Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
Arrêtés permanents :
- Arrêté des classes de découverte - Attribution des séjours - Année scolaire 2024-2025
- Arrêté des crédits de fournitures scolaires - Année 2024
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galipettes
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêté Préfectoral portant création de secteurs d'information sur les sols (SIS) dans le Rhône
- Arrêté Préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des inventaires scientifiques - Phase d'études du projet d'aménagement de bus à haut niveau de service entre Trévoux et Lyon - du 31 juillet 2022 au 31 décembre 2027
- Arrêté permanent n°1049 - création d'une aire de livraisons et stationnement, boulevard des Canuts
- Arrêté permanent n°1048 - modification des jours sur les aires de livraisons, rue de Margnolles
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêté permanent n°1045 - création de plateaux surélevés et aménagement d'une zone 30km/h, avenue Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1044 - Arrêté règlementant le stationnement, tous secteurs
- Arrêté permanent n°1043 - Mise en sens unique et création d'un double sens cyclable, rue Martin Basse
- Arrêté permanent n°1040 - Limitation de longueur des poids-lourds, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1041 - Suppression d'une aire de livraison, route de Strasbourg
- Arrêté permanent n°1039 - Mise en place d'un "STOP" rue de la Fontaine / rue Bissardon
- Arrêté permanent n°1038 - Stationnement et arrêt interdit, allée des Cèdres
- Arrêté permanent n°1036 - Limitation de vitesse, montée du Vernay
- Arrêté permanent n°1033 - Mise en place d'un "STOP", montée de la Rochette
- Arrêté permanent n°1035 - Déplacement de l'aire de livraison et modification du stationnement, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1032 - Création d'un double sens cyclable, rue Coste
- Arrêté permanent n°1031 - Création d'une piste cyclable, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1030 - Création d'une chaussée à Voie Centrale Banalisé et d'un plateau surélevé, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1028 - Mise en sens unique, rue du Capot
- Arrêté permanent n°1021 - Limitation de longueur des poids-lourds, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1034 - Modification des jours de l'aire de livraison, grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1029 - Stationnement et arrêt interdit, rue Abbé Lemire
- Arrêté permanent n°1027 - Stationnement réservé aux cycles, route de Strasbourg
- Arrêté permanent n°1026 - Emplacements réservés à l'affichage d'opinion et à la publicité relative aux activités des associations sans but lucratif
- Arrêté permanent n°1025 - Création d'une aire de livraison, grande rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1024 - Stationnement et arrêté interdit, 5 avenue des Cottages
- Arrêté permanent n°1023 - Stationnement reservé aux cycles, rue Nuzilly
- Arrêté permanent n°1022 - Suppression de stationnement, allée Turba Choux
- Arrêté permanent n°1018 - Limitation de vitesse, montée du Vernay
- Arrêtés de tarifs à partir du 1er janvier 2024
- Arrêté de tarifs des classes de découverte à partir du 01/09/24
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/24
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des droits de voiries à compter du 10/04/24
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche
- Arrêté Préfectoral modifiant la gestion cynégétique
- Arrêté Préfectoral relatif à l'autorisation de missions de lieutenants de louveterie concernant la destruction de sangliers - jusqu'au 31/12/24
- Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse aux lièvres de la campagne 2023-2024
- Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024
- Arrêté Préfectoral portant approbation des réserves de chasse sur le domaine public fluvial
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de vente de boissons alcoolisées sur le territoire de la commmune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de vente d'alcool et boissons alcoolisées sur le territoire de la commune
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommation d'alcool et boissons alcoolisées sur le territoire de la commune
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - Immeuble 16 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - Immeuble 8 impasse Gaillard
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0576/2024 - Stationnement - rue François Peissel - du 09/09/24 au 30/10/24
- Arrêté n°0559/2024 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 06/09/24
- Arrêté n°0558/2024 - Stationnement - rue de Verdun - du 21/09/24 au 22/09/24
- Arrêté n°0557/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 11/09/24
- Arrêté n°0556/2024 - Stationnement - parking du Radiant-Bellevue, rue Jean Moulin - du 04/10/24 au 06/10/24
