Mesures de police, urbanismes, décisions, autorisations d'occupation du domaine public... Retrouvez l'ensemble des documents soumis à l'affichage règlementaire dans cette rubrique.
Vous pouvez les consulter dans leur intégralité et de manière permanente ainsi que les télécharger.
Conformément à l'article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, les actes réglementaires pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès lors qu'ils ont été publiés électroniquement sur le site internet de la commune. Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et acte réglementaires de la Commune de Caluire et Cuire ou s'appliquant sur son territoire.
- Arrêté du règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil de la Petite Enfance - Année 2026
- Annexes
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Petits Mousses
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Tom Pouce
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Mosaïque
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE L'Orange Bleue
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Les Galets du Rhône
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Boule de Gones
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Jardin Grenadine
- Arrêté de modalités de fonctionnement de l'EAJE Bilbo Quai
- Arrêté du réglement intérieur des temps Périscolaires
- Arrêté du réglement intérieur de Caluire Juniors
- Arrêtés de circulation permanents :
- Arrêté permanent n°1083 - création d'une chaussée à voie centrale banalisée, rue de l'Oratoire
- Arrêté permanent n°1082 - interditction de stationner et création d'une place de stationnement PMR, avenue Elie Vignal
- Arrêté permanent n°1081 - cédez le passage, montée de la Boucle
- Arrêté permanent n°1079 - création d'une chaussée à voie banalisée, rue de l'Oratoire
- Arrêté permanent n°1077 - limitation de vitesse au passage des coussins berlinois, route de Strasbourg
- Arrêté permanent n°1076 - création d'une chaussée à voie banalisée, rue de Verdun
- Arrêté permanent n°1080 - mise en place d'un STOP et d'un miroir routier, alée Claude Dumont et chemin du Clos Collinot
- Arrêté permanent n°1078 - création d'une aire de livraison, 95-97 rue Jean Moulin, voie métropolitaine
- Arrêté permanent n°1075 - création d'une place de stationnement pour les transports de fond, rue Berthelot
- Arrêté permanent n°1072 - mise en place d'un "Cédez le passage", chemin du Pavillon
- Arrêté permanent n°1074 - interdiction de stationner et création d'une place de stationnement PMR, place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1073 - durée de stationnement limitée "Zone bleue", place de Crépieux
- Arrêté permanent n°1070 - modification des places de stationnement interdit, contre-allée montée de la Boucle
- Arrêté permanent n°1069 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, cours Aristide Briand
- Arrêté permanent n°1067 - stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, rue François Peissel
- Arrêté permanent n°1064 - stationnement interdit et réservé aux deux roues, 62 rue Coste
- Arrêté permanent n°1063 - durée de stationnement limitée "Zone bleue" place de la Rochette
- Arrêté permanent n°1047 - stationnement payant grande, rue de Saint Clair
- Arrêté permanent n°1046 - stationnement payant, rue Coste
- Arrêtés permanents :
- Arrêté du Règlement d'utilisation du Skatepark de Caluire et Cuire
- Arrêté portant réglementation de circulation et de déjections des chiens dans l'espace public de la Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté permanent interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
- Arrêté de création d'espace labellisé sans tabac
- Arrêté d'interdiction d'utiliser les trottinettes électriques et autres engins de déplacement éléctrique sur les trottoirs et berges du Rhone
- Arrêté portant obligation pour les habitants, commerçants, artisans de déneiger et d'enlever le verglas sur les trottoirs publics de la ville
- Arrêté de fermeture du stade ferré au public durant les activités scolaires
- Arrêté du Règlement d'utilisation de l'aire d'ébats canins
- Arrêté du règlement intérieur des équipements sportifs
- Arrêté d'interdiction des sauts et plongeon depuis les ponts et passerelles de la Ville
- Arrêté des mesures de lutte contre la surpopulation des pigeons vivant à l'état sauvage
- Arrêté relatif aux mesures de destruction des cocons des chenilles processionnaires
- Arrêté d'interdiction de brûler des déchets issus des jardins à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur
- Arrêté d'interdiction du prélèvement d'eau sur les bornes à incendie
