Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêtés de circulation permanents :
- Arrêté permanent n°1062 - limtation de vitesse, boulevard des Canuts
- Arrêté permanent n°1061 - modification des jours de l'aire de livraison, montée de la boucle
- Arrêté permanent n°1060 - modification des jours et heures de livraisons, 123 grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1059 - arrêté réglementant le stationnement, chemin des Peupliers
- Arrêté permanent n°1058 - arrêté réglementant le stationnement, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1057 - Interdiction de stationner, création d'une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite, av. Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1056 - réglementation du stationnement - parking avenue de Poumeyrol
- Arrêté permanent n°1055 - création d'une aire de livraisons - 38 cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1054 - règlementation du stationnement - rue Simone Veil
- Arrêté permanent n°1053 - limitation de vitesse, rue Pierre Bourgeois
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêté permanent n°1045 - création de plateaux surélevés et aménagement d'une zone 30km/h, avenue Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1044 - arrêté réglementant le stationnement, tous secteurs
- Arrêté permanent n°1043 - Mise en sens unique et création d'un double sens cyclable, rue Martin Basse
- Arrêté permanent n°1039 - Mise en place d'un "STOP" rue de la Fontaine / rue Bissardon
- Arrêté permanent n°1038 - Stationnement et arrêt interdit, allée des Cèdres
- Arrêté permanent n°1036 - Limitation de vitesse, montée du Vernay
- Arrêté permanent n°1030 - Création d'une chaussée à Voie Centrale Banalisé et d'un plateau surélevé, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1028 - Mise en sens unique, rue du Capot
- Arrêté permanent n°1021 - Limitation de longueur des poids-lourds, chemin du Charroi
- Arrêtés permanents :
- Arrêté portant réglementation de circulation et de déjections des chiens dans l'espace public de la Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- Arrêté de création d'espace labellisé sans tabac
- Arrêté d'interdiction d'utiliser les trottinettes électriques et autres engins de déplacement éléctrique sur les trottoirs et berges du Rhone
- Arrêté portant obligation pour les habitants, commerçants, artisans de déneiger et d'enlever le verglas sur les trottoirs publics de la ville
- Arrêté de fermeture du stade ferré au public durant les activités scolaires
- Arrêté du Règlement d'utilisation de l'aire d'ébats canins
- Arrêté du règlement intérieur des équipements sportifs
- Arrêté d'interdiction des sauts et plongeon depuis les ponts et passerelles de la Ville
- Arrêté des mesures de lutte contre la surpopulation des pigeons vivant à l'état sauvage
- Arrêté relatif aux mesures de destruction des cocons des chenilles processionnaires
- Arrêté d'interdiction de brûler des déchets issus des jardins à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur
- Arrêté d'interdiction du prélèvement d'eau sur les bornes à incendie
- Arrêté d'interdiction d'utiliser des barbecues et d'allumer des feux dans les parcs et jardins ouvert au public
- Arrêté d'interdiction de la baignade sur les rives de la Saône traversant la Ville
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans la Saône
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans le Rhône
- Arrêté portant surveillance et entretien des Balmes
- Arrêté règlementant les horaires de chantier
- Arrêté portant obligation d'élagage des arbres et des haies
- Arrêté de règlementation des étendages et de l'ornementation des fenêtres et des balcons
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2025
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs des classes de découverte
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voiries
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/25
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes à partir du 01/09/25
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0609/2025 - Stationnement - rue Curie - le 23/12/25
- Arrêté n°0608/2025 - Stationnement - montée Castellane - du 20/12/25 au 21/12/25
- Arrêté n°0607/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 19/12/25
- Arrêté n°0606/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 18/12/25
- Arrêté n°0604/2025 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0603/2025 - Stationnement - de Pied Chardon - du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0602/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 16/12/25
- Arrêté n°0601/2025 - Stationnement - montée de la Boucle - du 05/12/25 au 15/12/25
- Arrêté n°0600/2025 - Stationnement - avenue Pierre Terrasse - le 15/12/25
