Délibérations et documents budgétaires
Délibérations et procès verbaux de séances
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations adoptées (format PDF / 77 Ko)
- 2024_020 - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SIGERLY (format PDF / 517 Ko)
- 2024_021 - Désignation d'un représentant titulaire et de deux représentants suppléants à la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) de la Métropole de Lyon (format PDF / 528 Ko)
- 2024_022 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la Mission Locale du Plateau Nord du Val de Saône (format PDF / 515 Ko)
- 2024_023 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'écoles élémentaires et maternelles des groupes scolaires Pierre et Marie Curie, Victor Basch et André-Marie Ampère (format PDF / 533 Ko)
- 2024_024 - Propriété communale 18 rue Paul Painlevé _ Déclassement par anticipation du domaine public (format PDF / 583 Ko)
- 2024_025 - Résiliation de la promesse synallagmatique de vente de terrains à la Terre des Lièvres par la Commune de Caluire et Cuire au profit de la Société Foncière Truffaut (format PDF / 531 Ko)
- 2024_026 - Extension du périmètre de la Ferme urbaine - Protocole de résiliation des baux ruraux Commune de Caluire et Cuire / S.C.E.A. CALUIRE LEGUMES (format PDF / 522 Ko)
- 2024_027 - Convention de servitude de passage relative à l'installation de canalisations de chauffage urbain sur les terrains du Centre Technique Municipal et de la Cuisine Centrale (format PDF / 524 Ko)
- 2024_028 - Convention de mise à disposition d'un terrain public pour l'aménagement d'un jardin collectif chemin du Pelleru (format PDF / 518 Ko)
- 2024_029 - Opération de logement social par Alliade Habitat _ 58-62 rue Pasteur _ Participation financière de la Ville (format PDF / 692 Ko)
- 2024_030 - Création de tarifs réglementés d'occupation du domaine public pour les tables et terrasses installées hors saison (format PDF / 542 Ko)
- 2024_031 - Délibération sur le principe de la délégation de service public et lancement de la procédure pour la fourrière automobile (format PDF / 537 Ko)
- 2024_032 - Garantie financière partielle d'emprunt à contracter par la société coopérative organisme régional solidaire (ORSOL) auprès de la caisse des dépôts et consignations (CDC) pour le financement d'une opération d'acquisition de 9 logements sis 93, avenue Général De Gaulle à Caluire et Cuire (format PDF / 586 Ko)
- 2024_033 - Année 2023 _ Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 577 Ko)
- 2024_034 - Année 2023 _ Bilan sur la formation des élus (format PDF / 560 Ko)
- 2024_035 - Exercice 2023 _ Approbation de la gestion du comptable (format PDF / 617 Ko)
- 2024_036 - Compte administratif – Exercice 2023 (format PDF / 1 Mo)
- 2024_037 - Exercice 2023 _ Affectation du résultat (format PDF / 1 Mo)
- 2024_038 - Autorisations de programme 2017 – 2026 – Révision (format PDF / 576 Ko)
- 2024_039 - Budget Primitif – Exercice 2024 (format PDF / 2 Mo)
- 2024_040 - Exercice 2024 _ Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales (format PDF / 640 Ko)
- 2024_041 - Formation des élus _ Exercice 2024 (format PDF / 810 Ko)
- 2024_042 - Octroi d’une subvention de fonctionnement au Comité Socio-Culturel de la Ville de Caluire et Cuire au titre du reversement correspondant aux chèques restaurant perdus ou périmés du millésime 2022 (format PDF / 638 Ko)
- 2024_043 - Attribution de subventions aux associations – Exercice 2024 (format PDF / 610 Ko)
- 2024_044 - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons et autres produits alimentaires (format PDF / 740 Ko)
- 2024_045 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville de Caluire et Cuire et l’association "Cinéma Le Méliès" _ Renouvellement (format PDF / 728 Ko)
- 2024_046 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et le Pôle Lyade de la Fondation Action Recherche Handicap et Santé Mentale _ Cofinancement du poste de psychologue pour le Point Écoute Adulte _ Année 2024 (format PDF / 560 Ko)
- 2024_047 - Mise à jour du tableau des effectifs et créations d'emplois permanents et non permanents (format PDF / 517 Ko)
- 2024_048 - Attribution d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle (format PDF / 601 Ko)
Délibérations
- Liste des délibérations adoptées (format PDF / 75 Ko)
- 2024_001 - Détermination du nombre des adjoints au maire - Modification (format PDF / 627 Ko)
- 2024_002 - Modification des indemnités de fonctions des élus (format PDF / 538 Ko)
- Annexe 2024_002 - Tableau récapitulatif des indemnités de fonction des élus (format PDF / 57 Ko)
- 2024_003 - Modification de la majoration des indemnités de fonction des élus (format PDF / 685 Ko)
- Annexe 2024_003 - Tableau récapitulatif des indemnités de fonction des élus avec la majoration (format PDF / 57 Ko)
- 2024_004 - Désignation des membres des commissions municipales permanentes _ Modifications (format PDF / 525 Ko)
- 2024_005 - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification (format PDF / 508 Ko)
- 2024_006 - Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (format PDF / 507 Ko)
- 2024_007 - Octroi d'une subvention d'équipement pour l'association Le Petit Monde dans le cadre de la construction d'une Maison du Petit Monde à proximité de l'Hôpital de la Croix Rousse (format PDF / 500 Ko)
- 2024_008 - Plan de sensibilisation des entreprises à la transition écologique 2024 (format PDF / 560 Ko)
- 2024_009 - Convention de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et le Centre de Formation et de Promotion Horticole (CFPH) de Lyon- Ecully (format PDF / 518 Ko)
- 2024_010 - Fin des compétences, cessation d'activité et dissolution du Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (S.R.D.C.) (format PDF / 505 Ko)
- 2024_011 - Assujetissement à la TVA - Activités de gestion de locaux commerciaux (format PDF / 491 Ko)
- 2024_012 - Débat d'orientation budgétaire 2024 (format PDF / 663 Ko)
- Annexe 2024_012 - Rapport d'orientations budgétaires 2024 (format PDF / 473 Ko)
- 2024_013 - Rapport d'étude comparée sur l'égalité femmes / hommes 2023 (format PDF / 536 Ko)
- Annexe 2024_013 - Rapport égalité femmes hommes (format PDF / 171 Ko)
- 2024_014 - Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers dit « RESAH » (format PDF / 505 Ko)
- 2024_015 - Convention quadripartite d'objectifs et de moyens avec l'Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire _ Renouvellement (format PDF / 527 Ko)
- 2024_016 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériel avec l'Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire _ Renouvellement (format PDF / 532 Ko)
- 2024_017 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et le Pôle Lyade de la Fondation Action Recherche Handicap et Santé Mentale _ Cofinancement du poste de psychologue pour le Point Écoute Parents Enfants _ Renouvellement (format PDF / 497 Ko)
- 2024_018 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et la Métropole de Lyon - Participation financière à l'équipe projet politique de la ville - Année 2023 (format PDF / 693 Ko)
- 2024_019 - Voeu du Conseil Municipal – Classer l’ensemble de la Terre des Lièvres en zone agricole (format PDF / 663 Ko)
Délibérations
- Liste des délibérations adoptées (format PDF / 81 Ko)
- 2023_128 - Plan de sensibilisation à la transition écologique 2024 (format PDF / 774 Ko)
- 2023_129 - Octroi de subventions complémentaires pour la végétalisation des copropriétés - Renouvellement (format PDF / 617 Ko)
- 2023_130 - Rapport des mandataires de la Société Publique Locale d'Efficacité Energétique (SPL OSER) - Exercice 2022 (format PDF / 738 Ko)
- 2023_131 - Augmentation de capital de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) - Autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire (format PDF / 529 Ko)
- 2023_132 - Réduction de capital de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) - Autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire (format PDF / 758 Ko)
- 2023_133 - Modifications statutaires de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) - Autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire (format PDF / 701 Ko)
- 2023_134 - Modification du pacte d’actionnaires de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) (format PDF / 497 Ko)
- 2023_135 - Octroi de subventions pour l'acquisition de pièges à moustiques - Dispositif annuel 2024 (format PDF / 506 Ko)
- 2023_136 - Inscription d'Emplacements Réservés pour équipements collectifs au bénéfice de la Ville dans le cadre du projet de requalification de l’îlot de la Bascule et du quartier du Vernay (format PDF / 1 Mo)
- 2023_137 - Vignes du Val Foron - Convention de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Association des Vignerons du Val Foron (format PDF / 698 Ko)
- 2023_138 - Casemate de Caluire et Cuire - Convention de mise à disposition entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Organisation pour la Connaissance et la Restauration d'Au-Dessous-Terre – Lyon (O.C.R.A. Lyon) (format PDF / 522 Ko)
- 2023_139 Garantie financière d’emprunts à contracter par VILOGIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 10 logements sociaux situés au 40, avenue Marc Sangnier à Caluire et Cuire (format PDF / 534 Ko)
- 2023_140 - Garantie financière d’emprunts à contracter par la SA d'HLM ALLIADE HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 11 logements sociaux situés au 6, avenue Général de Gaulle à Caluire et Cuire (format PDF / 542 Ko)
- 2023_141 - Garantie financière d’emprunts à contracter par VILOGIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 42 logements sociaux situés au 8, rue de Margnolles à Caluire et Cuire (format PDF / 526 Ko)
- 2023_142 - Ouvertures dominicales des commerces - Année 2024 - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 740 Ko)
- 2023_143 - Avenant à la convention quadripartite d'objectifs et de moyens avec l'Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 749 Ko)
- 2023_144 - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de matériel entre la Ville et l'Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 672 Ko)
- 2023_145 - Convention d'objectifs et de financement Ville / CAFAL - Relais Petite Enfance - Renouvellement (format PDF / 503 Ko)
- 2023_146 - Convention d'objectifs et de financement Ville / CAFAL - Centre de loisirs Caluire Jeunes - Renouvellement (format PDF / 678 Ko)
- 2023_147 - Conventions d'objectifs et de financement Ville / CAFAL - Centre de loisirs Caluire Juniors - Renouvellement (format PDF / 695 Ko)
- 2023_148 - Mise en place d'un point conseil budget itinérant sur le territoire de la commune - Convention avec l'UDAF (format PDF / 508 Ko)
- 2023_149 - Modification des tarifs de la salle des fêtes (format PDF / 534 Ko)
- 2023_150 - Convention d'utilisation de la piscine municipale Isabelle Jouffroy pour des cours privés de natation par des Maîtres Nageurs Sauveteurs, agents de la Ville, dans le cadre d'un cumul d'activités autorisé 2023 (format PDF / 521 Ko)
- 2023_151 - Acceptation d’un don de l’association FCL Hockey affecté au financement du changement du gazon synthétique du stade de hockey sis 9 rue François Peissel (format PDF / 725 Ko)
- 2023_152 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association L'Eau à Lyon et la pompe de Cornouailles - Assises du Patrimoine Hydraulique (format PDF / 617 Ko)
- 2023_153 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Cinéma Le Méliès (format PDF / 595 Ko)
- 2023_154 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la compagnie "Création du Théâtre Parts Coeur" - Représentation théâtrale dans le cadre des 80 ans de l'arrestation de Jean Moulin (format PDF / 593 Ko)
- 2023_155 - Cession d'un local professionnel 42 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny / 2 bis rue Bouquet - Immeuble Le Bouquet à Lyon 9ème (format PDF / 521 Ko)
- 2023_156 - Exercice 2024 – Autorisation de mandatement en investissements sans inscription préalable de crédits (format PDF / 514 Ko)
- 2023_157 - Augmentation des tarifs des services publics communaux n’ayant pas un caractère fiscal (format PDF / 717 Ko)
- 2023_158 - Tarifs funéraires (format PDF / 642 Ko)
- 2023_159 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Caluire et Cuire et le Centre Communal d'Action Sociale pour la passation et l'exécution de marchés publics de nettoyage des locaux et de la vitrerie (format PDF / 498 Ko)
- 2023_160 - Autorisation de mise en vente d'un bien mobilier (format PDF / 629 Ko)
- 2023_161 - Recensement de la population 2024 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 601 Ko)
- 2023_162 - Octroi de subventions exceptionnelles aux associations intervenant sur les temps périscolaires - Année scolaire 2023/2024 (format PDF / 514 Ko)
- 2023_163 - Stationnement réglementé _ Élargissement de l'abonnement "Professionnels de santé (format PDF / 721 Ko)
- 2023_164 - Stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement entre la Ville de Caluire et Cuire et la Métropole de Lyon - Renouvellement (format PDF / 772 Ko)
- 2023_165 - Caluire et Cuire, Ville Amie des Aînés _ Plan d'actions (format PDF / 2 Mo)
- 2023_166 - Dispositif d'aide financière à l'acquisition de vélos - Année 2024 (format PDF / 539 Ko)
- 2023_167 Avis de la Ville de Caluire et Cuire sur le projet d'aménagement de la Voie Lyonnaise n°6 (format PDF / 995 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations (format PDF / 78 Ko)
- 2023_100 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France _ Aide aux victimes du séisme du 8 septembre 2023 au Maroc (format PDF / 702 Ko)
- 2023_101 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française _ Aide aux victimes des inondations du 10 septembre 2023 en Libye (format PDF / 667 Ko)
- 2023_102 - Avis de la commune - Projet ajusté d'amplification de la ZFE (format PDF / 605 Ko)
- 2023_103 - Convention de superposition d'affectations au profit de la Métropole de Lyon et de la Ville de Caluire et Cuire, relative à la gestion exercée par Voies Navigables de France (V.N.F.) sur le domaine public fluvial (format PDF / 519 Ko)
- 2023_104 - Autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un composteur sur la place de Cuire le Bas (format PDF / 671 Ko)
- 2023_105 - Acquisition d'un local commercial sis 1 place Louis Braille par voie de préemption (format PDF / 521 Ko)
- 2023_106 - Acquisition d'un local commercial sis 1 place Louis Braille à la SCI Danyhome 2 (format PDF / 681 Ko)
- 2023_107 - Protocole d'accord transactionnel relatif à la participation au coût de remise en état d'un mur situé en bordure de la Montée Castellane et de la propriété Malgorn (format PDF / 547 Ko)
- 2023_108 - Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat _ 53 rue Coste _ Participation financière de la Ville (format PDF / 651 Ko)
- 2023_109 - Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat _ Rue Professeur Roux, rue Paul Painlevé et Allée Turba et Choux _ Participation financière de la Ville (format PDF / 707 Ko)
- 2023_110 - Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la Société coopérative organisme régional solidaire (Orsol) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) pour le financement d'une opération d'acquisition de 9 logements dans le cadre d’un bail réel solidaire (BRS) avec la Société Anonyme (SA) d’habitations à loyers modérés (HLM) Rhône Saône Habitat sis 93, avenue du Général de Gaulle à Caluire et Cuire (format PDF / 967 Ko)
- 2023_111 - Convention de partenariat avec la Société Protectrice des Animaux, SPA, en vue de la stérilisation des chats errants dans les lieux publics de la ville (format PDF / 542 Ko)
- 2023_112 - Convention de partenariat avec l'association de protection animale "Sans croquettes fixes" pour la mise en œuvre sur le terrain de la stérilisation des chats errants dans les lieux publics de la ville (format PDF / 755 Ko)
- 2023_113 - Kiosques commerciaux place Jules Ferry - Mise à disposition aux exploitants - Convention Type (format PDF / 629 Ko)
- 2023_114 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Union Commerciale de Caluire Bourg : participation de la Ville à l'organisation de la braderie (format PDF / 607 Ko)
- 2023_115 - Convention de prêt, de reproduction d'archives et de retrait provisoire d'un élément mobilier déposé entre la Ville de Caluire et Cuire et le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (format PDF / 535 Ko)
- 2023_116 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Boulistes "La Cagna" (format PDF / 654 Ko)
- 2023_117 - Convention partenariale pour le Guichet Numérique Métropolitain (Toodego) _ Avenant n°1 de prolongation (format PDF / 621 Ko)
- 2023_118 - Budget 2023 - Décision modificative n°1 (format PDF / 498 Ko)
- 2023_119 - Projets d'actions pédagogiques des écoles publiques pour l'année scolaire 2023/2024 (format PDF / 731 Ko)
- 2023_120 - Réservation de logements locatifs sociaux _ Mise en œuvre de la gestion en flux (format PDF / 573 Ko)
- 2023_121 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association "UAACRVGCC - La Maison du Combattant" (format PDF / 686 Ko)
- 2023_122 - Mission Locale Plateau Nord Val de Saône _ Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens _ Renouvellement (format PDF / 515 Ko)
- 2023_123 - Mission Locale du Plateau Nord Val de Saône Antenne de Caluire et Cuire _ Convention de mise à disposition de locaux _ Renouvellement (format PDF / 517 Ko)
- 2023_124 - Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 502 Ko)
- 2023_125 - Voeu du Conseil Municipal – Soutien à la proposition de loi visant à transformer la Métropole de Lyon, collectivité à statut particulier au sens de l’article 72 de la Constitution, en Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre à statut particulier (format PDF / 554 Ko)
- 2023_126 - Voeu du Conseil Municipal – Préservation de la Voie verte (format PDF / 584 Ko)
- 2023_127 - Voeu du Conseil Municipal – Soutien au peuple israélien (format PDF / 559 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations adoptées (format PDF / 79 Ko)
- 2023_069 - Dénomination d'un square à Cuire-Le-bas : Square Geneviève de Gaulle-Anthonioz (format PDF / 788 Ko)
- 2023_070 - Dénomination d'un square à Cuire-Le-Haut : Square SidonieGabrielle Colette (format PDF / 679 Ko)
- 2023_071 - Attribution de subventions complémentaires pour la végétalisation des copropriétés (format PDF / 640 Ko)
- 2023_072 - Acquisition d'un terrain en nature de bois à l'A.L.D.E.C. 2 rue de l'Oratoire (format PDF / 516 Ko)
- 2023_073 - Ferme urbaine _ Acquisition et cession de terrains Ville de Caluire et Cuire / Métropole de Lyon (format PDF / 737 Ko)
- 2023_074 - Opération de logement social par Vilogia 40-40bis avenue Marc Sangnier _ Participation financière de la commune (format PDF / 706 Ko)
- 2023_075 - Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la SA d'HLM ALLIADE HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 81 logements situés 27 quai Georges Clémenceau à Caluire et Cuire (format PDF / 558 Ko)
- 2023_076 - Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la SA d'HLM IMMOBILIERE RHONE-ALPES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération d’acquisition en VEFA de 9 logements sociaux collectifs situés 36 avenue Général de Gaulle à Caluire et Cuire (format PDF / 591 Ko)
- 2023_077 - Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la SA d'HLM CDC Habitat Social auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération d'acquisitionamélioration de 29 logements situés 23-29 rue de l’Oratoire à Caluire et Cuire (format PDF / 584 Ko)
- 2023_078 - Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la SA d'HLM CDC Habitat Social auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération d’acquisitionamélioration de 44 logements situés 25-27 rue de l’Oratoire à Caluire et Cuire (format PDF / 571 Ko)
- 2023_079 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les exploitants de terrasses rue Jean Moulin (format PDF / 596 Ko)
- 2023_080 - Rétrocession d'un fonds de commerce situé au 89 rue Pasteur (format PDF / 748 Ko)
- 2023_081 - Avenant à la convention quadripartite d’objectifs et de moyens avec l’Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire - 2021/2023 (format PDF / 721 Ko)
- 2023_082 - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de matériel entre la Ville et l’Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire - Années 2021-2023 (format PDF / 703 Ko)
- 2023_083 - Convention entre la Ville et l’Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire – Prestation de restauration Accueils de Loisirs - Années 2023/2027 (format PDF / 725 Ko)
- 2023_084 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Lyon Caluire Handball (format PDF / 655 Ko)
- 2023_085 - Convention de mise à disposition du futur Skatepark à l'Association Roule Qui Peut (format PDF / 705 Ko)
- 2023_086 - Don d’agrès au Collège André Lassagne (format PDF / 559 Ko)
- 2023_087 - Octroi d'une subvention complémentaire à la Compagnie Ruée des Arts - Défilé Biennale de la Danse (format PDF / 706 Ko)
- 2023_088 - Autorisation de mise en vente de véhicules (format PDF / 480 Ko)
- 2023_089 - Commission locale d’évaluation des transferts de charges de la Métropole de Lyon – Avis sur le rapport adopté le 13 mars 2023 portant sur l’évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » et « terrains familiaux locatifs » (format PDF / 513 Ko)
- 2023_090 - Exercice 2023 - Admissions en non valeur et créances éteintes (format PDF / 506 Ko)
- 2023_091 - Octroi d'une subvention exceptionnelle au collège Charles Sénard dans le cadre de la Biennale de la Danse (format PDF / 684 Ko)
- 2023_092 - Octroi d'une subvention exceptionnelle au Lycée André Cuzin - Participation à la Biennale d'architecture de Venise 2023 (format PDF / 569 Ko)
- 2023_093 - Mise en place du dispositif Passeport du Civisme sur la commune de Caluire et Cuire (format PDF / 732 Ko)
- 2023_094 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et l’Inspection d’Académie pour l’organisation de l’action des intervenants extérieurs lors des séances d'éducation physique et sportive (EPS) dans les écoles maternelles et élémentaires publiques - Renouvellement (format PDF / 669 Ko)
- 2023_095 - Renouvellement de la convention quinti-partite pour l'APER - Attestation de premier apprentissage de la route (format PDF / 505 Ko)
- 2023_096 - Renouvellement de la convention entre la Ville, l'USEP Caluire et l'USEP 69 (format PDF / 675 Ko)
- 2023_097 - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant (format PDF / 523 Ko)
- 2023_098 - Mise en œuvre des chantiers éducatifs au titre de l'année 2023 (format PDF / 713 Ko)
- 2023_099 - Modification du tableau des effectifs permanents et des effectifs non permanents (format PDF / 562 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2023_058- Délibération d'engagement de la Ville de Caluire et Cuire dans la démarche Territoire Engagé Climat-Air-Énergie actant la politique climat-air-énergie de la collectivité (format PDF / 637 Ko)
