Compte rendu de la séance Fichier attachéTaille Téléchargez le compte-rendu (format PDF / 417 Ko)417.66 Ko Délibérations Fichier attachéTaille Délibération N°2019-40 Caluire et Cuire, Ville durable : le plan d’actions (format pdf / 783 Ko)783.53 Ko Délibération N°2019-41 Convention de partenariat avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (format pdf / 720 Ko)720.33 Ko Délibération N°2019-42 Adhésion à l’Association " Et Colégram - l’Art Récupération " (format pdf / 721 Ko)721.21 Ko Délibération N°2019-43 AAménagements à long terme du noeud ferroviaire lyonnais – Débat public – Avis de la Ville de Caluire et Cuire (format pdf / 797 Ko)797.78 Ko Délibération N°2019-44 Local la Bulle - Carré de Montessuy – Conclusion d’un bail emphytéotique avec la Société Carré d’Or Promotion (format pdf / 730 Ko)648.81 Ko Délibération N°2019-45 Opération de logement social par Alliade Habitat – 8 route de Strasbourg – Participation financière de la Ville (format pdf / 730 Ko)730.02 Ko Délibération N°2019-46 Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat – 10 rue de l’Orangerie – Participation financière de la Ville (format pdf / 706 Ko)706.96 Ko Délibération N°2019-47 Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé 76 rue Pasteur (format pdf / 724 Ko)724.83 Ko Délibération N°2019-48 Ouvertures dominicales des commerces – Année 2019 – Modification du nombre de dimanches autorisés (format pdf / 775 Ko)775.87 Ko Délibération N° 2019-49 Autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un composteur sis square Polnard – 10 rue de Verdun à Bissardon (format pdf / 692 Ko)692.77 Ko Délibération N°2019-50 Attribution d’une subvention à l’Association des Conciliateurs de Justice (format pdf / 654 Ko)654.74 Ko Délibération N°2019-51 Subvention à l’Association Familiale de l’Isère pour personnes handicapées (format pdf / 643 Ko)643.96 Ko Délibération N°2019-52 Candidature au label " Ma commune aime Lire et faire Lire " (format pdf / 729 Ko)729.18 Ko Délibération N°2019-53 Avenants de prestation de service unique pour les établissements d’accueil du jeune enfant (format pdf / 727 Ko)727.15 Ko Délibération N°2019-54 Projet de schéma départemental métropolitain d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Rhône – Avis du Conseil Municipal (format pdf / 662Ko)662.88 Ko Délibération N°2019-55 Convention avec la Métropole de Lyon pour la mise à disposition de mâts d’éclairage public pour la vidéoprotection de la déchetterie (format pdf / 663 Ko)663.8 Ko Délibération N°2019-56 Mise en œuvre des chantiers éducatifs au titre de l’année 2019 (format pdf / 741 Ko)741.8 Ko Délibération N°2019-57 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Amicale Laïque de Caluire - Renouvellement (format pdf / 763 Ko)763.21 Ko Délibération N°2019-58 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association Sportive de Caluire et Cuire - Renouvellement (format pdf / 727 ko)727.68 Ko Délibération N°2019-59 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association Jeanne d’Arc de Caluire - Renouvellement (format pdf / 751 Ko)751.37 Ko Délibération N°2019-60 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association Sportive Lyon-Caluire Handball - Renouvellement (format pdf / 736 Ko)736.3 Ko Délibération N°2019-61 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque de Caluire – Section Basket (format pdf / 726 ko)726.62 Ko Délibération N°2019-62 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Jeanne d’Arc de Caluire (format pdf / 713 Ko)713.9 Ko Délibération N°2019-63 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association sportive Lyon-Caluire Handball (format pdf / 756 Ko)756.3 Ko Délibération N°2019-64 Modification du tableau des effectifs et créations d’emplois non permanents (format pdf / 659 Ko)659.82 Ko Délibération N°2019-65 Nouvelles modalités de gestion des astreintes municipales(format pdf / 659 Ko)830.65 Ko Procès verbal de la séance Fichier attachéTaille cmc25062019.pdf23.25 Mo