°0903/2020 - Rétrécissement de chaussée - route de Strasbourg
• Arrêté temporaire n°0901/2020 - Rétrécissement de chaussée - quai Clémenceau
• Arrêté temporaire n°0899/2020 - Rétrécissement de chaussée - montée du Vernay
• Arrêté temporaire n°0891/2020 - Rétrécissement de chaussée - chemin Pierre Drevet
• Arrêté temporaire n°0895/2020 - Rétrécissement de chaussée - chemin de Crépieux
• Arrêté temporaire n°0887/2020 - Rétrécissement de chaussée et stationnement interdit - rue Jean Moulin
• Arrêté temporaire n°0889/2020 - Rétrécissement de chaussée - avenue Pierre Terrasse
• Arrêté temporaire n°0888/2020 - Rétrécissement de chaussée - rue Jamen Grand

 

• Avis de délivrance - déclarations préalables

 

• Avis de délivrance - permis de construire

 

• Avis de délivrance - permis de démolir

 

• Avis de dépôt - déclarations préalables

 

• Avis de dépôt - permis de construire

 

 

• N°2020-49 : Règlement intérieur de l'accueil collectif de mineur "Caluire juniors"
• N°2020-49 : Crédits scolaires alloués aux écoles pour l'achat des fournitures scolaires, livres et petit matériel
• N°2020-48 : Avenant N°2 au marché 2019-32 entre la Ville et la Société France Collectivités Hygiène
• N°2020-47 : Avenant N°2 au marché 2018-025 entre la Ville et la S.A.S MEUNIER
• N°2020-46 : Bon de commande N°AM200167 passé par la Ville auprès de la société JB Retouches
• N°2020-45 : Bon de commande N°AM200166 passé par la Ville auprès de la SBP DEVELOPPEMENT
• N°2020-44 : Bon de commande N°AM200163 passé par la Ville auprès du pressing DYANA
• N°2020-43 : Bon de commande N°AM200158 en date du 13 mai 2020 passé par la Ville auprès de la Société Bluebuck Clothing
• N°2020-42 : Bon de commande N°AM200157 en date du 13 mai 2020 passé par la Ville auprès de la Société JB Retouches
• N°2020-41 : Bon de commande N°AM200154 en date du 12 mai 2020 passé par la Ville auprès de la SCA Cap Trading
• N°2020-40 : Bon de commande N°AM200150 en date du 7 mai 2020 passé par la Ville auprès du pressing DYANA
• N°2020-39 : Avenant au marché N°2017-025 entre la Ville et l'entreprise Barraud
• N°2020-38 : Avenant au marché N°2019-019 entre la Ville et la S.A.S Guillot
• N°2020-37 : Modification de l'article 1 de la convention entre la Ville et la Société Française des Habitations Économiques
• N°2020-36 : Achat de kits de masques solidaires à confectionner
• N°2020-35 : Achat de 10 000 masques
• N°2020-34 : Avenant N°2 au marché 2018-025 - Réhabilitation bâtiments élémentaire et mixte du groupe scolaire Montessuy
• N°2020-33 : Avenant N°2 au marché 2018-025 - Réhabilitation bâtiments élémentaire et mixte du groupe scolaire Montessuy
• N°2020-32 : Avenant N°2 au marché 2016-031 - Travaux de rénovation, d'extansion et de relamping de l'éclairage public
• N°2020-31 : Achat de 50 000 masques textiles

 

 

