Liste des délibérations adoptées | 108.2 Ko |
2025_106 - Convention type de sponsoring entre la Ville de Caluire et Cuire et le Sponsor dans le cadre de l'événement "Festival du Jeu" | 509.94 Ko |
2025_107 - Réactualisation des mises à disposition des salles socio-culturelles | 582.66 Ko |
2025_108 - Garantie financière d’emprunts à contracter par IMMOBILIER RHÔNE-ALPES auprès de la Banque Postale pour une opération de réhabilitation de 114 logements situés rue Pasteur (64 logements) et rue de la Soeur Vially (50 logements) à Caluire et Cuire | 756.04 Ko |
2025_109 - Contrat de gestion du stationnement par mobile entre la Ville de Caluire et Cuire et la société EasyPark | 656.3 Ko |
2025_110 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire, le lycée Cuzin et la Région Auvergne Rhône Alpes _ Mise à disposition de la piscine municipale _ Année scolaire 2025/2026 | 679.9 Ko |
2025_111 - Casemate de Caluire et Cuire _ Convention de mise à disposition entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Organisation pour la Connaissance et la Restauration d'Au-Dessous-Terre - Lyon (OCRA LYON) _ Renouvellement | 504.01 Ko |
2025_112 - Adhésion à l’association du Réseau national des fermes publiques (RNFP) | 640.54 Ko |
2025_113 - Octroi de subventions complémentaires pour la végétalisation des copropriétés - 2026 | 513.85 Ko |
2025_114 - Octroi de subventions pour l'acquisition de pièges à moustiques - Dispositif annuel 2026 | 516.88 Ko |
2025_115 - Avis du Conseil Municipal _ Déclaration d'utilité publique (DUP) et Demande d'autorisation environnementale relatives au projet d'aménagement d'une ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) Trévoux-Lyon | 954.81 Ko |
2025_116 - Dispositif d'aide financière à l'acquisition de vélos _ Année 2026 | 638.79 Ko |
2025_117 - Cession de droit au bail 89 rue Pasteur | 741.24 Ko |
2025_118 - Ouvertures dominicales des commerces _ Année 2026 _ Détermination du nombre de dimanches autorisés | 507.23 Ko |
2025_119 - Octroi d'une subvention exceptionnelle pour les animations de fin d'année à l’Union des commerçants de Caluire Bourg (UCCB) | 608.71 Ko |
2025_120 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône | 506.32 Ko |
2025_121 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Fondation des Amis Jeudi-Dimanche (AJD) | 500.07 Ko |
2025_122 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et la Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud-Est pour la fourrière animale _ Renouvellement | 707.08 Ko |
2025_123 - Mise à disposition de salles municipales pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2026 _ Complément | 616.3 Ko |
2025_124 - Désignation d'un référent déontologue de l'élu local _ Convention de prestation entre la Ville de Caluire et Cuire et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon, CDG69 | 648.79 Ko |
2025_125 - Recensement de la population 2026 _ Recrutement des agents recenseurs | 578.73 Ko |
2025_126 - Autorisation de mise en vente de biens mobiliers réformés | 483.1 Ko |
2025_127 - Avenant n°1 à la convention-cadre entre la Ville de Caluire et Cuire et la Métropole de Lyon – Nouveaux services numériques | 585.32 Ko |
2025_128 - Budget 2025 _ Décision modificative n°1 | 486.51 Ko |
2025_129 - Exercice 2026 – Autorisation de mandatement en investissements sans inscription préalable de crédits | 505.69 Ko |
2025_130 - Augmentation des tarifs des services publics communaux n’ayant pas un caractère fiscal | 750.49 Ko |
2025_131 - Tarifs funéraires | 592.1 Ko |
2025_132 - Mise à jour du tableau des effectifs | 523.08 Ko |
2025_133 - Autorisations spéciales d'absences du personnel municipal _ Mise à jour | 493.63 Ko |
2025_134 - Instauration d'une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé de ses agents dans le cadre d'une labellisation | 501.26 Ko |
2025_135 - Voeu du Conseil Municipal pour le soutien de la liberté locale et les moyens d’agir de communes | 509.1 Ko |