Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
Arrêtés permanents :
- Arrêté des classes de découverte - Attribution des séjours - Année scolaire 2024-2025
- Arrêté des crédits de fournitures scolaires - Année 2024
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galipettes
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêté Préfectoral portant création de secteurs d'information sur les sols (SIS) dans le Rhône
- Arrêté Préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des inventaires scientifiques - Phase d'études du projet d'aménagement de bus à haut niveau de service entre Trévoux et Lyon - du 31 juillet 2022 au 31 décembre 2027
- Arrêté permanent n°1044 - Arrêté règlementant le stationnement, tous secteurs
- Arrêté permanent n°1043 - Mise en sens unique et création d'un double sens cyclable, rue Martin Basse
- Arrêté permanent n°1040 - Limitation de longueur des poids-lourds, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1041 - Suppression d'une aire de livraison, route de Strasbourg
- Arrêté permanent n°1039 - Mise en place d'un "STOP" rue de la Fontaine / rue Bissardon
- Arrêté permanent n°1038 - Stationnement et arrêt interdit, allée des Cèdres
- Arrêté permanent n°1036 - Limitation de vitesse, montée du Vernay
- Arrêté permanent n°1033 - Mise en place d'un "STOP", montée de la Rochette
- Arrêté permanent n°1035 - Déplacement de l'aire de livraison et modification du stationnement, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1032 - Création d'un double sens cyclable, rue Coste
- Arrêté permanent n°1031 - Création d'une piste cyclable, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1030 - Création d'une chaussée à Voie Centrale Banalisé et d'un plateau surélevé, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1028 - Mise en sens unique, rue du Capot
- Arrêté permanent n°1021 - Limitation de longueur des poids-lourds, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1034 - Modification des jours de l'aire de livraison, grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1029 - Stationnement et arrêt interdit, rue Abbé Lemire
- Arrêté permanent n°1027 - Stationnement réservé aux cycles, route de Strasbourg
- Arrêté permanent n°1026 - Emplacements réservés à l'affichage d'opinion et à la publicité relative aux activités des associations sans but lucratif
- Arrêté permanent n°1025 - Création d'une aire de livraison, grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1024 - Stationnement et arrêté interdit, 5 avenue des Cottages
- Arrêté permanent n°1023 - Stationnement reservé aux cycles, rue Nuzilly
- Arrêté permanent n°1022 - Suppression de stationnement, allée Turba Choux
- Arrêté permanent n°1018 - Limitation de vitesse, montée du Vernay
- Arrêté du règlement intérieur de la piscine municipale Isabelle Jouffroy
- Arrêté interdisant l'accès à la casemate de Montessuy - jusqu'à la fin de construction des immeubles de l'opération Montessuy Pasteur îlot Est
- Arrêtés de tarifs à partir du 1er janvier 2024
- Arrêté de tarifs des classes de découverte à partir du 01/09/24
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/24
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des droits de voiries à compter du 10/04/24
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche
- Arrêté Préfectoral modifiant la gestion cynégétique
- Arrêté Préfectoral relatif à l'autorisation de missions de lieutenants de louveterie concernant la destruction de sangliers - jusqu'au 31/12/24
- Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse aux lièvres de la campagne 2023-2024
- Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024
- Arrêté Préfectoral portant approbation des réserves de chasse sur le domaine public fluvial
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté Préfectoral de traitement de l'insalubrité d'un logement au 2e étage, 1ere portedroite - 67 grande rue de Saint Clair
- Arrêté de mainlevée d'un arrêté de mise en sécurité - 67 grande rue de Saint Clair - (Publié le 08/02/24)
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de vente d'alcool et boissons alcoolisées sur le territoire de la commune
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommation d'alcool et boissons alcoolisées sur le territoire de la commune
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - Immeuble 16 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - Immeuble 8 impasse Gaillard
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0504/2024 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - le 06/08/24
- Arrêté n°0502/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 10/08/24
- Arrêté n°0500/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 11/08/24
- Arrêté n°0498/2024 - Stationnement - rue François Peissel - du 09/08/24 au 10/08/24
- Arrêté n°0497/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 03/08/24
- Arrêté n°0496/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 19/08/24 au 30/09/24
- Arrêté n°0494/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 30/11/24 au 20/12/24
- Arrêté n°0493/2024 - Stationnement - rue Bissardon - du 02/09/24 au 30/09/24
- Arrêté n°0489/2024 - Stationnement - rue Paul Painlevé - le 24/08/24