• 202100120 - Aménagement, renouvellement réseau et branchement (télécom ou video)
• 202016595 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
• 202100451 - Création ou pose d'armoire / shelter de télécommunication (y compris tranchée de raccordement)
• 202100978 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
• 202014186 - Entretien global de voie (chaussée + trottoir + caniveau)
• 202100539 - Construction de branchement électrique < 25 ml
• 202100645 - Construction branchement gaz < 25 ml
• 202100613 - Construction branchement gaz < 25 ml
• 202017258 - Construction de réseau et branchement électrique
• 202016031 - Construction branchement eau potable < 25 ml
• 201613213 - Requalification / aménagement de voie
• 202016494 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202100332 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202100330 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202100317 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202100312 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202100307 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202114186 - Entretien global de voie (chaussée + trottoir + caniveau)
• 202100399 - Suppression branchement gaz < 25 ml
• 202100203 - Construction de branchement électrique < 25 ml
• 202100194 - Construction de réseau et branchement électrique
• 202100116 - Construction de branchement > 25 ml (télécom ou video)
• 202100496 - Création / aménagement de trottoir
• 202017279 - Construction de branchement électrique > 25 ml
• 202016264 - Construction branchement gaz < 25 ml
• 202015956 - Déplacement ou dévoiement de réseau éclairage public
• 202014251 - Réparation de réseau (télécom ou video)
• 202013557 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
• 202001287 - Construction de canalisation eau potable et branchement
• 202017244 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
• 202017214 - Construction branchement eau potable < 25 ml
• 202016586 - Création / aménagement connexe aux transports en commun
• 202015742 - Entretien / réfection mur de soutènement
• 202100098 - Aménagement, renouvellement réseau régulation trafic
• 202017258 - Construction de réseau et branchement électrique
• 202017231 - Réparation branchement d'assainissement < 25 ml
• 202017058 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202017056 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
• 202011229 - Aménagement, renouvellement réseau BTA avec branchement
• 202015106 - Aménagement, renouvellement réseau BTA sans branchement
• 202003568 - Construction de canalisation eau potable et branchement
• 202016999 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
• 202016991 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202015690 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
• 202015673 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
• 202016959 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
• 202016580 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202016427 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202016412 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202017137 - Construction de canalisation eau potable et branchement
• 202014673 - Réparation de réseau (télécom ou video)
• 202014239 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
• 202010093 - Réparation de réseau (télécom ou video)
• 202015961 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
• 202016595 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
• 202016656 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
• 201905833 - Création / Entretien / Dépose de borne de rechargement
• 202006941 - Construction de réseau et branchement électrique
• 202016486 - Création / aménagement connexe aux transport
• 202016355 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
• 202016315 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
• 202016246 - Construction de réseau et branchement électrique
• 201800863 - Requalification / aménagement de voie
• 202016551 - Entretien de chaussée
• 202016494 - Entretien / réfection mur de soutènement
• 202016265 - Construction branchement eau potable < 25 ml
• 202016252 - Construction de branchement électrique < 25 ml
• 202016091 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202016031 - Construction branchement eau potable < 25 ml
• 202015874 - Création ou pose d'armoire / shelter de télécommunication (y compris tranchée de raccordement)
• 202015819 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
• 202015816 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
• 202015694 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
• 202015531 - Construction branchement gaz < 25 ml
• 202015598 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
• 202015309 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
• 202015255 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202012012 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
• 202015327 - Création / aménagement carrefour à feux
• 201613213 - Requalification / aménagement de voie
• 202000429 - Création / aménagement de trottoir
• 202015176 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015174 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015173 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015172 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015170 - Construction de branchement électrique < 25 ml
• 202015169 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015168 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015166 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015165 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015164 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015157 - Pose / entretien autre mobilier urbain
• 202015106 - Aménagement, renouvellement réseau BTA sans branchement
• 202014981 - Réparation de canalisation eau potable
• 202014949 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
• 202014885 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
• 202014137 - Construction branchement gaz < 25 ml
• 202012895 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
• 202014673 - Réparation de réseau (télécom ou video)
• 202013013 - Construction branchement gaz < 25 ml
• 202010093 - Réparation de réseau (télécom ou video)
• 202011464 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202010101 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
• 202003568 - Construction de canalisation eau potable et branchement

 

• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'un food truck - Mr Sébastien URBANO

 

• Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'un food truck - Société Voie Verte

 

• Réglement des marchés de Caluire et Cuire

 

• Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public - Camion foodtruck : LES VOUTES RESTAURANT JAZZ CLUB DE L’ILE
  
   

 

 

• Decision CCAS n°2021-01

 

• Arrêté des ouvertures dominicales exceptionnelles - Année 2021
• Actes de gestion n°2020-95 à 2020-118
• Exercice du droit de préemption à l'occasion de la cession d'un bail commercial - 3 avenue Pierre Terrasse
• Avis de coupure de courant le 28 janvier 2021 : sur diverses voies de la commune

 

• Avis de coupure de courant le 23 février 2021 : entre le 47 et le 58 rue Coste
• Avis de coupure de courant le 22 février 2021 : 2 rue Claude Baudrand
• Avis de coupure de courant le 19 février 2021 : 50 au 52 rue Coste

 

• Arrêté de la nuit de la Saint Sylvestre

 

• Avis de publication du Recueil des Actes Administratifs n°2020-10

 