- 2023_059- Convention d'exploitation des ruches par l’association des "Apiculteurs amateurs de Caluire et Cuire" et Convention de mise à disposition d'un terrain communal (format PDF / 505 Ko)
- 2023_060- Adoption du nouveau barème national d'évaluation de la valeur des arbres : “Barème de l'arbre” (format PDF / 1 Mo)
- 2023_061- Convention cadre d’occupation temporaire du domaine public de la Métropole de Lyon : le permis de végétaliser (format PDF / 564 Ko)
- 2023_062- Convention de partenariat NF Habitat HQE entre la Ville de Caluire et Cuire et Cerqual Qualitel Certification (format PDF / 607 Ko)
- 2023_063- Affirmation d'une politique d'achat durable - Adoption de la charte de l'achat public durable (format PDF / 544 Ko)
- 2023_064- Adhésion de la Ville de Caluire et Cuire à l'appel à manifestation d'intérêt sur le développement de centrales photovoltaïques en tiers-investissement porté par le SIGERLy (format PDF / 620 Ko)
- 2023_065- Dispositif d'aide financière à l'acquisition de vélos (format PDF / 575 Ko)
- 2023_066- Délibération de principe _ Création de la maison municipale de l'écologie positive (format PDF / 502 Ko)
- 2023_067- Voeu du Conseil Municipal – Soutien aux propositions du Réseau des Missions Locales relatives à « France Travail » (format PDF / 516 Ko)
- 2023_068 (format PDF / 772 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations adoptées (format PDF / 66 Ko)
- 2023_055 - Avis du Conseil Municipal sur la concertation relative à la Voie Lyonnaise n°7 (format PDF / 662 Ko)
- 2023-56 - Voeu du Conseil Municipal _ Déploiement de stations Vélo’v à Caluire et Cuir (format PDF / 517 Ko)
- 2023-57 - Voeu du Conseil municipal - Création d'un aménagement de la Voie Lyonnaise n°7 (format PDF / 546 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations adoptées (format PDF / 75 Ko)
- 2023_028 - Octroi de subventions de fonctionnement à l'Association pour l’édification d’un Mémorial de la Shoah à Lyon et à l'Association des rescapés de Montluc (format PDF / 541 Ko)
- 2023_029 - Plan de sensibilisation à la transition écologique (format PDF / 2 Mo)
- 2023_030 - Attribution de subventions pour l'acquisition de pièges à moustiques - Dispositif annuel 2023 (format PDF / 528 Ko)
- 2023_031 - Concession de service relative à la mise à disposition, la pose et l'entretien de mobilier urbain pour l'affichage publicitaire et non publicitaire _ Choix du concessionnaire _ Approbation du contrat de concession _ Autorisation de signer le contrat (format PDF / 575 Ko)
- 2023_032 - Cahier des charges de rétrocession du droit au bail situé au n°89 rue Pasteur (format PDF / 680 Ko)
- 2023_033 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Auvergne Rhône Alpes - Lyon Rhône (format PDF / 530 Ko)
- 2023_034 - Don de véhicule à l'Association des secouristes de la Croix Blanche (format PDF / 584 Ko)
- 2023_035 - Soutien aux athlètes locaux de haut niveau (format PDF / 532 Ko)
- 2023_036 - Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’équipement culturel « Le Radiant » Choix du délégataire _ Approbation du contrat de délégation de service public _ Autorisation de signer le contrat _ Approbation des tarifs (format PDF / 593 Ko)
- 2023_037 - Service d'autopartage de voiture en libre service sans station d'attache _ Renouvellement du dispositif (format PDF / 506 Ko)
- 2023_038 - Service partagé de trottinettes électriques en free-floating _ Renouvellement du dispositif (format PDF / 515 Ko)
- 2023_039 - Convention de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et le Centre d'Accueil de Jour Les Villanelles (format PDF / 511 Ko)
- 2023_040 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Caluire et Cuire et le CCAS pour la passation et l'exécution d'un marché public d'assurance (format PDF / 507 Ko)
- 2023_041 - Année 2022 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 567 Ko)
- 023_042 - Année 2022 – Bilan sur la formation des élus (format PDF / 669 Ko)
- 2023_043 - Exercice 2022 – Approbation de la gestion du comptable (format PDF / 563 Ko)
- 2023_044 - Compte administratif – Exercice 2022 (format PDF / 466 Ko)
- 2023_045 - Exercice 2022 - Affectation du résultat (format PDF / 588 Ko)
- 2023_046 - Autorisations de programme 2017-2026 _ Révision _ Création (format PDF / 645 Ko)
- 2023_047 - Augmentation des tarifs des services publics communaux n’ayant pas un caractère fiscal (format PDF / 688 Ko)
- 2023_048 - Budget Primitif – Exercice 2023 (format PDF / 599 Ko)
- 2023_049 - Exercice 2023 - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales (format PDF / 621 Ko)
- 2023_050 - Formation des élus - Exercice 2023 (format PDF / 474 Ko)
- 2023_051 - Attribution de subventions aux associations – Exercice 2023 (format PDF / 617 Ko)
- 2023_052 - Principe de versement d'acomptes de subvention avant le vote du budget primitif - Actualisation (format PDF / 512 Ko)
- 2023_053 - Attribution d’une subvention de fonctionnement au Comité SocioCulturel de la Ville de Caluire et Cuire au titre du reversement SODEXO correspondant aux chèques restaurant perdus ou périmés du millésime 2021 (format PDF / 629 Ko)
- 2023_054 - Modification du régime indemnitaire de la Ville de Caluire et Cuire (format PDF / 2 Mo)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations adoptés (format PDF / 77 Ko)
- 2023_014-Dénomination d'un giratoire au Vernay : Rond Point des Justes parmi les Nations (format PDF / 577 Ko)
- 2023_015-Dénomination d'un square au Vernay : Square jardin Gilberte et Jean Nallit (format PDF / 737 Ko)
- 2023_016-Versement de 10 000 euros au Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (Faceco) pour l'action de soutien aux populations victimes du séisme du 6 février 2023 en Turquie et Syrie (format PDF / 730 Ko)
- 2023_017-Contrat d'objectifs et de moyens avec l'Association Harmonie de Caluire - Renouvellement (format PDF / 664 Ko)
- 2023_018-Convention de mise à disposition de locaux et de matériel à l'Association Harmonie de Caluire - Renouvellement (format PDF / 708 Ko)
- 2023_019-Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et la Ville de Lyon/Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) - Dépôt du mobilier du salon d'attente de la Maison du Docteur Dugoujon (format PDF / 696 Ko)
- 2023_020-Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole Berthie Albrecht - Participation Camp Olympique (format PDF / 606 Ko)
- 2023_021-Pérennisation de la vidéo-verbalisation (format PDF / 512 Ko)
- 2023_022-Renouvellement de la convention entre la Ville de Caluire et Cuire et le Pôle LYADE de la Fondation Action Recherche Handicap et Santé Mentale - Cofinancement du Point Ecoute Adultes (format PDF / 556 Ko)
- 2023_023-Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et la Métropole de Lyon - Participation financière à l'équipe projet Politique de la Ville - Année 2022 (format PDF / 714 Ko)
- 2023_024-Débat d'orientations budgétaires 2023 (format PDF / 2 Mo)
- 2023_025-Rapport d'étude comparée sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au sein de la Commune de Caluire et Cuire et rapport sur les actions fixées par la collectivité (format PDF / 5 Mo)
- 2023_026-Modification des modalités de rémunération des agents non permanents recrutés pour un acte déterminé (format PDF / 623 Ko)
- 2023_027-Voeu pour relancer le processus du budget participatif (format PDF / 540 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations - CM du 23 janvier 2023 (format PDF / 75 Ko)
- 2023_001- Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil de la vie sociale de la Résidence autonomie Val Foron (format PDF / 723 Ko)
- 2023_002- Réhabilitation de l'ancien collège Lassagne : approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la société publique locale d'efficacité énergétique - SPL OSER (format PDF / 901 Ko)
- 2023_003- Réhabilitation de l'ancien collège Lassagne : Désignation du jury, approbation de la prime allouée aux candidats (format PDF / 606 Ko)
- 2023_004- Adoption du Règlement Intérieur du jury intervenant dans le cadre du marché global de performance (format PDF / 657 Ko)
- 2023_005- Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C) - Reconduction (format PDF / 516 Ko)
- 2023_006- Garantie financière partielle d’emprunts à contracter par la Société Anonyme d’habitations à loyers modérés ALLIADE HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 10 logements sis 8,10,12 route de Strasbourg à Caluire et Cuire (format PDF / 573 Ko)
- 2023_007- Opération de logement social par GRANDLYON HABITAT - 105 Grande rue Saint Clair - Participation financière de la Commune (format PDF / 662 Ko)
- 2023_008- Adhésion de la Ville de Caluire et Cuire à l'association Pépinière CAP NORD et désignation d'un représentant (format PDF / 596 Ko)
- 2023_009- Adoption d'un Règlement budgétaire et financier (format PDF / 688 Ko)
- 2023_010- Assujettissement à la TVA sur option - Activité de gestion de locaux commerciaux (format PDF / 500 Ko)
- 2023_011- Convention unique Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs (SAID) et outillage de la gestion de la demande et des attributions de logement social avec la Métropole de Lyon (format PDF / 744 Ko)
- 2023_012- Avenant à la convention entre la Ville de Caluire et Cuire et le Pôle LYADE de la Fondation Action Recherche Handicap et Santé Mentale - Cofinancement du Point Ecoute Parents Enfants (format PDF / 530 Ko)
- 2023_013- Modification du tableau des effectifs permanents (format PDF / 679 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations - CM du 12 décembre 2022 (format PDF / 77 Ko)
- 2022_107- Désignation d'un membre de la commission "Ville durable et attractive" (format PDF / 683 Ko)
- 2022_108- Création de la ferme urbaine : Autorisation du lancement du concours de maîtrise d’oeuvre, désignation du jury de concours, approbation de la prime allouée aux candidats (format PDF / 852 Ko)
- 2022_109- Adoption du Règlement Intérieur du Jury de concours (format PDF / 489 Ko)
- 2022_110- Adhésion de la Ville de Caluire et Cuire au Cerema et désignation d'un représentant (format PDF / 540 Ko)
- 2022_111- Autorisation d'occupation temporaire d'un terrain public pour l'aménagement d'un jardin partagé et l'installation d'un composteur partagé au square Lassagne (format PDF / 588 Ko)
- 2022_112- Autorisation d'occupation temporaire d'un terrain public pour l'aménagement d'un jardin partagé au Parc des Berges (format PDF / 521 Ko)
- 2022_113- Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la SCA foncière d'Habitat et Humanisme auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération d'acquisition par transfert de patrimoine d'un logement sis 17, rue Jamen Grand à Caluire et Cuire (format PDF / 529 Ko)
- 2022_114- Casemate de Caluire et Cuire - Convention de mise à disposition entre la Ville et l'Organisation pour la Connaissance et la Restauration d'Au dessous Terre - Lyon (O.C.R.A. Lyon) (format PDF / 534 Ko)
- 2022_115- Acquisition d'un terrain Impasse des Acacias (format PDF / 639 Ko)
- 2022_116- Opération Montessuy-Pasteur – Ilot Est - Cession de la propriété communale 9 rue Paul Painlevé à la Métropole de Lyon (format PDF / 505 Ko)
- 2022_117- Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques (format PDF / 554 Ko)
- 2022_118- Ouverture dominicale des commerces - Année 2023 - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 742 Ko)
- 2022_119- Octroi d'une subvention exceptionnelle pour les animations du 10 décembre et de Noël à l’Union des commerçants de Caluire Bourg (UCCB) (format PDF / 625 Ko)
- 2022_120- Contrat de production entre la Ville de Caluire et Cuire, la Compagnie Ruée des Arts et l'Association La Biennale de Lyon pour la mise en oeuvre du Défilé de la Biennale de la Danse 2023 (format PDF / 695 Ko)
- 2022_121- Exercice 2023 - Autorisation de mandatement en investissement sans inscription préalable de crédits (format PDF / 506 Ko)
- 2022_122- Revalorisation des tarifs relatifs à la vente d'encarts publicitaires au sein du magazine d'informations municipales "RYTHMES" (format PDF / 500 Ko)
- 2022_123- Tarifs Funéraires (format PDF / 608 Ko)
- 2022_124- Recensement de la population 2023 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 565 Ko)
- 2022_125- Contrat de prestation de services entre la Ville de Caluire et Cuire et la Société Too Good To Go France - Expérimentation sur la cuisine centrale de la mise à disposition de repas non consommés (format PDF / 537 Ko)
- 2022_126- Modification de la sectorisation scolaire (format PDF / 492 Ko)
- 2022_127- Subventions exceptionnelles aux associations intervenant sur les temps périscolaires - Année scolaire 2022/2023 (format PDF / 496 Ko)
- 2022_128- Convention entre la Ville et Caluire et Cuire et le Centre hospitalier Le Vinatier - Cofinancement du Conseil Local de Santé Mentale (format PDF / 528 Ko)
- 2022_129- Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Mission locale Plateau Nord Val de Saône (format PDF / 513 Ko)
- 2022_130- Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Fondation des Amis Jeudi-Dimanche (AJD) (format PDF / 504 Ko)
- 2022_131- Convention de mise à disposition de locaux au CDG69 dans le cadre de la médecine de prévention (format PDF / 1 Mo)
- 2022_132- Renouvellement de la convention avec le CDG69 sur le socle commun de compétences (format PDF / 492 Ko)
- 2022_133- Modalités d'attribution des avantages en nature (format PDF / 591 Ko)
- 2022_134- Voeu du Conseil Municipal - Mise en place d'un ouclier tarifaire pour les collectivités locales (format PDF / 509 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations - CM du 17 octobre 2022 (format PDF / 77 Ko)
- 2022_079 - Désignation d'un membre de la commission "Ressources et citoyenneté" (format PDF / 671 Ko)
- 2022_080 - Projet de territoire - Plateau Nord, 2021/2026 - Avis du Conseil Municipal (format PDF / 601 Ko)
- 2022_081 - Programme CEE ACTÉE SEQUOIA 3 : mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la FNCCR et l'ensemble des collectivités membres de la SPL OSER (format PDF / 528 Ko)
- 2022_082 - Ferme urbaine : bail emphytéotique entre la Commune de Caluire et Cuire et la S.A.S. CEETRUS (format PDF / 516 Ko)
- 2022_083 - Adhésion de la Commune à l'Association Syndicale Autorisée d'irrigation de Caluire Rillieux (format PDF / 518 Ko)
- 2022_084 - Adhésion à l'association ASTREDHOR - Auvergne Rhône Alpes (format PDF / 759 Ko)
- 2022_085 - Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques (format PDF / 589 Ko)
- 2022_086 - Adhésion à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e) (format PDF / 815 Ko)
- 2022_087 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union Commerciale de Caluire Bourg : participation de la Ville à l'organisation de la braderie (format PDF / 623 Ko)
- 2022_088 - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de matériel avec l’Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 745 Ko)
- 2022_089 - Budget 2022 - Décision modificative n°1 (format PDF / 498 Ko)
- 2022_090 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 (format PDF / 551 Ko)
- 2022_091 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 : fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations et fongibilité des crédits (format PDF / 737 Ko)
- 2022_092 - Exercice 2022 - Admissions en non valeur et créances éteintes (format PDF / 541 Ko)
- 2022_093 - Exercice 2022 - Constitution et reprise de provisions comptables pour créances douteuses (format PDF / 556 Ko)
- 2022_094 - Projets d'actions pédagogiques des écoles publiques - année scolaire 2022/2023 (format PDF / 690 Ko)
- 2022_095 - Conventions relatives à la mise en place d'un Projet Éducatif De Territoire et d'un Plan mercredi (format PDF / 792 Ko)
- 2022_096 - Convention Ville / Association Coup de Pouce Caluire : portage à domicile de documents de la Médiathèque Bernard Pivot (format PDF / 713 Ko)
- 2022_097 - Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec l'Association La Petite Maison (format PDF / 516 Ko)
- 2022_098 - Convention de mise à disposition précaire de locaux avec l'association La Petite Maison (format PDF / 596 Ko)
- 2022_099 - Plan d'actions pluriannuel 2022-2024 pour l'égalité professionnelle femmes/hommes (format PDF / 538 Ko)
- 2022_100 - Evolution du régime indemnitaire de la Ville de Caluire et Cuire (format PDF / 784 Ko)
- 2022_101 - Compte personnel de formation : modalités de prise en charge (format PDF / 680 Ko)
- 2022_102 - Adhésion de la Commune de Caluire et Cuire à la mission de médecine préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon, CDG69 (format PDF / 714 Ko)
- 2022_103 - Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 697 Ko)
- 2022_104 - Bilan des actions mises en œuvre suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes (format PDF / 624 Ko)
- 2022_105 - Avis de la Commune - Deuxième étape d'amplification de la Zone à Faibles Émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon (format PDF / 608 Ko)
- 2022_106 - Vœu du Conseil Municipal - "Caluire Mobilité: Dessiner la ville apaisée de demain" (format PDF / 633 Ko)
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Liste des délibérations_CM_4juillet2022 (format PDF / 77 Ko)
- 2022_051- Valorisation du Fort de Montessuy - Autorisation du lancement de l'appel à projets - Approbation de la prime allouée aux candidats non retenus (format PDF / 590 Ko)
- 2022_052- Création d'une commission ad'hoc "Commission d'appel à projets" et adoption de son règlement intérieur (format PDF / 911 Ko)
- 2022_053- Fort de Montessuy - Appel à projet - Déclassement par anticipation du domaine public communal (format PDF / 537 Ko)
- 2022_054- La Ferme urbaine : plan d'actions (format PDF / 516 Ko)
- 2022_055- Ferme urbaine - Protocole de résiliation des baux ruraux Commune de Caluire et Cuire / Métropole de Lyon / S.C.E.A Caluire Légumes (format PDF / 1007 Ko)
- 2022_056- Ferme Urbaine - Mise à disposition de terrains par la Métropole de Lyon (format PDF / 649 Ko)
- 2022_057- Acquisition d'un terrain appartenant à la S.A.S. IDEOM - 22 rue Lucien Maitre (format PDF / 484 Ko)
- 2022_058- Autorisation du lancement de la concession de service pour la mise à disposition, la pose et l'entretien de mobilier urbain pour l'affichage publicitaire et non publicitaire (format PDF / 615 Ko)
- 2022_059- Opération de logement social par 3F IMMOBILIERE RHONE-ALPES - 44 bis avenue Marc Sangnier - Modification du montant de la participation de la financière de la Commune - Demande de réservation de logements en faveur de la Commune (format PDF / 748 Ko)
- 2022_060- Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts etconsignations pour le financement d'une opération d'acquisition en VEFA de 21 logements sociaux collectifs situés au 103-105, route de Strasbourg à Caluire et Cuire (format PDF / 3 Mo)
- 2022_061- Changement de dénomination d'une voie : Chemin des Coquelicots (format PDF / 1 Mo)
- 2022_062- Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques (format PDF / 727 Ko)
- 2022_063- Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé au n°80 rue Jean Moulin (format PDF / 1 Mo)
- 2022_064- Avenants aux conventions d’objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour les Relais Petite Enfance 2022-2023 (format PDF / 1000 Ko)
- 2022_065- Avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de matériel avec l’Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire - Accueil de Loisirs des Berges du Rhône (format PDF / 1 Mo)
- 2022_066- Mise en œuvre du Parcours Républicain (format PDF / 682 Ko)
- 2022_067- Mise en œuvre des chantiers éducatifs au titre de l'année 2022 (format PDF / 1 Mo)
- 2022_068- Convention entre la Ville de Caluire et Cuire, le lycée Cuzin et la Région Auvergne Rhône Alpes – Mise à disposition des équipements sportifs - Année scolaire 2022/2023 (format PDF / 1 Mo)
- 2022_069- Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Lyon-Caluire Handball (format PDF / 499 Ko)
- 2022_070- Gestion et exploitation de la salle de spectacles «Le Radiant» : approbation du principe de délégation de service public et des caractéristiques des prestations que devra assurer le délégataire (format PDF / 1 Mo)
- 2022_071- Octroi d'une subvention à l'Association Musicale de Caluire et Cuire AMC2 - Festival "Caluire et Cuivres" (format PDF / 690 Ko)
- 2022_072- Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Orgues de l'Immaculée Conception de Caluire (AOICC) (format PDF / 628 Ko)
- 2022_073- Revente de monuments funéraires (format PDF / 598 Ko)
- 2022_074- Octroi d'une subvention au Collège André Lassagne - Projet "Devoir de mémoire" (format PDF / 624 Ko)
- 2022_075- Octroi d'une subvention à l'Association Prévention Routière (format PDF / 587 Ko)
- 2022_076- Création des instances communes des représentants du personnel entre la Ville de Caluire et Cuire et le CCAS (format PDF / 582 Ko)
- 2022_077- La politique RH en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes et des publics fragilisés (format PDF / 642 Ko)
- 2022_078- Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 623 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- D2022_019_Attribution d'une subvention à l'association Croix Rouge française dans le cadre du conflit en Ukraine (format PDF / 594 Ko)
- D2022_020_ Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d'école primaire du Groupe scolaire André Marie Ampère et des conseils d'écoles élémentaire et maternelle du groupe scolaire Pierre et Marie Curie (format PDF / 576 Ko)
- D2022_021_Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du conseil de la vie sociale de l'établissement pour personnes âgées La Rochette (format PDF / 575 Ko)
- D2022_022_Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration de l'Association Musicale de Caluire et Cuire (AMC2) (format PDF / 809 Ko)
- D2022_023_Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration du Comité de Jumelage de Caluire et Cuire (format PDF / 831 Ko)
- D2022_024_Troisième Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération lyonnaise _ Avis du Conseil Municipa (format PDF / 633 Ko)
- D2022_025_Convention de partenariat de compensation carbone _ FORESTOR (format PDF / 583 Ko)
- D2022_026_Autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un composteur au sein du square public situé en face de la piscine municipale Isabelle Jouffroy (format PDF / 606 Ko)
- D2022_027_Mise en place d'un accompagnement du CAUE pour des séances d'architecte-conseil (format PDF / 861 Ko)
- D2022_028_Transformation en Société Coopérative d'Intérêt Collectif de la Foncière Solidaire du Grand Lyon, prise de participation au capital et désignation du représentant permanent de la commune de CALUIRE ET CUIRE auprès de la S.C.I.C. (format PDF / 811 Ko)
- D2022_029_Opération de logement social par 3F IMMOBILIERE RHONE-ALPES _ 36 avenue du Général De Gaulle _ Participation financière de la commune (format PDF / 775 Ko)
