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/fichiers/documents/vie_municipale_citoyennete/affichage_reglementaire/1-mesures-police/janv-mars_23/0083.pdf 
Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
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Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
Arrêtés permanents :
- Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. TOLLET
- Arrêté fixant le règlement de fonctionnement des Relais Petite Enfance
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galipettes
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté municipal interdisant temporairement l'utilisation de pétards et d'artifices de divertissement sur l'ensemble du territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommations de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent n°1015 - Modification de l'aire de livraison rue Jean Moulin, voie métropolitaine
- Arrêté permanent n°1012 - Création d'une voie centrale banalisée et des plateaux surélevés, rue André LAssagne, et Av. Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1011 - Accès interdit à tous véhicules, boulevard Paul Doumer sur le stade Ferré
- Arrêté permanent n°1010 - Stationnement interdit, chemin de Combe Martin, voie métropolitaine
- Arrêté permanent n°1009 - Stationnement interdit, rue de Margnolles, voie métropolitaine
- Arrêté permanent n°1008 - Limitation de vitesse, chemin du Penthod, voie métropolitaine et voie de la Dombes (propriété SNCF)
- Arrêté permanent n°1007 - Stationnement réservé aux cycles, rue François Peissel, voie métropolitaine
- Arrêté municipal portant règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance
- Arrêté municipal portant règlement d'attribution des séjours de classes de découverte pour l'année scolaire 2023-2024
- Arrêté du règlement intérieur de la piscine municipale Isabelle Jouffroy
- Arrêté interdisant l'accès à la casemate de Montessuy - jusqu'à la fin de construction des immeubles de l'opération Montessuy Pasteur îlot Est
- Arrêté du Règlement des marchés à Caluire et Cuire
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2023
- Tarifs restauration scolaire et activités Périscolaires
- Tarifs Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voirie
- Tarifs pour la vente d'encarts publicitaires dans le magazine d'informations Rythmes
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint Clair
- Droit de stationnement des taxis
- Tarifs de la Restauration des Personnes Agées
- Tarifs des prestations réalisées par la ville dans le cadre de Lyon Free VTT, Run in Lyon et Lyon Urban Trail
- Tarifs de la piscine municipale
- Tarifs d'occupation dans les installations sportives
- Tarifs de la médiathèque Bernard Pivot au 1er janvier 2022
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation de salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs des droits de place sur les marchés
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les associations
- Tarifs des classes de découvertes
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-325 : Désignation des Zones
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse
- Arrêté modificatif de l'ouverture et fermeture de la chasse pour 2022-2023 (jour modificatif chasse du lièvre)
- Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
- Arrêté Préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche et les modes de pêches spécifiques autorisés dans le département du Rhône et de la Métropole de Lyon pour l'année 2022
- Arrêté Préfectoral portant approbation des réserves de chasse sur le domaine public fluvial
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté Préfectoral relatif à l'utilisation des installations individuelles de chauffage au bois de type foyer ouvert sur le territoire de la Métropole de Lyon (modificatif)
- Arrêté Préfectoral relatif à l'utilisation des installations individuelles de chauffage au bois de type foyer ouvert sur le territoire de la Métropole de Lyon
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0175/2023 - Stationnement - sur diverses voies - le 19/04/23
- Arrêté n°0173/2023 - Stationnement - rue Simone Veil - le 22/04/23
- Arrêté n°0171/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 08/04/23 au 09/04/23
- Arrêté n°0169/2023 - Stationnement - rue Paul Painlevé - le 22/04/23
- Arrêté n°0168/2023 - Stationnement - rue Paul Painlevé - le 15/04/23
- Arrêté n°0167/2023 - Stationnement - rue Pasteur - du 11/04/23 au 21/04/23
- Arrêté n°0166/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 25/03/23