- Arrêté d'interdiction d'utiliser des barbecues et d'allumer des feux dans les parcs et jardins ouvert au public
- Arrêté d'interdiction de la baignade sur les rives de la Saône traversant la Ville
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans la Saône
- Arrêté d'interdiction de la baignade dans le Rhône
- Arrêté portant surveillance et entretien des Balmes
- Arrêté règlementant les horaires de chantier
- Arrêté portant obligation d'élagage des arbres et des haies
- Arrêté de règlementation des étendages et de l'ornementation des fenêtres et des balcons
- Arrêtés de tarifs pour l'année 2026
- Tarifs de vente des écopièges et des nichoirs à mésanges
- Tarifs des activités périscolaires
- Tarifs des classes de découverte
- Tarifs de Caluire Juniors
- Tarifs des droits de voirie
- Arrêté de tarifs de la Ludothèque à partir du 01/09/26
- Droits de place sur les marchés
- Droits de stationnement des taxis
- Tarifs des activités du centre de loisirs Caluire Jeunes à partir du 01/09/26
- Droits d'entrée à la piscine municipale
- Tarifs de la Médiathèque Bernard PIVOT
- Tarifs des prestations réalisées par la Ville : Run in Lyon, Free VTT, Lyon Urban Trail
- Tarifs des redevances annuelles pour l'occupation de locaux municipaux par les Associations
- Tarifs de la restauration des personnes âgées
- Tarifs de location de la salle des Fêtes
- Tarifs d'utilisation des salles dans les équipements socioculturels
- Tarifs et redevances pour les coccupations des installations sportives
- Tarifs d'utilisation de la salle familiale de Saint-Clair
- Tarifs des encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "Rythmes"
- Arrêté Préfectoral relatif à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole :
- Arrêté 21-329 : Désignation des Zones
- Annexe 1
- Annexe 2
- Arrêtés Préfectoraux relatifs à la chasse et à la pêche, et à la protection des troupeaux
- Arrêté Préfectoral portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation par le loup - Année 2026
- Arrêté Préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche et des modes de pêches spécifiques pour le département du Rhône - Année 2025 + Annexe
Mesures de police visant à garantir la sûreté, la tranquillité et la santé publiques
- Arrêté Préfectoral portant réglementation de l'achat, de la cession, de l'utilisation, port et transport des artifices de divertissement et artiles pyrotechniques
- Arrêté Préfectoral portant interdiction de distribution, d'achat, de vente à emporter et de transport de carburants
- Arrêté portant délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée
- Arrêté portant désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée
- Arrêtés de désignation et de délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - Immeuble 80 rue Jean Moulin
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - périmètre autour du mur d'enceinte - 61 route de Strasbourg
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer sur les parcelles AO90, AO116 et AO230
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin Lot B
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - périmètre de sécurité autour du mur d'enceinte face au 14 boulevard Paul Doumer
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - église Saint Romain de Cuire, 67-69 rue Pierre Brunier
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux - 67 grande rue de Saint Clair
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté d'interdiction temporaire de pénétrer dans les lieux, parcelle AO 198 impasse Léon Ringuet
- Arrêté relatif à l'interdiction de consommation de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté relatif à l'interdiction de vente de boissons alcooliques et alcoolisées sur le territoire de la Commune de Caluire et Cuire
- Arrêté des mesures d'interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
- Arrêté de la Métropole de Lyon concernant la mise en sécurité d'urgence du 116-118 rue Jean Moulin
- Arrêté de levée d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin - Lot B
- Arrêté d'interdiction de pénétrer dans les lieux - 118 rue Jean Moulin
- Arrêté d'interdiction temporaire d'habiter - 116 rue Jean Moulin
- Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage
- - Mesures de biosécurité dans les basses-coures
- - Formulaire d'enregistrement
- - Communiqué de presse de la Préfecture
1.Stationnement - Ville de Caluire et Cuire
- Arrêté n°0526/2026 - chemin de Crépieux - le 21/12/26
- Arrêté n°0524/2026 - montée Castellane - du 18/11/26 au 19/11/26
- Arrêté n°0523/2026 - rue François Peissel - le 17/11/26
- Arrêté n°0519/2026 - grande rue de Saint Clair - le 02/12/26
- Arrêté n°0517/2026 - cours Aristide Briand - le 09/11/26
- Arrêté n°0515/2026 - rue de Margnolles - le 30/10/26
- Arrêté n°0479/2026 - rue Benjamin Delessert - le 08/12/26
- Arrêté n°0506/2026 - avenue Général de Gaulle - du 13/11/26 au 14/11/26
- Arrêté n°0503/2026 - chemin de Crépieux - du 23/11/26 au 24/11/26
- Arrêté n°0502/2026 - grande rue de Saint Clair - du 31/10/26 au 01/11/26
- Arrêté n°0501/2026 - grande rue de Saint Clair - du 26/10/26 au 27/10/26
- Arrêté n°0500/2026 - rue Professeur Roux - du 19/10/26 au 23/10/26
- Arrêté n°0499/2026 - rue Benjamin Delessert - du 26/10/26 au 20/11/26
- Arrêté n°0495/2026 - chemin de Crépieux - du 09/10/26 au 31/10/26
- Arrêté n°0492/2026 - rue de Margnolles - le 02/11/26
- Arrêté n°0491/2026 - rue Albert Montagnier - le 24/10/26
- Arrêté n°0490/2026 - Grande rue de Saint Clair - le 20/10:26
- Arrêté n°0489/2026 - avenue Alexander Fleming - du 19/10/26 au 30/10/26
- Arrêté n°0485/2026 - rue Pasteur - le 20/10/26
- Arrêté n°0484/2026 - rue Lucien Maître - le 16/10/26
- Arrêté n°0478/2026 - place Gouailhardou - du 30/11/26 au 17/12/26
- Arrêté n°0476/2026 - rue Pasteur - du 25/10/26 au 30/10/26
- Arrêté n°0475/2026 - rue Frédéric Mistral - le 20/10/26
- Arrêté n°0474/2026 - rue de Mailly - le 20/10/26
- Arrêté n°0473/2026 - rue Pasteur - du 09/10/26 au 10/10/26
- Arrêté n°0472/2026 - cours Aristide Briand - du 14/10/26 au 15/10/26
- Arrêté n°0471/2026 - avenue Louis Dufour - du 23/10/26 au 02/11/26
- Arrêté n°0470/2026 - avenue Marc Sangnier - le 10/10/26
- Arrêté n°0480/2026 - chemin de Crépieux - du 28/09/26 au 09/10/26
- Arrêté n°0458/2026 - chemin de Crépieux - le 05/10/26
- Arrêté n°0457/2026 - sur diverses voies - du 02/10/26 au 04/10/26
- Arrêté n°0456/2026 - cours Aristide Briand - du 17/10/26 au 18/10/26
- Arrêté n°0455/2026 - sur diverses voies - le 18/10/26
- Arrêté n°0453/2026 - rue François Peissel - le 03/10/26
- Arrêté n°0452/2026 - chemin de la Vire - le 19/10/26
- Arrêté n°0451/2026 - grande rue de Saint Clair - le 01/10/26
- Arrêté n°0449/2026 - avenue de Poumeyrol - du 14/09/26 au 14/11/26
- Arrêté n°0447/2026 - montée Castellane - du 28/10/26 au 29/10/26
- Arrêté n°0445/2026 - montée Castellane - du 05/10/26 au 07/10/26
- Arrêté n°0441/2026 - avenue Elie Vignal - le 07/10/26
- Arrêté n°0436/2026 - avenue Jean Monnet - du 04/09/26 au 22/09/26
- Arrêté n°0435/2026 - chemin de Crépieux - le 24/10/26
- Arrêté n°0434/2026 - grande rue de Saint Clair - du 01/10/26 au 02/10/26
- Arrêté n°0433/2026 - rue Martin Basse - le 29/09/26
- Arrêté n°0432/2026 - chemin de Crépieux - le 24/09/26
- Arrêté n°0431/2026 - rue Curie - du 18/09/26 au 30/10/26
- Arrêté n°0429/2026 - rue François Peissel - le 26/09/26
- Arrêté n°0428/2026 - route de Strasbourg - du 26/09/26 au 27/09/26
- Arrêté n°0427/2026 - rue coste - du 18/09/26 au 19/09/26
- Arrêté n°0426/2026 - rue de Margnolles - le 18/09/26
- Arrêté n°0420/2026 - rue Margnolles - du 21/09/26 au 22/09/26
- Arrêté n°0419/2026 - montée du Vernay - du 14/09/26 au 27/11/26
- Arrêté n°0418/2026 - grande rue de Saint Clair - le 26/09/26
- Arrêté n°0417/2026 - rue Coste - le 15/09/26
- Arrêté n°0415/2026 - avenue des Cottages - le 03/09/26
- Arrêté n°0411/2026 - rue Pasteur - le 07/09/26
- Arrêté n°0410/2026 - rue Pasteur - le 12/09/26
- Arrêté n°0406/2026 - Grande rue de Saint Clair - le 03/09/26
- Arrêté n°0404/2026 - Route de Strasbourg - le 22/08/26
- Arrêté n°0403/2026 - Avenue Jean Monnet - du 21/08/26 au 04/09/26
- Arrêté n°0402/2026 - rue Pierre Bourgeois - le 23/08/26
- Arrêté n°0399/2026 - rue André Dufrène - le 21/08/2026
- Arrêté n°0398/2026 - chemin de Créprieux - le 28/08/2026
- Arrêté n°0397/2026 - grande rue de Saint Clair - du 28/08/26 au 29/08/26
- Arrêté n°0396/2026 - rue du Capitaine Ferber - du 28/08/2026 au 29/08/2026
- Arrêté n°0390/2026 - rue François Peissel - du 04/09/26 au 05/09/26
- Arrêté n°0386/2026 - rue de l'Oratoire - le 22/08/26
- Arrêté n°0389/2026 - chemin de Crépieux - le 17/08/26
- Arrêté n°0388/2026 - rue Coste - le 28/08/26
- Arrêté n°0385/2026 - rue Coste - le 24/08/26
- Arrêté n°0378/2026 - rue François Peissel - du 04/09/26 au 05/09/26
- Arrêté n°0381/2026 - boulevard des Canuts - le 25/08/26
- Arrêté n°0382/2026 - route de Strasbourg - du 22/08/26 au 23/08/26
- Arrêté n°0384/2026 - cours Aristide Briand - du 18/08/26 au 20/08/26
- Arrêté n°0373/2026 - avenue Jean Monnet - du 20/08/26 au 21/08/26
- Arrêté n°0370/2026 - rue François Peissel - du 10/09/26 au 14/09/26
- Arrêté n°0369/2026 - place Gouailhardou - le 03/09/26