- Arrêté n°0554/2024 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 29/08/24
- Arrêté n°0553/2024 - Stationnement - rue Paul Painlevé - du 13/08/24 au 13/02/25
- Arrêté n°0552/2024 - Stationnement - rue de Mailly - le 13/09/24
- Arrêté n°0550/2024 - Stationnement - rue Coste - du 23/09/24 au 08/10/24
- Arrêté n°0542/2024 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - du 02/09/24 au 27/09/24
- Arrêté n°0541/2024 - Stationnement - rue de Margnolles - du 26/08/24 au 06/09/24
- Arrêté n°0540/2024 - Stationnement - avenue Elie Vignal - le 30/08/24
- Arrêté n°0539/2024 - Stationnement - rue Coste - du 02/09/24 au 31/10/24
- Arrêté n°0535/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 31/08/24
- Arrêté n°0532/2024 - Stationnement - montée Castellane - du 14/09/24 au 16/09/24
- Arrêté n°0531/2024 - Stationnement - impasse de l'Eglise - le 24/08/24
- Arrêté n°0530/2024 - Stationnement - rue Coste -- du 17/08/24 au 19/08/24
- Arrêté n°0513/2024 - Stationnement - rue François Peissel - le 11/09/24
- Arrêté n°0527/2024 - Stationnement - chemin du Penthod - du 08/07/24 au 23/09/24
- Arrêté n°0529/2024 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 22/08/24
- Arrêté n°0528/2024 - Stationnement - Boulevard des Canuts - le 30/09/24
- Arrêté n°0527/2024 - Stationnement - Boulevard des Canuts - le 20/08/24
- Arrêté n°0525/2024 - Stationnement - rue Coste - du 07/05/24 au 31/07/24
- Arrêté n°0524/2024 - Stationnement - rue Coste - du 26/08/24 au 27/08/24
- Arrêté n°0523/2024 - Stationnement - avenue Alexander Fleming - le 14/09/24
- Arrêté n°0522/2024 - Stationnement - rue de la Saône - le 26/09/24
- Arrêté n°0520/2024 - Stationnement - rue Emile Romanet - le 11/09/24
- Arrêté n°0510/2024 - Stationnement - rue Coste - du 26/08/24 au 30/09/24
- Arrêté n°0515/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 31/08/24
- Arrêté n°0511/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 17/08/24
- Arrêté n°0507/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 10/08/24
- Arrêté n°0506/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 02/09/24 au 14/03/25
- Arrêté n°0505/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 26/08/24 au 28/02/25
- Arrêté n°0504/2024 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - le 06/08/24
- Arrêté n°0502/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 10/08/24
- Arrêté n°0500/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 11/08/24
- Arrêté n°0498/2024 - Stationnement - rue François Peissel - du 09/08/24 au 10/08/24
- Arrêté n°0497/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 03/08/24
- Arrêté n°0496/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 19/08/24 au 30/09/24
- Arrêté n°0494/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 30/11/24 au 20/12/24
- Arrêté n°0493/2024 - Stationnement - rue Bissardon - du 02/09/24 au 30/09/24
- Arrêté n°0489/2024 - Stationnement - rue Paul Painlevé - le 24/08/24
- Arrêté n°0486/2024 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 07/08/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0484/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 02/08/24
- Arrêté n°0479/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 19/08/24 au 23/08/24
- Arrêté n°0478/2024 - Stationnement - quai Clémenceau - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0477/2024 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 11/07/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0476/2024 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - du 16/07/24 au 19/07/24
- Arrêté n°0474/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 02/08/24 au 03/08/24
- Arrêté n°0473/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 12/07/24
- Arrêté n°0472/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 14/07/24
- Arrêté n°0470/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 30/07/24 au 01/08/24
- Arrêté n°0469/2024 - Stationnement - chemin du Penthod - du 06/08/24 au 07/08/24
- Arrêté n°0468/2024 - Stationnement - rue Pasteur - le 30/07/24
- Arrêté n°0467/2024 - Stationnement - rue Coste - le 24/07/24
- Arrêté n°0466/2024 - Stationnement - montée Castellane - du 29/07/24 au 30/07/24
- Arrêté n°0465/2024 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 24/07/24 au 25/07/24
- Arrêté n°0464/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 27/07/24
- Arrêté n°0463/2024 - Stationnement - chemin du Penthod - du 23/07/24 au 23/09/24
- Arrêté n°0462/2024 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 22/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0461/2024 - Stationnement - allée Turba Choux - le 18/07/24
- Arrêté n°0455/2024 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 12/07/24 au 13/07/24
- Arrêté n°0453/2024 - Stationnement - rue François Peissel - du 08/07/24 au 18/10/24