- D2022_030_Convention de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives - Essaimage de l’approche Parler Bambin au sein des crèches municipales (format PDF / 687 Ko)
- D2022_031_Renouvellement de la convention entre la Ville et l'Association Sportive Pétanque Caluire - Mise à disposition de locaux, terrains, équipement et matériel (format PDF / 740 Ko)
- D2022_032_Soutien aux athlètes locaux de haut niveau (format PDF / 549 Ko)
- D2022_033_Projet de modernisation de la Médiathèque Bernard Pivot - Approbation des plans de financement (format PDF / 769 Ko)
- D2022_034_Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Association Musicale de Caluire et Cuire (AMC2) - Renouvellemen (format PDF / 801 Ko)
- D2022_035_Convention de mise à disposition de locaux et de matériel à l'Association Musicale de Caluire et Cuire (AMC2) - Renouvellement (format PDF / 569 Ko)
- D2022_036_Extension du stationnement réglementé (format PDF / 644 Ko)
- D2022_037_Convention entre la Ville et l'Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire - Prestation de restauration Accueils de Loisirs (format PDF / 841 Ko)
- D2022_038_Année 2021 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 631 Ko)
- D2022_039_ Année 2021 – Bilan sur la formation des élus (format PDF / 615 Ko)
- D2022_040_ Exercice 2021 – Approbation de la gestion du comptable (format PDF / 672 Ko)
- D2022_041_ Compte administratif – Exercice 2021 (format PDF / 522 Ko)
- D2022_042_ Exercice 2021 - Affectation du résultat (format PDF / 697 Ko)
- D2022_043_ Autorisations de programme 2017 – 2026 - Révision (format PDF / 616 Ko)
- D2022_044_Budget Primitif – Exercice 2022 (format PDF / 629 Ko)
- D2022_045_Exercice 2022 - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales (format PDF / 674 Ko)
- D2022_046_Attribution de subventions aux associations – Exercice 2022 (format PDF / 687 Ko)
- D2022_047_Formation des élus - Exercice 2022 (format PDF / 536 Ko)
- D2022_048_ Attribution d’une subvention au Comité Socio-Culturel de la Ville de Caluire et Cuire au titre du reversement SODEXO correspondant aux chèques restaurant perdus ou périmés du millésime 2020 (format PDF / 712 Ko)
- D2022_049_ Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 719 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2022-04_avis_de_la_commune_-_arret_du_projet_de_reglement_local_de_publicite_rlp_de_la_metropole_de_lyon.pdf (format PDF / 710 Ko)
- 2022-05_acquisition_dun_immeuble_-_62_rue_jean_moulin_-_a_la_societe_civile_immobiliere_evonis.pdf (format PDF / 761 Ko)
- 2022-06_convention_de_cooperation_pour_la_mise_en_oeuvre_et_le_suivi_dune_demarche_dachat_socialement_responsable_maison_metropolitaine_dinsertion_pour_lemploi.pdf (format PDF / 683 Ko)
- 2022-07- Convention entre les villes de Saint-Genis-les-Ollières et de Caluire et Cuire - Prise en charge des frais de scolarisation en classe ULIS hors commune d'un enfant Caluirard - Année scolaire 2021/2022 (format PDF / 714 Ko)
- 2022-08_-_attribution_dune_subvention_exceptionnelle_a_la_cooperative_scolaire_de_lecole_victor_basch_-_projet_danse.pdf (format PDF / 698 Ko)
- 2022-09_-_engagement_de_la_ville_dans_la_demarche_de_labellisation_ville_amie_des_aines.pdf (format PDF / 544 Ko)
- 2022-010_-_financement_du_poste_de_chef_de_projet_politique_de_la_ville_-_annee_2021-_convention_avec_la_metropole_de_lyon.pdf (format PDF / 688 Ko)
- 2022-011 - Conventions de partenariat entre la Ville et la Métropole de Lyon pour la diffusion de données ouvertes ou en accès privé sur la plateforme data.grandlyon.com (format PDF / 577 Ko)
- 2022-012_-_assujettissement_a_la_tva_-_activites_de_gestion_de_locaux_commerciaux.pdf (format PDF / 560 Ko)
- 2022-013_-_creation_dun_comite_social_territorial_commun_entre_la_ville_de_caluire_et_cuire_et_le_ccas_de_caluire_et_cuire.pdf (format PDF / 531 Ko)
- 2022-014_-_modification_des_modalites_de_remuneration_des_agents_non_permanents_recrutes_pour_un_acte_determine.pdf (format PDF / 715 Ko)
- 2022_015_-_rapport_sur_la_situation_en_matiere_degalite_entre_les_femmes_et_les_hommes_au_sein_de_la_commune_de_caluire_et_cuire.pdf (format PDF / 653 Ko)
- 2022-016_debat_dorientations_budgetaires_2022.pdf (format PDF / 617 Ko)
- 2022-017_-_voeu_du_conseil_municipal_-_adhesion_de_la_ville_de_caluire_et_cuire_a_lassociation_la_gonette-mlc.pdf (format PDF / 552 Ko)
- 2022-018_-_voeu_du_conseil_municipal_-_soutien_au_peuple_ukrainien.pdf (format PDF / 591 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2022-01-Avis de la Commune - Projet d'amplification de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit'Air 5 et Non classés (format PDF / 698 Ko)
- 2022-02-Voeu du Conseil municipal - Protection des arbres remarquables de Caluire et Cuire (format PDF / 786 Ko)
- 2022-03-Voeu du Conseil municipal : Mémorial de Montluc (format PDF / 787 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2021-102-Désignation d'un membre de la commission "Ville Durable et Attractive" et d'un membre de la commission "Famille et Solidarité" (format PDF / 564 Ko)
- 2021-103-Plan de soutien aux associations - Attribution de subventions exceptionnelles (format PDF / 722 Ko)
- 2021-104-Engagement dans la démarche Territoire Engagé Transition Écologique _ Label Climat - Air - Énergie (format PDF / 592 Ko)
- 2021-105- Participation de la Ville de Caluire et Cuire au capital de la Société Publique Locale (SPL) de l’opérateur de services énergétiques régional (OSER) pour la rénovation des bâtiments publics (format PDF / 744 Ko)
- 2021-106-Autorisation donnée au Maire pour le raccordement des bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain (format PDF / 749 Ko)
- 2021-107-Autorisation d'occupation temporaire d'un terrain public pour l'aménagement d'un jardin partagé à Montessuy (format PDF / 603 Ko)
- 2021-108-Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques (format PDF / 676 Ko)
- 2021-109-Acquisition d'une propriété - 30 rue André Dufrène (format PDF / 583 Ko)
- 2021-110-Garantie financière partielle d’emprunts à contracter par la SA d'HLM Vilogia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération en VEFA de 5 logements sociaux situés 29 chemin de fond rose à Caluire et Cuire - Modification (format PDF / 638 Ko)
- 2021-111-Cession en 1992 d'une propriété communale au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 53 rue Coste - Déclassement rétroactif du domaine public (format PDF / 599 Ko)
- 2021-112-Opération Montessuy / Pasteur / Îlot Est - Convention de maîtrise d'ouvrage unique- Modification (format PDF / 588 Ko)
- 2021-113-Mise en commun du "PACK ADS DEMAT" - Autorisations du droit des sols (format PDF / 631 Ko)
- 2021-114-Ouvertures dominicales des commerces - Année 2022 - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 588 Ko)
- 2021-115-Subvention exceptionnelle pour les animations du 11 décembre et de Noël à l’Union des commerçants de Caluire Bourg (UCCB) (format PDF / 792 Ko)
- 2021-116-Convention Territoriale Globale de Services aux familles entre la Ville de Caluire et Cuire et la CAF du Rhône - 2021/2025 (format PDF / 770 Ko)
- 2021-117-Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un distributeur automatique d'accessoires au sein de la piscine municipale Isabelle Jouffroy (format PDF / 760 Ko)
- 2021-118-Octroi d'une subvention exceptionnelle au Cinéma Le Méliès (format PDF / 727 Ko)
- 2021-119-Unicef / Réseau Ville Amie des Enfants - Adoption du plan d'action municipal 2020 / 2026 pour l'enfance et la jeunesse et convention de partenariat entre l'Unicef et la Ville de Caluire et Cuire (format PDF / 780 Ko)
- 2021-120-Convention entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Association Coup de Pouce - Mise en place de quatre clubs de lecture/écriture - Année scolaire 2021/2022 (format PDF / 610 Ko)
- 2021-121- Subventions aux établissements de formation en alternance accueillant des Caluirards (format PDF / 751 Ko)
- 2021-122-Convention Ville de Caluire et Cuire - Fondation Action Recherche Handicap et santé Mentale Pôle Lyade : Cofinancement du poste de psychologue pour le Point Écoute Adultes (format PDF / 596 Ko)
- 2021-123-Convention de coopération et de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Association des Cadets de la Gendarmerie Nationale du Rhône (format PDF / 613 Ko)
- 2021-124-Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône (format PDF / 621 Ko)
- 2021-125Maltraitance animale : mise en place d'un partenariat avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) de Lyon et du Sud-Est (format PDF / 577 Ko)
- 2021-126-Exercice 2022 – Autorisation de mandatement en investissements sans inscription préalable de crédits (format PDF / 597 Ko)
- 2021-127-Augmentation des tarifs des services publics communaux n’ayant pas un caractère fisca (format PDF / 791 Ko)
- 2021-128-Tarifs funéraires 2022 (format PDF / 749 Ko)
- 2021-129-Recensement de la population 2022 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 684 Ko)
- 2021-130-Temps de travail et cycles de travail de la Ville de Caluire et Cuire (format PDF / 1 Mo)
- 2021-131-Indemnités de nuit et de dimanche pour la brigade de nuit et de week-end de la police municipale (format PDF / 700 Ko)
- 2021-132-Mise en œuvre du Forfait mobilités durables au sein des services municipaux et de la participation de la commune aux frais d'abonnement des agents aux services publics de location de vélo (format PDF / 849 Ko)
- 2021-133-Convention unique avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (format PDF / 624 Ko)
- 2021-134-Avenant n°2 à la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon 69 (CDG69) concernant le socle commun de compétences (format PDF / 802 Ko)
- 2021-135-Voeu du Conseil Municipal-Prolongement de la ligne de métro B (format PDF / 565 Ko)
- 20201-136-Voeu du Conseil Municipal-Signature de la charte "Villes et terrioires sans perturbateurs endocriniens" du RES (format PDF / 572 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2021-65-Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville de Caluire et Cuire - exercice 2014 et suivants (format PDF / 585 Ko)
- 2021-66-Désignation d'un membre de la commission "Vivre la Ville" (format PDF / 777 Ko)
- 2021-67-Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du conseil d'école primaire du Groupe scolaire Jean Moulin (format PDF / 788 Ko)
- 2021-68-Dénomination d'une voie : chemin du Val Foron (format PDF / 656 Ko)
- 2021-69-Mise en place d’un référentiel de construction : Le Contrat de Performance Environnementale (format PDF / 841 Ko)
- 2021-70-Programme immobilier 51 bis à 55 rue Coste - Acquisition de locaux à Pitch Promotion - Modification des conditions d'acquisition (format PDF / 635 Ko)
- 2021-71-Acquisition des bâtiments de l'ex-collège Lassagne à la Métropole de Lyon - Complément à la délibération du 5 juillet 2021 (format PDF / 813 Ko)
- 2021-72-Adhésion au CAUE 2021 (format PDF / 801 Ko)
- 2021-73-Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques (format PDF / 698 Ko)
- 2021-74-Opération de logement social par GrandLyon Habitat - 52 bis rue Coste - Participation financière de la Commune (format PDF / 784 Ko)
- 2021-75-Opération de logement social par Vilogia - 8 rue de Margnolles - Participation financière de la Commune (format PDF / 826 Ko)
- 2021-76-Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Immobilière Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération d'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux situés 44 bis, avenue Marc Sangnier à Caluire et Cuire (format PDF / 635 Ko)
- 2021-77-Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Batigere Rhône-Alpes auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux collectifs situés 103 chemin de Vassieux à Caluire et Cuire (format PDF / 634 Ko)
- 2021-78-Garantie financière partielle d’emprunts à contracter par Immobilière Rhône-Alpes auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 10 logements sociaux collectifs situés 32, avenue Marc Sangnier à Caluire et Cuire (format PDF / 647 Ko)
- 2021-79-Acquisition d'une licence IV de débit de boisson (format PDF / 739 Ko)
- 2021-80-Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Commerciale de Caluire Bourg : participation de la Ville à l’organisation de la braderie (format PDF / 760 Ko)
- 2021-81-Mise en place d'un Point Conseil Budget itinérant UDAF sur le territoire de la commune (format PDF / 611 Ko)
- 2021-82-Caluire et Cuire Ville sportive : plan d'actions (format PDF / 628 Ko)
- 2021-83-Convention entre la Ville de Caluire et Cuire, le lycée Cuzin et la Région Auvergne Rhône Alpes - Mise à disposition de la piscine municipale Année Scolaire 2021/2022 (format PDF / 831 Ko)
- 2021-84-Avenant N° 1 au contrat de concession de service public relative à la gestion et à l’exploitation de l’équipement culturel « LE RADIANT » (format PDF / 761 Ko)
- 2021-85-Don par l’Association "L'Art pour la Cité" de la sculpture « Chorégraphie » de Jean-François Hamelin (format PDF / 794 Ko)
- 2021-86-Projets d'actions pédagogiques des écoles publiques - Année scolaire 2021/2022 (format PDF / 838 Ko)
- 2021-87-Subventions exceptionnelles aux associations intervenant sur les temps périscolaires - Année scolaire 2021/2022 (format PDF / 602 Ko)
- 2021-88-Projet d'expérimentation de la vidéo-verbalisation (format PDF / 778 Ko)
- 2021-89-Expérimentation du service d'autopartage de voiture en libre service sans station d'attache et création d'un tarif (format PDF / 877 Ko)
- 2021-90-Convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Caluire et Cuire - Subvention de fonctionnement pour le Centre de vaccination (format PDF / 643 Ko)
- 2021-91-Convention Ville de Caluire et Cuire / Métropole de Lyon : Projet "Agir pour ma santé dans mon quartier" - Années 2021-2023 (format PDF / 639 Ko)
- 2021-92-Convention Ville de Caluire et Cuire / Pôle Lyade de la Fondation Action Recherche Handicap et Santé Mentale : création d'un Point Ecoute Parents Enfants (format PDF / 713 Ko)
- 2021-93-Subvention à la Fondation AJD : chantiers éducatifs Saint-Clair (format PDF / 629 Ko)
- 2021-94-Exercice 2021 - Admissions en non valeur et créances éteintes (format PDF / 625 Ko)
- 2021-95-Exercice 2021 – Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses (format PDF / 611 Ko)
- 2021-96-Budget 2021 - Décision modificative n°1 (format PDF / 604 Ko)
- 2021-97-Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Révision (format PDF / 1 Mo)
- 2021-98-Indemnités servies aux agents pour le déroulement des consultations électorales (format PDF / 802 Ko)
- 2021-99-Adhésion de la Commune de Caluire et Cuire au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes proposé par le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (format PDF / 739 Ko)
- 2021-100-Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 1 Mo)
- 2021-101-Voeu du Conseil Municipal sur la Métropole de Lyon (format PDF / 796 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2021_042 - Plan de soutien aux associations - Participation de la Ville aux frais d'adhésion des Caluirards dans les associations de la commune (format PDF / 669 Ko)
- 2021_043 - Casemate de Caluire et Cuire - Convention de mise à disposition entre la Ville et l'Organisation pour la Connaissance et la Restauration d'Au-dessous terre – Lyon (O.C.R.A. Lyon) (format PDF / 672 Ko)
- 2021_044 - Acquisition des bâtiments de l'ex-collège Lassagne à la Métropole de Lyon (format PDF / 733 Ko)
- 2021_045 - Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques (format PDF / 665 Ko)
- 2021_046 - Garantie financière partielle d'emprunt à contracter par l'OGEC de l'Oratoire (format PDF / 605 Ko)
- 2021_047 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Catholique (format PDF / 758 Ko)
- 2021_048 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Jardins Partagés de Caluire et Cuire (format PDF / 651 Ko)
- 2021_049 - Convention cadre de servitude d’ancrage d’appareils d’éclairage public en façade de propriétés privées (format PDF / 796 Ko)
- 2021_050 - Convention de partenariat avec la CAF du Rhône - Aide aux Vacances Enfants Locale "AVEL" - Années 2021-2025 (format PDF / 777 Ko)
- 2021_051 - Convention entre les villes de Saint-Genis-Les-Ollières et de Caluire et Cuire – Prise en charge des frais de scolarisation en classe ULIS hors commune d'un enfant caluirard (format PDF / 552 Ko)
- 2021_052 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Coopérative Scolaire de l’Ecole Victor Basch - Réalisation d’une fresque murale (format PDF / 721 Ko)
- 2021_053 - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Exposition des 90 ans de l’Ecole Edouard Herriot (format PDF / 637 Ko)
- 2021_054 - Service partagé de trottinettes électriques : expérimentation (format PDF / 539 Ko)
- 2021_055 - Convention quadripartite d'objectifs et de moyens avec l'Association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire - 2021/2023 (format PDF / 550 Ko)
- 2021_056 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériel avec l'Association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire- Années 2021-2023 (format PDF / 640 Ko)
- 2021_057 - Mise en œuvre des chantiers éducatifs au titre de l'année 2021 (format PDF / 758 Ko)
- 2021_058 - Convention de mise à disposition du stand de tir municipal avec le CNFPT Auvergne Rhône-Alpes (format PDF / 549 Ko)
- 2021_059 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation (format PDF / 761 Ko)
- 2021_060 - Convention de mise à disposition de l'outil informatique partagé d’analyse des données fiscales entre la Métropole de Lyon et la commune (format PDF / 784 Ko)
- 2021_061 - Autorisation de mise en vente de véhicules (format PDF / 518 Ko)
- 2021_062 - Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 629 Ko)
- 2021_063 - Modalités de télétravail à la Ville de Caluire et Cuire (format PDF / 713 Ko)
- 2021_064 - Création d'un poste de Manager de commerce (format PDF / 538 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2021-017-Adhésion de la Commune de Caluire et Cuire à la Foncière Solidaire du Grand Lyon - Habiter autrement - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal (format PDF / 729 Ko)
- 201-018-Opération de logement social par 3F IMMOBILIERE RHONE-ALPES 32-34 avenue Marc Sangnier - Participation financière de la Ville (format PDF / 701 Ko)
- 2021-019-Avenant N° 1 à la convention partenariale 2021-2022 entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise (format PDF / 521 Ko)
- 2021-020-Adhésion au Conservatoire des Collections Végétales Spécialisées (CCVS) (format PDF / 689 Ko)
- 2021-021-Mise à disposition d'un emplacement pour l'installation de bacs de compostage collectifs au sein du jardin partagé de Bissardon (format PDF / 687 Ko)
- 2021-022-Mise à disposition d'un emplacement pour l'installation de bacs de compostage collectifs sur le quartier de Montessuy (format PDF / 626 Ko)
- 2021-023-Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Alliade Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération d'acquisition et d’amélioration de 13 logements situés 5, Grande rue Saint-Clair (format PDF / 650 Ko)
- 2021-024-Attribution d’une subvention au Comité Socio-Culturel de la Ville de Caluire et Cuire au titre du reversement SODEXO correspondant aux chèques restaurant « perdus ou périmés » du millésime 2019 (format PDF / 654 Ko)
- 2021-025-Adhésion à l’Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales - ADULLACT (format PDF / 721 Ko)
- 2021-026-Année 2020 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 577 Ko)
- 2021-027-Année 2020 – Bilan sur la formation des élus (format PDF / 558 Ko)
- 2021-028-Exercice 2020 – Approbation de la gestion du comptable (format PDF / 591 Ko)
- 2021-029-Compte administratif – Exercice 2020 (format PDF / 475 Ko)
- 2021-030-Exercice 2020 - Affectation du résultat (format PDF / 663 Ko)
- 2021-031-Autorisations de programme 2017 – 2026 (format PDF / 536 Ko)
- 2021-032-Budget Primitif – Exercice 2021 (format PDF / 622 Ko)
- 2021-033-Exercice 2021 - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales (format PDF / 694 Ko)
- 2021-034-Attribution de subventions aux associations – Exercice 2021 (format PDF / 595 Ko)
- 2021-035-Formation des élus - Exercice 2021 (format PDF / 501 Ko)
- 2021-036-Acquisition d'une propriété 86 avenue Général Leclerc (format PDF / 538 Ko)
- 2021-037-Construction de la nouvelle cuisine centrale : autorisation et organisation du concours de maîtrise d’oeuvre, désignation du jury de concours, approbation de la prime allouée aux candidats non retenus (format PDF / 621 Ko)
- 2021-038-Adoption du règlement intérieur du jury de concours (format PDF / 516 Ko)
- 2021-039-Modification des modalités de rémunération des agents non permanents vacataires (format PDF / 622 Ko)
- 2021-040-Modification des modalités de rémunération des agents non permanents vacataires (format PDF / 536 Ko)
- 2021-041-Continuité du plan de soutien au commerce de proximité caluirard (format PDF / 539 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2021-001 - Pacte de cohérence métropolitain - Avis du Conseil municipal (format PDF / 694 Ko)
- 2021-002 - Désignation d'un représentant titulaire et de deux représentants suppléants à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Métropole de Lyon (format PDF / 545 Ko)
- 2021-003 - Débat sur les orientations du règlement local de publicité métropolitain (format PDF / 668 Ko)
- 2021-004 - Opération de logement social par Alliade Habitat 6, avenue du Général de Gaulle - Participation financière de la Ville (format PDF / 713 Ko)
- 2021-005 - Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé au N° 3 avenue Pierre Terrasse (format PDF / 693 Ko)
- 2021_006 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec le cinéma Le Meliès - Renouvellement (format PDF / 645 Ko)
- 2021_007 - Développement de l'abonnement professionnel du stationnement payant (format PDF / 561 Ko)
- 2021_008 - Financement du poste de chef de projet Politique de la Ville - Année 2020 - Convention avec la Métropole de Lyon (format PDF / 659 Ko)
- 2021_009 - Convention partenariale pour le Guichet Numérique Métropolitain (format PDF / 651 Ko)
- 2021_010 - SIGERLy - Adoption de la nouvelle convention de groupement de commandes pour les fournitures de gaz, d'électricité et de services associés (format PDF / 545 Ko)
- 2021_011 - Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale de la Métropole de Lyon - Autorisation de signature de la Convention d’adhésion et du Règlement Général (format PDF / 566 Ko)
- 2021_012 - Autorisation de mise en vente de véhicules (format PDF / 561 Ko)
- 2021_013 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon - Mission d'archivage - Renouvellement (format PDF / 851 Ko)
- 2021_014 - Débat d'orientations budgétaires 2021 (format PDF / 631 Ko)
- 2021_015 - Modification du tableau des effectifs permanents (format PDF / 572 Ko)