• Avis de coupure de courant le 25 janvier 2021 : 36 - 36bis avenue Marc Sangnier
• Avis de coupure de courant le 11 janvier 2021 : 98 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 2 février 2021 - entre le 33 et le 43 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 2 février 2021 - entre le 22 et le 33 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 2 février 2021 - 30 et 32 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 9 février 2021 - 33 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 9 février 2021 - entre le 22 et le 32 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 9 février 2021 - 30 au 32 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 9 février 2021 - entre le 33 et le 43 rue Pasteur
• Avis de coupure de courant le 22 janvier 2021 - entre le 29 et le 52 av Général de Gaulle
• Avis de coupure de courant le 14 janvier 2021 - 40 chemin de Crépieux et le 32 av Général Leclerc

 

• Arrêté de délégation de fonction et de signature - Mme Goyer

 

• Annexe au règlement général de la circulation n°983
• Annexe au règlement général de la circulation n°982

 

• Décision du CCAS n°2020-18
• Décision du CCAS n°2020-17
• Décision du CCAS n°2020-15

 

• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mr KRIEF, conseiller municipal
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mr MANINI, conseiller municipal
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mr PROTHERY, conseiller municipal
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme CHANDIA, conseillère municipale
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme COTON, conseillère municipale
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mr JOINT, conseiller municipal
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme BRAC DE LA PERRIERE, conseillère municipale
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme LINARES, conseillère municipale
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mr Abdelaziz TAKI, conseiller municipal
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Chantal CRESPY, conseillère municipale
• Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mr DIALLO, conseiller municipal

 

• Arrêté de cession de deux bacs à déchets 
• Arrêté de cession d'un véhicule 
• Arrêté de cession d'une cage de transport 
• Arrêté de cession d'une plonge en inox 
• Arrêté de cession d'un bac à déchets 
• Arrêté de cession d'une tour de rangement 
• Arrêté de cession d'un véhicule 
• Arrêté de cession d'une benne 
• Arrêté de cession d'un véhicule
• Arrêté de cession de quatre tables 
• Arrêté de cession de trois tables 

 

• Décision du CCAS n°2020-14

 

• Arrêté autorisant un emprunt auprès de la caisse d'épargne, pour la réalisation des investissements 2020

 

• Décision du CCAS n°2020-13

 

• Avis de coupure de courant quai Charles Sénard et grande rue de Saint Clair - le 8 décembre 2020

 

• Actes de gestion n°2020-84 à 2020-94

 

• Arrêté Préfectoral n°2020-A148 : Fixant le cadre d'organisation des battues de régulation de la faune sauvage pouvant occasionner des dégâts, pendant la période d'urgence sanitaire

 

• Actes de gestion n°2020-71 à 2020-83

 

• Avis de publication du Recueil des Actes Administratifs n°2020-09

 

• Arrêté de création d'une régie d'avances pour le paiement des dépenses urgentes et de faibles montants

 

• Annexe n°981 au réglement de la circulation : Création d'une zone de marché place du Vernay

 

• Annexe n°970 au réglement de la circulation : Création d'une Zone Bleue

 

• Avis de coupure de courant le 18 novembre 2020, sur diverses rues de la communes

 

• Avis de coupure de courant chemin de Balme Baron, chemin de Crépieux et chemin Pierre Drevet
• Arrêté portant ouverture d'un établissement recevant du public - Parking de stationnement lié au Centre Commercial Auchan Caluire 2
• Arrêté préfectoral assouplissant les mesures de crise par la mise en situation d'alerte renforcée sécheresse
• Avis de publication du RAA n°2020-08

 

• Décision CCAS n°2020-11

 

• Arrêté autorisant la signature d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne

 

• Décision CCAS n°2020-10

 

• Avis de coupure de courant rue de Finlande et chemin de Crépieux le 18 novembre 2020

 

• Compte rendu du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2020

 

• Avis de coupure de courant chemin de Crépieux et chemin de Vassieux le 1er décembre 2020

 

• Décisions prises par Mr le Président du CCAS - Décision n°2020-09

 

• Avis de coupure de courant 124 av. Général de Gaulle le 28 octobre 2020

 

• Actes de gestion n°2020-64 à 2020-70

 

• Arrêté réglementant le temps périscolaire

 

• Arrêté préfectoral plaçant le département du Rhône et la Métropolede Lyon en situation de crise sècheresse

 

• Bois de la Caille

 

• Modificatif à l'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021

 

• Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021

 

• Arrêté préfectoral plaçant le département du Rhône et la Métropolede Lyon en situation d'alerte et d'alerte renforcée sècheresse

 

• Arrêté municipal relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alccolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire

 

• Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alccolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire

         

• Arrêté n° DDT SEN 2020 03 12 A20 plaçant le Département du Rhône et de la Métropole de Lyon en situation de vigilance sécheresse