- Arrêté n°0162/2023 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - du 27/03/23 au 28/03/23
- Arrêté n°0159/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 09/05/23
- Arrêté n°0158/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 14/04/23
- Arrêté n°0156/2023 - Stationnement - chemin du Penthod - le 31/03/23
- Arrêté n°0155/2023 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - le 15/04/23
- Arrêté n°0153/2023 - Stationnement - rue Pasteur - le 15/04/23
- Arrêté n°0151/2023 - Stationnement - impasse de l'Ecluse - du 28/03/23 au 30/03/23
- Arrêté n°0150/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 03/04/23
- Arrêté n°0147/2023 - Stationnement - rue Coste - du 18/03/23 au 19/03/23
- Arrêté n°0145/2023 - Stationnement - rue de l'Avenir du Croix Roussien - du 15/03/23 au 16/03/23
- Arrêté n°0141/2023 - Stationnement - rue Simone Veil - le 21/03/23
- Arrêté n°0140/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 20/03/23
- Arrêté n°0139/2023 - Stationnement - route de Strasboug - du 21/03/23 au 31/03/23
- Arrêté n°0138/2023 - Stationnement - chemin du Vieux Crépieux - le 07/04/23
- Arrêté n°0133/2023 - Stationnement - rue Martin Basse - du 27/04/23 au 28/04/23
- Arrêté n°0132/2023 - Stationnement - rue Coste - du 20/03/23 au 22/03/23
- Arrêté n°0130/2023 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - le 18/04/23
- Arrêté n°0128/2023 - Stationnement - place Gutenberg - le 28/04/23
- Arrêté n°0124/2023 - Stationnement - avenue Général Leclerc - du 13/03/23 au 24/03/23
- Arrêté n°0123/2023 - Stationnement - route de Strasbourg - du 09/03/23 au 15/03/23
- Arrêté n°0122/2023 - Stationnement - rue François Peissel - le 06/05/23
- Arrêté n°0121/2023 - Stationnement - rue Bissardon - du 13/03/23 au 23/03/23
- Arrêté n°0119/2023 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 03/05/23 au 05/05/23
- Arrêté n°0118/2023 - Stationnement - rue Bissardon - le 11/04/23
- Arrêté n°0117/2023 - Stationnement - rue Jean Moulin et rue François Peissel - du 25/03/23 au 26/03/23
- Arrêté n°0115/2023 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 26/04/23
- Arrêté n°0106/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 29/03/23
- Arrêté n°0104/2023 - Stationnement - chemin de la Vire - le 27/02/23
- Arrêté n°0103/2023 - Stationnement - rue du Capitaine Ferber - le 11/03/23
- Arrêté n°0102/2023 - Stationnement - grande rue Saint Clair - le 22/04/23
- Arrêté n°0101/2023 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 02/05/23
- Arrêté n°0100/2023 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 04/04/23 au 05/04/23
- Arrêté n°0098/2023 - Stationnement - rue François Peissel - du 24/03/23 au 25/03/23
- Arrêté n°0097/2023 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - le 02/04/23
- Arrêté n°0096/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 08/03/23 au 10/03/23
- Arrêté n°0095/2023 - Stationnement - montée du Belvédère - le 10/03/23
- Arrêté n°0094/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 28/02/23
- Arrêté n°0093/2023 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 01/03/23 au 03/04/23
- Arrêté n°0091/2023 - Stationnement - parking de l'Ecole de Musique - du 08/03/23 au 09/03/23
- Arrêté n°0090/2023 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - le 22/03/23
- Arrêté n°0088/2023 - Stationnement - rue Royet - le 07/03/23
- Arrêté n°0087/2023 - Stationnement - rue de l'Oratoire - le 14/03/23
- Arrêté n°0084/2023 - Stationnement - rue Emile Romanet - le 27/02/23
- Arrêté n°0082/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 25/02/23 au 26/02/23
- Arrêté n°0083/2023 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 27/02/2023 au 10/03/23
- Arrêté n°0079/2023 - Stationnement - montée des forts - du 04/03/23 au 05/03/23
- Arrêté n°0078/2023 - Stationnement - rue de Mailly - le 25/02/23
- Arrêté n°0077/2023 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - le 25/02/23
- Arrêté n°0075/2023 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 13/02/23 au 17/02/23
- Arrêté n°0074/2023 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - le 21/02/23
- Arrêté n°0071/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 25/02/23 au 26/02/23
- Arrêté n°0068/2023 - Stationnement - chemin de la Vire - du 25/02/23 au 26/02/23
- Arrêté n°0067/2023 - Stationnement - chemin de la Vire - le 28/02/23
- Arrêté n°0066/2023 - Stationnement - chemin de la Vire - le 16/02/23
- Arrêté n°0065/2023 - Stationnement - montée du Belvédère - le 13/02/23
- Arrêté n°0064/2023 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - le 25/02/23
- Arrêté n°0063/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 17/02/23
- Arrêté n°0062/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 24/02/23 au 26/02/23
- Arrêté n°0061/2023 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 11/02/23 au 12/02/23
- Arrêté n°0058/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 07/02/23 au 06/03/23
- Arrêté n°0060/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 30/01/23 au 07/02/23
- Arrêté n°0054/2023 - Stationnement - rue François Peissel - le 04/03/23
- Arrêté n°0053/2023 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - le 14/02/23
- Arrêté n°0052/2023 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - le 10/02/23
- Arrêté n°0050/2023 - Stationnement - rue Lavoisier - le 17/02/23
- Arrêté n°0047/2023 - Stationnement - rue Pierre Brunier - du 03/02/23 au 04/02/23
- Arrêté n°0046/2023 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 01/02/23 au 10/02/23
- Arrêté n°0043/2023 - Stationnement - montée Castellane - du 06/02/23 au 10/02/23
- Arrêté n°0042/2023 - Stationnement - rue Coste - le 31/01/23
- Arrêté n°0041/2023 - Stationnement - impasse de l'Eglise - le 23/01/23
- Arrêté n°0038/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 05/12/23
- Arrêté n°0037/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 11/11/23
- Arrêté n°0036/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 03/09/23
- Arrêté n°0035/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 14/07/23
- Arrêté n°0034/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 21/06/23
- Arrêté n°0033/2023 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 18/06/23
- Arrêté n°0032/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 08/06/23
- Arrêté n°0031/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 27/05/23
- Arrêté n°0030/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 08/05/23
- Arrêté n°0029/2023 - Stationnement - place Gouailhardou - le 30/04/23
- Arrêté n°0028/2023 - Stationnement - rue Professeur Roux - du 13/03/23 au 17/03/23
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 86410 - quai Clémenceau - du 17/04/23 au 21/04/23
- Arrêté 86391 - chemin du Bois Roux - du 20/04/23 au 26/04/23
- Arrêté 86350 - rue Jamen Grand - du 11/04/23 au 12/04/23
- Arrêté 86272 - Viaduc Joseph Picot - le 13/04/23
- Arrêté 86230 - chemin du Charroi - du 11/04/23 au 12/04/23
- Arrêté 86210 - chemin de Crépieux - du 11/04/23 au 23/04/23
- Arrêté 85970 - Quai Clémenceau - du 31/03/23 au 07/04/23
- Arrêté 85131 - sur la Voie des Dombes - le 27/03/23
- Arrêté 82355 - route de Strasbourg - le 21/04/23
- Arrêté 84570 - rue Pierre Brunier - du 27/03/23 au 07/04/23
- Arrêté 83771 - pont Paul Bocuse - du 20/03/23 au 28/03/23
- Arrêté 83690 - avenue de Poumeyrol - du 27/03/23 au 07/04/23
- Arrêté 83230 - sur diverses voies - les nuits du 03/04/23 au 09/04/23
- Arrêté 83110 - montée de la Soeur Vially - du 06/04/23 au 07/04/23
- Arrêté 82910 - quai Clémenceau - du 10/04/23 au 21/04/23
- Arrêté 82890 - quai Clémenceau - du 10/04/23 au 21/04/23
- Arrêté 82850 - quai Clémenceau - du 10/04/23 au 21/04/23
- Arrêté 82471 - montée Castellane - du 20/03/23 au 31/03/23
- Arrêté 82692 - montée de la Rochette - le 30/03/23
- Arrêté 82691 - montée de l'Eglise - du 10/04/23 au 21/04/23
- Arrêté 81510 - montée de la Boucle - les nuits du 13/03/23 au 24/03/23
- Arrêté 81710 - sur diverses voies - les nuits du 27/03/23 au 07/04/23
- Arrêté 81890 - avenue Marc Sangnier - du 09/03/23 au 10/03/23
- Arrêté 81870 - rue Royet - du 13/03/23 au 29/03/23
- Arrêté 81850 - sur diverses voies - du 15/03/23 au 29/03/23
- Arrêté 81750 - avenue Général Leclerc - du 14/03/23 au 17/03/23
- Arrêté 81650 - rue de l'Oratoire - du 11/04/23 au 21/04/23
- Arrêté 81771 - quai Bellevue - le 06/03/23
- Arrêté 81191 - avenue des Cottages - du 13/03/23 au 24/03/23
- Arrêté 81190 - avenue Général de Gaulle - du 13/03/23 au 24/03/23
- Arrêté 81170 - quai Clémenceau - du 20/03/23 au 31/03/23
- Arrêté 81070 - sur diverses voies - le 26/03/23
- Arrêté 80770 - avenue Général de Gaulle - du 13/03/23 au 24/03/23
- Arrêté 80170 - place Foch - la nuit du 21/03/23 au 22/03/23
- Arrêté 78652 - avenue Général de Gaulle - du 09/03/23 au 10/03/23
- Arrêté 78390 - route de Strasbourg - le 20/04/23
- Arrêté 78910 - avenue Marc Sangnier - du 03/03/23 au 01/03/24
2.2 Circulation et Stationnement
- Arrêté n°0178/2023 - rue Jean Moulin - le 03/04/23
- Arrêté n°0177/2023 - place de l'Institut des Frères - le 05/04/23
- Arrêté n°0176/2023 - allée Truba Choux - du 25/04/23 au 26/04/23
- Arrêté n°0174/2023 - montée des Lilas - du 03/04/23 au 05/05/23
- Arrêté n°0172/2023 - avenue des Platanes - du 23/03/23 au 30/03/23
- Arrêté n°0170/2023 - rue Bissardon - du 30/03/23 au 14/04/23
- Arrêté n°0165/2023 - chemin des Peupliers - du 03/04/23 au 14/04/23
- Arrêté n°0164/2023 - rue Jean Moulin - le 27/03/23
- Arrêté n°0163/2023 - sur diverses voies - du 03/04/23 au 28/04/23
- Arrêté n°0161/2023 - allée du Parc de la Jeunesse - du 13/05/23 au 14/05/23
- Arrêté n°0160/2023 - place du Vernay - du 12/05/23 au 13/05/23
- Arrêté n°0154/2023 - sur le parking de l'Ecole de Musique - du 27/03/23 au 29/03/23
- Arrêté n°0152/2023 - rue de l'Oratoire - du 11/04/23 au 21/04/23
- Arrêté n°0149/2023 - chemin de Combe Martin - du 29/03/23 au 07/04/23
- Arrêté n°0148/2023 - avenue des Cottages - du 03/04/23 au 15/04/23
- Arrêté n°0146/2023 - rue Pasteur - du 11/04/23 au 14/04/23
- Arrêté n°0144/2023 - place de Crépieux - du 20/03/23 au 31/03/23
- Arrêté n°0142/2023 - quai Clémenceau - du 10/04/23 au 21/04/23
- Arrêté n°0137/2023 - chemin Jean Baptiste Gilliard - du 03/04/23 au 07/04/23
- Arrêté n°0136/2023 - chemin de Crépieux - du 20/03/23 au 30/03/23
- Arrêté n°0135/2023 - rue Martin Basse - du 20/03/23 au 24/03/23
- Arrêté n°0134/2023 - chemin du Penthod - le 13/03/23
- Arrêté n°0131/2023 - rue de l'Oratoire - du 10/04/23 au 21/04/23
- Arrêté n°0129/2023 - montée de la Soeur Vially - du 13/03/23 au 31/03/23
- Arrêté n°0127/2023 - cours Aristide Briand - le 15/03/23
- Arrêté n°0126/2023 - grande rue de Saint Clair - du 03/04/23 au 14/03/23
- Arrêté n°0125/2023 - rue Professeur Roux - du 20/03/23 au 31/03/23
- Arrêté n°0120/2023 - chemin du Vieux Crépieux - du 06/03/23 au 30/03/23
- Arrêté n°0116/2023 - rue de Verdun - le 13/03/23
- Arrêté n°0114/2023 - avenue Général Leclerc - du 13/03/23 au 24/03/23
- Arrêté n°0113/2023 - rue Coste - du 20/02/23 au 10/03/23
- Arrêté n°0112/2023 - chemin de Boutary - du 24/02/23 au 10/03/23
- Arrêté n°0111/2023 - rue Jean Moulin - du 24/02/23 au 10/03/23
- Arrêté n°0110/2023 - rue Royet - du 20/03/23 au 31/03/23
- Arrêté n°0099/2023 - chemin de Crépieux - du 01/03/23 au 10/03/23
- Arrêté n°0109/2023 - rue de Margnolles - du 27/02/23 au 03/03/23
- Arrêté n°0108/2023 - chemin de Crépieux - du 11/04/23 au 14/04/23
- Arrêté n°0107/2023 - rue du Capitaine Ferber - du 24/02/23 au 10/03/23
- Arrêté n°0105/2023 - rue André Dufrène - le 01/03/23
- Arrêté n°0092/2023 - rue de l'Orangerie - du 27/02/23 au 27/03/23
- Arrêté n°0080/2023 - chemin de Crépieux - du 01/02/23 au 31/03/23
- Arrêté n°0073/2023 - chemin Jean Baptiste Gilliard - du 13/02/23 au 28/04/23
- Arrêté n°0051/2023 - chemin de Crépieux - du 13/02/23 au 30/06/23
- 202304402 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202304235 - Pose, Dépose, Remplacement de Mobilier Urbain éclairage public
- 202304135 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202303882 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202301493 - Réfection partielle de trottoir
- 202303980 - Déplacement ou dévoiement de réseau éclairage public
- 202303943 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
- 202303924 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202303105 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202303858 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202303801 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202303553 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202303731 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202303624 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202300320 - Construction branchement eau potable > 25 ml
- 202303602 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202303551 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202303549 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202303548 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202303547 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202303463 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202303461 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202303066 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202302931 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202303180 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202303144 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202301999 - Création / aménagement carrefour à feux
- 202302683 - Construction de réseau et branchement gaz
- 202302618 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202302617 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202302549 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202301874 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