- Arrêté n°0486/2024 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 07/08/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0484/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 02/08/24
- Arrêté n°0479/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 19/08/24 au 23/08/24
- Arrêté n°0478/2024 - Stationnement - quai Clémenceau - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0477/2024 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 11/07/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0476/2024 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - du 16/07/24 au 19/07/24
- Arrêté n°0474/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 02/08/24 au 03/08/24
- Arrêté n°0473/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 12/07/24
- Arrêté n°0472/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 14/07/24
- Arrêté n°0470/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 30/07/24 au 01/08/24
- Arrêté n°0469/2024 - Stationnement - chemin du Penthod - du 06/08/24 au 07/08/24
- Arrêté n°0468/2024 - Stationnement - rue Pasteur - le 30/07/24
- Arrêté n°0467/2024 - Stationnement - rue Coste - le 24/07/24
- Arrêté n°0466/2024 - Stationnement - montée Castellane - du 29/07/24 au 30/07/24
- Arrêté n°0465/2024 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 24/07/24 au 25/07/24
- Arrêté n°0464/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 27/07/24
- Arrêté n°0463/2024 - Stationnement - chemin du Penthod - du 23/07/24 au 23/09/24
- Arrêté n°0462/2024 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 22/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0461/2024 - Stationnement - allée Turba Choux - le 18/07/24
- Arrêté n°0455/2024 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 12/07/24 au 13/07/24
- Arrêté n°0453/2024 - Stationnement - rue François Peissel - du 08/07/24 au 18/10/24
- Arrêté n°0451/2024 - Stationnement - montée des Forts - du 06/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0450/2024 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 10/07/24
- Arrêté n°0444/2024 - Stationnement - rue Henri Chevalier - du 08/07/24 au 12/07/24
- Arrêté n°0442/2024 - Stationnement - rue Martin Basse - le 11/07/24
- Arrêté n°0452/2024 - Stationnement - rue de Margnolles - du 03/07/24 a 12/07/24
- Arreté n°0439/2024 - Stationnement - rue Professeur Roux - du 01/07/24 au 20/12/24
- Arreté n°0445/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - du 01/07/24 au 04/07/24
- Arrêté n°0441/2024 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 04/07/24 au 05/07/24
- Arrêté n°0438/2024 - Stationnement - rue Professeur Roux - du 08/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0437/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 11/07/24
- Arrêté n°0436/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 11/07/24
- Arrêté n°0435/2024 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 09/07/24
- Arrêté n°0434/2024 - Stationnement - quai Clémenceau - du 08/07/24 au 19/07/24
- Arrêté n°0433/2024 - Stationnement - montée de la Rochette - le 27/07/24
- Arrêté n°0432/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 11/07/24 au 13/07/24
- Arrêté n°0421/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 11/11/24
- Arrêté n°0420/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 13/09/24
- Arrêté n°0412/2024 - Stationnement - rue de Margnolles - le 29/07/24
- Arrêté n°0410/2024 - Stationnement - place de l'Eglise - le 29/07/24
- Arrêté n°0402/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 03/09/24
- Arrêté n°0391/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 21/06/24 au 29/11/24
- Arrêté n°0354/2024 - Stationnement - rue François Peissel - le 14/09/24
- Arrêté n°0321/2024 - Stationnement - rue Curie - du 20/05/24 au 03/08/24
- Arrêté n°0192/2024 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - le 06/10/24
- Arrêté n°0172/2024 - Stationnement - rue de Montessuy - du 02/04/24 au 02/09/24
- Arrêté n°0097/2024 - Stationnement - rue Paul Painlevé - du 12/02/24 au 12/08/24
- Arrêté n°0096/2024 - Stationnement - rue Pasteur - du 02/03/24 au 31/12/24
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 175211 - sur diverses voies - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté 174970 - montée des Soldats - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 175150 - chemin Pierre Drevet - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 174750 - Pont Raymond Poincaré - la nuit du 30/07/24 au 31/07/24
- Arrêté 173893 - route de Strasbourg - du 02/09/24 au 13/09/24
- Arrêté 173891 - boulevard des Canuts - du 24/07/24 au 26/07/24
- Arrêté 173890 - rue Professeur Roux - du 22/07/24 au 16/08/24
- Arrêté 173811 - avenue Pierre Terrasse - le 06/08/24
- Arrêté 173610 - avenue de Poumeyrol - du 26/08/24 au 11/10/24
- Arrêté 173512 - route de Strasbourg - du 26/08/24 au 31/10/24
- Arrêté 173490 - sur diverses voies - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté 173051 - Pont Raymond Poincaré - le 27/07/24
- Arrêté 172953 - avenue Barthélémy Thimonnier - le 22/07/24
- Arrêté 172911 - avenue de Poumeyrol - du 17/07/24 au 19/07/24