- Arrêté n°0380/2026 - rue Pierre Bourgeois - le 03/09/26
- Arrêté n°0377/2026 - rue Pasteur - du 05/08/26 au 07/08/26
- Arrêté n°0376/2026 - chemin des Bruyères - du 01/09/26 au 30/10/26
- Arrêté n°0375/2026 - rue Coste - du 13/08/26 au 14/08/26
- Arrêté n°0364/2026 - Stationnement - rue Curie - du 17/08/26 au 21/08/26
- Arrêté n°0363/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - le 28/08/26
- Arrêté n°0362/2026 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 21/08/26 au 22/08/26
- Arrêté n°0358/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 17/08/26 au 28/08/26
- Arrêté n°0357/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 24/08/26 au 28/08/26
- Arrêté n°0353/2026 - Stationnement - boulevard des Canuts - le 29/07/26
- Arrêté n°0351/2026 - Stationnement - rue Bejamin Delessert - du 17/08/26 au 28/08/26
- Arrêté n°0349/2026 - Stationnement - rue de l'Oratoire - le 27/08/26
- Arrêté n°0350/2026 - Stationnement - chemin du Plain Vallon - du 22/09/26 au 25/09/26
- Arrêté n°0348/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 07/08/26
- Arrêté n°0347/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - le 05/08/26
- Arrêté n°0345/2026 - Stationnement - rue Martin Basse - le 05/08/26
- Arrêté n°0343/2026 - Stationnement - avenue Louis Dufour - du 03/08/26 au 04/08/26
- Arrêté n°0342/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 08/08/26 au 09/08/26
- Arrêté n°0338/2026 - Stationnement - montée des Forts - du 24/07/26 au 01/08/26
- Arrêté n°0337/2026 - Stationnement - rue Curie - du 27/07/26 au 18/09/26
- Arrêté n°0333/2026 - Stationnement - avenue Jean monnet - du 20/07/26 au 21/08/26
- Arrêté n°0329/2026 - Stationnement - montée des Forts - le 22/07/26
- Arrêté n°0327/2026 - Stationnement - rue Coste - du 25/07/26 au 26/07/26
- Arrêté n°0310/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 21/07/26 au 23/07/26
- Arrêté n°0326/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 25/07/26
- Arrêté n°0325/2026 - Stationnement - rue de l'Oratoire - du 18/07/26 au 20/07/26
- Arrêté n°0324/2026 - Stationnement - sur diverses voies - du 19/07/26 au 20/07/26
- Arrêté n°0323/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - le 18/07/26
- Arrêté n°0322/2026 - Stationnement - rue Coste - le 17/07/26
- Arrêté n°0321/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 18/07/26 au 19/07/26
- Arrêté n°0315/2026 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - du 09/07/26 au 10/07/26
- Arrêté n°0314/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 10/07/26
- Arrêté n°0313/2026 - Stationnement - rue Nuzilly - le 11/07/26
- Arrêté n°0312/2026 - Stationnement - chemin Petit - le 16/07/26
- Arrêté n°0311/2026 - Stationnement - avenue Marc Sangnier - le 15/07/26
- Arrêté n°0309/2026 - Stationnement - rue de Verdun - du 17/07/26 au 19/07/26
- Arrêté n°0308/2026 - Stationnement - chemin Petit - le 16/07/26
- Arrêté n°0307/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 11/07/26
- Arrêté n°0306/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 08/07/26
- Arrêté n°0305/2026 - Stationnement - rue Coste - le 08/07/26
- Arrêté n°0304/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 06/07/26 au 10/07/26
- Arrêté n°0303/2026 - Stationnement - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté n°0300/2026 - Stationnement - chemin de Crépieux - du 03/07/26 au 15/07/26
- Arrêté n°0299/2026 - Stationnement - montée des Forts - du 02/07/26 au 03/07/26
- Arrêté n°0298/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 02/07/26 au 10/07/26
- Arrêté n°0297/2026 - Stationnement - sur diverses voies - le 06/09/26
- Arrêté n°0296/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - le 22/07/26
- Arrêté n°0295/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 24/07/26 au 25/07/26
- Arrêté n°0294/2026 - Stationnement - rue Pasteur - le 11/07/26
- Arrêté n°0293/2026 - Stationnement - rue Coste - du 18/07/26 au 19/07/26
- Arrêté n°0292/2026 - Stationnement - place Gutenberg - le 17/07/26
- Arrêté n°0291/2026 - Stationnement - rue Benjamin Delessert - le 15/07/26
- Arrêté n°0290/2026 - Stationnement - rue Jamen Grand - le 15/07/26
- Arrêté n°0289/2026 - Stationnement - rue François Peissel - le 13/07/26
- Arrêté n°0288/2026 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 13/07/26 au 24/07/26
- Arrêté n°0285/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 06/07/26 au 31/07/26
- Arrêté n°0283/2026 - Stationnement - rue Pierre Bourgeois - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté n°0178/2026 - Stationnement - du 24/08/26 au 26/08/26
