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Séance du 6 octobre

Délibérations
Fichier attachéTaille
Icône PDF Liste des délibérations adoptées109.03 Ko
Icône PDF 2025_075 - Élection d'un adjoint au maire3 Mo
Icône PDF 2025_076 - Désignation de deux membres de la Commission Ville Durable et Attractive684.05 Ko
Icône PDF 2025_077 - Désignation d'un membre de la Commission Ressources et Citoyenneté678.37 Ko
Icône PDF 025_078 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'école élémentaire du Groupe Scolaire Jules Verne635.99 Ko
Icône PDF 2025_079 - Désignation d'un représentant titulaire du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration du Collège André Lassagne680.21 Ko
Icône PDF 2025_080 - Désignation d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration du Lycée d'Enseignement Professionnel André Cuzin697.65 Ko
Icône PDF 2025_081 - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal à la Mission Locale du Plateau Nord Val de Saône917.84 Ko
Icône PDF 2025_082 - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Comité socio-culturel du personnel municipal715.05 Ko
Icône PDF 2025_083 - Désignation d'un représentant titulaire du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) de la Métropole de Lyon920.37 Ko
Icône PDF 2025_084 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein des assemblées générales et de l'assemblée spéciale de la SPL d'efficacité énergétique OSER684.55 Ko
Icône PDF 2025_085 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'assemblée générale du Groupement d'Intérêt Public (GIP) OKANTIS659.99 Ko
Icône PDF 2025_086 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de la Commission des marchés de Caluire et Cuire700.99 Ko
Icône PDF 025_087 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Neuville et Fontaines sur Saône911.84 Ko
Icône PDF 2025_088 - Mise à disposition de salles municipales pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2026949.96 Ko
Icône PDF 2025_089 - Mise à disposition payante de clichés photographiques pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 20261007.15 Ko
Icône PDF 2025_090 - Mise à disposition payante de clichés photographiques pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2026921.77 Ko
Icône PDF 2025_091 - Convention de servitude applicable à l'ouvrage de distribution publique de gaz entre GRDF et la Ville de Caluire et Cuire _ Parcelles AY0209 et AY0395883.15 Ko
Icône PDF 2025_092 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE+ / AAP CHÊNE 4925.05 Ko
Icône PDF 2025_093 - SPL OSER - Bilan des actions mises en œuvre suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes1.38 Mo
Icône PDF 2025_094 - Rapport des mandataires de la Société Publique Locale d'Efficacité Énergétique (SPL OSER) _ Exercice 2024973.96 Ko
Icône PDF 2025_095 - Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat 2-4 rue Montessuy _ Participation financière de la commune629.37 Ko
Icône PDF 2025_096 - Garantie financière d’emprunts accordées à la Foncière d'Habitat et Humanisme auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) _ Acquisition-Amélioration d'un logement situé au 61 rue Pierre Brunier1.02 Mo
Icône PDF 2025_097 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Union Commerciale de Caluire Bourg _ Participation de la Ville à l'organisation de la braderie593.8 Ko
Icône PDF 2025_098 - Convention territoriale globale des services aux familles entre la Ville de Caluire et Cuire et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône _ Avenants 2025-2026985.34 Ko
Icône PDF 2025_099 - Octroi de subventions aux associations intervenant sur les temps périscolaires _ Année scolaire 2025/2026905.8 Ko
Icône PDF 2025_100 - Projets d'actions pédagogiques des écoles publiques _ Année scolaire 2025/20261.08 Mo
Icône PDF 2025_101 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'AMC2 - Projet "Jardin Musical"605.8 Ko
Icône PDF 2025_102 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Lyon Caluire Handball647.02 Ko
Icône PDF 025_103 - Avenant à la convention de don entre la Ville de Caluire et Cuire et l'association FCL Hockey684.02 Ko
Icône PDF 2025_104 - Exercice 2025 - Admissions en non valeur et créances éteintes993.15 Ko
Icône PDF 2025_105 - Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche - CIFRE931.74 Ko