- Arrêté 171571 - montée de la Boucle - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 172510 - quai Clémenceau - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172452 - rue de Margnolles - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172451 - rue Pierre Brunier - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172412 - avenue Général Leclerc - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172170 - montée de la Soeur Vially - du 22/07/24 au 26/07/24
- Arrêté 172091 - montée des Soldats - les nuits du 17/07/24 au 19/07/24
- Arrêté 172011 - montée de la Soeur Vially - le 16/07/24
- Arrêté 171910 - avenue Général de Gaulle - du 15/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171550 - avenue Général de Gaulle - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171750 - boulevard des Canuts - du 16/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171390 - montée de la Soeur vially - du 10/07/24 au 12/07/24
- Arrêté 171452 - quai Clémenceau - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171394 - rue Jean Moulin - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171050 - chemin de Crépieux - du 08/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171090 - chemin des Peupliers - le 11/07/24
- Arrêté 170350 - montée des Soldats - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 170150 - rue du Docteur Laënnec - le 01/09/24
- Arrêté 169990 - avenue Général Leclerc - les nuits du 10/07/24 au 31/07/24
- Arrêté 169130 - montée des Soldats - les nuits du 21/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 169970 - rue du Docteur Laënnec - du 01/07/24 au 05/07/24
- Arrêté 169770 - rue Paul Painlevé - du 25/06/24 au 30/08/24
- Arrêté 169231 - chemin Jean Baptiste Gillard - le 10/07/24
- Arrêté 169131 - rue de Margnolles - le 25/07/24
- Arrêté 169070 - montée des Soldats - du 08/07/24 au 09/07/24
- Arrêté 169810 - chemin de Crépieux - du 01/07/24 au 12/07/24
- Arrêté 168511 - rue Jean Moulin - du 24/06/24 au 28/06/24
- Arrêté 168150 - place Foch - le 11/11/24
- Arrêté 167311 - avenue Général de Gaulle - les nuits du 19/06/24 au 04/07/24
- Arrêté 167690 - chemin de Crépieux - du 01/07/24 au 12/07/24
- Arrêté 167591 - quai Clémenceau - le 27/06/24
- Arrêté 167411 - chemin de Combe Martin - du 27/06/24 au 28/06/24
- Arrêté 167190 - rue Pasteur - du 18/06/24 au 21/06/24
- Arrêté 167050 - sur les berges du rhône - du 19/06/24 au 19/07/24
- Arrêté 159510 - boulevard des Canuts - du 24/06/24 au 28/06/24
- Arrêté 166271 - sur diverses voies - du 26/06/24 au 12/07/24
- Arrêté 166610 - quai Clémenceau - du 17/06/24 au 28/06/24
- Arrêté 166332 - sur diverses voies - du 17/06/24 au 01/07/24
- Arrêté 166310 - montée Victor Hugo - le 08/07/24
- Arrêté 166251 - rue du Docteur Laënnec - le 26/04/24
- Arrêté 166131 - rue Jean Moulin - du 26/06/24 au 28/06/24
- Arrêté 166090 - chemin des Villas - le 19/06/24
- Arrêté 165711 - avenue Général Leclerc - les nuits du 24/06/24 au 12/07/24
- Arrêté 164892 - avenue Général de Gaulle - du 24/06/24 au 05/07/24
- Arrêté 164890 - route de Strasbourg - du 17/06/24 au 19/06/24
- Arrêté 163870 - chemin du Halage - du 10/06/24 au 10/01/25
- Arrêté 154790 - rue de Margnolles - les nuits du 15/07/24 au 02/08/24
2.2 Circulation et Stationnement
- Arrêté n°0503/2024 - grande rue de Saint Clair - le 06/08/24
- Arrêté n°0499/2024 - impasse de l'Ecluse - du 19/07/24 au 19/08/24
- Arrêté n°0495/2024 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 12/08/24 au 31/08/24
- Arrêté n°0492/2024 - chemin des Bruyères - du 29/07/24 au 30/07/24
- Arrêté n°0490/2024 - rue Professeur Roux - du 02/09/24 au 31/10/24
- Arrêté n°0488/2024 - rue Professeur Roux - du 23/09/24 au 04/10/24
- Arrêté n°0491/2024 - route de Strasbourg - du 01/08/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0487/2024 - rue Pasteur - du 25/07/24 au 08/08/24
- Arrêté n°0485/2024 - chemin Pierre Drevet - du 13/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0483/2024 - route de Strasbourg - du 22/07/24 au 25/07/24
- Arrêté n°0482/2024 - Pont de Margnolles - du 05/08/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0481/2024 - impasse du Capot - du 18/07/24 au 18/08/24
- Arrêté n°0480/2024 - place Cuire le Bas - le 25/07/24
- Arrêté n°0471/2024 - grande rue de Saint Clair - le 24/07/24
- Arrêté n°0475/2024 - grande rue de Saint Clair - du 16/07/24 au 19/07/24
- Arrêté n°0460/2024 - chemin Pierre Drevet - du 13/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0459/2024 - rue Benjamin Delessert - du 16/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0458/2024 - allée du Parc de la Jeunesse - du 16/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0457/2024 - rue Nuzilly - du 22/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0456/2024 - rue de Montessuy - du 15/07/24 au 16/08/24
- Arrêté n°0454/2024 - boulevard Paul Doumer - le 08/09/24
- Arrêté n°0449/2024 - chemin de Vassieux - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0448/2024 - avenue Marc Sangnier - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0446/2024 - rue Capitaine Ferber - du 10/07/24 au 24/07/24
- Arreté n°0429/2024 - route de Strasbourg - du 30/06/24 au 31/12/24
- Arreté n°0440/2024 - rue Jean moulin - du 28/09/24 au 29/09/24
- Arrêté n°0430/2024 - rue de Montessuy - du 15/07/24 au 16/08/24
