Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêtés de circulation permanents :
- Arrêté permanent n°1059 - arrêté réglementant le stationnement, chemin des Peupliers
- Arrêté permanent n°1058 - arrêté réglementant le stationnement, chemin du Charroi
- Arrêté permanent n°1057 - Interdiction de stationner, création d'une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite, av. Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1056 - réglementation du stationnement - parking avenue de Poumeyrol
- Arrêté permanent n°1055 - création d'une aire de livraisons - 38 cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1054 - règlementation du stationnement - rue Simone Veil
- Arrêté permanent n°1053 - limitation de vitesse, rue Pierre Bourgeois
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêté permanent n°1045 - création de plateaux surélevés et aménagement d'une zone 30km/h, avenue Général de Gaulle
- Arrêté permanent n°1044 - arrêté réglementant le stationnement, tous secteurs
- Arrêté permanent n°1043 - Mise en sens unique et création d'un double sens cyclable, rue Martin Basse
- Arrêté permanent n°1039 - Mise en place d'un "STOP" rue de la Fontaine / rue Bissardon
- Arrêté permanent n°1038 - Stationnement et arrêt interdit, allée des Cèdres
- Arrêté permanent n°1036 - Limitation de vitesse, montée du Vernay
- Arrêté permanent n°1030 - Création d'une chaussée à Voie Centrale Banalisé et d'un plateau surélevé, chemin de Crépieux
- Arrêté permanent n°1028 - Mise en sens unique, rue du Capot
- Arrêté permanent n°1021 - Limitation de longueur des poids-lourds, chemin du Charroi
- Arrêtés permanents :
- Arrêté portant réglementation de circulation et de déjections des chiens dans l'espace public de la Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- Arrêté de création d'espace labellisé sans tabac
- Arrêté d'interdiction d'utiliser les trottinettes électriques et autres engins de déplacement éléctrique sur les trottoirs et berges du Rhone
- Arrêté portant obligation pour les habitants, commerçants, artisans de déneiger et d'enlever le verglas sur les trottoirs publics de la ville
- Arrêté de fermeture du stade ferré au public durant les activités scolaires
- Arrêté du Règlement d'utilisation de l'aire d'ébats canins
- Arrêté du règlement intérieur des équipements sportifs
- Arrêté d'interdiction des sauts et plongeon depuis les ponts et passerelles de la Ville
- Arrêté des mesures de lutte contre la surpopulation des pigeons vivant à l'état sauvage
- Arrêté relatif aux mesures de destruction des cocons des chenilles processionnaires
- Arrêté d'interdiction de brûler des déchets issus des jardins à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur
- Arrêté d'interdiction du prélèvement d'eau sur les bornes à incendie
- Arrêté d'interdiction d'utiliser des barbecues et d'allumer des feux dans les parcs et jardins ouvert au public
- Arrêté d'interdiction de la baignade sur les rives de la Saône traversant la Ville
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans la Saône
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans le Rhône
- Arrêté portant surveillance et entretien des Balmes
- Arrêté règlementant les horaires de chantier
- Arrêté portant obligation d'élagage des arbres et des haies
- Arrêté de règlementation des étendages et de l'ornementation des fenêtres et des balcons
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2025
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs des classes de découverte
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voiries
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/25
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes à partir du 01/09/25
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblements d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0373 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 25/08/25 au 26/08/25
- Arrêté n°0372 - Stationnement - avenue Jean Monnet - du 08/08/25 au 14/08/25
- Arrêté n°0371 - Stationnement - rue Royet - le 20/08/25 après-midi et le 21/08/25 matin
- Arrêté n° 0367/2025 - Stationnement - rue Lavoisier - du 18/09/25 au 20/09/25
- Arrêté n°0366/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 08/09/25
- Arrêté n°0365/2025 - Stationnement - rue Simone Veil - du 14/08/25 au 16/08/25
- Arrêté n°0364/2025 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - le 12/08/25 après-midi
- Arrêté n°0363/2025 - Stationnement - avenue des cottages - du 25/08/25 au 27/08/25
- Arrêté n°0362/2025 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 12/08/25 au 13/08/25
- Arrêté n°0370/2025 - Stationnement - rue Pasteur - le 13/08/25
- Arrêté n°0361/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 08/08/25 au 09/08/25
- Arrêté n°0360/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 04/08/25 au 06/08/25
- Arrêté n°0359/2025 - Stationnement - rue François Peissel - du 11/09/25 au 15/09/25
- Arrêté n°0358/2025 - Stationnement - montée du Petit Versailles - du 25/08/25 au 26/08/25
- Arrêté n°0357/2025 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - le 07/09/25
- Arrêté n°0356/2025 - Stationnement - boulevard Paul Doumer - le 07/09/25
- Arrêté n°0355/2025 - Stationnement - place Gouailhardou - le 03/10/25
- Arrêté n°0354/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 11/08/25 au 13/08/25
- Arrêté n°0353/2025 - Stationnement - rue Paul Painlevé - du 06/08/25 au 20/08/25
- Arrêté n°0352/2025 - Stationnement - rue de Mailly - du 07/08/25 au 08/08/25
- Arrêté n°0351/2025 - Stationnement - rue André Dufrène - du 07/08/25 au 08/08/25
- Arrêté n°0350/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 06/08/25
- Arrêté n°0349/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 05/08/25
- Arrêté n°0348/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 22/07/25 au 01/08/25
- Arrêté n°0347/2025 - Stationnement - place Gouailhardou - du 31/07/25 au 01/08/25
- Arrêté n°0346/2025 - Stationnement - rue de Montessuy - du 28/07/25 au 08/08/25
- Arrêté n°0345/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 31/07/25
- Arrêté n°0344/2025 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 28/07/25 au 29/07/25
- Arrêté n°0343/2025 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 28/07/25 au 31/07/25
- Arrêté n°0342/2025 - Stationnement - rue Professeur Roux - le 28/07/25
- Arrêté n°0341/2025 - Stationnement - rue Coste - le 26/07/25
- Arrêté n°0340/2025 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 21/07/25 au 31/07/25
- Arrêté n°0339/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - le 28/07/25
- Arrêté n°0338/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 28/07/25 au 29/07/25
- Arrêté n°0337/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 19/07/25 au 21/07/25
- Arrêté n°0336/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 22/07/25
- Arrêté n°0335/2025 - Stationnement - rue de l'Orangerie - du 21/07/25 au 25 /07/25
- Arrêté n°0334/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0333/2025 - Stationnement - chemin de la Vire - du 15/07/25 au 01/08/25
- Arrêté n°0332/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - le 25/07/25 au
- Arrêté n°0331/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 22/07/25
- Arrêté n°0330/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 19/07/25
- Arrêté n°0329/2025 - Stationnement - chemin du Charroi - le 25/07/25
- Arrêté n°0328/2025 - Stationnement - sur diverses vois - du 07/07/25 au 22/08/25
- Arrêté n°0327/2025 - Stationnement - avenue Jean Monnet - le 21/07/25
- Arrêté n°0326/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 19/07/25 au 21/07/25
- Arrêté n°0325/2025 - Stationnement - rue Coste - le 23/07/25
- Arrêté n°0324/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 25/07/25 au 26/07/25
- Arrêté n°0323/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 25/09/25
- Arrêté n°0322/2025 - Stationnement - chemin de Crépieux - le 11/09/25
- Arrêté n°0321/2025 - Stationnement - montée Victor Hugo - du 21/07/25 au 31/07/25
- Arrêté n°0317/2025 - Stationnement - avenue Général Leclerc -du 15/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0316/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/07/25 au 22/08/25
- Arrêté n°0311/2025 - Stationnement - avenue Jean Monnet - du 15/07/25 au 08/08/25
- Arrêté n°0310/2025 - Stationnement - sur diverses voies - du 07/07/25 au 22/08/25
- Arrêté n°0301/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/07/25 au 08/08/25
- Arrêté n°0307/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 30/06/25 au 21/07/25
- Arrêté n°0300/2025 - Stationnement - allée du Parc de la Jeunesse - du 01/07/25 au 31/12/25
- Arrêté n°0299/2025 - Stationnement - chemin de Fond Rose - du 07/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0298/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté n°0237/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 02/06/25 au 31/03/27
- Arrêté n°0213/2025 - Stationnement - place de Crépieux - du 26/05/25 au 26/07/25
- Arrêté n°0196/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - le 22/07/25
- Arrêté n°0149/2025 - Stationnement - rue de Margnolles - du 14/04/25 au 19/12/25
- Arrêté n°0057/2025 - Stationnement - route de Strasbourg - du 24/01/25 au 31/12/25
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 250572 - avenue Jean Monnet - du 08/08/25 au 14/08/25
- Arrêté 250570 - avenue Général de Gaulle - le 13/08/25
- Arrêté 250553 - rue Pasteur - le 12/08/25
- Arrêté 249270 - chemin du Panorama - le 25/08/25
- Arrêté 249910 - boulevard des Canuts, Montée de la Boucle du 31/07/25 au au 10/10/25
- Arrêté 249050 - avenue des Cottages - du 25/08/25 au 27/08/25
- Arrêté 250130 - carrefour montée de la Boucle - du 31/07/25 au 10/10/25
- Arrêté 249131 - montée des Soldats - le 06/08/25
- Arrêté 248850 - rue du Docteur Laënnec - le 28/09/25
- Arrêté 248430 - boulevard Paul Doumer - le 07/09/25
- Arrêté 248350 - rue Paul Painlevé - du 06/08/25 au 20/08/25
- Arrêté 248710 - avenue Général Leclerc - la nuit du 31/07/25 au 01/08/25
- Arrêté 248530 - allée du Parc de la Jeunesse - le 07/09/25
- Arrêté 248510 - sur diverses voies - du 04/08/25 au 14/08/25
- Arrêté 248271 - rue André Dufrène - du 07/08/25 au 08/08/25
- Arrêté 248230 - rue Pasteur - du 04/08/25 au 08/08/25
- Arrêté 248111 - route de Strasbourg - du 22/07/25 au 01/08/25
- Arrêté 248110 - rue François Peissel - le 31/07/25
- Arrêté 248090 - rue de Margnolles - du 26/07/25 au 29/07/25
- Arrêté 248012 - rue Pasteur - du 12/08/25 au 13/08/25
- Arrêté 247991 - montée du Vernay - le 28/07/25
- Arrêté 247970 - rue de Montessuy - du 28/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 247870 - chemin Pierre Drevet - du 25/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 247670 - rue de l'Oratoire - du 28/07/25 au 31/07/25
- Arrêté 247650 - chemin Pierre Drevet - du 24/07/25 au 29/07/25
- Arrêté 245591 - quai Bellevue - du 04/08/25 au 08/08/25
- Arrêté 247751 - rue de l4oratoire - du 28/07/25 au 29/07/25
- Arrêté 246950 - montée de la Boucle - du 21/07/25 au 30/07/25
- Arrêté 246850 - montée de la Boucle - du 21/07/25 au 30/07/25
- Arrêté 246130 - rue Eugène Villon - du 11/07/25 au 30/09/25
- Arrêté 245571 - quai Bellevue - du 11/08/25 au 14/08/25
- Arrêté 245531 - rue Emile Romanet - du 27/08/25 au 28/08/25
- Arrêté 245470 - avenue Général de Gaulle - du 15/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 245450 - chemin du Panorama - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 245410 - rue de l'Orangerie - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 245310 - route de Strasbourg - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 245231 - route de Strasbourg - du 15/07/25 au 01/08/25
- Arrêté 245171 - chemin de la Vire - du 15/07/25 au 01/08/25
- Arrêté 245150 - rue de Margnolles - du 22/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 244990 - montée des Soldats - la nuit du 29/07/25 au 30/07/25
- Arrêté 244970 - montée des Soldats - du 29/07/25 au 01/08/25
- Arrêté 244790 - sur diverses voies - du 08/07/25 au 22/08/25
- Arrêté 244670 - avenue Jean Monnet - le 21/07/25
- Arrêté 244250 - rue Coste - du 21/07/25 au 22/07/25
- Arrêté 244210 - boulevard Paul Doumer - du 04/07/25 au 31/12/25
- Arrêté 244152 - rue de Margnolles - du 22/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 244111 - montée Victor Hugo - du 21/07/25 au 31/07/25
- Arrêté 244110 - avenue Général de Gaulle - du 18/08/25 au 29/08/25
- Arrêté 242990 - rue Coste - du 21/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 242790 - avenue Jean Monnet - du 15/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 242771 - montée du Petit Versailles - du 21/07/25 au 22/07/25
- Arrêté 242690 - rue Pasteur - du 07/07/25 au 22/08/25
- Arrêté 242451 - avenue Général Leclerc - du 15/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 241451 - rue Pasteur - du 21/07/25 au 08/08/25
- Arrêté 242290 - route de Strasbourg - du 30/06/25 au 21/07/25
- Arrêté 241153 - chemin de Fond Rose - du 07/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 241134 - rue de Margnolles - du 21/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 240012 - sur diverses voies - du 07/07/25 au 25/07/25
- Arrêté 233715 - sur diverses voies - du 16/06/25 au 17/10/25
- Arrêté 231590 - avenue des Platanes - du 22/05/25 au 25/07/25
- Arrêté 230054 - sur diverses voies - du 26/05/25 au 26/07/25
- Arrêté 228291 - Impasse de l'Ecluse - le 22/07/25
- Arrêté 226350 - passage André Plaisantin - du 23/06/25 au 31/08/25
2.2 Stationnement (ODP)
- Arrêté ODP76/2025 - Stationnement - montée Victor Hugo - du 15/09/25 au 03/10/25
- Arrêté ODP75/2025 - Stationnement - rue Pasteur -du 28/07/25 au 12/09/25
- Arrêté ODP74/2025 - Stationnement - montée des Forts - du 28/07/25 au 27/08/25
- Arrêté ODP73/2025 - Stationnement - rue Curie - du 19/07/25 au 01/08/25
- Arrêté ODP72/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 23/07/25 au 24/07/25
- Arrêté ODP71/2025 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 23/07/25 au 24/07/25
- Arrêté ODP70/2025 - Stationnement - rue Lucien Maître - du 07/07/25 au 09/07/25
- Arrêté ODP69/2025 - Stationnement - impasse de l'Ecluse - du 05/07/25 au 18/07/25
- Arrêté ODP68/2025 - Stationnement - rue Pasteur - du 07/07/25 au 31/08/25
- Arrêté ODP67/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 14/07/25 au 01/08/25
- Arrêté ODP66/2025 - Stationnement - rue de Verdun - du 03/07/25 au 31/07/25
- Arrêté ODP64/2025 - Stationnement - rue Royet - du 21/07/25 au 31/12/25
- Arrêté ODP63/2025 - Stationnement - rue Curie du 07/07/25 au 18/07/25
- Arrêté ODP61/2025 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 25/06/25 au 25/07/25
- Arrêté OPD58/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 15/06/25 au 15/07/25
- Arrêté ODP56/2025 - Stationnement - rue Royet - du 09/06/25 au 28/08/25
- Arrêté ODP55/2025 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 09/06/25 au 18/07/25
- Arrêté ODP50/2025 - Stationnement - quai Clémenceau - du 30/05/25 au 01/08/25
- Arrêté ODP49/2025 - Stationnement - avenue des Platanes - du 22/05/25 au 25/07/25
- Arrêté ODP06/2025 - Stationnement - rue Royet - du 20/01/25 au 20/07/25
- 202508181 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202508716 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202508829 - Entretien d'appareils hydrauliques (Hydrant bouches à clef)
- 202508719 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202508765 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (hydrant, bouches à clef)
- 202508553 - Réseau branchement eau potable < 25 ml
- 202508527 - Intervention sur chambres, boîtes, armoires, impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202505174 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202505309 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202500571 - Création / Aménagement / Entretien de mixité cyclable
- 202507331 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202505175 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202506773 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202506283 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202506281 - Construction / Suppression Ouvrage de recueillis avec branchement
- 202507003 - Déplacement ou dévoiement de réseau (Chauffage Urbain)
- 202504620 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202507971 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202507892 - Aménagement, rénouvellement réseau transport électrique RTE
- 202507691 - Aménagement, rénouvellement réseau transport électrique RTE
- 202507604 - Réparation sur réseau électrique
- 202507593 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202507693 - Réfection partielle de chaussée
- 202507464 - Renforcement de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202506117 - Aménagement, renouvellement réseau éclairage public
- 202507420 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202507419 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202507176 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202507091 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202501146 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202507091 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202506422 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202507003 - Déplacement ou dévoiement de réseau (Chauffage Urbain)
- 202412410 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202506947 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202506758 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202505743 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202505172 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202506865 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202506773 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202506283 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202506281 - Construction / Suppression Ouvrage de recueillis avec branchement
- 202504077 - Construction branchement d'assainissement < 25 ml
- 202501146 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202506783 - Aménagement, renouvellement de canalisation eau potable avec branchement
- 202504927 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 201910737 - Aménagement, renouvellement réseau gaz avec branchement
- 202506536 - Réparation branchement d'assainissement < 25 ml
- 202506370 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202506033 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202505172 - Construction de branchement < 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202506171 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202506168 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202506166 - Création/Pose de chambres, boites, armoires éclairage public
- 202506047 - Aménagement, renouvellement réseau éclairage public
- 202504030 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202503955 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202503028 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202505591 - Plantations d'arbres, arbustes et couvre sol
- 202505588 - Plantations d'arbres, arbustes et couvre sol
- 202502648 - Création de voie nouvelle
- 202505807 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202505806 - Suppression de supports de ligne aérienne éclairage public
- 202505485 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202505425 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202505338 - Construction branchement gaz < 25 ml
- 202505288 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202505271 - Intervention sur des chambres, boites, armoires impactant le domaine public (télécom ou video)
- 202505260 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202505085 - Construction de branchement électrique > 25 ml
- 202505262 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202503501 - Pose d'appareillage hydraulique (Hydrant, bouches à clef)
- 202504752 - Construction de branchement > 25 ml (Chauffage Urbain)
- 202505205 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202505102 - Réparation de canalisation d'assainissement
- 202504751 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202502052 - Construction de réseau régulation trafic
- 202409986 - Création / Aménagement / Entretien de piste cyclable
- 202503628 - Réparation sur réseau électrique
- 202503211 - Réhabilitation du réseau d'assainissement
- 202504483 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202503908 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202500824 - Suppression branchement eau potable < 25 ml
- 202503955 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- Avis de délivrance des PC - Publication du 04/08/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 04/08/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 04/08/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 04/08/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 28/07/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 28/07/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 28/07/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 28/07/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 21/07/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 21/07/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 21/07/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 21/07/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 15/07/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 15/07/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 15/07/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 15/07/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 07/07/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 07/07/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 07/07/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 30/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 30/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 30/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 20/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 20/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 20/06/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 17/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 17/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 17/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 17/06/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 12/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 12/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 12/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 12/06/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 11/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 11/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 11/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 11/06/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 04/06/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 04/06/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 04/06/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 21/05/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 21/05/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 21/05/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 21/05/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 13/05/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 13/05/25
- Avis de délivrance des PD - Publication du 13/05/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 13/05/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 13/05/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 06/05/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 06/05/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 06/05/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 23/04/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 23/04/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 23/04/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 23/04/25
- Avis de délivrance des DP - Publication du 09/04/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 09/04/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 09/04/25
- Avis de délivrance des PC - Publication du 02/04/25
- Avis de dépôt des PC - Publication du 02/04/25
- Avis de dépôt des DP - Publication du 02/04/25
Retrouvez le service urbanisme en cliquant ici
- Arrêté de délégation de signature à Mme Sylvie BERNIER
- Arrêté de délégation de signature à Mme Sophie HILAIRE
- Arrêté de délégation de signature à M. Laurent MICHON
- Décision n°2025-10 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Juin 2025
- Décision n°2025-09 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Mai 2025
- Décision n°2025-08 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides facultatives - Avril 2025
- Décision n°2025-07 prise par délégation du Conseil d'administration - Attribution des aides alimentaires
- Approbation du PV de la séance du 10 avril 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 avril 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025 - Approuvé le 03 juillet 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 20 mars 2025 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 10 décembre 2024 - Approuvé le 20 mars 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 décembre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 15 octobre 2024 - Approuvé le 10 décembre 2024
- Conseil d'administation du CCAS du 15 octobre 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 juillet 2024 - Approuvé le 15/10/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 juillet 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 5 mars 2024 - Approuvé le 09/04/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 5 mars 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 19 décembre 2023 - Approuvé le 05/03/24
- Approbation du PV de séance du 17 octobre 2023 - Approuvé le 19/12/23
- Conseil d'Administration du CCAS du 17 octobre 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 11 juillet 2023 - Approuvé le 17 octobre 2023
- Conseil d'Administration du CCAS du 11 juillet 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 avril 2023 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 4 avril 2023 - Approuvé le 11 juillet 2023
- Arrêté de délégation de signature à M. Hubert DIDER du 28 juillet au 17 août inclus
- Arrêté de délégation de signature à Mme Anne Laure CHALET du 18 août au 7 septembre 2025 inclus
- Arrêté de délégation de fonction à M. TOLLET, Premier Adjoint
- Arrêté de délégation de fonction à Mme MAINAND, Adjointe
- Arrêté de délégation de fonction à M. THÉVENOT, Adjoint
- Arrêté de délégation de fonction à Mme WEBANCK, Adjointe
- Arrêté de délégation de fonction à M. COUTURIER, Adjoint
- Arrêté de délégation de fonction à Mme HAMZAOUI, Adjointe
- Arrêté de délégation de fonction à M. JOUBERT, Adjoint
- Arrêté de délégation de fonction à Mme FRIOLL, Adjointe
- Arrêté de délégation de fonction à M. CIAPPARA, Adjoint
- Arrêté de délégation de fonction à Mme GOYER, Adjointe
- Arrêté de délégation de fonction à M. MICHON, Adjoint
- Arrêté de délégation de fonction à Mme LINARES, Adjointe
- Arrêté de délégation de fonction à M. Fabrice BALANCHE, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à M. Cédric GUERIN, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à M. François DEYGAS, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à M. Raphaël BUATHIER, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à M. PROTHERY, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à Mme CHANDIA, Conseillère Municipale
- Arrêté de délégation de fonction à M. KRIEF, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à Mme COTON, Conseillère Municipale
- Arrêté de délégation de fonction à M. MANINI, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à Mme GUGLIELMI, Conseillère Municipale
- Arrêté de délégation de fonction à M. TAKI, Conseiller Municipal
- Arrêté de délégation de fonction à Mme CRESPY, Conseillère Municipale
- Arrêté de délégation de fonction à M. DIALLO, Conseiller Municipal
- Arrêtés de délégation des fonctions d'Officier d'Etat Civil à des agents territoriaux
- Arrêté de délégation de signature à Mme Julie SOLARI
- Arrêté de la Métropole de Lyon - Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés
- + Annexe
- Autorisation de débit de boissions n°50 - le 06/12/25
- Autorisation du débit de boissons n°49 - le 27/09/25
- Autorisation de débit de boissons n°48 - le 04/10/25
- Autorisation de débit de boissons n°47 - le 07/09/25
- Autorisation de débit de boissons n°43 - le 06/09/25
- Autorisation de débit de boissons n°38 - le 10/12/25
- Autorisation de débit de boissons n°20 - le 24/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue du Capitaine Ferber - le 18/08/25 après-midi
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - diverses voies - le 01/10/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - diverses voies - le 13/08/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue François Peissel - le 07/08/25 matin
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - diverses voies - le 13/08/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - montée du Petit Versailles - le 02/09/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - montée du Petit Versailles - le 02/09/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Capitaine Ferber - le 18/08/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 13/08/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue François Peissel - le 07/08/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - avenue Général de Gaulle - le 15/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Pierre Brunier - le 15/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Coste - le 31/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - quai Clemenceau - le 11/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 23/07/25 journée
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 23/07/25 matin
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 23/07/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 25/06/25
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - sur diverses voies - le 09/07/25
- Décision - contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la "Chasse aux oeufs du 21 avril 2025"
- Décision - contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes lors de la "Fête des Lumières du 7 décembre 2024"
- Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'équipement de la Police Municipale - Année 2025
- Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-alpes pour l'extention du système de vidéoprotection - Année 2025
- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
- Index 2023 - égalité professionnelle