- Arrêté n°0451/2024 - Stationnement - montée des Forts - du 06/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0450/2024 - Stationnement - rue Jean Moulin - le 10/07/24
- Arrêté n°0444/2024 - Stationnement - rue Henri Chevalier - du 08/07/24 au 12/07/24
- Arrêté n°0442/2024 - Stationnement - rue Martin Basse - le 11/07/24
- Arrêté n°0452/2024 - Stationnement - rue de Margnolles - du 03/07/24 a 12/07/24
- Arreté n°0439/2024 - Stationnement - rue Professeur Roux - du 01/07/24 au 20/12/24
- Arreté n°0445/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - du 01/07/24 au 04/07/24
- Arrêté n°0441/2024 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 04/07/24 au 05/07/24
- Arrêté n°0438/2024 - Stationnement - rue Professeur Roux - du 08/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0437/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 11/07/24
- Arrêté n°0436/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 11/07/24
- Arrêté n°0435/2024 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 09/07/24
- Arrêté n°0434/2024 - Stationnement - quai Clémenceau - du 08/07/24 au 19/07/24
- Arrêté n°0433/2024 - Stationnement - montée de la Rochette - le 27/07/24
- Arrêté n°0432/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 11/07/24 au 13/07/24
- Arrêté n°0421/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 11/11/24
- Arrêté n°0420/2024 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 13/09/24
- Arrêté n°0412/2024 - Stationnement - rue de Margnolles - le 29/07/24
- Arrêté n°0410/2024 - Stationnement - place de l'Eglise - le 29/07/24
- Arrêté n°0402/2024 - Stationnement - place Gouailhardou - le 03/09/24
- Arrêté n°0391/2024 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 21/06/24 au 29/11/24
- Arrêté n°0354/2024 - Stationnement - rue François Peissel - le 14/09/24
- Arrêté n°0321/2024 - Stationnement - rue Curie - du 20/05/24 au 03/08/24
- Arrêté n°0192/2024 - Stationnement - chemin de Wette Faÿs - le 06/10/24
- Arrêté n°0172/2024 - Stationnement - rue de Montessuy - du 02/04/24 au 02/09/24
- Arrêté n°0097/2024 - Stationnement - rue Paul Painlevé - du 12/02/24 au 12/08/24
- Arrêté n°0096/2024 - Stationnement - rue Pasteur - du 02/03/24 au 31/12/24
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 180970 - montée Castellane - le 12/10/24
- Arrêté 181050 - route de Strasbourg - du 16/09/24 au 22/09/24
- Arrêté 181270 - sur diverses voies - les nuits du 16/09/24 au 04/10/24
- Arrêté 180911 - chemin Petit - du 23/10/24 au 25/10/24
- Arrêté 180610 - sur les berges de Saint Clair - le 03/10/24
- Arrêté 180590 - sur les berges de Saint Clair - du 23/09/24 au 04/10/24
- Arrêté 180340 - sur diverses voies - les nuits du 13/09/24 au 02/10/24
- Arrêté 180250 - avenue des Cottages - du 11/09/24 au 13/09/24
- Arrêté 180030 - route de Strasbourg, montée des Soldats et pont Poincaré - les nuits du 30/09/24 au 11/10/24
- Arrêté 179013 - avenue Général de Gaulle - du 16/09/24 au 27/09/24
- Arrêté 177990 - avenue Général de Gaulle - le 17/09/24
- Arrêté 179330 - rue Jean Moulin / avenues Pierre Terrasse et Marc Sangnier - les nuits du 09/09/24 au 20/09/24
- Arrêté 179310 - rue Professeur Roux - du 16/08/24 au 30/08/24
- Arrêté 178770 - rue Henri Lachiéze - du 26/08/24 au 06/09/24
- Arrêté 178511 - rue de l'Oratoire/rue de Verdun - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté 177392 - rue du Bois de la Caille - du 20/08/24 au 22/08/24
- Arrêté 177353 - rue Pasteur - le 16/08/24
- Arrêté 177230 - avenue Général Leclerc - du 12/08/24 au 31/08/24
- Arrêté 177750 - chemin Pierre Drevet - du 22/08/24 au 06/09/24
- Arrêté 177731 - place de Crépieux - du 19/08/24 au 23/08/24
- Arrêté 177630 - montée de la Soeur Vially - du 12/08/24 au 23/08/24
- Arrêté 177372 - ancienne montée des Soldats - du 26/08/24 au 20/09/24
- Arrêté 176690 - chemin Pierre Drevet - du 16/08/24 au 31/08/24
- Arrêté 176651 - sur diverses voies - les nuits du 19/08/24 au 23/08/24
- Arrêté 176551 - chemin Petit - du 12/08/24 au 14/08/24
- Arrêté 176531 - sur diverses voies - les nuits du 26/08/24 au 25/10/24
- Arrêté 176272 - route de Strasbourg - du 21/08/24 au 23/08/24
- Arrêté 175890 - chemin Pierre Drevet - du 31/07/24 au 01/08/24
- Arrêté 175870 - route de Strasbourg - du 26/08/24 au 13/09/24
- Arrêté 175550 - pont Raymond Poincaré - les nuits du 19/08/24 au 21/08/24
- Arrêté 175211 - sur diverses voies - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté 174970 - montée des Soldats - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 175150 - chemin Pierre Drevet - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 174750 - Pont Raymond Poincaré - la nuit du 30/07/24 au 31/07/24
- Arrêté 173893 - route de Strasbourg - du 02/09/24 au 13/09/24
- Arrêté 173891 - boulevard des Canuts - du 24/07/24 au 26/07/24
- Arrêté 173890 - rue Professeur Roux - du 22/07/24 au 16/08/24
- Arrêté 173811 - avenue Pierre Terrasse - le 06/08/24