- Arrêté n°0177/2026 - Stationnement - chemin du Penthod - du 17/08/26 au 19/08/26
- Arrêté n°0151/2026 - Stationnement - rue Lavoisier - du 27/04/26 au 24/07/26
- Arrêté n°0237/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 02/06/25 au 31/03/27
2.Circulation, stationnement et mixtes
2.1 Circulation
- Arrêté 358870 - rue de Margnolles - du 03/11/26 au 11/12/26
- Arrêté 358831 - montée du Vernay - du 23/11/26 au 27/11/26
- Arrêté 358670 - montée des Soldats - du 07/12/26 au 18/12/26
- Arrêté 358630 - route de Strasbourg - du 16/11/26 au 27/11/26
- Arrêté 358592 - quai Clémenceau - du 09/11/26 au 10/11/26
- Arrêté 358591 - rue Pasteur - du 02/11/26 au 13/11/26
- Arrêté 358070 - rue Benjamin Delessert - du 02/11/26 au 20/11/26
- Arrêté 355330 - avenue Louis Dufour - du 26/10/26 au 06/11/26
- Arrêté 357732 - quai Clémenceau - du 02/11/26 au 18/12/26
- Arrêté 357730 - avenue Louis Dufour - du 26/10/26 au 30/11/26
- Arrêté 357650 - montée de l'Eglise - du 21/10/26 au 30/10/26
- Arrêté 357510 - avenue Louis Dufour - du 02/11/26 au 20/11/26
- Arrêté 357470 - rue Jean Moulin - du 26/10/26 au 30/11/26
- Arrêté 356230 - chemin de Wette Faÿs - du 26/10/26 au 30/10/26
- Arrêté 355830 - chemin de Crépieux - du 02/11/26 au 18/12/26
- Arrêté 355550 - quai Bellevue - les nuits du 02/11/26 au 06/11/26
- Arrêté 355150 - chemin du Panorama - du 26/10/26 au 06/11/26
- Arrêté 355090 - rue André Lassagne - du 19/10/26 au 31/10/26
- Arrêté 354892 - chemin du Bac à Traille - du 26/10/26 au 20/11/26
- Arrêté 353050 - avenue Général Leclerc - du 08/10/26 au 14/10/26
- Arrêté 353490 - rue Pasteur - du 21/10/26 au 23/10/26
- Arrêté 352450 - rue Jean Baptiste Gilliard - du 12/10/26 au 11/12/26
- Arrêté 352250 - avenue Louis Dufour - du 10/10/26 au 10/11/26
- Arrêté 351970 - chemin de Boutary - du 06/10/29 au 09/10/26
- Arrêté 350910 - quai Clémenceau - du 05/10/26 au 16/10/26
- Arrêté 350891 - chemin du Bois de la Caille - du 19/10/26 au 23/10/26
- Arrêté 350590 - rue Pasteur - du 21/10/26 au 29/10/26
- Arrêté 350551 - rue de Montessuy - du 26/10/26 au 30/10/26
- Arrêté 349671 - quai Clémenceau - du 07/10/26 au 09/10/26
- Arrêté 348750 - route de Strasbourg - du 06/10/26 au 16/10/26
- Arrêté 348430 - sur diverses voies - le 18/10/26
- Arrêté 349551 - route de Strasbourg - le 15/10/26
- Arrêté 349071 - chemin de Combe Martin - le 23/10/26
- Arrêté 348850 - chemin de Crépieux - du 12/10/26 au 18/12/26
- Arrêté 348370 - quai Clémenceau - le 04/10/26
- Arrêté 348331 - sur diverses voies - le 18/10/26
- Arrêté 347650 - rue Jean Moulin - du 25/09/26 au 09/10/26
- Arrêté 346851 - montée du Vernay - du 22/09/26 au 23/09/26
- Arrêté 346650 - les berges de Saint Clair - le 01/10/26
- Arrêté 346430 - boulevard des Oiseaux - du 28/09/26 au 09/10/26
- Arrêté 344830 - chemin des Bruyères - du 22/09/26 au 30/09/26
- Arrêté 343971 - montée du Vernay - du 14/09/26 au 27/11/26
- Arrêté 343870 - chamin du Bac à Traille - du 15/09/26 au 23/10/26
- Arrêté 343830 - route de Strasbourg - du 14/09/26 au 25/09/26
- Arrêté 342912 - avenue Louis Dufour - du 08/09/26 au 12/09/26
- Arrêté 341230 - avenue Général de Gaulle - du 01/09/26 au 30/09/26
- Arrêté 339790 - Chemin des Bruyères - le 03/09/26
- Arrêté 339810 - Rue de Margnolles - du 07/09/26 au 17/09/26
- Arrêté 339050 - Montée des soldats - le 22/09/26
- Arrêté 338811 - Quai Clemenceau - du 18/08/26 au 21/08/26
- Arrêté 338190 - Avenue Louis Dufour - du 10/08/26 au 31/08/26
- Arrêté 338170 - Avenue Docteur Zamenhof - du 01/09/26 au 03/09/26
- Arrêté 338230 - Rue de Mailly/rue Coste - le 22/08/26
- Arrêté 338210 - Montée de la Boucle - le 22/08/26
- Arrêté 338491 - Chemin des Bruyères - du 02/11/26 au 03/11/26
- Arrêté 338550 - route de Stransbourg - le 28/08/26
- Arrêté 337970 - avenue Alexander Fleming - du 25/08/26 au 28/08/26
- Arrêté 337950 - avenue Alexander Fleming - du 24/08/26 au 25/08/26
- Arrêté 337790 - montée de la Boucle - du 11/08/26 au 12/08/26
- Arrêté 337490 - square Borsset et route de Strasbourg - du 12/08/26 au 21/08/26
- Arrêté 337090 - viaduc Joseph Picot - le 17/08/26
- Arrêté 336910 - rue Pasteur et avenue Jean Monnet - du 25/07/26 au 14/08/26
- Arrêté 336850 - montée des Soldats - le 12/08/26 et le 13/08/26 6
- Arrêté 336531 - montée castellane - le 05/09/26
- Arrêté 336190 - sur diverses voies - le 04/10/26
- Arrêté 335391 - quai Clémenceau - du 22/07/26 au 14/08/26
- Arrêté 334970 - montée Castellane - du 24/08/26 au 25/08/26
- Arrêté 334952 - rue André Lasagne - du 03/08/26 au 14/08/26
- Arrêté 334912 - avenue Elie Vignal - du 24/08/26 au 28/08/26
