Liste des délibérations adoptées | 109.03 Ko |
2025_075 - Élection d'un adjoint au maire | 3 Mo |
2025_076 - Désignation de deux membres de la Commission Ville Durable et Attractive | 684.05 Ko |
2025_077 - Désignation d'un membre de la Commission Ressources et Citoyenneté | 678.37 Ko |
025_078 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'école élémentaire du Groupe Scolaire Jules Verne | 635.99 Ko |
2025_079 - Désignation d'un représentant titulaire du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration du Collège André Lassagne | 680.21 Ko |
2025_080 - Désignation d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration du Lycée d'Enseignement Professionnel André Cuzin | 697.65 Ko |
2025_081 - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal à la Mission Locale du Plateau Nord Val de Saône | 917.84 Ko |
2025_082 - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Comité socio-culturel du personnel municipal | 715.05 Ko |
2025_083 - Désignation d'un représentant titulaire du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) de la Métropole de Lyon | 920.37 Ko |
2025_084 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein des assemblées générales et de l'assemblée spéciale de la SPL d'efficacité énergétique OSER | 684.55 Ko |
2025_085 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'assemblée générale du Groupement d'Intérêt Public (GIP) OKANTIS | 659.99 Ko |
2025_086 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de la Commission des marchés de Caluire et Cuire | 700.99 Ko |
025_087 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Neuville et Fontaines sur Saône | 911.84 Ko |
2025_088 - Mise à disposition de salles municipales pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2026 | 949.96 Ko |
2025_089 - Mise à disposition payante de clichés photographiques pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2026 | 1007.15 Ko |
2025_090 - Mise à disposition payante de clichés photographiques pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2026 | 921.77 Ko |
2025_091 - Convention de servitude applicable à l'ouvrage de distribution publique de gaz entre GRDF et la Ville de Caluire et Cuire _ Parcelles AY0209 et AY0395 | 883.15 Ko |
2025_092 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE+ / AAP CHÊNE 4 | 925.05 Ko |
2025_093 - SPL OSER - Bilan des actions mises en œuvre suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes | 1.38 Mo |
2025_094 - Rapport des mandataires de la Société Publique Locale d'Efficacité Énergétique (SPL OSER) _ Exercice 2024 | 973.96 Ko |
2025_095 - Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat 2-4 rue Montessuy _ Participation financière de la commune | 629.37 Ko |
2025_096 - Garantie financière d’emprunts accordées à la Foncière d'Habitat et Humanisme auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) _ Acquisition-Amélioration d'un logement situé au 61 rue Pierre Brunier | 1.02 Mo |
2025_097 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Union Commerciale de Caluire Bourg _ Participation de la Ville à l'organisation de la braderie | 593.8 Ko |
2025_098 - Convention territoriale globale des services aux familles entre la Ville de Caluire et Cuire et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône _ Avenants 2025-2026 | 985.34 Ko |
2025_099 - Octroi de subventions aux associations intervenant sur les temps périscolaires _ Année scolaire 2025/2026 | 905.8 Ko |
2025_100 - Projets d'actions pédagogiques des écoles publiques _ Année scolaire 2025/2026 | 1.08 Mo |
2025_101 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'AMC2 - Projet "Jardin Musical" | 605.8 Ko |
2025_102 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Lyon Caluire Handball | 647.02 Ko |
025_103 - Avenant à la convention de don entre la Ville de Caluire et Cuire et l'association FCL Hockey | 684.02 Ko |
2025_104 - Exercice 2025 - Admissions en non valeur et créances éteintes | 993.15 Ko |
2025_105 - Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche - CIFRE | 931.74 Ko |