- Arrêté n°0599/2025 - Stationnement - rue Paul Painlevé - du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0598/2025 - Stationnement - chemin de la Vire - le 15/12/25
- Arrêté n°0596/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 08/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0595/2025 - Stationnement - rue Coste - du 08/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0594/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 12/12/25
- Arrêté n°0593/2025 - Stationnement - rue Coste - le 11/12/25
- Arrêté n°0592/2025 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 08/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0591/2025 - Stationnement - rue du Docteur Laënnec - du 08/12/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0590/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 08/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0589/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 09/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0588/2025 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 04/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0587/2025 - Stationnement - rue Claude Baudrand - le 13/12/25
- Arrêté n°0586/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 10/12/25
- Arrêté n°0585/2025 - Stationnement - rue Benjamin Delessert - le 08/12/25
- Arrêté n°0584/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 06/12/25
- Arrêté n°0583/2025 - Stationnement - rue Coste - le 06/12/25
- Arrêté n°0582/2025 - Stationnement - rue François Peissel - le 06/12/25
- Arrêté n°0581/2025 - Stationnement - place de l'Eglise - du 05/12/25 au 06/12/25
- Arrêté n°0580/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 28/11/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0579/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 04/12/25
- Arrêté n°0577/2025 - Stationnement - rue Jamen Grand - du 11/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0576/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 08/12/25 au 10/12/25
- Arrêté n°0575/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 08/12/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0574/2025 - Stationnement - place de la Rochette - le 05/12/25
- Arrêté n°0572/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 03/12/25 au 05/12/25
- Arrêté n°0569/2025 - Stationnement - chemin de la Vire - du 01/12/25 au 15/12/25
- Arrêté n°0568/2025 - Stationnement - chemin du Panorama - du 01/12/25 au 15/12/25
- Arrêté n°0566/2025 - Stationnement - rue François Peissel - le 28/11/25
- Arrêté n°0565/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 29/11/25 au 30/11/25
- Arrêté n°0564/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 29/11/25
- Arrêté n°0563/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - le 29/11/25
- Arrêté n°0562/2025 - Stationnement - rue de Mailly - le 28/11/25
- Arrêté n°0561/2025 - Stationnement - avenue Jean Monnet - le 28/11/25
- Arrêté n°0560/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 28/11/25
- Arrêté n°0559/2025 - Stationnement - chemin Petit - du 10/12/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0555/2025 - Stationnement - montée de la Rochette - du 01/12/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0550/2025 - Stationnement - place de la Rochette - du 24/11/25 au 25/11/25
- Arrêté n°0548/2025 - Stationnement - sur diverses voies - du 24/11/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0554/2025 - Stationnement - rue de l'Orangerie - le 25/11/25
- Arrêté n°0553/2025 - Stationnement - rue Coste - le 25/11/25
- Arrêté n°0549/2025 - Stationnement - chemin des Bruyères - du 24/11/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0547/2025 - Stationnement - rue François Peissel - le 24/11/25
- Arrêté n°0546/2025 - Stationnement - chemin de Combe Martin - le 24/11/25
- Arrêté n°0545/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 21/11/25
- Arrêté n°0544/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 21/11/25 au 22/11/25
- Arrêté n°0543/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 21/11/25 au 22/11/25
- Arrêté n°0542/2025 - Stationnement - chemin du Vieux Crépieux - du 17/11/25 au 12/12/25
- Arrêté n°0541/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 17/11/25 au 21/11/25
- Arrêté n°0540/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 13/11/25 au 28/11/25
- Arrêté n°0539/2025 - Stationnement - chemin du Panorama - du 17/11/25 au 28/11/25
- Arrêté n°0538/2025 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 17/11/25 au 21/11/25
- Arrêté n°0537/2025 - Stationnement - rue François Peissel - le 18/11/25
- Arrêté n°0536/2025 - Stationnement - avenue du 8 mai 1945 - du 17/11/25 au 30/11/25
- Arrêté n°0529/2025 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 13/11/25 au 14/11/25
- Arrêté n°0478/2025 - Stationnement - rue Paul Painlevé - du 17/11/25 au 05/12/25
- Arrêté n°0535/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 12/11/25 au 21/11/25
- Arrêté n°0528/2025 - Stationnement - place de Crépieux - du 10/11/25 au 21/11/25
- Arrêté n°0526/2025 - Stationnement - rue Curie - le 10/11/25
- Arrêté n°0522/2025 - Stationnement - chemin du Penthod - le 03/11/25
- Arrêté n°0521/2025 - Stationnement - rue de Montessuy - du 07/11/25 au 09/11/25
- Arrêté n°0520/2025 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 04/11/25 au 21/11/25
- Arrêté n°0519/2025 - Stationnement - place de Crépieux - du 03/11/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0518/2025 - Stationnement - chemin de la Vire - du 03/11/25 au 21/11/25
- Arrêté n°0517/2025 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 03/11/25 au 21/11/25
- Arrêté n°0516/2025 - Stationnement - rue François Peissel - du 03/11/25 au 07/11/25
- Arrêté n°0509/2025 - Stationnement - chemin de Vassieux - le 30/10/25
- Arrêté n°0508/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 30/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0507/2025 - Stationnement - chemin de Fond Rose - du 28/10/25 au 29/10/25
- Arrêté n°0506/2025 - Stationnement - rue de Montessuy - du 26/10/25 au 27/10/25
- Arrêté n°0505/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 27/10/25 au 07/11/25
- Arrêté n°0504/2025 - Stationnement - rue Bissardon du 27/10/25 au 07/11/25
- Arrêté n°0503/2025 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 20/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0502/2025 - Stationnement - avenue Louis Dufour - du 22/10/25 au 23/10/25
- Arrêté n°0501/2025 - Stationnement - rue Jean Pelet - le 22/10/25
- Arrêté n°0500/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 17/10/25 au 28/11/25
- Arrêté n°0499/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 20/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0498/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 20/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0497/2025 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 20/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0493/2025 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 15/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0496/2025 - Stationnement - chemin du Vieux Crépieux - le 22/10/25
- Arrêté n°0495/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 20/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0494/2025 - Stationnement - avenue Louis Dufour - du 25/10/25 au 02/11/25
- Arrêté n°0491/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 22/10/25 au 29/10/25
- Arrêté n°0490/2025 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 21/10/25 au 22/10/25
- Arrêté n°0489/2025 - Stationnement - montée Castellane - du 23/10/25 au 24/10/25
- Arrêté n°0488/2025 - Stationnement - chemin Jean Baptiste Gilliard - du 20/10/25 au 30/11/25
- Arrêté n°0487/2025 - Stationnement - chemin de la Combe - du 20/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0486/2025 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 13/10/25 au 17/10/25
- Arrêté n°0485/2025 - Stationnement - rue Paul Painlevé - le 18/10/25
- Arrêté n°0484/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 18/10/25 au 19/10/25
- Arrêté n°0483/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 17/10/25
- Arrêté n°0482/2025 - Stationnement - sur diverses voies de la commune - le 19/10/25
- Arrêté n°0481/2025 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 14/10/25 au 28/11/25
- Arrêté n°0477/2025 - Stationnement - chemin des Peupliers - du 13/10/25 au 17/10/25
- Arrêté n°0476/2025 - Stationnement - place de Crépieux - du 13/10/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0479/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 08/10/25 au 17/10/25
- Arrêté n°0475/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 16/10/25 au 17/10/25
- Arrêté n°0474/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 15/10/25
- Arrêté n°0473/2025 - Stationnement - rue Bissardon - du 15/10/25 au 16/10/25
- Arrêté n°0472/2025 - Stationnement - chemin du Penthod - le 13/10/25
- Arrêté n°0471/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 11/10/25 au 12/10/25
- Arrêté n°0470/2025 - Stationnement - rue Jamen Grand - du 06/10/25 au 17/10/25
- Arrêté n°0468/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 07/10/25
- Arrêté n°0462/2025 - Stationnement - rue Simone Veil - du 03/10/25 au 05/10/25
- Arrêté n°0467/2025 - Stationnement - avenue Barthélémy Thimonnier - du 06/10/25 au 17/10/25
- Arrêté n°0466/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 05/10/25
- Arrêté n°0465/2025 - Stationnement - chemin du Vieux Crépieux - le 06/10/25
- Arrêté n°0464/2025 - Stationnement - rue Coste - le 11/10/25
- Arrêté n°0463/2025 - Stationnement - rue Coste - le 04/10/25
- Arrêté n°0461/2025 - Stationnement - rue de la Galoche - du 24/09/25 au 31/10/25
- Arrêté n°0460/2025 - Stationnement - avenue Jean Monnet - le 01/10/25
- Arrêté n°0459/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 23/09/25 au 03/11/25
- Arrêté n°0450/2025 - Stationnement - place de Crépieux - du 17/09/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0300/2025 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - du 01/07/25 au 31/12/25
- Arrêté n°0237/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 02/06/25 au 31/03/27
- Arrêté n°0149/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 14/04/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0057/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 24/01/25 au 31/12/25
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 280430 - allée du Parc de la Jeunesse - le 24/12/25 et le 31/12/25
- Arrêté 280610 - route de Strasbourg - les nuits du 07/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 280510 - rue de Margnolles - du 29/12/25 au 31/12/25
- Arrêté 280470 - avenue Jean Monnet - le 29/12/25
- Arrêté 280450 - rue André Lassagne - du 22/12/26 au 26/12/25
- Arrêté 279710 - rue de Margnolles - du 10/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 279910 - rue de l'Oratoire - du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 279830 - chemin du Bac à Traille - du 10/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 279750 - sur diverses voies - du 08/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 280091 - montée du Vernay - les nuits du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 279990 - route de Strasbourg - les nuits du 15/12/25 au 17/12/25
- Arrêté 279970 - voie de la Dombes - du 16/12/25 au 17/12/25
- Arrêté 279211 - montée de la Boucle - du 10/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 279270 - rue coste - les nuits du 11/12/25 au 13/12/25
- Arrêté 279230 - chemin du Bac à Traille - du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 279210 - chemin de la Vire - du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 279170 - rue de Montessuy - du 05/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 278970 - chemin de Vassieux - du 13/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 278870 - quai Clémenceau - du 15/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 278850 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 08/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 278772 - rue du Docteur Laënnec - du 08/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 278771 - rue Coste - du 08/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 278331 - quai Clémenceau - le 10/12/25
- Arrêté 278090 - chemin de Crépieux - du 08/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 278030 - chemin de Crépieux - du 09/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 277810 - avenue Louis Dufour - du 09/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 277851 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 04/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 277591 - avenue Général de Gaulle - le 15/12/25
- Arrêté 277851 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 04/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 277532 - montée du Petit Versailles - le 04/12/25
- Arrêté 277531 - montée du Petit Versailles - du 03/12/25 au 04/12/25
- Arrêté 277510 - place de la Rochette - le 05/12/25
- Arrêté 277452 - rue de Margnolles - du 03/12/25 au 05/12/25
- Arrêté 277431 - boulevard des Canuts - du 03/12/25 au 04/12/25
- Arrêté 277411 - rue Jean Moulin - du 05/12/25 au 06/12/25
- Arrêté 276832 - grande rue de Saint Clair - du 08/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 277370 - route de Strasbourg - du 28/11/25 au 19/12/25
- Arrêté 277170 - chemin de Vassieux - du 01/12/25 au 03/12/25
- Arrêté 277130 - rue Jamen Grand - du 11/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 276950 - rue de Margnolles - du 08/12/25 au 10/12/25
- Arrêté 276450 - montée de la Rochette - diu 01/12/25 au 05/12/25
- Arrêté 276331 - chemin de la Vire - du 01/12/25 au 15/12/25
- Arrêté 276390 - chemin du Panorama - du 01/12/25 au 15/12/25
- Arrêté 276330 - rue Pasteur - les nuits du 26/11/25 au 05/12/25
- Arrêté 276170 - rue Jamen Grand - le 28/11/25
- Arrêté 276010 - chemin du Désert - du 26/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 275910 - rue de Montessuy - du 01/12/25 au 05/12/25
- Arrêté 275872 - rue Coste - du 22/12/25 au 24/12/25
- Arrêté 275870 - chemin Petit - du 10/12/25 au 12/12/25
- Arrêté 275571 - montée de la Rochette - du 01/12/25 au 19/12/25
- Arrêté 275832 - rue François Peissel - le 26/11/25
- Arrêté 275751 - rue de Margnolles - du 24/11/25 au 12/12/25
- Arrêté 275430 - route de Strasbourg - du 25/11/25 au 27/11/25
- Arrêté 275391 - rue François Peissel - le 25/11/25
- Arrêté 275390 - place de la Rochette - du 24/11/25 au 25/11/25
- Arrêté 275291 - chemin de la Fontaine - du 24/11/25 au 12/12/25
- Arrêté 275010 - route de Strasbourg - du 24/11/25 au 06/12/25
- Arrêté 274910 - sur diverses voies - du 24/11/25 au 12/12/25
- Arrêté 274870 - rue Pierre Brunier - du 24/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 275250 - sur diverses voies - du 24/11/25 au 12/12/25
- Arrêté 274730 - berges de Saint Clair - du 24/11/25 au 25/11/25
- Arrêté 274690 - route de Strasbourg - du 24/11/25 au 19/12/25
- Arrêté 274090 - quai Clémenceau - du 24/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 273930 - chemin du Vieux Crépieux - du 17/11/25 au 12/12/25
- Arrêté 274490 - route de Strasbourg - du 19/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 274410 - route de Strasbourg - du 17/11/25 au 18/11/25
- Arrêté 274391 - rue Eugène Villon - du 18/11/25 au 26/11/25
- Arrêté 273950 - chemin de Crépieux - du 14/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 273911 - rue de Margnolles - du 17/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 273470 - rue de Montessuy - du 17/11/25 au 05/12/25
- Arrêté 272611 - route de Strasbourg - du 17/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 273150 - quai Clémenceau - du 18/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 272691 - avenue Général de Gaulle - du 17/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 272671 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 17/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 271212 - chemin de Vassieux - du 24/11/25 au 12/12/25
- Arrêté 272490 - route de Strasbourg - du 12/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 272230 - sous la passerelle de la Paix - du 12/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 272211 - chemin du Panorama - du 12/11/25 au 14/11/25
- Arrêté 272210 - rue François Peissel - le 14/11/25
- Arrêté 272172 - rue Martin Basse - du 17/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 272091 - rue Coste - du 13/11/25 au 14/11/25
- Arrêté 272070 - chemin des Peupliers - le 13/11/25
- Arrêté 271610 - route de Strasbourg - les nuits du 12/11/25 au 14/11/25
- Arrêté 271350 - route de Strasbourg - du 10/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 271234 - route de Strasbourg - du 13/11/25 au 28/11/25
- Arrêté 271030 - quai Clémenceau - le 06/11/25
- Arrêté 269931 - route de Strasbourg - du 03/11/25 au 14/11/25
- Arrêté 269630 - place de Crépieux - du 03/11/25 au 19/12/25
- Arrêté 270430 - rue Pasteur - du 03/11/25 au 06/11/25
- Arrêté 270411 - boulevard des Canuts - du 31/10/25 au 04/11/25
- Arrêté 269910 - boulevard des Canuts - du 04/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 269252 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 03/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 269231 - chemin de Crépieux - du 03/11/25 au 14/11/25
- Arrêté 269092 - route de Strasbourg - du 10/11/25 au 21/11/25
- Arrêté 268751 - chemin Pied Chardon - du 28/10/25 au 29/10/25
- Arrêté 268490 - rue Pasteur - du 31/10/25 au 12/11/25
- Arrêté 268470 - chemin des Peupliers - du 29/10/25 au 30/10/25
- Arrêté 268330 - route de Strasbourg - du 27/10/25 au 21/11/25
- Arrêté 267770 - rue Henri Chevallier - du 27/10/25 au 31/10/25
- Arrêté 263553 - ancienne route de Strasbourg - du 06/10/25 au 19/12/25
- Arrêté 259611 - parking place de Crépieux - du 29/09/25 au 19/12/25
- Arrêté 258770 - route de Strasbourg - du 22/09/25 au 19/12/25
- Arrêté 258992 - parking place de Crépieux - du 17/09/25 au 19/12/25
2.2 Stationnement (ODP)
- Arrêté ODP125/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 19/12/25
- Arrêté ODP124/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 01/12/25 au 24/12/25
- Arrêté ODP123/2025 - Stationnement - avenue des Cottages - du 08/12/25 au 22/12/25
- Arrêté ODP122/2025 - Stationnement - montée des Forts - du 01/12/25 au 19/12/25
- Arrêté ODP121/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 28/11/25 au 23/12/25
- Arrêté ODP120/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 17/11/25 au 25/11/25
- Arrêté ODP119/2025 - Stationnement - rue Coste - du 08/12/25 au 19/12/25
- Arrêté ODP118/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/11/25 au 07/05/26
- Arrêté ODP117/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 24/11/25 au 26/12/25
- Arrêté ODP116/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 30/11/25 au 06/12/25
- Arrêté ODP115/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 28/11/25 au 01/12/25
- Arrêté ODP114/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 17/11/25 au 17/02/26
- Arrêté ODP113/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 19/11/25 au 17/12/25
- Arrêté ODP112/2025 - Stationnement - rue Curie - du 20/11/25 au 20/12/25
- Arrêté ODP110/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 08/11/25 au 21/11/25
- Arrêté ODP106/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 04/11/25 au 18/11/25
- Arrêté ODP109/2025 - Stationnement - chemin de Vassieux - du 06/11/25 au 12/12/25
- Arrêté ODP108/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 25/10/25 au 30/11/25
- Arrêté ODP104/2025 - Stationnement - montée du Vernay - du 27/10/25 au 31/10/25
- Arrêté ODP105/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 20/10/25 au 24/10/25
- Arrêté ODP103/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 03/11/25 au 03/05/26
- Arrêté ODP102/2025 - Stationnement - chemin de Vassieux - du 22/10/25 au 15/11/25
- Arrêté ODP101/2025 - Stationnement - route de Strabourg - du 22/10/25 au 24/10/25
- Arrêté ODP100/2025 - Stationnement - quai Charles Sénard - du 20/10/25 au 14/11/25
- Arrêté ODP99/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 17/10/25 au 31/12/26
- Arrêté ODP98/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 01/10/25 au 17/10/25
- Arrêté ODP97/2025 - Stationnement - rue Royet - du 01/10/25 au 17/10/25
- Arrêté ODP95/2025 - Stationnement - allée Turba Choux - le 12/10/25
- Arrêté ODP94/2025 - Stationnement - impasse de l'Ecluse - du 15/10/25 au 07/11/25
- Arrêté ODP93/2025 - Stationnement - rue Coste - du 08/10/25 au 18/10/25
- Arrêté ODP92/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 06/10/25 au 07/11/25
- Arrêté ODP86/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 08/09/25 au 19/12/25
- Arrêté ODP64/2025 - Stationnement - rue Royet - du 21/07/25 au 31/12/25
- 202513245 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
- 202513020 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202512994 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202512580 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202513213 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202513058 - Renforcement branchement gaz < 25 ml
- 202513212 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202513211 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202513031 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202512994 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202512916 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202512106 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202511827 - Entretien de chaussée
- 202512621 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202512539 - Construction / Suppression Ouvrage de recueillis avec branchement
- 202512620 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202512540 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202512675 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202512619 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202509072 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202512226 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202512121 - Aménagement, renouvellement réseau régulation trafic
- 202512114 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202512113 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202512104 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202510692 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202511897 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
- 202511081 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202512062 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202512045 - Aménagement, renouvellement réseau régulation trafic
- 202511999 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202511928 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202511783 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202511726 - Entretien, intervention sur canalisation eau potable
- 202511784 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202511544 - Réparation sur réseau électrique
- 202511696 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202511575 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202511333 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202510414 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202510037 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202501165 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202511330 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202508716 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202510764 - Réparation sur réseau électrique
- 202508710 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202508708 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202508707 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202508706 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202511002 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202510926 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202510864 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202510764 - Réparation sur réseau électrique
- 202510692 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202510673 - Construction de réseau eau pluviale avec branchement
- 202510636 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202510729 - Réparation sur réseau électrique
- 202509723 - Réparation sur réseau électrique
- 202502162 - Réfection totale de chaussée
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- Avis de délivrance des DP - Publication du 15/12/25
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- Décision n°2025-16 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Octobre 2025
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- Approbation du PV de séance du 4 juillet 2024 - Approuvé le 15/10/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 juillet 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 5 mars 2024 - Approuvé le 09/04/24
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- Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 19 décembre 2023 - Approuvé le 05/03/24
- Approbation du PV de séance du 17 octobre 2023 - Approuvé le 19/12/23
- Conseil d'Administration du CCAS du 17 octobre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 11 juillet 2023 - Approuvé le 17 octobre 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 avril 2023 - Approuvé le 11 juillet 2023
- Arrêté autorisant un emprunt auprès de la Banque Postale pour financer l'acquisition foncière relative au projet Lassagne
- Arrêté autorisant un emprunt auprès de la Banque Postale pour les besoins de financement de la nouvelle cuisine centrale
- Arrêté autorisant un emprunt auprès de la Banque Postale pour les investissements 2025
- Arrêté de délégation de signature à Mme Cécile FRAILLON - Directrice de l'EAJE l'Orange Bleue
- Arrêté de délégation de signature à Mme Sandrine CHIARENZA - Directrice de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de délégation de signature à Mme Julie SIMON - Directrice de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de délégation de signature à Mme Laurence SEIMANDI - Directrice de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de délégation de signature à Mme Mylène DIOT - Directrice de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de délégation de signature à Mme Cécile PACHECO - Directrice de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de délégation de signature à Mme Nathalie LEBRAT - Directrice de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de délégation de signature à Mme Mathilde BOIKO - Directrice de l'EAJE Bilbo'Quai
- Arrêté portant ouverture d'un établissement recevant du public - établissement "Maison du Petit Monde"
- Arrêté portant ouverture d'un établissement recevant du public - La Maison des Hauts de Cuire
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Autorisation de débit de boissons n°82 - le 31/01/25
- Autorisation de débit de boissons n°81 - le 14/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°80 - le 14/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°79 - le 25/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°78 - le 01/05/26
- Autorisation de débit de boissons n°77 - le 21/02/26
- Autorisation de débit de boissons n°76 - les 03/01/26 et 04/01/26
- Autorisation de débit de boissons n°75 - le 12/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°71 - le 13/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°69 - le 21/11/25
- Autorisation de débit de boissons n°68 - le 24/04/26
- Autorisation de débit de boissons n°64 - le 19/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°63 - le 20/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°62 - le 11/04/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Royet - le 28/01/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - allée du Bois des Cotes - le 30/01/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 23/01/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - allée du Bois des Cotes et montée du Vernay - le 16/01/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - quai Clémenceau et rue Lucien Maître - le 05/01/26
- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
- Index 2023 - égalité professionnelle
- Index 2024 - égalité professionnelle