- 2021_016 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au sein de la Commune de Caluire et Cuire (format PDF / 646 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2020_110 - Election d'une adjointe au maire (format PDF / 715 Ko)
- 2020_111 - Modification des indemnités de fonction des élus (format PDF / 605 Ko)
- 2020_112 - Modification de la majoration des indemnités de fonction des élus (format PDF / 673 Ko)
- 2020_113 - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône (format PDF / 522 Ko)
- 2020_114 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à l'OGEC de l'école du Petit Versailles (format PDF / 644 Ko)
- 2020_115 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au conseil de la vie sociale de l'établissement pour personnes âgées "Les Canuts" (format PDF / 551 Ko)
- 2020_116 - Création des commissions permanentes et désignation de leurs membres (format PDF / 586 Ko)
- 2020_117 - Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Caluire et Cuire, la Métropole de Lyon et la société JCDecaux France concernant le raccordement du mobilier urbain JCDecaux à l'éclairage public de la ville de Caluire et Cuire (format PDF / 583 Ko)
- 2020_118 - Construction d'un mur de clôture entre l'aire d'accueil des gens du voyage et le Parc des sports de la Terre des Lièvres - Convention attributive d'une subvention d'équipement (format PDF / 734 Ko)
- 2020_119 - Opération de logement social par BATIGERE RHONEALPES - 103 chemin de Vassieux - Participation financière de la Ville (format PDF / 678 Ko)
- 2020_120 - Garantie financière partielle d'emprunt à contracter par l'OGEC Petit Versailles (format PDF / 535 Ko)
- 2020_121 - Adhésion à l'Agence d'urbanisme de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise (format PDF / 529 Ko)
- 2020_122 - Reconduction de la convention de partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (format PDF / 538 Ko)
- 2020_123 - Délibération de principe : projet d'implantation d’une ferme expérimentale sur le secteur de la Terre des Lièvres (format PDF / 726 Ko)
- 2020_124 - Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques tigre (format PDF / 582 Ko)
- 2020_125 - SIGERLY-Signature d'une convention d'adhésion aux activités de Conseil en Energie Partagé (format PDF / 531 Ko)
- 2020_126 - Installation d'un mobiltest COVID à l'Infirmerie Protestante - Exonération de droit de voirie (format PDF / 644 Ko)
- 2020_127 - Autorisation de mise en vente d'un véhicule (format PDF / 670 Ko)
- 2020_128 - Exercice 2021-Autorisation de mandatement en investissement sans inscription préalable de crédits (format PDF / 543 Ko)
- 2020_129 - Adhésion de la Ville à l'association Numéricité (format PDF / 705 Ko)
- 2020_130 - Attribution d'une subvention à l'Association des Conciliateurs de Justice (format PDF / 675 Ko)
- 2020_131 - Tarifs funéraires 2021 (format PDF / 640 Ko)
- 2020_132 - Mandat du Centre Communal d’Action Sociale de Caluire et Cuire à la Ville pour le concours des services municipaux pour la réalisation de travaux d’investissement (format PDF / 556 Ko)
- 2020_133 - Modification de la sectorisation scolaire (format PDF / 523 Ko)
- 2020_134 - Subvention aux associations intervenant sur les temps périscolaires - Année scolaire 2020 / 2021 (format PDF / 585 Ko)
- 2020_135 - Convention de partenariat avec l'Association Coup de pouce pour la mise en oeuvre de quatre clubs lecture/écriture (format PDF / 583 Ko)
- 2020_136 - Projets d'actions pédagogiques des écoles publiques - Année scolaire 2020 / 2021 (format PDF / 717 Ko)
- 2020_137 - Evolution des tarifs des classes de découvertes (format PDF / 536 Ko)
- 2020_138 - Extension et modernisation du stationnement réglementé (format PDF / 614 Ko)
- 2020_139 - Subvention exceptionnelle pour les animations de Noël à l’Union des commerçants de Caluire Bourg (UCCB) (format PDF / 729 Ko)
- 2020_140 - Ouvertures dominicales des commerces - Année 2021 - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 546 Ko)
- 2020_141 - Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens entre la Ville et l'Office Municipal des Sports de Caluire et Cuire - Renouvellement (format PDF / 741 Ko)
- 2020_142 - Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 656 Ko)
- 2020_143 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Comité Socio-culturel du personnel municipal de Caluire et Cuire pour 2021-2025 - Renouvellement (format PDF / 555 Ko)
- 2020_144 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériel au Comité socio-culturel du personnel municipal de Caluire et Cuire (format PDF / 690 Ko)
- 2020_145 - Convention de mise à disposition de personnel pour le Comité Socio-Culturel du personnel municipal de Caluire et Cuire - Renouvellement (format PDF / 560 Ko)
- 2020_146 - Avenant à la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon 69 (CDG69) concernant le socle commun de compétences (format PDF / 735 Ko)
- 2020_147 - Détermination des lignes directrices ressources humaines 2021-2023 concernant les avancements et promotions (format PDF / 804 Ko)
- 2020_148 - Protocole transactionnel relatif à la participation au coût des travaux de réparation des portes métalliques et de l'auvent extérieur de la piscine municipale (format PDF / 587 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2020_107 - Modalités d'organisation des séances du Conseil Municipal à distance par visioconférence pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire (format PDF / 648 Ko)
- 2020_108 - Plan de soutien au commerce de proximité Caluirard (format PDF / 743 Ko)
- 2020_109 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal - Mandat 2020-2026 (format PDF / 577 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2020_072 - Acquisition d'un terrain à destination de parc public 8, rue de Margnolles à la S.C.C.V. LIVET 2014 (format PDF / 545 Ko)
- 2020_073 - Acquisition d'un terrain à destination de parking 8 rue du Bois de la Caille au Syndicat des copropriétaires du 8 rue du Bois de la Caille (format PDF / 546 Ko)
- 2020_074 - Aménagement du jardin partagé de Bissardon - Sollicitation d'une subvention auprès de la Métropole de Lyon (format PDF / 515 Ko)
- 2020_075 - Attribution de subventions exceptionnelles pour l'acquisition de pièges à moustiques tigres (format PDF / 584 Ko)
- 2020_076 - Opération de logement social par 3F - IMMOBILIERE RHONE-ALPES, 101 à 105 route de Strasbourg - Participation financière de la Ville (format PDF / 670 Ko)
- 2020_077 - Opération de logement social par Alliade Habitat, 7, rue de l'Oratoire - Participation financière de la Ville (format PDF / 677 Ko)
- 2020_078 - Opération de logement social par GRANDLYON HABITAT 24, route de Strasbourg - Participation financière de la Ville (format PDF / 686 Ko)
- 2020_079 - Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Alliade Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 19 logements situés 75 Grande rue de Saint-Clair – 2 montée du Petit Versailles (format PDF / 684 Ko)
- 2020_080 - Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la société Immobilière Rhône-Alpes auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements sociaux collectifs situés 13 rue du Capitaine Ferber à Caluire et Cuire. (format PDF / 664 Ko)
- 2020_081 - Exercice 2020 - Admissions en non valeur et créances éteintes (format PDF / 544 Ko)
- 2020_082 - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Proposition d'une liste de noms à la Métropole de Lyon (format PDF / 520 Ko)
- 2020_083 - Evolution des tarifs de Caluire Juniors - Grille tarifaire complémentaire (format PDF / 538 Ko)
- 2020_084 - Don de véhicule - Association des secouristes de la Croix-Blanche (format PDF / 604 Ko)
- 2020_085 - Adhésion de la Ville au dispositif "Les Promeneurs du Net du Rhône" (format PDF / 558 Ko)
- 2020_086 - Désignation d'un entrepreneur de spectacles vivants pour le compte de la Ville de Caluire et Cuire (format PDF / 691 Ko)
- 2020_087 - Candidature au réseau Ville Amie des Enfants - Mandat 2020 - 2026 (format PDF / 743 Ko)
- 2020_088 - Contrat Educatif Local - Subvention à l'Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 756 Ko)
- 2020_089 - Subventions aux établissements de formation en alternance ou spécialisés accueillant des Caluirards (format PDF / 539 Ko)
- 2020_090 - Convention entre la Ville de Caluire et Cuire, l'U.S.E.P. Caluire et l'U.S.E.P. 69 - Renouvellement (format PDF / 731 Ko)
- 2020_091 - Dispositif "Attestation de première éducation à la route" - Renouvellement (format PDF / 532 Ko)
- 2020_092 - Convention organisant l'action des intervenants extérieurs lors des séances d'E.P.S. dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Caluire et Cuire - Renouvellement (format PDF / 648 Ko)
- 2020_093 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Caluire Sporting Club - Renouvellement (format PDF / 741 Ko)
- 2020_094 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association Sportive de Caluire et Cuire - Renouvellement (format PDF / 732 Ko)
- 2020_095 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association Jeanne d'Arc Alouettes de Caluire - Renouvellement (format PDF / 731 Ko)
- 2020_096 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'association Sportive Lyon-Caluire Handball - Renouvellement (format PDF / 738 Ko)
- 2020_097 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Amicale Laïque de Caluire - Renouvellement (format PDF / 758 Ko)
- 2020_098 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériel, d'un terrain et ses abords conclue entre la Ville et le FCL Hockey - Renouvellement (format PDF / 646 Ko)
- 2020_099 - Convention de mise à disposition de locaux, de matériel, d'un terrain et ses abords conclue entre la Ville et le FCL Tennis - Renouvellement (format PDF / 631 Ko)
- 2020_100 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériel conclue entre la Ville et le FCL Arts Martiaux - Renouvellement (format PDF / 620 Ko)
- 2020_101 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Martel Caluire (format PDF / 747 Ko)
- 2020_102 - Piscine municipale - Réduction de tarifs suite à la crise sanitaire COVID19 (format PDF / 589 Ko)
- 2020_103 - Déplacement du marché de Saint Clair (format PDF / 680 Ko)
- 2020_104 - Création d'un marché communal Place du Vernay (format PDF / 667 Ko)
- 2020_105 - Protocole transactionnel concernant Mme Degdagui Marmorat (format PDF / 702 Ko)
- 2020_106 - Subvention exceptionnelle à l'Association Départementale des Maires des Alpes Maritimes - Catastrophe de la tempête Alex (format PDF / 650 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2020-039 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition, élection des représentants du Conseil Municipal et adoption du règlement intérieur (format PDF / 653 Ko)
- 2020-040 Délégation donnée au Maire pour la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (format PDF / 621 Ko)
- 2020-041 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : Proposition d'une liste de 32 noms à l'administration fiscale pour la désignation des commissaires titulaires et suppléants (format PDF / 567 Ko)
- 2020-042 Débat d'orientations budgétaires 2020 (format PDF / 703 Ko)
- Annexe à la délibération 2020-042 : rapport d'orientation budgétaire (ROB) (format PDF / 470 Ko)
- 2020-043 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au sein de la Commune de Caluire et Cuire (format PDF / 625 Ko)
- 2020-044 Année 2019 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 561 Ko)
- 2020-45 Année 2019 - Bilan sur la formation des élus (format PDF / 568 Ko)
- 2020-046 Exercice 2019 - Approbation de la gestion du comptable (format PDF / 704 Ko)
- 2020-047 Compte administratif - Exercice 2019 (format PDF / 503 Ko)
- 2020-048 Exercice 2019 - Affectation du résultat (format PDF / 637 Ko)
- 2020-049 Budget primitif - Exercice 2020 (format PDF / 563 Ko)
- 2020-050 Exercice 2020 - Fixation des taux d'imposition des trois taxes directes locales (format PDF / 607 Ko)
- 2020-051 Evolution des tarifs des activités périscolaires (format PDF / 534 Ko)
- 2020-052 Evolution des tarifs de Caluire Juniors (format PDF / 489 Ko)
- 2020-053 Attribution de subventions aux associations - Exercice 2020 (format PDF / 604 Ko)
- Annexe à la délibération 2020-053 : subventions aux associations (format PDF / 62 Ko)
- 2020-054 Formation des élus - Exercice 2020 (format PDF / 664 Ko)
- 2020-055 Autorisations de programme 2017-2020 - Ajustement (format PDF / 579 Ko)
- 2020-056 Financement du poste de chef de projet Politique de la Ville – Année 2019 - Convention avec la Métropole de Lyon (format PDF / 665 Ko)
- 2020-057 Mise en oeuvre des chantiers éducatifs au titre de l'année 2020 (format PDF / 683 Ko)
- 2020-058 Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour les établissements d’accueil du jeune enfant (format PDF / 665 Ko)
- 2020-059 Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour les Relais Assistants Maternels (format PDF / 777 Ko)
- 2020-060 Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour les Accueils de Loisirs (format PDF / 678 Ko)
- 2020-061 Piscine Municipale Isabelle Jouffroy - Création d'un tarif spécial suite à la crise sanitaire liée au COVID 19 (format PDF / 696 Ko)
- 2020-062 Création d'un droit de place pour la braderie du centre-ville (format PDF / 602 Ko)
- 2020-063 GEC de Caluire et Cuire - Octroi d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de la mutualisation d'un restaurant scolaire entre l'école privée de l'Oratoire et l'école Maternelle Berthie Albrecht (format PDF / 522 Ko)
- 2020-064 Autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un composteur sis Quai Charles Sénard, à proximité de la passerelle de la paix (format PDF / 652 Ko)
- 2020-065 Lutte contre les insectes nuisibles - Subvention exceptionnelle pour l'acquisition de pièges à moustiques tigres (format PDF / 758 Ko)
- 2020-066 Convention d'adhésion à l'Association de Gestion du Fichier Commun de la Demande Locative Sociale du Rhône - Renouvellement et désignation des représentants du Conseil Municipal (format PDF / 547 Ko)
- 2020-067 Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – transmission des marchés publics et contrats de concessions (format PDF / 751 Ko)
- 2020-068 Attribution d’une subvention au Comité Socio-Culturel de la Ville de Caluire et Cuire au titre du reversement SODEXO correspondant aux chèques restaurant « perdus ou périmés » du millésime 2018 (format PDF / 634 Ko)
- 2020-069 Modalités de rémunération des agents non permanents recrutés pour un acte déterminé (format PDF / 535 Ko)
- 2020-070 Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (format PDF / 830 Ko)
- 2020-071 Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés lors de la crise sanitaire liée au COVID 19 (format PDF / 571 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2020-010 Condition d'exercice des mandats municipaux - Compensation des pertes de revenus (format PDF / 104 Ko)
- 2020-011 - Condition d'exercice des mandats municipaux - Droit individuel à la formation et remboursement des frais de formation (format PDF / 87 Ko)
- 2020-012 - Condition d'exercice des mandats municipaux - Remboursement de frais (format PDF / 77 Ko)
- 2020-013 Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SIGERLY (format PDF / 81 Ko)
- 2020-014 Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (S.R.D.C.) (format PDF / 77 Ko)
- 2020-015 Election des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Commission d'Appel d'Offres et adoption de son règlement intérieur (format PDF / 83 Ko)
- 2020-016 Création de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée et adoption de son règlement intérieur (format PDF / 81 Ko)
- 2020-017 Election des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Commission de Délégation de Service Public et de Concession, et adoption de son règlement intérieur (format PDF / 102 Ko)
- 2020-018 Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de chaque conseil d'école élémentaire ou maternelle (format PDF / 82 Ko)
- 2020-019 Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein des conseils d'administration des collèges et lycées (format PDF / 86 Ko)
- 2020-020 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à l'association Saint Irénée Les Chartreux gestionnaire de l'école privée Les Chartreux Saint Romain (format PDF / 90 Ko)
- 2020-021 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au comité de gestion de l'association des familles de Saint Clair - Ecole privée du Petit Versailles (format PDF / 90 Ko)
- Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à l'OGEC Ecole Sainte Marie - Ecole privée Sainte Marie (format PDF / 90 Ko)
- Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au comité de gestion de l'association de l'Oratoire - Ecole privée de l'Oratoire (format PDF / 89 Ko)
- 2020-024 Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône (format PDF / 79 Ko)
- 2020-025 Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission des marchés forains (format PDF / 77 Ko)
- 2020-026 Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'Office Municipal des Sports (format PDF / 78 Ko)
- 2020-027 Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'Association Musicale de Caluire et Cuire (format PDF / 77 Ko)
- 2020-028 Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Jumelage de Caluire et Cuire (format PDF / 78 Ko)
- 2020-029 Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 78 Ko)
- 2020-030 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à l'association "La Petite Maison" (format PDF / 90 Ko)
- 2020-031 Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger aux conseils de la vie sociale des établissements de personnes âgées ou handicapées (format PDF / 90 Ko)
- 2020-032 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (format PDF / 78 Ko)
- 2020-033 Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'association Service d'Aide à Domicile (format PDF / 77 Ko)
- 2020-034 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à l'association des clubs de retraités de Caluire et Cuire (format PDF / 77 Ko)
- 2020-035 Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Maison de quartier de Saint Clair (format PDF / 78 Ko)
- 2020-036 Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Maison de quartier de Saint Clair (format PDF / 77 Ko)
- 2020-037 Désignation de représentants du Conseil Municipal au comité socio-culturel du personnel municipal (format PDF / 78 Ko)
- 2020-038 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal en charge des questions de défense (format PDF / 77 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- 2020-001 Élection du maire (format PDF / 240 Ko)
- Procès verval de l'élection du maire et des adjoints (format PDF / 487 Ko)
- Proclamation de l'élection du maire et des adjoints (format PDF / 478 Ko)
- 2020-002 Détermination nombre de poste d'adjoints (format PDF / 228 Ko)
- 2020-003 Élection des adjoints (format PDF / 222 Ko)
- 2020-004 Charte de l'élu local (format PDF / 263 Ko)
- 2020-005 Indemnités de fonction (format PDF / 321 Ko)
- 2020-006 Majoration des indemnités de fonction (format PDF / 331 Ko)
- 2020-007 Délégation donnée au maire (format PDF / 337 Ko)
- 2020-008 Effectif du conseil d'administration du CCAS (format PDF / 486 Ko)
- 2020-009 Élection des représentants du CM au CA du CCAS (format PDF / 363 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération N°2019-91 Autorisation de mandatement en investissement sans inscription préalable de crédits (format PDF / 527 Ko)
- Délibération N°2019-92 Bâtiment Hôtel de Ville, Place du Docteur Frédéric Dugoujon - Acquisition de locaux de bureaux appartenant à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône (format PDF / 525 Ko)
- Délibération N°2019-93 Bâtiment Hôtel de Ville - Place du Docteur Frédéric Dugoujon - Echange de locaux de bureaux - Commune de Caluire et Cuire / Centre Communal d'Action Sociale de Caluire et Cuire (format PDF / 548 Ko)
- Délibération N°2019-94 Convention de services - Installation d'un distributeur de billets au Carré Montessuy (format PDF / 587 Ko)
- Délibération N°2019-95 Programme immobilier 51 bis à 55 rue Coste - Acquisition de locaux à Pitch Promotion (format PDF / 518 Ko)
- Délibération N°2019-96 Non renouvellement du bail commercial de la SAS BONN'IMPRESSION - Versement d'une indemnité d'éviction (format PDF / 597 Ko)
- Délibération N°2019-97 Ouverture dominicale des commerces - Année 2020 - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 714 Ko)
- Délibération N°2019-98 Subvention exceptionnelle pour les animations du 7 décembre et de Noël à l’Union des commerçants de Caluire Bourg (UCCB) (format PDF / 665 Ko)
- Délibération N° 2019-99 Rétrocession d'un bail commercial 76 rue Pasteur (format PDF / 704 Ko)
- Délibération N°2019-100 Rétrocession d'un bail commercial 94 rue Jean Moulin (format PDF / 511 Ko)
- Délibération N°2019-101 Subvention au lycée professionnel privé rural de l'Ain (format PDF / 557 Ko)
- Délibération N°2019-102 Subvention à la Maison Familiale et Rurale de Villié Morgon (format PDF / 582 Ko)
- Délibération N°2019-103 Subventions aux associations intervenant sur les temps périscolaires (format PDF / 678 Ko)
- Délibération N°2019-104 Recensement de la population 2020 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 995 Ko)
- Délibération N°2019-105 Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Association Musicale de Caluire et Cuire (AMC2) (format PDF / 586 Ko)
- Délibération N°2019-106 Convention de mise à disposition de locaux et de matériel à l’association Musicale de Caluire et Cuire (AMC2) (format PDF / 496 Ko)
- Délibération N°2019-107 Valorisation de la chapelle St Joseph – Principe de recherche de financement par l'intermédiaire de la Fondation du Patrimoine (format PDF / 662 Ko)
- Délibération N°2019-108 Instauration de la gratuité pour les visites du Mémorial Jean Moulin (format PDF / 617 Ko)
- Délibération N°2019-109 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Caluire Foot Féminin 1968 (format PDF / 583 Ko)
- Délibération N°2019-110 Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse pour la période 2019-2022 (format PDF / 530 Ko)
- Délibération N°2019-111 Fonds de rééquilibrage territorial - EAJE Jardin Grenadine (format PDF / 634 Ko)
- Délibération N°2019-112 Avenant à la convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives – Programme national Parler Bambin (format PDF / 721 Ko)
- Délibération N°2019-113 Adhésion au Plan Climat Air Energie Territorial 2030 (format PDF / 604 Ko)
- Délibération N°2019-114 Autorisation d’occupation pour l’installation d'un jardin partagé 17 montée des Lilas à Bissardon (format PDF / 520 Ko)
- Délibération N°2019-115 Lutte contre les insectes nuisibles : fourniture d'écopièges et de nichoirs à mésanges à tarif préférentiel (format PDF / 552 Ko)
- Délibération N°2019-116 Concession de service public pour la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile - Choix du concessionnaire et passation du contrat avec la société Warning Assistance SV (format PDF / 538 Ko)