- Arrêté 173610 - avenue de Poumeyrol - du 26/08/24 au 11/10/24
- Arrêté 173512 - route de Strasbourg - du 26/08/24 au 31/10/24
- Arrêté 173490 - sur diverses voies - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté 173051 - Pont Raymond Poincaré - le 27/07/24
- Arrêté 172953 - avenue Barthélémy Thimonnier - le 22/07/24
- Arrêté 172911 - avenue de Poumeyrol - du 17/07/24 au 19/07/24
- Arrêté 171571 - montée de la Boucle - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 172510 - quai Clémenceau - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172452 - rue de Margnolles - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172451 - rue Pierre Brunier - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172412 - avenue Général Leclerc - du 12/07/24 au 22/07/24
- Arrêté 172170 - montée de la Soeur Vially - du 22/07/24 au 26/07/24
- Arrêté 172091 - montée des Soldats - les nuits du 17/07/24 au 19/07/24
- Arrêté 172011 - montée de la Soeur Vially - le 16/07/24
- Arrêté 171910 - avenue Général de Gaulle - du 15/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171550 - avenue Général de Gaulle - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171750 - boulevard des Canuts - du 16/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171452 - quai Clémenceau - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171394 - rue Jean Moulin - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 171050 - chemin de Crépieux - du 08/07/24 au 09/08/24
- Arrêté 170350 - montée des Soldats - du 29/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 170150 - rue du Docteur Laënnec - le 01/09/24
- Arrêté 169990 - avenue Général Leclerc - les nuits du 10/07/24 au 31/07/24
- Arrêté 169130 - montée des Soldats - les nuits du 21/07/24 au 02/08/24
- Arrêté 169770 - rue Paul Painlevé - du 25/06/24 au 30/08/24
- Arrêté 168150 - place Foch - le 11/11/24
- Arrêté 163870 - chemin du Halage - du 10/06/24 au 10/01/25
- Arrêté 154790 - rue de Margnolles - les nuits du 15/07/24 au 02/08/24
2.2 Circulation et Stationnement
- Arrêté n°0565/2024 - rue François Peissel - du 10/09/24 au 24/09/24
- Arrêté n°0564/2024 - chemin Jean Baptiste Gilliard - le 04/09/24
- Arrêté n°0563/2024 - allée Turba Choux - du 31/08/24 au 30/09/24
- Arrêté n°0562/2024 - rue Paul Painlevé - du 01/09/24 au 31/10/24
- Arrêté n°0555/2024 - avenue Marc Sangnier - du 09/09/24 au 20/09/24
- Arrêté n°0551/2024 - avenue Jean Monnet - du 05/09/24 au 20/09/24
- Arrêté n°0549/2024 - rue de Montessuy - du 17/08/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0548/2024 - rue Benjamin Delessert - du 22/08/24 au 04/09/24
- Arrêté n°0547/2024 - rue Nuzilly - du 22/08/24 au 04/09/24
- Arrêté n°0546/2024 - allée du Parc de la Jeunesse - du 22/08/24 au 04/09/24
- Arrêté n°0545/2024 - rue de l'Orangerie - du 26/08/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0544/2024 - rue Pierre Bourgeois - du 26/08/24 au 06/09/24
- Arrêté n°0543/2024 - avenue Barhélémy Thimonnier - du 17/09/24 au 04/10/24
- Arrêté n°0538/2024 - rue Jean Moulin - du 02/10/24 au 03/10/24
- Arrêté n°0526/2024 - rue Paul Painlevé - du 26/08/24 au 29/11/24
- Arrêté n°0534/2024 - rue de Montessuy - du 07/08/24 au 23/08/24
- Arrêté n°0533/2024 - cours Aristide Briand - du 09/09/24 au 13/09/24
- Arrêté n°0521/2024 - quai Clémenceau et Impasse de l'Ecluse - du 10/09/24 au 11/09/24
- Arrêté n°0519/2024 - rue de Montessuy - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0517/2024 - chemin de Combe Martin - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0516/2024 - rue de l'Orangerie - le 12/10/24
- Arrêté n°0514/2024 - allée du Parc de la Jeunesse - le 15/09/24
- Arrêté n°0512/2024 - rue Claude Baudrand - les nuits du 19/08/24 au 23/08/24
- Arrêté n°0519/2024 - rue de Montessuy - du 19/08/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0509/2024 - allée Turba Choux - du 29/07/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0508/2024 - cours Aristide Briand - du 05/08/24 au 16/08/24
- Arrêté n°0503/2024 - grande rue de Saint Clair - le 06/08/24
- Arrêté n°0499/2024 - impasse de l'Ecluse - du 19/07/24 au 19/08/24
- Arrêté n°0495/2024 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 12/08/24 au 31/08/24
- Arrêté n°0492/2024 - chemin des Bruyères - du 29/07/24 au 30/07/24
- Arrêté n°0490/2024 - rue Professeur Roux - du 02/09/24 au 31/10/24
- Arrêté n°0488/2024 - rue Professeur Roux - du 23/09/24 au 04/10/24
- Arrêté n°0491/2024 - route de Strasbourg - du 01/08/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0487/2024 - rue Pasteur - du 25/07/24 au 08/08/24
- Arrêté n°0485/2024 - chemin Pierre Drevet - du 13/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0483/2024 - route de Strasbourg - du 22/07/24 au 25/07/24
- Arrêté n°0482/2024 - Pont de Margnolles - du 05/08/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0481/2024 - impasse du Capot - du 18/07/24 au 18/08/24