- Arrêté 334730 - montée des Soldats - du 10/08/26 au 21/08/26
- Arrêté 334572 - rue de Margnolles - du 03/08/26 au 07/08/26
- Arrêté 333972 - route de Strasbourg - du 27/07/26 au 07/08/26
- Arrêté 333970 - square Général Brosset - du 03/08/26 au 21/08/26
- Arrêté 333910 - route de Strasbourg - du 27/07/26 au 07/08/26
- Arrêté 333951 - impasse de l'Ecluse - du 10/08/26 au 14/08/26
- Arrêté 333770 - rue Pasteur et avenue Jean Monnet - du 20/07/26 au 14/08/26
- Arrêté 333090 - rue Royet et rue de l'Orangerie - du 20/07/26 au 21/07/26
- Arrêté 333070 - rond point de la Bascule - du 20/07/26 au 08/08/26
- Arrêté 333010 - rue Coste - du 20/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 332990 - parking du Radiant - du 21/07/26 au 22/07/26
- Arrêté 332971 - rue Pasteur - du 15/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 332131 - avenue Barthélémy Thimonnier - du 20/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 331911 - montée du Vernay - du 24/07/26 au 25/07/26
- Arrêté 331931 - cours Aristide Briand - le 21/07/26
- Arrêté 331790 - route de Strasbourg - du 20/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 331770 - avenue du Docteur Zamenhof - le 16/07/26
- Arrêté 331712 - route de Strasbourg - du 20/07/26 au 24/07/26
- Arrêté 331191 - avenue Général de Gaulle - du 08/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 330050 - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 17/07/26
- Arrêté 329750 - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 22/07/26
- Arrêté 329831 - avenue Louis Dufour - du 31/07/26 au 07/08/26
- Arrêté 329810 - quai Clmenceau - du 15/07/26 au 22/07/26
- Arrêté 329710 - square Général Brosset - du 10/08/26 au 31/08/26
- Arrêté 329570 - quai Clémenceau - du 09/07/26 au 23/07/26
- Arrêté 329111 - rue de Margnolles - du 27/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 330490 - rue Pierre Bourgeois - du 06/07/26 au 31/08/26
- Arrêté 330470 - montée de la boucle - le 11/07/26
- Arrêté 330450 - avenue Marc Sangnier - du 09/07/26 au 10/07/26
- Arrêté 330411 - avenue Louis Dufour - du 11/09/26 au 09/10/26
- Arrêté 330390 - avenue Louis Dufour - du 06/07/26 au 20/07/26
- Arrêté 330310 - avenue Louis Dufour - du 07/08/27 au 18/09/26
- Arrêté 329791 - avenue Louis Dufour - du 22/07/26 au 31/07/26
- Arrêté 329550 - sur diverses voies - du 07/07/26 au 14/08/26
- Arrêté 329271 - rue Jamen Grand - le 07/07/26
- Arrêté 328930 - sur diverses voies - du 20/7/26 au 07/08/26
- Arrêté 323730 - carrefour avenue Général de Gaulle / Pierre Bourgeois - du 29/06/26 au 31/08/26
- Arrêté 323890 - rue Coste - du 22/06/26 au 03/07/26
2.2 Stationnement (ODP)
- Arrêté ODP0123/2026 - Stationnement - rue royet - du 03/10/26 au 31/11/26
- Arrêté ODP0122/2026 - Stationnement - place Bellevue - du 05/11/26 au 05/02/27
- Arrêté ODP0121/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 05/11/26 au 05/02/27
- Arrêté ODP0120/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 02/11/26 au 18/12/26
- Arrêté ODP0119/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 02/11/26 au 18/12/26
- Arrêté ODP0118/2026 - Stationnement - rue Coste - du 09/11/26 au 27/11/26
- Arrêté ODP0115/2026 - Stationnement - avenue Pierre Terrasse - du 26/10/26 au 09/12/26
- Arrêté ODP0117/2026 - Stationnement - avenue des Cottages - du 05/11/26 au 20/11/26
- Arrêté ODP0116/2026 - Stationnement - rue Jean Pellet - du 26/10/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0114/2026 - Stationnement - rue Berthelot - du 26/10/26 au 13/11/26
- Arrêté ODP0113/2026 - Stationnement - rue Berthelot - du 26/10/26 au 13/11/26
- Arrêté ODP0111/2026 - Stationnement - rue Royet - du 07/10/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0110/2026 - Stationnement - avenue des Cottages - du 23/09/26 au 24/09/26
- Arrêté ODP0109/2026 - Stationnement - rue Capitaine Ferber - du 01/10/26 au 30/10/26
- Arrêté ODP0108/2026 - Stationnement - avenue des Cottages - du 21/10/26 au 11/11/26
- Arrêté ODP0107/2026 - Stationnement - place Gutenberg - du 09/10/26 au 17/10/26
- Arrêté ODP0106/2026 - Stationnement - montée de la Boucle - du 05/10/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0104/2026 - Stationnement - parking impasse des Pavillons - du 18/09/26 au 15/10/26
- Arrêté ODP0103/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 01/09/26 au 30/09/26
- Arrêté ODP0102/2026 - Stationnement - rue Saint Exupéry - du 21/09/26 au 24/09/26
- Arrêté ODP0101/2026 - Stationnement - Cours Aristide Briand - du 16/09/2026 au 18/09/2026
- Arrêté ODP0100/2026 - Stationnement - Quai Clemenceau - du 01/08/26 au 31/08/2026