- Délibération N°2019-117 Nouvelle convention prévoyance pour la Ville et le CCAS avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) (format PDF / 602 Ko)
- Délibération N°2019-118 Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG69) - Mission d'archivage - Renouvellement (format PDF / 551 Ko)
- Délibération N°2019-119 Convention de médecine statutaire avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG69) (format PDF / 622 Ko)
- Délibération N°2019-120 Convention relative à la mission d’inspection en santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG69) (format PDF / 628 Ko)
- Délibération N°2019-121 Mise à disposition de salles municipales pour les listes de candidats aux élections municipales et métropolitaines de mars 2020 (format PDF / 594 Ko)
- Délibération N°2019-122 Protocole transactionnel relatif à la reconstruction des pontons flottants mis à disposition de l'Aviron Club Lyon Caluire (format PDF / 519 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération N°2019-66 Dénomination d’un nouvel espace public : " Esplanade Jacques Chirac" (format pdf / 681 Ko) (format PDF / 680 Ko)
- Délibération N°2019-67 Grande Concertation III – Expérimentation d’un budget participatif (format pdf / 755 Ko) (format PDF / 754 Ko)
- Délibération N°2019-68 Convention d’adhésion à la centrale d’achat régionale (format pdf / 1,24 Mo) (format PDF / 1 Mo)
- Délibération N°2019-69 Projets d’actions pédagogiques – Année scolaire 2019-2020 (format pdf / 699 Ko) (format PDF / 699 Ko)
- Délibaration N°2019-70 Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFIP Régie (format pdf / 725 Ko) (format PDF / 725 Ko)
- Délibération N°2019-71 Recours à l’apprentissage (format pdf / 1,6 Mo) (format PDF / 1 Mo)
- Délibération N°2019-72 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Commerciale de Caluire Bourg (format pdf / 703 Ko) (format PDF / 702 Ko)
- Délibération N°2019-73 Subvention au Collège André Lassagne – Projet " Devoir de Mémoire " (format pdf / 703 Ko) (format PDF / 665 Ko)
- Délibération N°2019-74 Convention de partenariat avec l’Association Coup de Pouce (format pdf / 1,13 Mo) (format PDF / 1 Mo)
- Délibération N°2019-75 Conventions avec les écoles privées sous contrat d’association (format pdf / 686 Ko) (format PDF / 683 Ko)
- Délibération N°2019-76 Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône - Renouvellement (format pdf / 771 Ko) (format PDF / 771 Ko)
- Délibération N°2019-77 Mission Locale Plateau Nord Val de Saône – Antenne de Caluire et Cuire - Mise à disposition de locaux – Renouvellement de la convention (format pdf / 803 Ko) (format PDF / 802 Ko)
- Délibération N°2019-78 Rétrocession d’un bail commercial 69 grande rue de Saint Clair (format pdf / 792 Ko) (format PDF / 791 Ko)
- Délibération N°2019-79 Réaménagement d’emprunt – Garantie financière partielle d’emprunt accordée à SCIC Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – 22 cours Aristide Briand – Délibération rectificative (format pdf / 681 Ko) (format PDF / 681 Ko)
- Délibération N°2019-80 Budget 2019 - Décision modificative N° 1 (format pdf / 799 Ko) (format PDF / 799 Ko)
- Délibération N°2019-81 Autorisation de mise en vente d'un véhicule (format pdf / 727 Ko) (format PDF / 727 Ko)
- Délibération N°2019-82 Exercice 2019 – Admissions en non valeur et créances éteintes (format pdf / 898 Ko) (format PDF / 897 Ko)
- Délibération N°2019-83 Stationnement payant sur voirie – Adoption d’une convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre les Villes de la Métropole de Lyon ayant institué le forfait post-stationnement et la Métropole de Lyon (format pdf / 762 Ko) (format PDF / 762 Ko)
- Délibération N°2019-84 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association de la Maison du Combattant (format pdf / 627 Ko) (format PDF / 627 Ko)
- Délibération N°2019-85 Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec l’Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire, la Caisse d’Allocations Familiales du Rhône et la Ville de Caluire et Cuire – Années 2019-2021 (format pdf / 842 Ko) (format PDF / 842 Ko)
- Délibération N°2019-86 nvention de mise à disposition de locaux et de matériel avec l’Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire – Années 2019-2021 (format pdf / 627 Ko) (format PDF / 626 Ko)
- Délibération N°2019-87 Avenant 2019 à la convention cadre départementale relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre (format pdf / 721 Ko) (format PDF / 720 Ko)
- Délibération N°2019-88 Convention de reprise des comptes épargne temps des agents suite à une mobilité (format pdf / 671 Ko) (format PDF / 671 Ko)
- Délibération N°2019-89 Modification du tableau des effectifs (format pdf / 790 Ko) (format PDF / 789 Ko)
- Délibération N°2019-90 Avenant N° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Changement d’opérateur (format pdf / 845 Ko) (format PDF / 844 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération N°2019-40 Caluire et Cuire, Ville durable : le plan d’actions (format pdf / 783 Ko) (format PDF / 784 Ko)
- Délibération N°2019-41 Convention de partenariat avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (format pdf / 720 Ko) (format PDF / 720 Ko)
- Délibération N°2019-42 Adhésion à l’Association " Et Colégram - l’Art Récupération " (format pdf / 721 Ko) (format PDF / 721 Ko)
- Délibération N°2019-43 AAménagements à long terme du noeud ferroviaire lyonnais – Débat public – Avis de la Ville de Caluire et Cuire (format pdf / 797 Ko) (format PDF / 798 Ko)
- Délibération N°2019-44 Local la Bulle - Carré de Montessuy – Conclusion d’un bail emphytéotique avec la Société Carré d’Or Promotion (format pdf / 730 Ko) (format PDF / 649 Ko)
- Délibération N°2019-45 Opération de logement social par Alliade Habitat – 8 route de Strasbourg – Participation financière de la Ville (format pdf / 730 Ko) (format PDF / 730 Ko)
- Délibération N°2019-46 Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat – 10 rue de l’Orangerie – Participation financière de la Ville (format pdf / 706 Ko) (format PDF / 707 Ko)
- Délibération N°2019-47 Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé 76 rue Pasteur (format pdf / 724 Ko) (format PDF / 725 Ko)
- Délibération N°2019-48 Ouvertures dominicales des commerces – Année 2019 – Modification du nombre de dimanches autorisés (format pdf / 775 Ko) (format PDF / 776 Ko)
- Délibération N° 2019-49 Autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un composteur sis square Polnard – 10 rue de Verdun à Bissardon (format pdf / 692 Ko) (format PDF / 693 Ko)
- Délibération N°2019-50 Attribution d’une subvention à l’Association des Conciliateurs de Justice (format pdf / 654 Ko) (format PDF / 655 Ko)
- Délibération N°2019-51 Subvention à l’Association Familiale de l’Isère pour personnes handicapées (format pdf / 643 Ko) (format PDF / 644 Ko)
- Délibération N°2019-52 Candidature au label " Ma commune aime Lire et faire Lire " (format pdf / 729 Ko) (format PDF / 729 Ko)
- Délibération N°2019-53 Avenants de prestation de service unique pour les établissements d’accueil du jeune enfant (format pdf / 727 Ko) (format PDF / 727 Ko)
- Délibération N°2019-54 Projet de schéma départemental métropolitain d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Rhône – Avis du Conseil Municipal (format pdf / 662Ko) (format PDF / 663 Ko)
- Délibération N°2019-55 Convention avec la Métropole de Lyon pour la mise à disposition de mâts d’éclairage public pour la vidéoprotection de la déchetterie (format pdf / 663 Ko) (format PDF / 664 Ko)
- Délibération N°2019-56 Mise en œuvre des chantiers éducatifs au titre de l’année 2019 (format pdf / 741 Ko) (format PDF / 742 Ko)
- Délibération N°2019-57 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Amicale Laïque de Caluire - Renouvellement (format pdf / 763 Ko) (format PDF / 763 Ko)
- Délibération N°2019-58 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association Sportive de Caluire et Cuire - Renouvellement (format pdf / 727 ko) (format PDF / 728 Ko)
- Délibération N°2019-59 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association Jeanne d’Arc de Caluire - Renouvellement (format pdf / 751 Ko) (format PDF / 751 Ko)
- Délibération N°2019-60 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association Sportive Lyon-Caluire Handball - Renouvellement (format pdf / 736 Ko) (format PDF / 736 Ko)
- Délibération N°2019-61 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque de Caluire – Section Basket (format pdf / 726 ko) (format PDF / 727 Ko)
- Délibération N°2019-62 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Jeanne d’Arc de Caluire (format pdf / 713 Ko) (format PDF / 714 Ko)
- Délibération N°2019-63 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association sportive Lyon-Caluire Handball (format pdf / 756 Ko) (format PDF / 756 Ko)
- Délibération N°2019-64 Modification du tableau des effectifs et créations d’emplois non permanents (format pdf / 659 Ko) (format PDF / 660 Ko)
- Délibération N°2019-65 Nouvelles modalités de gestion des astreintes municipales(format pdf / 659 Ko) (format PDF / 831 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération N°2019-01 Opération de logement social par la société française d'habitations économiques - 53 rue François Peissel - Participation financière de la Ville (format PDF / 793 Ko)
- Délibération N°2019-02 Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par la société française d'habitations économiques auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction au 53, rue François Peissel à Caluire et Cuire (format PDF / 828 Ko)
- Délibération N°2019-03 Propriété communale 73 rue Jean Moulin - Cession (format PDF / 719 Ko)
- Délibération N°2019-04 Convention entre la Ville de Caluire et Cuire, l'U.S.E.P. Caluire et l'U.S.E.P. 69 (format PDF / 686 Ko)
- Délibération N°2019-05 Convention APER entre la Ville de Caluire et Cuire, l'Education nationale, l'U.S.E.P. 69, l'U.S.E.P. Caluire et la MAIF (format PDF / 789 Ko)
- Délibération N°2019-06 Parcours santé découverte - Convention de partenariat subvention avec le groupe APICIL (format PDF / 632 Ko)
- Délibération N°2019-07 Soutien aux sportifs de haut niveau - Année 2019 (format PDF / 776 Ko)
- Délibération N°2019-08 Financement du poste de chef de projet politique de la Ville - Année 2018 - Convention avec la Métropole de Lyon (format PDF / 663 Ko)
- Délibération N°2019-09 Attribution d'une subvention au Comité socio-culturel de la Ville de Caluire et Cuire au titre du reversement SODEXO correspondant aux chèques restaurant "perdus ou périmés" du millésime 2017 (format PDF / 648 Ko)
- Délibération N°2019-10 Débat d'orientations budgétaires 2019 (format PDF / 629 Ko)
- Délibération N°2019-10 Annexe - Débat d'orientations budgétaires 2019 (format PDF / 302 Ko)
- Délibération N°2019-11 Avenant à la convention d'adhésion à la médecine statutaire et de contrôle avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG 69) (format PDF / 684 Ko)
- Délibération N°2019-12 Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et la Métropole de Lyon (CDG 69) - Mission d'archivage - Renouvellement (format PDF / 888 Ko)
- Délibération N°2019-13 Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes (format PDF / 624 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2018-96 Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat - Montessuy Pasteur - Ilot ABC - Participation financière de la Ville (format PDF / 674 Ko)
- Délibération n°2018-97 Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat - Montessuy Pasteur - Ilot KL - Participation financière de la Ville (format PDF / 675 Ko)
- Délibération n°2018-98 Renouvellement de la convention de participation financière du dispositif métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (format PDF / 621 Ko)
- Délibération n°2018-99 Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour une acquisition en VEFA au 29 chemin de Fond Rose à Caluire et Cuire - Modifications (format PDF / 825 Ko)
- Délibération n°2018-100 Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Vilogia auprès de la Banque postale pour une acquisition en VEFA au 29 chemin de Fond Rose à Caluire et Cuire (format PDF / 807 Ko)
- Délibération n°2018-101 Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour une acquisition en VEFA au 150 grande rue de Saint-Clair à Caluire et Cuire (format PDF / 761 Ko)
- Délibération n°2018-102 Ouvertures dominicales des commerces - Année 2019 - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 695 Ko)
- Délibération n°2018-103 Création d'un marché communal place de la Rochette (format PDF / 657 Ko)
- Délibération n°2018-104 Subvention exceptionnelle pour les animations du 8 décembre et de Noël à l'Union des commerçants de Caluire Bourg (UCCB) (format PDF / 672 Ko)
- Délibération n°2018-105 Exercice 2018 - Créances éteintes (format PDF / 645 Ko)
- Délibération n°2018-106 Exercice 2019 - Autorisation de mandatement en investissement sans inscription préalable de crédits (format PDF / 798 Ko)
- Délibération n°2018-108 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc - Section Lyon-Caluire (format PDF / 602 Ko)
- Délibération n°2018-109 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union nationale des combattants (UNCAFN) (format PDF / 593 Ko)
- Délibération n°2018-110 Contrat pluriannuel d'aobjectifs et de moyens avec l'association Cinéma le Méliès - Renouvellement (format PDF / 625 Ko)
- Délibération n°2018-111 Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec la société URFOL cinéma - Renouvellement (format PDF / 710 Ko)
- Délibération n°2018-112 Subvention aux associations intervenant sur les temps périscolaires (format PDF / 709 Ko)
- Délibération n°2018-113 Subvention au collège André Lassagne - Projet "Devoir de mémoire" (format PDF / 622 Ko)
- Délibération n°2018-114 Avenant n°1 à la convention organisant l'action des intervenants extérieurs lors des séances d'EPS dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Caluire et Cuire (format PDF / 651 Ko)
- Délibération n°2018-115 Tarifs funéraires 2019 (format PDF / 640 Ko)
- Délibération n°2018-116 Recensement de la population 2019 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 616 Ko)
- Délibération n°2018-117 Modification du tableau des effectifs (format PDF / 642 Ko)
- Délibération n°2018-118 Avenant à la convention d'inspection santé et sécurité avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG69) (format PDF / 644 Ko)
- Délibération n°2018-119 Voeu du Conseil municipal - Pour soutenir le réseau des Missions locales jeunes (format PDF / 855 Ko)
- Délibération n°2018-120 Voeu du Conseil municipal - Pour nos jeunes, pérennisons nos Missions locales (format PDF / 673 Ko)
- Délibération n°2018-121 Voeu du Conseil municipal - Pour la justice sociale et fiscale dans tout notre pays (format PDF / 644 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2018-73 Projet de crétion d'une Zone de faibles émissions (ZFE) - Avis du Conseil municipal (format PDF / 706 Ko)
- Délibération n°2018-74 Approbation d'une convention de refacturation des consommations de fluides pour le chantier de mise en accessibilité de l'école élémentaire du groupe scolaire Montessuy (format PDF / 683 Ko)
- Délibération n°2018-75 Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat - 21 rue Royet - Participation financière de la Ville (format PDF / 846 Ko)
- Délibération n°2018-76 Opération de logement social par Lyon Métropole Habitat - 102 route de Strasbourg - Participation financière de la Ville (format PDF / 791 Ko)
- Délibération n°2018-77 Acquisition du vallon du Val Foron 53 rue François Peissel à la Fondation de La Salle (format PDF / 910 Ko)
- Délibération n°2018-78 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association PERICA - Participation de la Ville à l'évènement "Melting top des compétences" (format PDF / 836 Ko)
- Délibération n°2018-79 Propriétés communales Terre des Lièvres - Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession (format PDF / 707 Ko)
- Délibération n°2018-80 Propriété communale 51 bis rue Coste - Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession (format PDF / 709 Ko)
- Délibération n°2018-81 Propriété communale 125 quai Clemenceau - Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession (format PDF / 631 Ko)
- Délibération n°2018-82 Rétrocession d'un droit au bail 7 quai Clemenceau (format PDF / )
- Délibération n°2018-83 Débat sur les orientations du règlement local de publicité métropolitain (format PDF / 940 Ko)
- Délibération n°2018-84 Subvention exceptionnelle à l'école privée de l'Oratoire (format PDF / 713 Ko)
- Délibération n°2018-85 Contrat éducatif local - Subvention à l'Association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 863 Ko)
- Délibération n°2018-86 Projets d'actions pédagogiques - Année scolaire 2018-2019 (format PDF / 646 Ko)
- Délibération n°2018-87 Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec l'association La petite maison (format PDF / 946 Ko)
- Délibération n°2018-88 Convention de mise à disposition précaire de locaux à l'association La petite maison (format PDF / 712 Ko)
- Délibération n°2018-89 Convention avec la Caisse de mutualité sociale agricole Ain-Rhône (format PDF / 711 Ko)
- Délibération n°2018-90 Modification du règlement et des tarifs de la Ludothèque (format PDF / 622 Ko)
- Délibération n°2018-91 Convention avec la Métropole de Lyon pour la mise à disposition d'une plateforme mutualisée de dématerialisation des procédures de passation des marchés publics (format PDF / 645 Ko)
- Délibération n°2018-92 Demande de remise gracieuse pour le déficit de la régie d'avances "Caluire juniors" (format PDF / 851 Ko)
- Délibération n°2018-93 Exercices 2018 - Admissions en non valeur (format PDF / 794 Ko)
- Délibération n°2018-94 Convention avec l'association REED (Rhône emplois et développement) (format PDF / 826 Ko)
- Délibération n°2018-95 Voeu du Conseil municipal - Motion de soutien à l'action de l'Association des maires de France pour que cesse un dénigrement irresponsable des maires de France (format PDF / 957 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2018-42 Délégation donnéeau Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Compléments (format PDF / 2 Mo)
- Délibération n°2018-43 Terrain du gymnase André Lacassagne - Convention de servitude de passage de réseaux (format PDF / 971 Ko)
- Délibération n°2018-44 Construction d'un préau pour l'école maternelle Édouard Herriot - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire (format PDF / 731 Ko)
- Délibération n°2018-45 Rénovation de la clôture du groupe scolaire Édouard Herriot - Autorisation de dépôt de déclaration préalable aux travaux (format PDF / )
- Délibération n°2018-46 Installation d'un portail d'accès au stade Henri Cochet - Autorisation de dépôt de déclaration préalable aux travaux (format PDF / 737 Ko)
- Délibération n°2018-47 Réfection des entrées du stade et du groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Autorisation de dépôt de déclaration préalable de travaux (format PDF / 682 Ko)
- Délibération n°2018-48 Opération de logement social par Vilogia - 29 chemin de Fond Rose - Participation financière de la Ville (format PDF / 788 Ko)
- Délibération n°2018-49 Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Vilogia pour une acquisition en VEFA au 29 chemin de Fond Rose à Caluire et Cuire (format PDF / 682 Ko)
- Délibération n°2018-50 Opération de logement social par Alliade Habitat - 5 grande rue de Saint-Clair - Participation financière de la Ville (format PDF / 805 Ko)
- Délibération n°2018-51 Propriété communale 21 rue Royet - Cession (format PDF / 942 Ko)
- Délibération n°2018-52 Désaffectation et déclassement du domaine public de deux garages simples - Les Moulins du Rhône - 92-94 grande rue de Saint-Clair - Cession (format PDF / 1017 Ko)
- Délibération n°2018-53 Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial - Élargissement du périmètre de sauvegarde du commerce (format PDF / 328 Ko)
- Délibération n°2018-54 Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé au 94 rue Jean Moulin (format PDF / 836 Ko)
- Délibération n°2018-55 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union commerciale des commerçants et artisans de Montessuy - Participation de la Ville à l'organisation de l'animation lors des 50 ans du quartier (format PDF / 751 Ko)
- Délibération n°2018-56 Convention de mise à disposition de l'environnement numérique de travail "laclasse.com" (format PDF / 867 Ko)
- Délibération n°2018-57 Convention type relative à l'intervention d'associations sur les temps périscolaires (format PDF / 824 Ko)
- Délibération n°2018-58 Modification de la grille tarifaire de la Bibliothèque municipale à compter du 1er septembre 2018 (format PDF / 872 Ko)
- Délibération n°2018-58 Annexe (format PDF / 45 Ko)
- Délibération n°2018-59 Apport en fonds associatif avec droit de reprise à l'Association musicale de Caluire et Cuire (format PDF / 954 Ko)
- Délibération n°2018-60 Attribution d'une subvention à l'Association musicale de Caluire et Cuire au titre de sa participation aux temps périscolaires pour l'année 2018-2019 (format PDF / 798 Ko)
- Délibération n°2018-61 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association F.C.L. Tennis (format PDF / 767 Ko)
- Délibération n°2018-62 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Caluire sporting club (format PDF / 809 Ko)
- Délibération n°2018-63 Modification de la grille tarifaire de la piscine municipale (format PDF / 947 Ko)
- Délibération n°2018-64 Budget 2018 - Décision modificative n°1 (format PDF / 715 Ko)
- Délibération n°2018-65 Adhésion à l'association Prévention routière pour l'obtention du label "Ville prudente" (format PDF / 911 Ko)
- Délibération n°2018-66 Nouvelle composition et fonctionnement des commissions administratives paritaires dans le cadre des futures élections professionnelles (format PDF / 719 Ko)
- Délibération n°2018-67 Nouvelle composition et fonctionnement du comité technique dans le cadre des futures élections professionnelles (format PDF / 685 Ko)
- Délibération n°2018-68 Création d'une nouvelle instance : la commission consultative paritaire (CCP) (format PDF / 749 Ko)
- Délibération n°2018-69 Modification du tableau des effectifs et créations d'emplois non permanents (format PDF / 861 Ko)
- Délibération n°2018-70 Création d'un poste de contrôleur de gestion (format PDF / 1 Mo)
- Délibération n°2018-71 Avenant à la convention relative au socle commun de compétence avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG 69) - Désignation du déontologue du CDG 69 (format PDF / 944 Ko)
- Délibération n°2018-72 Signature d'une convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG 69) pour la mise en place, à titre expérimental, d'une médiation préalable obligatoire (format PDF / 735 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2018-12 Convention tripartite d'objectifs et de moyens avec l'association des Centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire, la Caisse d'allocations familiales du Rhône et la Ville de Caluire et Cuire - Années 2018/2019 (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2018-13 Convention de mise à disposition de locaux et de matériel avec l'association des Centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire - Années 2018/2019 (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2018-14 Mise en oeuvre des chantiers éducatifs au titre de l'année 2018 (format PDF / 75 Ko)
- Délibération n°2018-15 Organisation de la semaine scolaire - Rentrée 2018 (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2018-16 Convention avec les écoles privées sous contrat d'association (format PDF / 82 Ko)
- Délibération n°2018-17 Subvention aux écoles privées sous contrat d'association pour les élèves de maternelle (format PDF / 72 Ko)
- Délibération n°2018-18 Avenant n°1 à la convention organisant l'action des intervenants extérieurs lors des séances d'EPS dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Caluire et Cuire (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2018-19 Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'association sportive Lyon-Caluire Handball (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2018-20 Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association sportive de Caluire et Cuire (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2018-21 Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et la Jeanne d'Arc de Caluire (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2018-22 Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Amicale laïque de Caluire (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2018-23 Soutien aux sportifs de haut niveau - Année 2018 (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2018-24 Convention de partenariat avec la Société française des roses (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2018-25 Convention d'occupation temporaire en vue de l'aménagement de l'espace vert communal de l'îlot Ouest - Montessuy (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2018-26 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons et autres produits alimentaires (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2018-27 Assistance architecturale, urbaine et paysagère - Renouvellement de la convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône Métropole (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2018-28 Année 2017 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 77 Ko)
- Délibération n°2018-29 Exercice 2017 - Approbation de la gestion comptable (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2018-30 Compte administratif - Exercice 2017 (format PDF / 161 Ko)
- Délibération n°2018-30 Annexe (format PDF / 3 Mo)
- Délibération n°2018-31 Exercice 2017 - Affectation du résultat (format PDF / 82 Ko)
- Délibération n°2018-32 Année 2017 - Bilan sur la formation des élus (format PDF / 76 Ko)
- Délibération n°2018-33 Commission locale d'évaluation des tranferts de charge - Approbation du rapport adopté le 15 décembre 2017 pour l'évaluation des charges et ressources liées à cinq champs de compétences transférées à la Métropole de Lyon le 1er janvier 2015 (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2018-34 Autorisations de programme 2017/2020 - Ajustement (format PDF / 83 Ko)
- Délibération n°2018-35 Budget primitif - Exercice 2018 (format PDF / 528 Ko)
- Délibération n°2018-35 Annexe (format PDF / 2 Mo)
- Délibération n°2018-36 Formation des élus - Exercice 2018 (format PDF / 80 Ko)
- Délibération n°2018-37 Exercice 2018 - Fixation des taux d'imposition des trois taxes directes locales (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2018-38 Autorisation de mise en vente d'une nacelle élévatrice (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2018-39 Rénovation du carré militaire - Demande de subvention à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2018-40 Attribution de subventions aux associations - Exercice 2018 (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2018-41 Modification du tableau des effectifs (format PDF / 82 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2018-01 Désignations de membres - Commissions culture et environnement (modifications) (format PDF / 79 Ko)
- Délibération n°2018-02 Désignation d'un représentant de la ville - Commission des marchés forains (modification) (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2018-03 Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial avec la Métropole de Lyon (format PDF / 78 Ko)
- Délibération n°2018-04 Réduction des déchets organiques dans les ménages - Don de poules (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2018-05 Financement du poste de chef de projet politique de la ville - Année 2017 - Convention avec la Métropole de Lyon (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2018-06 Constructions au pas de tir à l'arc au parc des sports de la Terre des Lièvres - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2018-07 Rénovation de la clôture du groupe scolaire Jean Jaurès - Autorisation de dépôt de déclaration préalable de travaux (format PDF / 64 Ko)
- Délibération n°2018-08 Reversement de Sodexo correspondant aux chèques restaurant "perdus ou périmés" du millésime 2016 (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2018-09 Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Vilogia pour une acquisition en VAFA au 150 Grande rue de Saint-Clair à Caluire et Cuire (format PDF / 71 Ko)
- Délibération n°2018-10 Débat d'orientations budgétaires 2018 (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2018-10 Annexe (format PDF / 150 Ko)
- Délibération n°2018-11 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes (format PDF / 78 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2017-76 Élection d'un adjoint (format PDF / 84 Ko)
- Délibération n°2017-76 PV Élection d'un adjoint (format PDF / 658 Ko)
- Délibération n°2017-77 Désignation d'un membre de la commission administrative générale et démarche qualité, de la commission culture et de la commission environnement - Modifications (format PDF / 84 Ko)
- Délibération n°2017-78 Désignation d'un membre de la commission finances et contrôle de la gestion, de la commission déplacements et transports et de la commission sécurité, prévention et anciens combattants - Modifications (format PDF / 84 Ko)
- Délibération n°2017-79 Désignation d'un représentant du conseil municipal dans chaque conseil d'école élémentaire ou maternelle - Modification (format PDF / 80 Ko)
- Délibération n°2017-80 Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association de gestion de la maison de quartier Saint-Clair - Modification (format PDF / 73 Ko)
- Délibération n°2017-81 Révision générale du Plan local d'urbanisme et de l'habitat - Avis de la commune sur le projet arrêté (format PDF / 92 Ko)
- Délibération n°2017-82 Autorisation de dépôt de demandes de permis de démolir pour deux propriétés communales - Sanitaire public 50 rue Coste et local dépôt du stade Valette (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2017-83 Approbation d'une convention de refacturation des consommations de fluides pour le chantier de mise en accessibilité de la maternelle du groupe scolaire Montessuy (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2017-84 Casemate de Caluire et Cuire - Convention de mise à disposition ville/organisation pour la connaissance et la restauration d'au-dessous-terre-Lyon (O.C.R.A. Lyon) (format PDF / 71 Ko)
- Délibération n°2017-85 Sygerly - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de gaz et de services associés (format PDF / 80 Ko)
- Délibération n°2017-86 Ouvertures dominicales des commerces - Année 2018 - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 72 Ko)
- Délibération n°2017-87 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union commerciale de Caluire bourg - Participation de la Ville à l'organisation de l'animation automnale (format PDF / 71 Ko)
- Délibération n°2017-88 Contrat d'objectifs et de moyens avec la société URFOL cinéma - Ciné Caluire (format PDF / 74 Ko)
- Délibération n°2017-89 Contrat temporaire avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon pour une mission d'archivage (format PDF / 85 Ko)
- Délibération n°2017-90 Avenant n°2 au contrat enfance jeunesse 2015/2018 (format PDF / 75 Ko)
- Délibération n°2017-91 Plan de désherbage et gestion différentiée - Sollicitation d'une subvention d'investissement auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse (format PDF / 73 Ko)
- Délibération n°2017-92 Exercice 2018 - Autorisation de mandatement en investissement sans inscription préalable de crédits (format PDF / 96 Ko)
- Délibération n°2017-93 Augmentation des tarifs des services publics communaux n'ayant pas un caractère fiscal (format PDF / 72 Ko)
- Délibération n°2017-94 Exercice 2017 - Admissions en non valeur (format PDF / 71 Ko)
- Délibération n°2017-95 Budget 2017 - Décision modificative n°1 (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2017-96 Garantie financière partielle d'un emprunt à contracter par 3F-Immobilière Rhône-Alpes pour des travaux d'amélioration dans la résidence située 44 rue Pasteur (format PDF / 75 Ko)
- Délibération n°2017-97 Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes relatif aux produits d'entretien - Lot 2 (format PDF / 71 Ko)
- Délibération n°2017-98 Tarifs funéraires 2018 (format PDF / 81 Ko)
- Délibération n°2017-99 Conditions d'exercice des mandats municipaux - Modification des indemnités de fonction des élus (format PDF / 74 Ko)
- Délibération n°2017-99 Annexe (format PDF / 40 Ko)
- Délibération n°2017-100 Modification du tableau des effectifs (format PDF / 76 Ko)
- Délibération n°2017-101 Voeux pour la mise en place d'un pacte de confiance durable sur la politique de logement social (format PDF / 92 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2017-54 Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française Aide d'urgence pour les victimes de l'ouragan Irma (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2017-55 Élection d'un délégué titulaire au Conseil municipal au syndicat rhodanien de développement du câble - Modification (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2017-56 Désignation d'un représentant titulaire du Conseil municipal au Conseil d'administration du collège Lassagne - Modification (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2017-57 Désignation d'un représentant du Conseil municipal en charge des questions de défense - Modification (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2017-58 Projets d'actions pédagogiques - Année scolaire 2017-2017 (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2017-58 Annexe (format PDF / 15 Ko)
- Délibération n°2017-59 Création d'une pénalité pour inscription hors délai à la restauration scolaire et aux activités périscolaires (format PDF / 72 Ko)
- Délibération n°2017-60 Subvention à l'association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 73 Ko)
- Délibération n°2017-61 Sigerly - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le géoréférencement des réseaux électriques souterrains (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2017-62 Kiosques commerciaux place Jules Ferry - Mise à disposition aux exploitants - Convention type (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2017-63 Propriété communale 25 chemin Jean-Baptiste Gilliard (format PDF / 71 Ko)
- Délibération n°2017-64 Propriété communale 30 rue Martin Basse (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2017-65 Relais d'accueil de la petite enfance - Modification de la tarification (format PDF / 75 Ko)
- Délibération n°2017-66 Subvention à l'association "En piste avec Romano" (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2017-67 Subvention à l'association sportive "La passerelle" (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2017-68 Exercice 2017 - Créances éteintes (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2017-68 Annexe (format PDF / 47 Ko)
- Délibération n°2017-69 Garantie financière partielle d'un emprunt à contracter par 3F-Immobilière Rhône-Alpes pour la rénovation de 50 logements situés 13-17 montée de la Sœur Vially - Modification (format PDF / 71 Ko)
- Délibération n°2017-70 Garantie financière partielle d'un emprunt à contracter par Adoma pour la démolition-reconstruction de 150 logements situés 12 chemin Petit (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2017-71 Autorisation de mise en vente d'un véhicule municipal (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2017-72 Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Adoption de la grille tarifaire et du montant de forfait de post-stationnement (format PDF / 80 Ko)
- Délibération n°2017-73 Approbation de la convention à intervenir avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2017-74 Recensement de la population 2018 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 75 Ko)
- Délibération n°2017-75 Création d'un poste de chargé de mission auprès du service de proximité urbaine (format PDF / 69 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2017-39 Réhabilitation du groupe scolaire Montessuy - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de constuire (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2017-40 Dénomination d'une voie : rue Simone Veil (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2017-41 Opération de logement social par Grand Lyon Habitat - 50-52 rue Coste - Participation financière de la ville (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2017-42 Propriété communale 70, grande rue de Saint-Clair - Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2017-43 Convention de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées en tréfonds de parcelles communales allée des Érables (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2017-44 Cession de trois parcelles en nature de domaine public de voirie à la Métropole de Lyon (format PDF / 80 Ko)
- Délibération n°2017-45 Instauration de servitudes sur le terrain sis 15, rue du Capitaine Ferber (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2017-46 Convention cadre de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Institut d'études politiques de Lyon (format PDF / 73 Ko)
- Délibération n°2017-47 Ouvertures dominicales des commerces - Modification du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2017-48 Tarifs de location des salles socioculturelles - Intégration des salles de la Maison des Hauts de Cuire (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2017-49 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège André Lassagne (format PDF / 66 Ko)
- Délibération n°2017-50 Protocole transactionnel avec la société SMABTP - SAGENA relatif aux désordres constatés par expert à Caluire Juniors (format PDF / 85 Ko)
- Délibération n°2017-51 Créations et suppressions d'emplois permanents et créations d'emplois non permanents (format PDF / 93 Ko)
- Délibération n°2017-52 Modification des indemnités de fonction des élus liée à la revalorisation du point d'indice (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2017-52 ANNEXE (format PDF / 30 Ko)
- Délibération n°2017-53 Accueil d'apprentis au sein de la collectivité (format PDF / 85 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération N°2017-12 Convention dispositif 2ème chance (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-13 Convention chantiers éducatifs d'été (format PDF / 74 Ko)
- Délibération N°2017-14 Convention poste de chef de projet politique de la ville (format PDF / 66 Ko)
- Délibération N°2017-15 Demande de subvention bibliothèque municipale (format PDF / 66 Ko)
- Délibération N°2017-16 Logement social (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-17 Plan de déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise (format PDF / 86 Ko)
- Délibération N°2017-18 Adhésion à l'association "Société française des roses" (format PDF / 65 Ko)
- Délibération N°2017-19 FCL tennis (format PDF / 64 Ko)
- Délibération N°2017-20 FCL hockey (format PDF / 64 Ko)
- Délibération N°2017-21 Fixation redevance cafétéria/piscine (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-22 Bilan acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 77 Ko)
- Délibération N°2017-23 Approbation gestion comptable (format PDF / 63 Ko)
- Délibération N°2017-24 Compte administratif 2016 (format PDF / 299 Ko)
- Délibération N°2017-24 : Annexe - Compte administratif 2016 (format PDF / 6 Mo)
- Délibération N°2017-25 Affectation du résultat (format PDF / 82 Ko)
- Délibération N°2017-26 Bilan sur la formation des élus 2016 (format PDF / 74 Ko)
- Délibération N°2017-27 Autorisations de programme (format PDF / 79 Ko)
- Délibération N°2017-28 Budget primitif 2017 (format PDF / 1 Mo)
- Délibération N°2017-28 : Annexe - Budget primitif 2017 (format PDF / 5 Mo)
- Délibération N°2017-29 Formation des élus 2017 (format PDF / 68 Ko)
- Délibération N°2017-30 Taux d'imposition taxes locales 2017 (format PDF / 65 Ko)
- Délibération N°2017-31 Garantie d'emprunt 3F-Immobilière-Rhône-Alpes (format PDF / 70 Ko)
- Délibération N°2017-32 Commission intercommunale des impôts directs (format PDF / 65 Ko)
- Délibération N°2017-33 Dispositif départemental et métropolitain de médiation familiale (format PDF / 73 Ko)
- Délibération N°2017-34 Convention CAF - Crèche Jardin Grenadine (format PDF / 66 Ko)
- Délibération N°2017-35 Espace sécurisé de la CAF (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-36 Attribution de subventions aux associations 2017 (format PDF / 64 Ko)
- Délibération N°2017-36 Annexe (format PDF / 22 Ko)
- Délibération N°2017-37 Créations d'emplois saisonniers (format PDF / 77 Ko)
- Délibération N°2017-38 Logements de fonction (format PDF / 75 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération N°2017-01 : Concession Radiant (format PDF / 66 Ko)
- Délibération N°2017-01 : Rapport de présentation - Concession Radiant (format PDF / 103 Ko)
- Délibération N°2017-01 : Annexe - Présentation concession Radiant - Contrat (format PDF / 284 Ko)
- Délibération N°2017-02 : Reversement Sodexo (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-03 : Convention stand de tir municipal (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-04 : Demande de subvention - Projet d'extension de la vidéoprotection (format PDF / 74 Ko)
- Délibération N°2017-05 : Tarifs fourrière (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-05 : Annexe - Tarifs fourrière (format PDF / 37 Ko)
- Délibération N°2017-06 : Création tarif réglementé pour les tournages de films (format PDF / 67 Ko)
- Délibération N°2017-07 : Débat d'orientations budgétaires 2017 (format PDF / 71 Ko)
- Délibération N°2017-07 : Annexe - Débat d'orientations budgétaires 2017 (format PDF / 1 Mo)
- Délibération N°2017-08 : Convention d'inspection santé et sécurité (format PDF / 66 Ko)
- Délibération N°2017-09 : Rapport égalité femmes/hommes (format PDF / 79 Ko)
- Délibération N°2017-09 : Annexe - Rapport égalité femmes/hommes (format PDF / 122 Ko)
- Délibération N°2017-10 : Vœux du Conseil municipal - Maintien du centre médico-psychologique Le Vinatier à Caluire et Cuire (format PDF / 68 Ko)
- Délibération N°2017-11 : Vœux du Conseil municipal - Mise en place d'un transport collectif entre Trévoux et la gare de Sathonay (format PDF / 82 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2016-94 : Désignation d'un membre de la Commission Finances et Contrôle de gestion et d'un membre de la Commission Culture - Modifications (format PDF / 80 Ko)
- Délibération n°2016-95 : Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à l'Office Municipal des Sports - Modifications (format PDF / 68 Ko)
- Délibérations n°2016-96 : Désignation de deux représentants supplémentaires du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Collège Charles Sénard (format PDF / 72 Ko)
- Délibération n°2016-97 : Opération de logement social par Néma Lové 17, rue Pasteur - Participation financière de la Ville (format PDF / 72 Ko)
- Délibération 2016-97 : Annexe (format PDF / 80 Ko)
- Délibération n°2016-98 : Création d'une plateforme de tir à l'arc au complexe sportif de la Terre des Lièvres - Autorisation de dépôt de déclaration préalable (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2016-99 : Renouvellement de la convention de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale de lutte contre le saturnisme, l'insalubrité et l'indécence (format PDF / 73 Ko)
- Délibération 2016-99 : Annexe (format PDF / 3 Mo)
- Délibération n°2016-100 : Acquisition d'un terrain Impasse des Acacias / Allée des Érables (format PDF / 70 Ko)
- Délibération 2016-100 : Annexe (format PDF / 622 Ko)
- Délibération n°2016-101 : Projet de cession de lots de copropriété communaux 73, rue Jean Moulin - Désaffectation et déclassement du domaine public (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2016-102 : Échange de terrain Ville / Fondation des Amis de Jeudi Dimanche 90, rue Pierre Bourgeois / 49, avenue du général de Gaulle (format PDF / 73 Ko)
- Délibération n°2016-103 : Ouverture dominicales des commerces - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2016-104 : Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé au n° 7, quai Clémenceau (format PDF / 68 Ko)
- Délibération 2016-104 : Annexe 1 (format PDF / 312 Ko)
- Délibération 2016-104 : Annexe 2 (format PDF / 132 Ko)
- Délibération n°2016-105 : Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé au n° 69, Grande Rue de Saint Clair (format PDF / 68 Ko)
- Délibération 2016-105 : Annexe (format PDF / 401 Ko)
- Délibération n°2016-106 : Exercice 2017 - Autorisation de mandatement en investissement sans inscription préalable de crédits (format PDF / 93 Ko)
- Délibération n°2016-107 : Augmentation des tarifs des services publics communaux n'ayant pas un caractère fiscal (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2016-108 : Exercice 2016 - Admissions en non-valeur et créances éteintes (format PDF / 66 Ko)
- Délibération 2016-108 : Annexe (format PDF / 68 Ko)
- Délibération n°2016-109 : Rénovation du gymnase André Cuzin - Sollicitation d'une subvention au titre de l'aide à la rénovation des équipements sportifs mis à disposition des lycéens (format PDF / 67 Ko)
- Délibération n°2016-110 : Indemnité de conseil au comptable (format PDF / 69 Ko)
- Délibération n°2016-111 : Adoption du Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres (format PDF / 65 Ko)
- Délibération 2016-111 : Annexe (format PDF / 65 Ko)
- Délibération n°2016-112 : Tarifs funéraires 2017 (format PDF / 76 Ko)
- Délibération n°2016-113 : Avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse 2015/2018 (format PDF / 70 Ko)