- Arrêté n°0480/2024 - place Cuire le Bas - le 25/07/24
- Arrêté n°0471/2024 - grande rue de Saint Clair - le 24/07/24
- Arrêté n°0475/2024 - grande rue de Saint Clair - du 16/07/24 au 19/07/24
- Arrêté n°0460/2024 - chemin Pierre Drevet - du 13/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0459/2024 - rue Benjamin Delessert - du 16/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0458/2024 - allée du Parc de la Jeunesse - du 16/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0457/2024 - rue Nuzilly - du 22/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0456/2024 - rue de Montessuy - du 15/07/24 au 16/08/24
- Arrêté n°0454/2024 - boulevard Paul Doumer - le 08/09/24
- Arrêté n°0449/2024 - chemin de Vassieux - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arrêté n°0448/2024 - avenue Marc Sangnier - du 10/07/24 au 09/08/24
- Arreté n°0429/2024 - route de Strasbourg - du 30/06/24 au 31/12/24
- Arreté n°0440/2024 - rue Jean moulin - du 28/09/24 au 29/09/24
- Arrêté n°0430/2024 - rue de Montessuy - du 15/07/24 au 16/08/24
- Arrêté n°0428/2024 - sur diverses voies - du 08/07/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0425/2024 - rue de Margnolles - du 08/07/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0423/2024 - rue de Margnolles - du 01/08/24 au 02/08/24
- Arrêté n°0413/2024 - rue Pasteur - du 24/06/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0411/2024 - boulevard Paul Doumer - le 08/09/24
- Arrêté n°0405/2024 - sur diverses voies - du 24/06/24 au 30/08/24
- Arrêté n°0343/2024 - impasse de l'Ecluse - du 14/05/24 au 30/08/24
- 202408192 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202408191 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202408186 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202409311 - Création / aménagement carrefour à feux
- 202408189 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202404416 - Aménagement, renouvellement de canalisation eau potable avec branchement
- 202409001 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202408999 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202408898 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou vidéo)
- 202408892 - Construction de réseau et branchement (télécom ou vidéo)
- 202408765 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202408437 - Construction de branchement eau potable < 25 ml
- 202407556 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202408750 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202402035 - Construction de réseau et branchement (Chauffage urbain)
- 202303585 - Construction de branchement < 25 ml
- 202408759 - Intervention sur des chambres, boîtes, armoires impactant le domaine public (télécom ou vidéo)
- 202408744 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202408741 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202408740 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202408646 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202408393 - Construction de réseau éclairage publc
- 202408310 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202408235 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202408101 - Déplacement ou dévoiement de réseau (télécom ou vidéo)
- 202405428 - Création / Aménagement carrefour à feux
- 202406720 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202408265 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou vidéo)
- 202406066 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202400254 - Aménagement, renouvellement réseau BTA avec branchement
- 202407570 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202406506 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202406251 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202408334 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202408203 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202406959 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202408808 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407712 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202406782 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
- 202406064 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202408026 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202407969 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences (eau potable)
- 202407759 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407888 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202407863 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202407859 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202407683 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202407759 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407708 - Intervention émergence ou d'équipement ponctuel électrique, tampon, armoire...