- Arrêté ODP0097/2026 - Stationnement - chemin des Bruyères - du 08/09/26 au 09/09/26
- Arrêté ODP0096/2026 - Stationnement - cours Aristide Briand - du 20/07/26 au 13/08/26
- Arrêté ODP0095/2026 - Stationnement - impasse du Collège - du 21/07/26 au 21/08/26
- Arrêté ODP0094/2026 - Stationnement - quai Clémenceau - du 04/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0093/2026 - Stationnement - boulevard des Canuts - du 20/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0092/2026 - Stationnement - rue Jean Moulin - du 17/07/26 au 24/07/26
- Arrêté ODP0091/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 13/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0090/2026 - Stationnement - route de Strasbourg - du 01/07/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0089/2026 - Stationnement - rue Royet - du 01/07/26 au 02/10/26
- Arrêté ODP0088/2026 - Stationnement - chemin de Fond Rose - du 29/06/26 au 31/07/26
- Arrêté ODP0087/2026 - Stationnement - rue Guyot - du 01/07/26 au 08/07/26
- Arrêté ODP0086/2026 - Stationnement - chemin Pierre Drevet - du 14/06/26 au 26/06/26
- Arrêté ODP0085/2026 - Stationnement - rue Curie - du 24/06/26 au 10/07/26
- Arrêté ODP0084/2026 - Stationnement - rue Coste - du 22/06/26 au 10/07/236
- Arrêté ODP0083/2026 - Stationnement - montée de la Boucle - du 18/06/26 au 26/06/26
- Arrêté ODP0082/2026 - Stationnement - avenue des Platanes - du 08/06/26 au 24/12/26
- Arrêté ODP0072/2026 - Stationnement - rue Claude Baudrand - du 19/05/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP0068/2026 - Stationnement - rue Pasteur - du 08/05/26 au 23/10/26
- Arrêté ODP0065/2026 - Stationnement - place Bellevue - du 05/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0064/2026 - Stationnement - grande rue de Saint Clair - du 04/05/26 au 04/11/26
- Arrêté ODP0053/2026 - Stationnement - rue André Lassagne - du 23/03/26 au 31/12/26
- Arrêté ODP99/2025 - Stationnement - rue André Lassagne - du 17/10/25 au 31/12/26
2.3 Mixtes
- Arrêté MIXT516 -chemin du Bois Roux - du 28/10/26 au 13/11/26
- Arrêté MIXT514 - sur diverses voies - du 05/11/26 au 20/11/26
- Arrêté MIXT513 - rue Capitaine Ferber - le 29/10/26
- Arrêté MIXT512 - route de Strasbourg - du 17/11/26 au 18/11/26
- Arrêté MIXT511 - rue Royet - du 02/11/26 au 10/11/26
- Arrêté MIXT509 - route de Strasbourg - du 09/11/26 au 13/11/26
- Arrêté MIXT508 - avenue Marc Sangnier - du 02/11/26 au 13:11/26
- Arrêté MIXT507 - chemin de Wette Faÿs - du 26/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT504 - route de Strasbourg - du 05/11/26 au 05/12/26
- Arrêté MIXT497 - rue Coste - du 26/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT498 - chemin des Bruyères - du 23/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT496 - rue Coste - du 21/10/26 au 28/10/26
- Arrêté MIXT494 - rue de la Galoche - du 26/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT493 - rue Jean moulin - du 20/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT486 - avenue Pierre Terrasse - du 19/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT482 - rue Royet - du 19/10/26 au 27/10/26
- Arrêté MIXT467 - route de Strasbourg - du 19/10/26 au 18/12/26
- Arrêté MIXT466 - chemin de Crépieux - du 12/10/26 au 27/11/26
- Arrêté MIXT462 - route de Strasbourg - du 12/10/26 au 18/12/26
- Arrêté MIXT483 - rue Royet - du 19/10/26 au 27/10/26
- Arrêté MIXT481 - boulevard des Canuts - du 26/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT477 - place de la Rochette - le 04/12/26
- Arrêté MIXT469 - rue de l'Orangerie - du 05/10/26 au 09/10/26
- Arrêté MIXT465 - rue André Lassagne - du 02/10/26 au 09/10/26
- Arrêté MIXT464 - rue Henri Chevalier - du 07/10/26 au 09/10/26
- Arrêté MIXT463 - chemin de la Vire - du 12/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT461 - rue Jean Moulin - du 19/10/26 au 20/10/26
- Arrêté MIXT460 - rue de la Gare de Cuire - du 19/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT459 - route de Strasbourg - du 06/10/26 au 23/10/26
- Arrêté MIXT454 - sur diverses voies - du 22/09/26 au 09/10/26
- Arrêté MIXT450 - rue Bissardon - du 05/10/26 au 09/10/26
- Arrêté MIXT442 - place Gouailhardou - le 11/11/26
- Arrêté MIXT439 - boulevard des Canuts - du 14/09/26 au 25/09/26
- Arrêté MIXT438 - quai Clémenceau - du 26/10/26 au 30/10/26
- Arrêté MIXT437 - route de Strasbourg - du 05/10/26 au 15/10/26
- Arrêté MIXT425 - quai Cémenceau - du 28/09/26 au 02/10/26
- Arrêté MIXT394 - Rue André Lassagne - du 31/08/26 au 02/10/26
- Arrêté MIXT371 - sur diverses voies - le 03/10/26
- 202610986 - Entretien carrefour (giratoire, feux, ...)
