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Séance du 15 décembre 2025

Délibérations
Fichier attachéTaille
Icône PDF Liste des délibérations adoptées108.2 Ko
Icône PDF 2025_106 - Convention type de sponsoring entre la Ville de Caluire et Cuire et le Sponsor dans le cadre de l'événement "Festival du Jeu"509.94 Ko
Icône PDF 2025_107 - Réactualisation des mises à disposition des salles socio-culturelles582.66 Ko
Icône PDF 2025_108 - Garantie financière d’emprunts à contracter par IMMOBILIER RHÔNE-ALPES auprès de la Banque Postale pour une opération de réhabilitation de 114 logements situés rue Pasteur (64 logements) et rue de la Soeur Vially (50 logements) à Caluire et Cuire756.04 Ko
Icône PDF 2025_109 - Contrat de gestion du stationnement par mobile entre la Ville de Caluire et Cuire et la société EasyPark656.3 Ko
Icône PDF 2025_110 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire, le lycée Cuzin et la Région Auvergne Rhône Alpes _ Mise à disposition de la piscine municipale _ Année scolaire 2025/2026679.9 Ko
Icône PDF 2025_111 - Casemate de Caluire et Cuire _ Convention de mise à disposition entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Organisation pour la Connaissance et la Restauration d'Au-Dessous-Terre - Lyon (OCRA LYON) _ Renouvellement504.01 Ko
Icône PDF 2025_112 - Adhésion à l’association du Réseau national des fermes publiques (RNFP)640.54 Ko
Icône PDF 2025_113 - Octroi de subventions complémentaires pour la végétalisation des copropriétés - 2026513.85 Ko
Icône PDF 2025_114 - Octroi de subventions pour l'acquisition de pièges à moustiques - Dispositif annuel 2026516.88 Ko
Icône PDF 2025_115 - Avis du Conseil Municipal _ Déclaration d'utilité publique (DUP) et Demande d'autorisation environnementale relatives au projet d'aménagement d'une ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) Trévoux-Lyon954.81 Ko
Icône PDF 2025_116 - Dispositif d'aide financière à l'acquisition de vélos _ Année 2026638.79 Ko
Icône PDF 2025_117 - Cession de droit au bail 89 rue Pasteur741.24 Ko
Icône PDF 2025_118 - Ouvertures dominicales des commerces _ Année 2026 _ Détermination du nombre de dimanches autorisés507.23 Ko
Icône PDF 2025_119 - Octroi d'une subvention exceptionnelle pour les animations de fin d'année à l’Union des commerçants de Caluire Bourg (UCCB)608.71 Ko
Icône PDF 2025_120 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône506.32 Ko
Icône PDF 2025_121 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Fondation des Amis Jeudi-Dimanche (AJD)500.07 Ko
Icône PDF 2025_122 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et la Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud-Est pour la fourrière animale _ Renouvellement707.08 Ko
Icône PDF 2025_123 - Mise à disposition de salles municipales pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2026 _ Complément616.3 Ko
Icône PDF 2025_124 - Désignation d'un référent déontologue de l'élu local _ Convention de prestation entre la Ville de Caluire et Cuire et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon, CDG69648.79 Ko
Icône PDF 2025_125 - Recensement de la population 2026 _ Recrutement des agents recenseurs578.73 Ko
Icône PDF 2025_126 - Autorisation de mise en vente de biens mobiliers réformés483.1 Ko
Icône PDF 2025_127 - Avenant n°1 à la convention-cadre entre la Ville de Caluire et Cuire et la Métropole de Lyon – Nouveaux services numériques585.32 Ko
Icône PDF 2025_128 - Budget 2025 _ Décision modificative n°1486.51 Ko
Icône PDF 2025_129 - Exercice 2026 – Autorisation de mandatement en investissements sans inscription préalable de crédits505.69 Ko
Icône PDF 2025_130 - Augmentation des tarifs des services publics communaux n’ayant pas un caractère fiscal750.49 Ko
Icône PDF 2025_131 - Tarifs funéraires592.1 Ko
Icône PDF 2025_132 - Mise à jour du tableau des effectifs523.08 Ko
Icône PDF 2025_133 - Autorisations spéciales d'absences du personnel municipal _ Mise à jour493.63 Ko
Icône PDF 2025_134 - Instauration d'une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé de ses agents dans le cadre d'une labellisation501.26 Ko
Icône PDF 2025_135 - Voeu du Conseil Municipal pour le soutien de la liberté locale et les moyens d’agir de communes509.1 Ko