- 202407591 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202507570 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202407521 - Entretien carrefour (giratoire, feux, ...)
- 202405947 - Entretien de chaussée
- 202402593 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202407495 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202406316 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202406248 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202406243 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202407077 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202407032 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202407007 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202407063 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202407058 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202406910 - Entretien / réfection pont et passerelle
- 202406903 - Entretien, intervention sur canalisation eau pluviale
- 202406897 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202405508 - Entretien de chaussée
- 202406851 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202406848 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202406796 - Construction de réseau et branchement gaz
- 202406496 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202406446 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202406251 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405559 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202402018 - Construction de réseau et branchement (Chauffage Urbain)
- 202406694 - Travaux / équipement de télécom ou video
- 202406506 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202402018 - Construction de réseau et branchement (Chauffage Urbain)
- 202402010 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202405927 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202404753 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202406404 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202406140 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405054 - Réparation sur réseau gaz
- 202406198 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202406155 - Réparation de réseau éclairage public
- 202405236 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202404534 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202405915 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202400546 - Aménagement, renouvellement réseau HTA
- 202405585 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202405745 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202405506 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202402568 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202405708 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202405688 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202405653 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202405414 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202405559 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202405517 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202405505 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202403096 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202403095 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202402858 - Entretien, intervention sur canalisation d'assainissement
- 202402463 - Aménagement, renouvellement réseau gaz sans tranchée (tubage) avec branchement
- 202400870 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202400084 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202400867 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202402568 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202403125 - Création / aménagement espace public (Places, ZAC, ...)
- 202404546 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202405388 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405387 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405385 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405292 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202405270 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405263 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202405193 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202451032 - Construction de canalisation d'assainissement et branchement
- 202405085 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202404679 - Création / aménagement carrefour à feux
- 202402885 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202402251 - Aménagement, renouvellement de canalisation eau potable avec branchement
- 202402014 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202303568 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202405236 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202405173 - Réparation sur réseau électrique
- 202405172 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202404489 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202404674 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202405083 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202405081 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202405006 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydratant, bouches à clef)
- 202404537 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202401720 - Intervention sur des chambres, boîtes, armoires impactant le domaine public (télécom ou vidéo)
- 202404631 - Renouvellement branchement eau potable < 25ml
- 202404625 - Réparation de réseau (télécom ou vidéo)
- 202404624 - Réfection partielle de chaussée
- 202404605 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202404443 - Réfection partielle de trottoir
- 202404310 - Réfection partielle de trottoir
- 202404548 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202404153 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- 202404151 - Construction de réseau sans branchement (télécom ou video)
- Avis de délivrance des DP - Publication du 06/09/24
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-
Avis de dépôt des PC - Publication du 15/04/24
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- Avis de dépôt des DP - Publication du 22/03/24
- Avis de dépôt des PC - Publication du 22/03/24
- Avis de délivrance des DP - Publication du 08/03/24
- Avis de délivrance des PC - Publication du 08/03/24
- Avis de dépôt des DP - Publication du 08/03/24
- Avis de dépôt des PC - Publication du 08/03/24
- Avis de délivrance des DP - Publication du 23/02/24
- Avis de délivrance des PC - Publication du 23/02/24
- Avis de dépôt des DP - Publication du 23/02/24
- Avis de dépôt des PC - Publication du 23/02/24
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- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
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- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Personnes habilitées par Mr le Maire à faire fonctionner les lignes de trésorerie de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté de modification de la régie de recettes de la piscine municipale
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- Autorisation de débit de boissons n°69 - le 12/10/24
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- Autorisation de débit de boissons n°63 - le 28/09/24 et 29/09/24
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- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies le 11/10/24 matin
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- Arrêté portant demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour l'aménagement d'un skatepark
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