- Arrêté n°0428/2024 - sur diverses voies - du 08/07/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0425/2024 - rue de Margnolles - du 08/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0423/2024 - rue de Margnolles - du 01/08/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0413/2024 - rue Pasteur - du 24/06/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0411/2024 - boulevard Paul Doumer - le 08/09/24
- Arrêté n°0405/2024 - sur diverses voies - du 24/06/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0343/2024 - impasse de l'Ecluse - du 14/05/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0333/2024 - chemin de Vassieux - du 29/05/24 au 29/07/24
- Arrêté n°0339/2024 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 03/06/24 au 05/07/24
- Arrêté n°0338/2024 - avenue Général Leclerc - du 27/05/24 au 21/06/24
- 202408808 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407712 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202406782 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
- 202406064 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202408026 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202407969 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences (eau potable)
- 202407759 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407888 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202407863 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202407859 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202407683 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202407759 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407708 - Intervention émergence ou d'équipement ponctuel électrique, tampon, armoire...
- 202407591 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202507570 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202407521 - Entretien carrefour (giratoire, feux, ...)
- 202405947 - Entretien de chaussée
- 202402593 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202407495 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202406316 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202406248 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202406243 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202407077 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407032 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202407007 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202407063 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202407058 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202406910 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202406903 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202406897 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202405508 - Entretien de chaussée
- 202406851 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202406848 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202406796 - Construction de réseau et branchement gaz
- 202406496 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202406446 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202406251 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405559 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202402018 - Construction de réseau et branchement (Chauffage Urbain)
- 202406694 - Travaux / équipement de télécom ou video
- 202406506 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202402018 - Construction de réseau et branchement (Chauffage Urbain)
- 202402010 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202405927 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
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- 202406140 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405054 - Réparation sur réseau gaz
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- 202406155 - Réparation de réseau éclairage public
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- 202404534 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
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- 202405585 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202405745 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202405506 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202402568 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202405708 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202405688 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202405653 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202405414 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202405559 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202405517 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202405505 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202403096 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202403095 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202402858 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202402463 - Aménagement, renouvellement réseau gaz sans tranchée (tubage) avec branchement
- 202400870 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202400084 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202400867 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202402568 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202403125 - Création / aménagement espace public (Places, ZAC, ...)