- Délibération n°2016-114 : Transformations et créations d'emplois et créations d'emplois non permanents (format PDF / 78 Ko)
- Délibérations n°2016-115 : Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec le Comité Socio-culturel du personnel municipal de Caluire et Cuire (format PDF / 76 Ko)
- Délibération 2016-115 : Annexe 1 (format PDF / 84 Ko)
- Délibération 2016-115 : Annexe 2 (format PDF / 34 Ko)
- Délibérations n°2016-116 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériel au Comité Socio-culturel du personnel municipal de Caluire et Cuire (format PDF / 66 Ko)
- Délibération 2016-116 : Annexe 1 (format PDF / 84 Ko)
- Délibération 2016-116 : Annexe 2 (format PDF / 44 Ko)
- Délibération n°2016-117 : Convention avec le Centre de Gestion du Rhône pour la compétence médecine statutaire et de contrôle (format PDF / 66 Ko)
- Délibération 2016-117 : Annexe (format PDF / 150 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2016-65 : Élection d'un adjoint au maire (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2016-65 : Procès verbal (format PDF / 448 Ko)
- Délibération n°2016-66 : Désignation d'un membre de la commission sports- modification (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-67 : Désignation d'un membre de la commission famille et vie associative et d'un membre de la commission action sociale - Modifications (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-68 : Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'école maternelle Pierre et Marie Curie - Modification (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-69 : Désignation d'un représentant du Conseil municipal à l'Office municipal des sports (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-70 : Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil de la vie sociale de l'établissement pour personnes âgées "Les Canuts" - Modification (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-71 : Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'école maternelle Jules Verne - Modification (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-72 : Projets d'actions pédagogiques - Année scolaire 2016-2017 (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2016-72 - Annexe (format PDF / 112 Ko)
- Délibération n°2016-73 : Contrat éducatif local - Subvention à l'association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n°2016-74 : Programme "parler bambin" - Convention de partenariat avec l'agence nouvelle des solidarités actives (ANSA) (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2016-74 - Annexe (format PDF / 184 Ko)
- Délibération n°2016-75 : Evolution de la grille tarifaire de la piscine municipale Isabelle Jouffroy (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-76 : Sigerly - Modification statutaire n°1 relative aux statuts du 15 décembre 2015 (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2016-76 - Annexe (format PDF / 105 Ko)
- Délibération n°2016-77 : Cession d'une propriété communale 19, rue André Lassagne (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-78 : cession d'une propriété communale 1bis, avenue Pierre Terrasse (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-79 : Propriété communale 15, boulevard Paul Doumer - Création d'une servitude (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-80 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union commerciale de Caluire Bourg - Participation de la Ville à l'organisation de la Braderie (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2016-81 : Soutien au sport de haut niveau - Attribution d'une aide financière aux athlètes (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n°2016-81 - Annexe (format PDF / 17 Ko)
- Délibération n°2016-82 : Convention de mise à disposition de terrains et de locaux avec le FCL Tennis - Avenant n°1 (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2016-82 - Annexe (format PDF / 13 Ko)
- Délibération n°2016-82 - Annexe 2 (format PDF / 100 Ko)
- Délibération n°2016-83 : Convention de mise à disposition de terrains et de locaux avec le FCL Arts martiaux - Avenant n°1 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-83 - Annexe (format PDF / 13 Ko)
- Délibération n°2016-83 - Annexe 2 (format PDF / 50 Ko)
- Délibération n°2016-83 - Annexe 3 (format PDF / 50 Ko)
- Délibération n°2016-84 : Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Office municipal des sports (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-84 - Annexe (format PDF / 45 Ko)
- Délibération n°2016-84 - Annexe 2 (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n°2016-85 : Budget 2016 - Décision modificative n° 1 - Virements, ouvertures et annulations de crédits. (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2016-85 - Annexe 1 (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2016-85 - Annexe 2 (format PDF / 2 Mo)
- Délibération n°2016-86 : Extension du complexe sportif de la Terre des lièvres - Sollicitation d'une subvention au titre de l'aide à la rénovation des équipements sportifs mis à disposition des lycéens (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-87 : Bois de la Caille - Mise en sécurité en vue d'une ouverture au public - Sollicitation d'une subvention dans le cadre de la stratégie biodiversité en milieu aquatique (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-88 : Recensement de la population 2017 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 31 Ko)
- Délibération n°2016-89 : Conditions d'exercice des mandats municipaux - Modification des indemnités de fonction des élus (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-89 - Annexe (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n°2016-90 : Créations d'emplois et créations d'emplois non permanents (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n°2016-91 : Création d'un poste de chargé de communication (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-92 : Création d'un poste de chargé de mission (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-93 : Renouvellement de la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de gestion du Rhône (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016- 93 - Annexe (format PDF / 359 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2016-37 : Désignation d'un membre de la commission sécurité, prévention et anciens combattants et d'un membre de la commission déplacements et transports - Modifications (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-38 : Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au conseil de la vie sociale du Foyer d'accueil médicalisé "Carré sésame" (format PDF / 38 Ko)
- Délibération n°2016-39 : Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de l'organisation d'élections primaires par les partis politiques (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n°2016-40 : Démarche "Villes amies des aînés" (format PDF / 32 Ko)
- Délibération n°2016-41 : Mise en œuvre des chantiers éducatifs d'été au titre de l'année 2016 (format PDF / 30 Ko)
- Délibération n°2016-41 : Annexe (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n°2016-42 : Financement d'un poste de chef de projet politique de la ville - Année 2015 - Convention avec la Métropole de Lyon (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-43 : Attribution d'une subvention à l'association lyonnaise Antoine Martel (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-44 : Stationnement résident - Remboursement partiel du montant de l'abonnement annuel (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n°2016-45 : Évolution de la grille tarifaire de la piscine municipale Isabelle Jouffroy (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-46 : Subvention complémentaire à l'Association sportive de Caluire (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2016-47 : Subvention exceptionnelle à l'association Aviron club de Lyon Caluire (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-48 : Caluire Montessuy - Ilot ouest - Protocole d'accord transactionnel entre la Ville et Lyon Métropole Habitat (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2016-48 : Annexe (format PDF / 91 Ko)
- Délibération n°2016-49 : Caluire Montessuy - Ilot ouest - Modalités de concertation des différents maîtres d'ouvrage intervenant sur le site (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-49 : Annexe (format PDF / 124 Ko)
- Délibération n°2016-50 : Propriété 15, rue du Capitaine Ferber - Acquisition d'une partie de terrain (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-50 : Annexe (format PDF / 859 Ko)
- Délibération n°2016-51 : Activité de gestion de distributeurs pour la Ville - Fixation de la redevance d'occupation (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-52 : Passation d'actes en la forme administrative - Désignation d'un adjoint représentant la collectivité (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-53 : Cession d'une propriété communale - Garage double 67, rue François Peissel (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-54 : Cession d'une propriété communale - Plateau de bureaux 37, avenue Général de Gaulle (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-55 : Cession d'une propriété communale 21, rue Royet - Désaffectation et déclassement du domaine public (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-56 : Adhésion au nouveau plan de déplacements inter entreprises du plateau nord (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n°2016-56 : Annexe (format PDF / 162 Ko)
- Délibération n°2016-57 : Convention type relative à l'intervention d'associations pour l'animation des temps périscolaires (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n°2016-57 : Annexe (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2016-58 : Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour le centre de loisirs Caluire Jeunes (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-58 : Annexe 1 (format PDF / 256 Ko)
- Délibération n°2016-58 : Annexe 2 (format PDF / 126 Ko)
- Délibération n°2016-58 : Annexe 3 (format PDF / 132 Ko)
- Délibération n°2016-58 : Annexe 4 (format PDF / 37 Ko)
- Délibération n°2016-59 : Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour les relais assistantes maternelles (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-59 : Annexe (format PDF / 10 Mo)
- Délibération n°2016-60 : Charte communale de la laïcité (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-60 : Annexe (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n°2016-61 : Modification de la grille tarifaire de la salle des fêtes (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2016-62 : Création d'emplois divers dans les écoles - Année scolaire 2016-2017 (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-63 : Rémunération de la surveillance et de l'animation des temps périscolaires - Année scolaire 2016-2017 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-63 : Annexe (format PDF / 191 Ko)
- Délibération n°2016-64 : Créations d'emplois et créations d'emplois non permanents (format PDF / 31 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n° 2016-19 : Convention d'adhésion à l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Renouvellement (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2016- 19 : Annexe (format PDF / 360 Ko)
- Délibération n° 2016-20 : Gestion et exploitation du Radiant - Délibération sur le principe de la délégation de service public - Rapport sur l'économie générale (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n° 2016-20 : Annexe (format PDF / 145 Ko)
- Délibération n° 2016-20 : Annexe (format PDF / 1 Mo)
- Délibération n° 2016- 21 : Rétrocession d'un bail commercial 57 rue Jean Moulin (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n ° 2016- 22 : Convention d'occupation du domaine public avec M20 pour la pose de répéteurs sur les mats d'éclairage public (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2016-22 : Annexe (format PDF / 2 Mo)
- Délibération n° 2016-23 : Acquisition d'une propriété 19 avenue Barthélémy Thimonnier (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2016- 24 : Année 2015 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2016-24 : Annexe (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n° 2016- 25 : Exercice 2015 - Approbation de la gestion du comptable (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2016-25 : Annexe (format PDF / 401 Ko)
- Délibération n° 2016-26 : Compte administratif - Exercice 2015 (format PDF / 111 Ko)
- Délibération n° 2016-26 : Annexe (format PDF / 6 Mo)
- Délibération n° 2016-27 : Exercice 2015 - Affectation du résultat (format PDF / 38 Ko)
- Délibération n° 2016-28 : Année 2015 - Bilan sur la formation des élus (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2016-28 : Annexe (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n° 2016-29 : Budget primitif - Exercice 2016 (format PDF / 464 Ko)
- Délibération n° 2016-29 - Rapport explicatif (format PDF / 84 Ko)
- Délibération n° 2016-29 : Annexe (format PDF / 5 Mo)
- Délibération n° 2016- 30 : Formation des élus - Exercice 2016 (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2016 - 31 : Exercice 2016 - Fixation des taux d'imposition des trois taxes directes locales (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2016-32 : Adhésion à l'association finances - gestion - évaluation des collectivités territoriales ( AFIGESE) (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n° 2016-33 : Attribution de subventions aux associations - Exercice 2016 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2016-33 : Annexe (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2016-34 : Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour le centre de loisirs Caluire Juniors (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2016- 34 - Annexe (format PDF / 9 Mo)
- Délibération n° 2016-35 : Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Rhône pour les établissements d'accueil du jeune enfant (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2016-35 - Annexe (format PDF / 15 Mo)
- Délibération n° 2016-36 : Créations d'emplois non permanents liés à un accroissement saisonnier d'activités (format PDF / 30 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2016-01: Dénomination de la nouvelle salle de sports "salle Métropolis" (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-02 : Dispositif brigades vertes - Année 2016 - Signature d'un contrat d'offre de service dispositif "Brigades vertes - Brigades rivières" (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-02 : annexe (format PDF / 50 Ko)
- Délibération n°2016-03 : Gratuité des droits de voirie dans le cadre de la campagne de ravalement des façades (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-04 : Désaffectation et déclassement du domaine public de la propriété communale - Garage double 67, rue François Peissel (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-05 : Ouvertures dominicales des commerces de détail - Détermination du nombre de dimanches autorisés (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-06 : Cahier des charges de rétrocession du bail commercial situé au n°57, rue Jean Moulin (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-06 : Annexe (format PDF / 666 Ko)
- Délibération n°2016-07 : Convention entre la Ville et l’Éducation nationale pour les cours d'éducation physique et sportive du 1er degré (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-07 : Annexe (format PDF / 142 Ko)
- Délibération n°2016-08 : Convention entre la Ville, l'USEP de Caluire et Cuire et l'USEP 69 (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-08 : Annexe (format PDF / 132 Ko)
- Délibération n°2016-09 : Convention APER entre la Ville de Caluire et Cuire, l' Éducation nationale, l'USEP 69, l'USEP de Caluire et Cuire et la MAIF (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2016-09 : Annexe (format PDF / 103 Ko)
- Délibération n°2016-10 : Création d'une redevance annuelle pour l'occupation de locaux municipaux par les associations (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2016-11 : Mise en place d'une tarification des prestations réalisées par la Ville de Caluire et Cuire dans le cadre de Lyon Free VTT, Lyon Urban Trail et Run in Lyon (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2016-12 : Reversement de Sodexo correspondant aux chèques restaurant "perdus et/ou périmés" du millésime 2014 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-13 : Garantie financière partielle d'emprunts à contracter par Alliade Habitat pour l'acquisition en VEFA de 6 logements situés 40-42, rue Coste (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2016-13 : Annexe 1 (format PDF / 592 Ko)
- Délibération n°2016-13 : Annexe 2 (format PDF / 17 Ko)
- Délibération n°2016-14 : Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n°2016-14 : Annexe (format PDF / 502 Ko)
- Délibération n°2016-15 : Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité de jumelage (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-16 : Protocole transactionnel avec la société Allianz IARD relatif aux désordres constatés par expert à Caluire Juniors (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n°2016-16 : Annexe (format PDF / 2 Mo)
- Délibération n°2016-17 : Protocole transactionnel avec la SARL Richard Plottier architectures urbanistes et la mutuelle des architectes français relatif aux désordres constatés par expert à Caluire Juniors (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n°2016-17 : Annexe (format PDF / 325 Ko)
- Délibération n°2016-18 : Débat d'orientation budgétaire 2016 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2016-18 : Annexe (format PDF / 337 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n° 2015-103 - Désignation d'un membre de la commission sport - Modification (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-104 - Désignation d'un membre de la commission administration générale et démarche qualité - Modification (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-105 - Désignation d'un membre de la commission finances et contrôle de gestion - Modification (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-106 - Désignation d'un représentant du Conseil municipal à la Mission locale du Plateau nord Val de Saône - Modification (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-107 - Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil de la vie sociale de l'établissement pour personnes handicapées Foyer L'Ile Barbe - Modification (format PDF / 35 Ko)
- Délibération n° 2015-108 - Composition de la commission de délégation de service public - Modification (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015-109 : Signature du contrat de Ville 2015-2020 de la Métropole de Lyon (format PDF / 30 Ko)
- Délibération n°2015-109 : Annexe (format PDF / 6 Mo)
- Délibération n° 2015 - 110 - Convention locale d'application du contrat de ville métropolitain 2015-2020 de la ville de Caluire et Cuire (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n° 2015 - 110 - Annexe (format PDF / 159 Ko)
- Délibération n° 2015 - 111 - Réseau ville amie des enfants - Convention d'objectifs avec l'UNICEF (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n° 2015 - 111 - Annexe (format PDF / 303 Ko)
- Délibération n° 2015 - 112 - Opération de mise aux normes du bâtiment situé 19, montée des Forts (Caluire Juniors) - Approbation du plan de financement (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n° 2015 - 113 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec l'association Caluire sporting club - Renouvellement (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 113 - Annexe (format PDF / 52 Ko)
- Délibération n° 2015 - 114 - Convention de mise à disposition de terrains et de locaux avec le FCL Tennis - Renouvellement (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 114 - Annexe (format PDF / 48 Ko)
- Délibération n° 2015 - 114 - Annexe 1 et 2 (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n° 2015 - 114 - Annexe 3 (format PDF / 356 Ko)
- Délibération n° 2015 - 114 - Annexe 4 (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2015 - 115 - Convention de mise à disposition de terrains et de locaux avec le FCL Hockey - Renouvellement (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 115 - Annexe (format PDF / 45 Ko)
- Délibération n° 2015 - 115 - Annexe 1 et 2 (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n° 2015 - 115 - Annexe 3 (format PDF / 356 Ko)
- Délibération n° 2015 - 115 - Annexe 4 (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2015 - 116 - Convention de mise à disposition de terrains et de locaux avec le FCL Boules - Renouvellement (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 116 - Annexe (format PDF / 58 Ko)
- Délibération n° 2015 - 116 - Annexe 1 et 2 (format PDF / 33 Ko)
- Délibération n° 2015 - 116 - Annexe 3 (format PDF / 356 Ko)
- Délibération n° 2015 - 116 - Annexe 4 (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2015 - 117 - Convention de mise à disposition de terrains et de locaux avec le FCL Arts Martiaux - Renouvellement (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 117 - Annexe (format PDF / 58 Ko)
- Délibération n° 2015 - 117 - Annexe 1 et 2 (format PDF / 33 Ko)
- Délibération n° 2015 - 117 - Annexe 3 (format PDF / 356 Ko)
- Délibération n° 2015 - 117 - Annexe 4 (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2015 - 118 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports (OMS) (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 119 - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens entre la Ville de Caluire et Cuire et l'Association musicale de Caluire et Cuire (AMC2) (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 119 - Annexe (format PDF / 60 Ko)
- Délibération n° 2015 - 120 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériel à l'Association musicale de Caluire et Cuire (AMC2) (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 120 - Annexe (format PDF / 58 Ko)
- Délibération n° 2015 - 120 - Annexe 2 (format PDF / 32 Ko)
- Délibération n° 2015 - 121 - Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et accessoires de nettoyage - Renouvellement (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015 - 121- Annexe (format PDF / 96 Ko)
- Délibération n° 2015 - 122 - Augmentation des tarifs des services publics communaux n'ayant pas un caractère fiscal (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 123 - Exercice 2016 - Autorisation de mandatement en investissement sans inscription préalable de crédits (format PDF / 36 Ko)
- Délibération n° 2015 - 124 - Relèvement des tarifs des concessions funéraires, des locations de caveaux préfabriqués ou anciens, des cases de columbariums et des travaux de cimetière (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n° 2015 - 125 - Opération de logement social 6 bis, rue Branly - Participation financière de la Ville (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 125 - Annexe (format PDF / 38 Ko)