- 202610922 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202610907 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202610820 - Sondages mécaniques
- 202610519 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202610725 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202610726 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202610723 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202609335 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202610452 - Construction de branchement > 25 ml (télécom ou video)
- 202610583 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202609912 - Renouvellement branchement Eau potable < 25 ml
- 202610536 - Aménagement de ralentisseur
- 202610403 - Construction branchement eau potable < 25 ml
- 202610211 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202609041 - Suppression branchement gaz < 25 ml
- 202610248 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202610190 - Réfection partielle de chaussée
- 202610189 - Réfection partielle de chaussée
- 202610139 - Construction de réseau et branchement (télécom ou video)
- 202610158 - Réfection partielle de chaussée
- 202610078 - Petit aménagement lié aux lignes de bus
- 202609912 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202607940 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202607938 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202607396 - Construction de canalisation eau potable et branchement
- 202609837 - Remise à niveau d'appareils hydrauliques (Hydrant, bouches à clef)
- 202609752 - Création / aménagement / Entretien de parcs d'arceaux vélos
- 202609746 - Création / aménagement de trottoir
- 202609748 - Aménagement d'alternat, chicanes,...
- 202609690 - Restructuration du réseau (canalisation et branchements)
- 202609364 - Création / aménagement carrefour à feux
- 202609241 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202607531 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202609580 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202609335 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202607397 - Construction de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202609496 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
- 202609493 - Réparation de réseau éclairage public
- 202609392 - Suppression de branchement électrique < 25 ml
- 202609350 - Renouvellement branchement Eau Potable < 25ml
- 202607666 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202604943 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202609119 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- 202608811 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202608796 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202605915 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences d'assainissement
- 202608685 - Réparation de réseau (télécom ou video)
- 202607724 - Construction branchement d'assainissement > 25 ml
- 202608772 - Construction de réseau et branchement électrique
- 202608756 - Construction de branchement électrique < 25 ml
- 202608028 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202607882 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202607520 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202608756 - Construction de branchement électrique < 25 ml
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- 202608198 - Pose, Dépose, Remplacement de Mobilier Urbain éclairage public
- 202606307 - Réparation de branchement < 25 ml (télécom ou video)
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- 202608058 - Construction de branchement électrique < 25 ml
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- 202607878 - Remise à niveau / entretien des tampons et émergences eau pluviale
- 202607958 - Réparation branchement eau potable < 25 ml
- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 03/11/26
- Avis de dépôt d'autorisation d'urbanisme - Publication du 03/11/26
- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 27/10/26
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- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 20/10/26
- Avis de dépôt d'autorisation d'urbanisme - Publication du 20/10/26
- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 13/10/26
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- Avis de délivrance d'autorisation d'urbanisme - Publication du 06/10/26
- Avis de dépôt d'autorisation d'urbanisme - Publication du 06/10/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 29/09/26
- Avis des dépôts d'autorisation d'urbanisme - Publication du 29/09/26
- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 22/09/26
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- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 15/09/26
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- Avis des délivrances d'autorisation d'urbanisme - Publication du 18/08/26
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- Décision n°2026-10 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Septembre 2026
- Décision n°2026-09 prise par délégation du Conseil d'administration - attribution des aides facultatives - Août 2026
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- Approbation du PV de la séance du 23 avril 2026 - Approuvé le 22 juin 2026
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- Approbation du PV de séance du 10 décembre 2024 - Approuvé le 20 mars 2025
- Conseil d'administration du CCAS du 10 décembre 2024 - Liste des délibérations adoptées
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- Approbation du PV de séance du 4 juillet 2024 - Approuvé le 15/10/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 4 juillet 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 9 avril 2024 - Approuvé le 04/07/24
- Conseil d'Administration du CCAS du 9 avril 2024 - Liste des délibérations adoptées
- Approbation du PV de séance du 5 mars 2024 - Approuvé le 09/04/24
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- Arrêté de la Préfecture visant à limiter l'exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin (Thaumetopoea pityocampa) et du chêne (Thaumetopoea processionea) dans le département du Rhône
- Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour le déploiement d'un point conseil budget itinérant de l'UDAF
- Autorisation de débit de boissons n°83 - le 27/06/27
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- Autorisation de débit de boissons n°80 - le 21/11/26
- Autorisation de débit de boissons n°78 - le 05/12/26
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- Autorisation de débit de boissons n°74 - le 06/06/27
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- Autorisation de débit de boissons n°72 - le 19/12/26
- Autorisation de débit de boissons n°71 - le 04/12/26
- Autorisation de débit de boissons n°70 - le 18/10/26
- Autorisation de débit de boissons n°69 - le 03/10/26 et 04/10/26
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- ENEDIS - Avis de coupure de courant - chemin des Villas, chemin des Genets, chemin des Aubepins, chemin de la Mascotte, impasse des Glycines et chemin de Vassieux
- ENEDIS - Avis de coupure de courant - rue Pierre Bourgeois - le 22/10/26
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- Publication des 10 plus hautes rémunérations du personnel de la mairie de Caluire et Cuire
- Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
- Index 2023 - égalité professionnelle
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