- 202301873 - Pose et entretien de supports de ligne aérienne (télécom ou video)
- 202302564 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202302336 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202302256 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202301680 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202302359 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302358 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302357 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302356 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302350 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302345 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302335 - Suppression d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202302332 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302331 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302330 - Entretien d'appareils hydraulique (Hydrant bouches à clef)
- 202302096 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202302068 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202302003 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202301994 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202301804 - Aménagement, renouvellement réseau BTA avec branchement
- 202301799 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202214099 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202213523 - Création d'émergence ou d'équipement ponctuel électrique, tampon, armoire...
- 202201450 - Aménagement, renouvellement réseau BTA avec branchement
- 202213361 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202301667 - Construction branchement eau potable > 25 ml
- 202301413 - Réparation branchement eau potable > 25 ml
- 202301133 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202301184 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202301147 - Construction branchement eau potable > 25 ml
- 202301058 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202214348 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202300959 - Réparation de réseau éclairage public
- 202300917 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202300909 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202300830 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202300820 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
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- Décision n°2023-05 prise par délégation du Conseil d'administration - Entretien VMC CTA extracteur à la résidence Marie Lyan
- Décision n°2023-04 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution d'aides facultatives - Février 2023
- Décision n° 2023-03 prise par délégation du Conseil d'administration - Avenant d'un marché public
- Décision n° 2023-02 prise par délégation du Conseil d'aministration - Attribution d'aides facultatives - Janvier 2023
- Approbation PV de séance du 07 décembre 2022 - Approuvé le 23 février 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 7 décembre 2022 - Liste des délibérations adoptées
- Fixation de l'indemnité de participation au jury - Marché global de perfomance énergétique - Réhabilitation ex-collège Lassagne (Publié le 14/03/23)
- Arrêté de désignation des membres du jury - Marché global de perfomance énergetique - Réhabilitation ex-collège Lassagne (Publié le 14/03/23)
- Autorisation de débit de boissons n°19/2023 - le 11 juin 2023
- Autorisation de débit de boissons n°11/2023 - le 1er avril 2023
- Autorisation de débit de boissons n°12/2023 - le 17 juin 2023
- Autorisation de débit de boissons n°10/2023 - le 29 mai 2023
- Autorisation de débit de boissons n°09/2023 - le 1er mai 2023
- Autorisation de débit de boissons n°08/2023 - les 25 et 26 mars 2023
- Arrêté de fixation de l'indemnité de participation au jury pour le concours de maîtrise d'oeuvre pour la création de la ferme urbaine
- Arrêté de désignation des membres du jury pour le concours de maîtrise d'oeuvre pour la création de la ferme urbaine
- Autorisation de débit de boissons n°04/2023 - le 8 juillet 2023
- Autorisation de débit de boissons n°06/2023 - le 22 avril 2023
- Autorisation de débit de boissons n°05/2023 - le 14 mai 2023
- Autorisation de débit de boissons n°02/2023 - le 29 avril 2023
- ENEDIS - Avis de coupure de courant pour travaux le 20 avril 2023 - sur diverses voies de la commune
- ENEDIS - Avis de coupure de courant pour travaux le 20 avril 2023 - sur diverses voies de la commune
- ENEDIS - Avis de coupure de courant pour travaux le 3 avril 2023 - route de Strasbourg et chemin des Peupliers
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