- Délibération n° 2015 - 126 - Orée de Caluire - Dénomination de voies (format PDF / 185 Ko)
- Délibération n° 2015 - 127 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union commerciale de Caluire Bourg - Participation de la Ville à l'organisation de la Braderie (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 128 - Subvention à la Fédération des commerçants et artisans de Caluire et Cuire (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 129 - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public relative à la gestion d'un espace à vocation de restauration au stade Henri Cochet (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015 - 129 - Annexe (format PDF / 112 Ko)
- Délibération n° 2015 - 129 - Annexe 1 (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n° 2015 - 129 - Annexe 2 (format PDF / 41 Ko)
- Délibération n° 2015 - 129 - Annexe 3 (format PDF / 46 Ko)
- Délibération n° 2015 - 129 - Annexe 4 (format PDF / 4 Mo)
- Délibération n° 2015 - 130 - Cession de la propriété communale 2, impasse de l'écluse à la SARL R2i (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015 - 131 - Cession d'un lot de copropriété 16, rue Frédéric Mistral à la SCI JAM (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 132 - Opération Montessuy-Pasteur - échange sans soulte de terrains ville/OPAC du Rhône (format PDF / 27 Ko)
- Délibération n° 2015 - 132 - Annexe (format PDF / 404 Ko)
- Délibération n° 2015 - 133 - Cession d'une propriété communale plateau de bureaux 37, avenue du Général de Gaulle - Désaffectation et déclassement du domaine public (format PDF / 38 Ko)
- Délibération n° 2015 - 134 - Renouvellement du partenariat avec l'Amicale des Déportés d'Auschwitz-Birkenau (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 135 - Octroi de la subvention annuelle à l'association gérant la Maison d'Izieu (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n° 2015 - 136 - Mise à jour du tableau des emplois (format PDF / 42 Ko)
- Délibération n° 2015 - 137 - Convention de mise à disposition de personnel à l'association Comité socio-culturel du personnel municipal - Renouvellement (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015 - 137 - Annexe (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n° 2015 - 138 - Conditions d'exercice des mandats municipaux - Modification des indemnités de fonction des élus (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015 - 138 - Annexe (format PDF / 75 Ko)
- Délibération n° 2015 - 139 - Indemnité des frais de représentation (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n° 2015 - 140 - Véhicule de fonction (format PDF / 36 Ko)
- Délibération n° 2015 - 141 - Approbation d'un projet de pacte de cohérence métropolitain 2015-2020 (format PDF / 30 Ko)
- Délibération n° 2015 - 141 - Annexe (format PDF / 258 Ko)
- Délibération n° 2015 - 142 - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au comité syndical du SIGERLY (format PDF / 25 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n° 2015-68 : élection du onzième adjoint au maire (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015-68 : procès-verbal de l'élection du onzième adjoint au maire (format PDF / 115 Ko)
- Délibération n° 2015-69 : désignation d'un membre de la commission sécurité, prévention et anciens combattants (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-70 : désignation d'un membre de la commission urbanisme, économie et emploi (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-71 : désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'école élémentaire Victor Basch- Modification (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-72 : désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire - Modification (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-73 : désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association de gestion de la Maison de quartier de Saint-Clair - Modification (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-74 : composition de la commission consultative des services publics locaux - Modification et élection (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n° 2015-74 : procès-verbal (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n° 2015-75 : contrat enfance et jeunesse 2015 - 2018 - Renouvellement (format PDF / 46 Ko)
- Délibération n° 2015-76 : fonds publics et territoires - Appel à projets de la Caisse d'allocations familiales (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n° 2015-77 : convention de mise à disposition de locaux à l'Association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015-77 : annexe 1 (format PDF / 60 Ko)
- Délibération n° 2015-78 : programmation pluriannuelle d'entretien et de mise aux normes des établissements recevant du public de la ville de Caluire et Cuire - Agenda d'accessibilité programmée (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2015-78 : annexe (format PDF / 19 Ko)
- Délibération n° 2015- 79 : octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association des orgues de l'immaculée conception (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015-80 : avenant n°1 au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec l'association APC Calliope (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-80 : annexe (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n° 2015-81 : contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec l'association Cinéma Le Méliès - Renouvellement (format PDF / 33 Ko)
- Délibération n° 2015-81 : annexe (format PDF / 59 Ko)
- Délibération n° 2015-82 : octroi de subventions (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n° 2015-83 : projets d'actions pédagogiques - Année scolaire 2015-2016 (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n° 2015- 83 : annexe (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n° 2015-84 : Contrat éducatif local - Subvention à l'Association des centres sociaux et culturels de Caluire et Cuire (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n° 2015-85 : budget 2015 - Décision modification n°1 - Virements, ouvertures et annulations de crédits (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n° 2015-85 : annexe 1 (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-85 : annexe 2 (format PDF / 10 Mo)
- Délibération n° 2015-86 : exercice 2015 - Admissions en non valeur (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n° 2015-86 : annexe (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n° 2015-87 : contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec la Mission locale plateau Nord Val de Saône (format PDF / 34 Ko)
- Délibération n° 2015-87 : annexe (format PDF / 64 Ko)
- Délibération n° 2015-88 : installation de l'antenne de Caluire et Cuire de la Mission locale plateau Nord Val de Saône dans les locaux communaux de la combe Vernay - 37, avenue du Général de Gaulle - Convention de mise à disposition (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n° 2015-88 : annexe (format PDF / 59 Ko)
- Délibération n° 2015-89 : propriété communale 2, impasse de l'écluse désaffectation et déclassement du domaine (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-90 : lot de copropriété communale 16, rue Frédéric Mistral désaffectation et déclassement du domaine public (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-91 : opération Montessuy-Pasteur Ville / OPAC du Rhône désaffectation - déclassement du domaine public autorisation de dépôt d'une demande de permis de démolir et de travaux (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n° 2015-91 - Annexe 1 (format PDF / 620 Ko)
- Délibération n° 2015-91 - Annexe 2 (format PDF / 772 Ko)
- Délibération n° 2015-92 : cession d'un droit au bail 41, rue Jean Moulin à la SARL La perle (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n° 2015-93 : cession d'un terrain bâti 131, chemin de Crépieux (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-93 : annexe 1 (format PDF / 149 Ko)
- Délibération n° 2015-93 : annexe 2 (format PDF / 301 Ko)
- Délibération n° 2015-94 : Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et développement durables (PADD) (format PDF / 30 Ko)
- Délibération n° 2015-94 : annexe (format PDF / 3 Mo)
- Délibération n° 2015-95 : centre de loisirs Caluire Juniors - 19, montée des Forts - Aménagement - Autorisation de dépôt d'une demande d'autorisation préalable (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n° 2015-96 : convention d'occupation du domaine public entre GRDF et la Ville de Caluire et Cuire pour la pose d'équipements de télé-relevé en hauteur (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-96 : annexe (format PDF / 273 Ko)
- Délibération n° 2015-97 : recensement de la population 2016 - Recrutement des agents recenseurs (format PDF / 31 Ko)
- Délibération n° 2015-98 : transformations d'emplois (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-99 : Conditions d'exercice des mandats municipaux - Modification des indemnités de fonction des élus (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n° 2015-99 : annexe (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n° 2015-100 : Emplois bénéficiant de logements de fonction (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n° 2015-101 : actualisation de l'attribution d'indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n° 2015-102 : vœu du Conseil municipal - Motion de soutien à l’association des maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'État (format PDF / 26 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2015-42 : Convention de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et la Ville de Rillieux-la-Papre relative à un maître chien. (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-42 - Annexe (format PDF / 43 Ko)
- Délibération n°2015-43 : Plan local de prévention de la délinquance (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n°2015- 44 : Demande d'une subvention au titre du FIPD pour le projet d'extension du système communal de vidéoprotection (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n°2015-45 : Actions 2015 politique de la ville - Participation financière de la Ville (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n°2015-46 : Mise en oeuvre des chantiers éducatifs d'été au titre de l'année 2015 (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015- 46 : Annexe (format PDF / 100 Ko)
- Délibération n°2015-47 : Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale dans le Rhône - Désignation de représentants - Modification (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n°2015 - 48 : Création et constitution d'une commission communale pour l'accessibilité (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n°2015-49 : Métropole de Lyon - Convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP à usage partiel ou total d'hébergement sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire - Modification (format PDF / 36 Ko)
- Délibération n°2015- 49 - Annexe (format PDF / 104 Ko)
- Délibération n°2015- 49 - Annexe 2 (format PDF / 3 Mo)
- Délibération n°2015-50 : Garantie financière partielle d'un emprunt à contracter auprès du Crédit mutuel par l'association Aviron Union Nautique de Lyon (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2015- 50 : Annexe (format PDF / 18 Ko)
- Délibération n°2015-51 : Évolution des tarifs de la piscine municipale (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015-52 : Convention avec le FCL Tennis pour le remplacement de la bulle de couverture des courts de tennis du stade Henri Cochet suite à sinistre. (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n°2015-52 : Annexe (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-53 : Classes de découverte - Année scolaire 2015-2016 - Fixation des participations familiales (format PDF / 33 Ko)
- Délibération n°2015-54 : Dissolution de la caisse des écoles consécutive à l'absence d'opération de dépenses ou de recette pendant quatre ans (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015- 55 : Restauration scolaire - tarification année scolaire 2015-2016 (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015- 55 - Annexe (format PDF / 41 Ko)
- Délibération n°2015-56 : Accueil du matin dans les écoles - Tarification année scolaire 2015-2016 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015 - 57 : Approbation du projet éducatif de territoire - Signature de la convention (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015- 57 - Annexe (format PDF / 421 Ko)
- Délibération n°2015-58 : Octroi de subventions exceptionnelles (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n°2015-60 : Relais d'accueil de la petite enfance - Tarification (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015-61 : Opération de logement social 40-42 rue Coste - Participation financière de la Ville a Alliade Habitat (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015- 61 : Annexe (format PDF / 26 Ko)
- Délibération n°2015-62 : Point de restauration buvette de la Maison de la Voie Verte - Fixation du montant de la redevance d'occupation (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015-63 : Création d'un tarif spécifique d'occupation du domaine public par une bulle de vente (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2015-64 : Création d'emplois divers dans les écoles -Année scolaire 2015/2016 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-65 : Rémunération de la surveillance et de l'animation des temps périscolaires - Année scolaire 2015-2016 (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015-65 : Annexe (format PDF / 300 Ko)
- Délibération n°2015-66 : Transformations et créations d'emplois non permanents (format PDF / 30 Ko)
- Délibération n°2015- 67 : Vente aux enchères d'un véhicule municipal - Autorisation (format PDF / 21 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2015-17 - Convention de partenariat avec l'Association Musicale de Caluire et Cuire relative à la participation aux activités périscolaires (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n°2015-17 - Annexe (format PDF / 30 Ko)
- Délibération n°2015-18 - Convention de partenariat entre la Ville de Caluire et Cuire et l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Lyon-Dardilly-Écully (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-18- Annexe (format PDF / 42 Ko)
- Délibération n°2015-19 - Mise en oeuvre d'un plan de désherbage et de gestion différenciée et signature de la charte régionale d'entretien des espaces publics (format PDF / 36 Ko)
- Délibération n°2015-19 - Annexe (format PDF / 3 Mo)
- Délibération n°2015-20 - Signature de la Charte de l'arbre (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n°2015-21 - Compte administratif - Exercice 2014 (format PDF / 432 Ko)
- Délibération n°2015-21 - Annexe : Compte administratif (format PDF / 6 Mo)
- Délibération n°2015- 22 - Exercice 2014 - Approbation de la gestion du comptable (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-22 - Annexe (format PDF / 407 Ko)
- Délibération n°2015-23 - Exercice 2014 - Affectation du résultat (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n°2015-24 - Année 2014 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015-24 - Annexe (format PDF / 210 Ko)
- Délibération n°2015-25 - Année 2014 - Bilan sur la formation des élus (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-25 - Annexe (format PDF / 251 Ko)
- Délibération n°2015-26 - Budget primitif - exercice 2015 (format PDF / 606 Ko)
- Délibération n°2015-26 - Annexe : Budget primitif - exercice 2015 (format PDF / 5 Mo)
- Délibération n°2015-27 - Formation des élus - Exercice 2015 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-28 - Exercice 2015 - Fixation des taux d'imposition des trois taxes directes locales (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-29 - Évolution des tarifs de stationnement réglementé (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n°2015-30 - Attribution de subventions aux associations exercice 2015 (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-30 - Annexe (format PDF / 295 Ko)
- Délibération n°2015-31 - Nouvel équipement sportif - Sollicitation de subventions dans le cadre du handisport et du sport adapté (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-32 - Dénomination d'une passerelle "passage André Plaisantin" (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-32 - Annexe (format PDF / 533 Ko)
- Délibération n°2015-33 - Dénomination d'un square "square Émile Thievon" (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-33 - Annexe (format PDF / 512 Ko)
- Délibération n°2015- 35 - Convention de servitude au bénéfice d'ERDF pour le passage de câbles souterrains et la pose d'éléments accessoires - Propriété communale Impasse Félicien Dame (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015-35 - Annexes (format PDF / 264 Ko)
- Délibération n°2015-36 - Assistance architecturale urbaine et paysagère - Renouvellement de la convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Rhône (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2015-36 - Annexe (format PDF / 325 Ko)
- Délibération n°2015-37 - Plan de déplacements inter-entreprises - Prise en charge des abonnements de transport en commun - Renouvellement de la convention tripartite ville / Sytral / Kéolis (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n°2015-37 - Annexe (format PDF / 155 Ko)
- Délibération n°2015-38 - Convention pour la mise en œuvre à Caluire et Cuire d'un système de détection des véhicules volés (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-38 - Annexe (format PDF / 424 Ko)
- Délibération n°2015-39 - Acquisition et renouvellement de gilets pare-balles (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-40 - Transformations d'emplois et créations d'emplois non permanents (format PDF / 31 Ko)
- Délibération n°2015-41 - Prise en charge des frais de déplacement (format PDF / 44 Ko)
Compte-rendu de la séance
Procès verbal de la séance
Délibérations
- Délibération n°2015-01 : Extension du périmètre de la communauté urbaine de Lyon à la commune de Quincieux - Évaluation des charges transférées (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n°2015-01 : Annexe (format PDF / 236 Ko)
- Délibération n°2015-02 : Métropole de Lyon – Convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la sécurité des ERP à usage d'hébergement sur le territoire de la commune de Caluire et Cuire (format PDF / 23 Ko)
- Délibération n°2015-02 - Annexe 1 (format PDF / 858 Ko)
- Délibération n°2015-02 - Annexe (format PDF / 112 Ko)
- Délibération n°2015-03 : Désignation d'un membre de la commission culture suite à démission (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-04 - Désignation d'un représentant du Conseil municipal à l'association musicale de Caluire et Cuire - Modification (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-05 : Octroi d'une subvention exceptionnelle au collège Charles Sénard (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-06 : Avenant au contrat enfance - jeunesse 2011 - 2014 (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015-06 : Annexe (format PDF / 8 Mo)
- Délibération n°2015-07 : Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'ARGEV pour sa participation à l'édition 2014 du Téléthon (format PDF / 20 Ko)
- Délibération n°2015-08 : Dispositif brigades vertes - Année 2015 - Signature d'un contrat d'offre de service - Dispositif "Brigades Vertes - Brigades Rivières" (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-08 : Annexe (format PDF / 1 Mo)
- Délibération n°2015-09 : Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture en électricité (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015-09 : Annexe (format PDF / 2 Mo)
- Délibération n°2015-10 : logiciel d'instruction des permis de construire "Pack Ads" - Mise à disposition par la Métropole de Lyon - Signature de la convention (format PDF / 24 Ko)
- Délibération n°2015-10- Annexe (format PDF / 5 Mo)
- Délibération n°2015-11 : Logement social - Engagement triennal de la Ville pour la période 2014-2016 au titre de la loi SRU modifiée par la loi du 18 janvier 2013 (format PDF / 28 Ko)
- Délibération n°2015- 11 : Annexe (format PDF / 50 Ko)
- Délibération n°2015-12 : reversement de Sodexo correspondant aux chèques restaurant "perdus et/ou périmés" du millésime 2013 (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015-13 : transformations d'emplois (format PDF / 21 Ko)
- Délibération n°2015-14 : Création d'un poste de directeur des ressources humaines (format PDF / 29 Ko)
- Délibération n°2015-15 : Mise à jour des emplois bénéficiant de logements de fonction (format PDF / 25 Ko)
- Délibération n°2015-16 : Débat d'orientation budgétaire 2015 (format PDF / 22 Ko)
- Délibération n°2015-16 : annexe (format PDF / 177 Ko)
Documents budgétaires
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
 Rapport d'orientation budgétaire 2024 | 472.93 Ko |
| Budget primitif 2024 | 1.28 Mo |
| Rapport budget primitif 2024 | 202.31 Ko |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Rapport d'orientation budgétaire 2023 | 491.83 Ko |
| Budget primitif 2023 | 5.01 Mo |
| Rapport budget primitif 2023 | 221.58 Ko |
| Compte Administratif 2023 | 1.57 Mo |
| Rapport Compte Administratif 2023 | 178.09 Ko |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Rapport d'orientation budgétaire 2022 | 472.88 Ko |
| Budget primitif 2022 | 6.32 Mo |
| Rapport Budget primitif 2022 | 193.47 Ko |
| Compte Administratif 2022 | 6.9 Mo |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Rapport d'orientation budgétaire 2021 | 443.7 Ko |
| Budget primitif 2021 | 874.06 Ko |
| Rapport compte administratif 2021 | 172.11 Ko |
| Compte administratif 2021 | 7.86 Mo |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Rapport d'orientation budgétaire 2020 | 460.28 Ko |
| Budget primitif 2020 | 1.15 Mo |
| Compte administratif 2020 | 1.13 Mo |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Rapport d'orientations budgétaires 2019 | 302.19 Ko |
| Budget primitif 2019 | 2.99 Mo |
| Compte administratif 2019 | 1.69 Mo |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Rapport d'orientations budgétaires 2018 | 150.34 Ko |
| Budget primitif 2018 | 2.37 Mo |
| Compte administratif 2018 | 2.76 Mo |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Rapport d'orientations budgétaires 2017 | 1.02 Mo |
| Budget primitif 2017 | 5.05 Mo |
| Compte administratif 2017 | 2.98 Mo |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Budget primitif 2016 | 5.05 Mo |
| Compte administratif 2016 | 5.5 Mo |
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| Budget primitif 2015 | 5.09 Mo |
| Compte administratif 2015 | 6.32 Mo |