- 202404546 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202405388 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405387 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405385 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405292 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202405270 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405263 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405193 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202451032 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202405085 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202404679 - Création / aménagement carrefour à feux
- 202402885 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202402251 - Aménagement, renouvellement de canalisation eau potable avec branchement
- 202402014 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202303568 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202405236 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405173 - Réparation sur réseau électrique
- 202405172 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202404489 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202404674 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202405083 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202405081 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202405006 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydratant, bouches à clef)
- 202404537 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202401720 - Intervention sur des chambres, boîtes, armoires impactant le domaine public (télécom ou vidéo)
- 202404631 - Renouvellement branchement eau potable < 25ml
- 202404625 - Réparation de réseau (télécom ou vidéo)
- 202404624 - Réfection partielle de chaussée
- 202404605 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202404443 - Réfection partielle de trottoir
- 202404310 - Réfection partielle de trottoir
- 202404548 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202404153 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202404151 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
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- Arrêté de suppression de la régie de recettes Dons et Quêtes
- Arrêté de suppression de la régie de recettes CAP'Seniors
- Arrêté de suppression de la régie d'avances CAP'Seniors
- Décision n°2024-12 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution d'aides facultatives - Juin 2024
- Décision n°2024-11 prise par délégation du Conseil d'administration - Maintenance et prestations des extincteurs Résidence Marie Lyan
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
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- Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2023 - Liste des délibérations adoptées
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- Approbation du PV de séance du 17 octobre 2023 - Approuvé le 19/12/23
- Conseil d'Administration du CCAS du 17 octobre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 11 juillet 2023 - Approuvé le 17 octobre 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 avril 2023 - Approuvé le 11 juillet 2023
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Personnes habilitées par Mr le Maire à faire fonctionner les lignes de trésorerie de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté de modification de la régie de recettes de la piscine municipale
- Arrêté de délégation de signature du 19/08/24 au 31/08/24 à Mme Anne Laure CHALET
- Arrêté de délégation de signature du 29/07/24 au 18/08/24 à Mr Hubert DIDIER
- Arrêté de délégation de signature à Mr Jean-Michel LE GAC
- Autorisation de débit de boissons n°67 - le 11/12/24
- Autorisation de débit de boissons n°66 - le 17/11/24
- Autorisation de débit de boissons n°65 - le 14/09/24
- Autorisation de débit de boissons n°64 - le 08/09/24
- Autorisation de débit de boissons n°63 - le 28/09/24 et 29/09/24
- Autorisation de débit de boissons n°62 - le 05/10/24
- Autorisation de débit de boissons n°61 - le 15/09/24
- Autorisation de débit de boissons n°34 - les 1/02/25 et 2/02/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 11/09/24
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 10/09/24
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - avenue Général de Gaulle - le 29/08/24
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - avenue Général de Gaulle - le 29/08/24
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Lucien Maître - le 21/08/24
- Arrêté portant demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour l'aménagement d'un skatepark
- Décision - Demande de subvention Plan Etat-Région pour la réalisation d'une ferme urbaine
- Décision - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes - Extension du système de vidéoprotection
- Décision - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes - Extension vidéoprotection sur divers secteurs de la Ville
- Décision - Demande de subvention à la Métropole de Lyon - Installation de trois caméras de vidéosurveillance
- Décision - Demande de subvention fond vert - Végétalisation des espaces extérieurs du Groupe Scolaire Montessuy
- Décision - Demande de subvention fond vert - Mise en place d'un écopâturage sur le site du Val Foron
- Décision - Demande de subvention fond vert - Traitement de la Renouée du Japon
- Décision - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes - Equipement de la Police Municipale
- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées