Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêtés de circulation permanents :
- Arrêté permanent n°1078 - création d'une aire de livraison, 95-97 rue Jean Moulin, voie métropolitaine
- Arrêté permanent n°1075 - création d'une place de stationnement pour les transports de fond, rue Berthelot
- Arrêté permanent n°1072 - mise en place d'un "Cédez le passage", chemin du Pavillon
- Arrêté permanent n°1074 - interdiction de stationner et création d'une place de stationnement PMR, place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1073 - durée de stationnement limitée "Zone bleue", place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1070 - modification des places de stationnement interdit, contre-allée montée de la Boucle
- Arrêté permanent n°1069 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1067 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, rue François Peissel
- Arrêté permanent n°1066 - stationnement interdit rue de l'Oratoire et rue de l'Orangerie
- Arrêté permanent n°1064 - stationnement interdit et réservé aux deux roues, 62 rue Coste
- Arrêté permanent n°1063 - durée de stationnement limitée "Zone bleue" place de la Rochette
- Arrêté permanent n°1065 - sécurisation de la circulation des usagers, rues de l'Oratoire et de l'Orangerie
- Arrêté permanent n°1062 - limtation de vitesse, boulevard des Canuts
- Arrêté permanent n°1061 - modification des jours de l'aire de livraison, montée de la boucle
- Arrêté permanent n°1060 - modification des jours et heures de livraisons, 123 grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1059 - arrêté réglementant le stationnement, chemin des Peupliers
- Arrêté permanent n°1058 - arrêté réglementant le stationnement, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1057 - Interdiction de stationner, création d'une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite, av. Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1056 - réglementation du stationnement - parking avenue de Poumeyrol
- Arrêté permanent n°1055 - création d'une aire de livraisons - 38 cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1054 - règlementation du stationnement - rue Simone Veil
- Arrêté permanent n°1053 - limitation de vitesse, rue Pierre Bourgeois
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêtés permanents :
- Arrêté du Règlement d'utilisation du Skatepark de Caluire et Cuire
- Arrêté portant réglementation de circulation et de déjections des chiens dans l'espace public de la Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- Arrêté de création d'espace labellisé sans tabac
- Arrêté d'interdiction d'utiliser les trottinettes électriques et autres engins de déplacement éléctrique sur les trottoirs et berges du Rhone
- Arrêté portant obligation pour les habitants, commerçants, artisans de déneiger et d'enlever le verglas sur les trottoirs publics de la ville
- Arrêté de fermeture du stade ferré au public durant les activités scolaires
- Arrêté du Règlement d'utilisation de l'aire d'ébats canins
- Arrêté du règlement intérieur des équipements sportifs
- Arrêté d'interdiction des sauts et plongeon depuis les ponts et passerelles de la Ville
- Arrêté des mesures de lutte contre la surpopulation des pigeons vivant à l'état sauvage
- Arrêté relatif aux mesures de destruction des cocons des chenilles processionnaires
- Arrêté d'interdiction de brûler des déchets issus des jardins à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur
- Arrêté d'interdiction du prélèvement d'eau sur les bornes à incendie
- Arrêté d'interdiction d'utiliser des barbecues et d'allumer des feux dans les parcs et jardins ouvert au public
- Arrêté d'interdiction de la baignade sur les rives de la Saône traversant la Ville
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans la Saône
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans le Rhône
- Arrêté portant surveillance et entretien des Balmes
- Arrêté règlementant les horaires de chantier
- Arrêté portant obligation d'élagage des arbres et des haies
- Arrêté de règlementation des étendages et de l'ornementation des fenêtres et des balcons
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2026
- Tarifs de vente des écopièges et des nichoirs à mésanges
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs des classes de découverte
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voirie
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/26
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes à partir du 01/09/26
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche, et à la protection des troupeaux
- Arrêté Préfectoral portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation par le loup - Année 2026
- Arrêté Préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche et des modes de pêches spécifiques pour le département du Rhône - Année 2025 + Annexe
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté de mesures d'interdiction du 25 juin 2026 au 20 juillet 2026
- Arrêté interdisant temporairement l'utilisation de pétards et feux d'artifices de divertissement sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer sur les parcelles AO90, AO116 et AO230
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin Lot B
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer - 7 avenue Pierre Terrasse
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer - 80 rue Jean Moulin
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - périmètre de sécurité autour du mur d'enceinte face au 14 boulevard Paul Doumer
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - 67 grande rue de Saint Clair
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, parcelle AO 198 impasse Léon Ringuet
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté de la Métropole de Lyon concernant la mise en sécurité d'urgence du 116-118 rue Jean Moulin
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction de pénétrer dans les lieux - 118 rue Jean Moulin
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0287/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 30/06/26 au 02/07/26
- Arrêté n°0286/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 03/07/26
- Arrêté n°0285/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 06/07/26 au 31/07/26
- Arrêté n°0284/2026 - Stationnement - quai Clemenceau - du 19/06/26 au 03/07/26
- Arrêté n°0283/2026 - Stationnement - rue Pierre Bourgeois - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté n°0282/2026 - Stationnement - sur diverses voies - du 12/07/26 au 14/07/26
- Arrêté n°0281/2026 - Stationnement - place Gouailhardou - le 13/07/26
- Arrêté n°0280/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 26/06/26
- Arrêté n°0279/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 03/07/26 au 04/07/26
- Arrêté n°0278/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 03/07/26
- Arrêté n°0277/2026 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - le 09/07/26
- Arrêté n°0276/2026 - Stationnement - du 07/07/26 au 09/07/26
- Arrêté n°0275/2026 - Stationnement - rue Coste - le 30/06/26
- Arrêté n°0274/2026 - Stationnement - rue Pasteur - le 30/06/26
- Arrêté n°0273/2026 - Stationnement - parking du Radiant Bellevue - du 29/06/26 au 15/07/26
- Arrêté n°0272/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 27/06/26
- Arrêté n°0269/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 03/07/26 au 04/07/26
- Arrêté n°0268/2026 - Stationnement - rue de Margnolles - le 29/06/26
- Arrêté n°0267/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 26/06/26
- Arrêté n°0266/2026 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - le 28/06/26
- Arrêté n°0265/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 23/06/26
- Arrêté n°0264/2026 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - - du 22/06/26 au 03/07/26
- Arrêté n°0261/2026 - Stationnement - rue de Verdun - du 06/07/26 au 08/07/26
- Arrêté n°0260/2026 - Stationnement - place de l'Eglise - le 04/07/26
- Arrêté n°0259/2026 - Stationnement - chemin des Peupliers - du 03/07/26 au 04/07/26
- Arrêté n°0258/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 03/07/26
- Arrêté n°0257/2026 - Stationnement - chemin des Peupliers - le 02/07/26
- Arrêté n°0256/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 01/07/26
- Arrêté n°0255/2026 - Stationnement - rue coste - du 25/06/26 au 26/06/26
- Arrêté n°0254/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 27/06/26
- Arrêté n°0253/2026 - Stationnement - avenue Jean Monnet - le 27/06/26
- Arrêté n°0252/2026 - Stationnement - rue de Montessuy - le 26/06/26
- Arrêté n°0251/2026 - Stationnement - avenue Général de Gaulle - le 26/06/26
- Arrêté n°0250/2026 - Stationnement - rue Benjamin Delessert - le 25/06/26
- Arrêté n°0249/2026 - Stationnement - rue François Peissel - du 24/06/26 au 26/06/26
- Arrêté n°0248/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 22/06/26
- Arrêté n°0247/2026 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - du 22/06/26 au 25/06/26
- Arrêté n°0246/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 20/06/26
- Arrêté n°0241/2026 - Stationnement - avenue Jean Monnet - du 08/06/26 au 26/06/26
- Arrêté n°0238/2026 - Stationnement - avenue de Poumeyrol - du 10/06/26 au 19/06/26
- Arrêté n°0237/2026 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - du 15/06/26 au 03/07/26
- Arrêté n°0232/2026 - Stationnement - chemin de Fond Rose - du 23/06/26 au 24/06/26
- Arrêté n°0231/2026 - Stationnement - place Gouailhardou - le 21/06/26
- Arrêté n°0230/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 20/06/26
- Arrêté n°0229/2026 - Stationnement - avenue Jean Monnet - le 10/06/26
- Arrêté n°0228/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 19/06/26 au 20/06/26
- Arrêté n°0227/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 18/06/26
- Arrêté n°0226/2026 - Stationnement - rue Frédéric Mistral - du 17/06/26 au 18/06/26
- Arrêté n°0225/2026 - Stationnement - rue François Peissel - du 18/06/26 au 20/06/26
- Arrêté n°0224/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - le 15/06/26
- Arrêté n°0236/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté n°0235/2026 - Stationnement - chemin Pierre Drevet - du 18/06/26 au 03/07/26
- Arrêté n°0234/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 08/06/26 au 19/06/26
- Arrêté n°0233/2026 - Stationnement - chemin de Boutary - du 08/06/26 au 17/06/26
- Arrêté n°0222/2026 - Stationnement - rue de la Galoche - du 08/06/26 au 03/07/26
- Arrêté n°0221/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté n°0208/2026 - Stationnement - rue du Bois de la Caille - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté n°0205/2026 - Stationnement - parking Radiant-Bellevue - du 27/05/26 au 29/06/26
- Arrêté n°0204/2056 - Stationnement - chemin de la Combe - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté n°0197/2026 - Stationnement - chemin du Bois Roux - du 01/06/ au 03/07/26
- Arrêté n°0178/2026 - Stationnement - du 24/08/26 au 26/08/26
- Arrêté n°0177/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 17/08/26 au 19/08/26
- Arrêté n°0176/2026 - Stationnement - chemin de Fond Rose - le 09/07/26
- Arrêté n°0151/2026 - Stationnement - rue Lavoisier - du 27/04/26 au 24/07/26
- Arrêté n°0237/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 02/06/25 au 31/03/27
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 323730 - carrefour avenue Général de Gaulle / Pierre Bourgeois - du 29/06/26 au 31/08/26
- Arrêté 323890 - rue Coste - du 22/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 324090 - chemin Pierre Drevet - du 22/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 324170 - montée de la Boucle - le 27/06/26
- Arrêté 324172 - chemin de Crépieux - le 23/06/26
- Arrêté 324190 - allée du Parc de la Jeunesse - le 28/06/26
- Arrêté 324330 - avenue du Docteur Zamenhof et rue Pasteur - du 24/06/26 au 09/07/26
- Arrêté 325650 - rue Claude Baudrand - du 17/08/26 au 21/08/26
- Arrêté 325890 - rue Coste - Le 08/07/26 et le 09/07/26
- Arrêté 326210 - montée Castellane - le 13/07/26
- Arrêté 326331 - route de Strasbourg / square Général Brosset - du 29/06/26 au 10/07/26
- Arrêté 326490 - avenue Général de Gaulle - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté 326792 - quai Clémenceau - du 29/06/26 au 10/07/26
- Arrêté 326830 - quai Clemenceau - du 19/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 326850 - rue André Lassagne - du 06/07/26 au 10/07/26
- Arrêté 326910 - quai Clemenceau - du 29/06/26 au 10/07/26
- Arrêté 326931 - rue Claude Baudrand - du 13/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 327010 - rue Claude Baudrand - du 13/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 327012 - chemin de Combe Martin - le 24/07/26
- Arrêté 327070 - rue Coste - du 06/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 327451 - boulevard Paul Doumer - le 06/09/26
- Arrêté 327630 - montée des Soldats - du 29/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 327990 - montée des Forts et rue Pierre Brunier - du 02/07/26 au 03/07/26
- Arrêté 328071 - chemin de Crépieux - du 03/07/26 au 15/07/26
- Arrêté 329010 - chemin des Peupliers - du 25/06/26 au 31/07/26
- Arrêté 324970 - route de Strasbourg - du 17/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 323710 - square Général Brosset - le 15/07/26
- Arrêté 323690 - square Général Brosset - du 22/06/26 au 31/07/26
- Arrêté 323030 - rue Pierre Bourgeois - le 17/06/26
- Arrêté 322611 - avenue Louis Dufour - le 12/06/26
- Arrêté 322590 - rue Jamend Grand - du 08/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 322531 - route de Strasbourg - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 322410 - avenue Jean Monnet - du 08/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 321650 - les Berges du Rhône - les nuits du 10/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 321510 - rue André Marie Ampère - du 08/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 321451 - square Général Brosset - les nuits du 16/06/26 au 07/08/26
- Arrêté 321350 - avenue Marc Sangnier - du 15/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 321290 - cours Aristide Briand - le 12/06/26
- Arrêté 321170 - square Général Brosset - du 12/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 320610 - rue de la Galoche - du 08/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 319090 - rue Jean Moulin - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 318950 - chemin des Bruyères - du 04/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 321570 - sur diverses voies - du 15/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 320911 - sur diverses voies - les nuits du 03/06/26 au 06/06/26
- Arrêté 320550 - quai Clémenceau - du 08/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 320470 - chemin de Boutary - du 08/06/26 au 17/06/26
- Arrêté 320411 - quai Clémenceau - du 29/05/26 au 19/06/26
- Arrêté 320050 - sur diverses voies - du 01/06/26 au 12/06/26
- Arrêté 319270 - route de Strasbourg - du 08/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 318990 - rue de Montessuy - du 27/05/26 au 07/06/26
- Arrêté 318711 - route de Strasbourg - le 03/06/26
- Arrêté 318690 - rue Pierre Brunier - du 03/06/26 au 17/06/26
- Arrêté 318153 - quai Clémenceau - du 28/05/26 au 29/05/26
- Arrêté 318111 - chemin des Peupliers - du 15/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 318090 - avenue des Cottages - du 08/06/26 au 19/06/26
- Arrêté 318052 - chemin des Peupliers - le 18/06/26
- Arrêté 318014 - sur diverses voies - du 05/06/26 au 12/06/26
- Arrêté 318012 - avenue Jean Monnet - du 01/06/26 au 12/06/26
- Arrêté 317992 - rue Pierre Bourgeois - le 03/06/26
- Arrêté 317430 - impasse de l'Ecluse - le 11/06/26
- Arrêté 317350 - rue Eugène Villon - du 26/05/26 au 29/05/26
- Arrêté 317330 - chemin de la Combe - du 15/06/26 au 26/06/26
- Arrêté 317150 - parking de l'Ecole de Musique - le 10/06/26
- Arrêté 316791 - rue Martin Basse - le 02/06/26
- Arrêté 315891 - chemin du Bois Roux - du 01/06/26 au 03/07/26
- Arrêté 315630 - montée de l'Eglise - le 28/05/26
- Arrêté 315550 - sur diverses voies - du 26/05/26 au 12/06/26
- Arrêté 315390 - rue Coste - du 28/05/26 au 05/06/26
2.2 Stationnement (ODP)
- Arrêté ODP0086/2026 - Stationnement - chemin Pierre Drevet - du 14/06/26 au 26/06/26
- Arrêté ODP0085/2026 - Stationnement - rue Curie - du 24/06/26 au 10/07/26
- Arrêté ODP0084/2026 - Stationnement - rue Coste - du 22/06/26 au 10/07/236
- Arrêté ODP0083/2026 - Stationnement - montée de la Boucle - du 18/06/26 au 26/06/26
- Arrêté ODP0082/2026 - Stationnement - avenue des Platanes - du 08/06/26 au 24/12/26
- Arrêté ODP0079/2026 - Stationnement - impasse des Pavillons - du 17/06/26 au 06/08/26
- Arrêté ODP0076/2026 - Stationnement - chemin des Peupliers - du 29/05/26 au 04/06/26
- Arrêté ODP0075/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 01/04/26 au 29/07/26
- Arrêté ODP0074/2026 - Stationnement - rue Albert Montagnier - du 01/06/26 au 17/06/26
- Arrêté ODP0073/2026 - Stationnement - rue Pierre Brunier - du 25/05/26 au 25/06/26
- Arrêté ODP0072/2026 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 19/05/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0071/2026 - Stationnement - rue Coste - du 26/05/26 au 29/05/26
- Arrêté ODP0070/2026 - Stationnement - rue Pierre Brunier - du 28/05/26 au 28/06/26
- Arrêté ODP0069/2026 - Stationnement - rue Curie - du 07/05/26 au 03/07/26
- Arrêté ODP0068/2026 - Stationnement - rue Pasteur - du 08/05/26 au 23/10/26
- Arrêté ODP0067/2026 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 01/06/26 au 03/07/26
- Arrêté ODP0066/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 18/05/26 au 19/05/26
- Arrêté ODP0065/2026 - Stationnement - place Bellevue - du 05/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0064/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 04/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0061/2026 - Stationnement - montée des Forts - du 04/05/26 au 23/05/26
- Arrêté ODP0060/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 11/04/26 au 08/05/26
- Arrêté ODP0059/2026 - Stationnement - impasse des Pavillons - du 16/04/26 au 30/04/26
- Arrêté ODP0058/2026 - Stationnement - montée du Petit Versailles - du 13/04/26 au 17/04/26
- Arrêté ODP0057/2026 - Stationnement - chemin Pierre Drevet - du 13/04/26 au 13/06/26
- Arrêté ODP0056/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 01/04/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0050/2026 - Stationnement - rue Curie - du 07/04/26 au 06/05/26
- Arrêté ODP0053/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 23/03/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0052/2026 - Stationnement - rue du Bois de la Caille - du 07/04/26 au 29/05/26
- Arrêté ODP0046/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 01/04/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0042/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 20/03/26 au 30/09/26
- Arrêté ODP0037/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 01/04/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0033/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 24/02/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0031/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 18/02/26 au 30/07/26
- Arrêté ODP0022/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 23/02/26 au 30/06/26
- Arrêté ODP0014/2026 - Stationnement - rue Albert Montagnier - du 15/02/26 au 15/05/26
- Arrêté ODP004/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 01/01/26 au 30/09/26
- Arrêté ODP126/2025 - Stationnement - rue Royet - du 31/12/25 au 30/06/26
- Arrêté ODP99/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 17/10/25 au 31/12/26
2.3 MIxtes
- 202606750 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606384 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202606713 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202606751 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202606566 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202606518 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202606516 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202606514 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202606151 - Aménagement, renouvellement réseau BTA sans branchement
- 202602855 - Aménagement, renouvellement de canalisation eau potable avec branchement
- 202606307 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202606110 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606109 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606242 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606241 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606240 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606238 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606237 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606235 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202606232 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202606213 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202606140 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202606110 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202606109 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202604831 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202604830 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202602197 - Aménagements / reprise de bordures
- 202605865 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202605797 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202605740 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202605607 - Aménagements / reprise de bordures
- 202602700 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202608641 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202605740 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202605043 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202604775 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202602703 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202602397 - Construction branchement d'assainissement < 25 m
- 202605655 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605653 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605649 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605648 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605646 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605645 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202605519 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202605477 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202605531 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
- 202602395 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202605268 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202605090 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202605084 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202605083 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202513172 - Construction branchement d'assainissement > 25 ml
- 202605073 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202604824 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202604819 - Réparation sur réseau électrique
- 202603990 - Aménagement, renouvellement réseau gaz avec branchement
- 202603283 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202604586 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202412682 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202604583 - Construction de réseau éclairage public
- 202604443 - Construction de branchement > 25 ml (télécom ou video)
- 202512548 - Création / aménagement d'arrêt de Bus / Tram
- 202502566 - Réparation de réseau régulation trafic
- 202604318 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202603138 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202604179 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202507367 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202500584 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202604140 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603990 - Aménagement, renouvellement réseau gaz avec branchement
- 202603462 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202604088 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202604076 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202604007 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603695 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202512549 - Création / aménagement d'arrêt de Bus / Tram
- 202603939 - Réparation de réseau éclairage public
- 202603938 - Réparation de réseau éclairage public
- 202603937 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202603396 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202602120 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202512473 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202603695 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202603682 - Suppression d'émergence ou d'équipement ponctuel électrique, tampon, armoire...
- 202603563 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202603138 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202602395 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202601047 - Intervention sur émergence ou d'équipement ponctuel gaz, tampon, armoire, vanne...
- 202507379 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- Avis des délivrances des DP et PC - Publication du 23/06/26
- Avis des délivrances des PC - Publication du 23/06/26
- Avis des dépôts des DP et PC - Publication du 23/06/26
- Avis modificatif permis de lotir - Publication du 15/06/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 15/06/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 15/06/26
- Avis des délivrances des CU - Publication du 08/06/26
- Avis des délivrances de Permis de Construire - Publication du 08/06/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 08/06/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 08/06/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 01/06/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 01/06/26
- Avis des dépôts des CU - Publication du 26/05/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 26/05/26
- Avis des délivrances des PC - Publication du 11/05/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 11/05/26
- Avis de dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 11/05/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/04/26
- Avis de délivrance des PC - Publication du 20/04/26
- Avis de délivrance des DP - Publication du 20/04/26
- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 20/04/26
- Avis de dépôt d'autorisation d'urbanisme - Publication du20/04/26
- Avis de dépôt de CU - Publication du 13/04/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 13/04/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 07/04/2026
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 07/04/2026
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- Décision N°2026-06 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Mai 2026
- Décision n°2026-05 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Avril 2026
- Décision n°2026-04 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Mars 2026
- Décision n°2026-03 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Février 2026
- Décision n°2026-02 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Janvier 2026
- Approbation du PV de la séance du 17 décembre 2025 - Approuvé le 03 février 2026
- Conseil d'administration du CCAS du 17 décembre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du CCAS en date du 15 octobre 2025, approuvé le 17 décembre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 15 octobre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 9 septembre 2025 - Approuvé le 15 octobre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 9 septembre 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 03 juillet 2025 - Approuvé le 9 septembre 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 03 juillet 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 10 avril 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 avril 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 20 mars 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 10 décembre 2024 - Approuvé le 20 mars 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 décembre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 15 octobre 2024 - Approuvé le 10 décembre 2024
- Conseil d'administation du CCAS du 15 octobre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 juillet 2024 - Approuvé le 15/10/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 juillet 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 5 mars 2024 - Approuvé le 09/04/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 5 mars 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 19 décembre 2023 - Approuvé le 05/03/24
- Approbation du PV de séance du 17 octobre 2023 - Approuvé le 19/12/23
- Conseil d'Administration du CCAS du 17 octobre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 11 juillet 2023 - Approuvé le 17 octobre 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 avril 2023 - Approuvé le 11 juillet 2023
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'urgence immeuble 80 rue Jean Moulin, A090
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'urgence immeuble 80 rue Jean Moulin, A0116 et A0230
- Arrêté de composition de l'assemblée plénière du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
- Arrêté de désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique
- Arrêté de désignation du réprésentant du Maire, Président de la Commission Consultative des Services Publis Locaux
- Arrêté de désignation du représentant du Maire, Président de la Commission Communale des Impôts Directs
- Arrêté de désignation du référent défense
- Arrêté de délégation de fonction des Conseillers Municipaux
- Arrêté de nomination des Administrateurs du CCAS
- Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Franck Prothery, pour présider les séances de Commission d'Appel d'Offre
- Arrêté de délégation de signature à M. Jérôme Tromparent, Directeur de la Police Municipale
- Arrêté de délégation de signature à M. Frédéric Heyraud, Responsable du service Finances
- Arrêté de délégation de signature à M. Pierre Gleizes, Directeur des Ressources Internes
- Arrêté de délégation de signature à Mme Marie Collin, Directrice des Ressources Humaines
- Arrêté de délégation de signature à Mme Olivia Gris, Directrice Générale Adjointe des Services
- Arrêté de délégation de signature à M. Jean-Michel Le Gac, Directeur Général Adjoint des Services
- Arrêté de délégation de signature à M. Hubert Didier, Directeur Général Adjoint des Services
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'un immeuble menaçant ruine, impasse Léon Ringuet
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Mise en sécurité d'un immeuble menaçant ruine, du 104 grande rue de Saint Clair
- Décision du Maire : contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la Ferme à la Ville du 26 avril 2026
- Décision du Maire : contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la chasse aux oeufs du 6 avril 2026
- Décision du Maire : demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'achat et la mise en oeuvre d'un dispositif d'alarme PPMS
- Décision du Maire : demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'équipement de la Police Municipale - Année 2026
- Arrêté de numérotage partiel du chemin de la Ferme
- Arrêté portant approbation du plan intercommunal de sauvegarde de la Métropole de Lyon
- Arrêté de la Préfecture visant à limiter l'exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin (Thaumetopoea pityocampa) et du chêne (Thaumetopoea processionea) dans le département du Rhône
- Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour le déploiement d'un point conseil budget itinérant de l'UDAF
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Autorisation de débit de boissons n°61 - le 23/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°60 - le 16/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°59 - le 09/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°58 - le 02/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°57 - le 03/07/26
- Autorisation de débit de boissons n°55 - le 30/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°54 - le 20/06/26
- Autorisation de débit de boissons n°53 - le 13/07/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - impasse de l'Ecluse et quai Clémenceau - le 11/06/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue François Peissel - le 17/06/26
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru et rue François Peissel - le 16/06/26 journée
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru et rue François Peissel - le 16/06/26 matin
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin du Pelleru - le 15/06/26
- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
- Index 2023 - égalité professionnelle
- Index 2024 - égalité professionnelle
